Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense
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Guichet innovation
A la demande d'Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique, l'ANFR a mis en place un service d'accompagnement des porteurs de projets innovants qui nécessitent le recours à des fréquences radioélectriques, comprises entre 100 kHz et...
Site :
http://www.anfr.fr
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Liste des ministres français des Transports — Wikipédia
Liste des ministres français des Transports
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La Grande Arche de la Défense , siège du ministère des Transports
Le tableau ci-dessous liste les personnalités membres du gouvernement français titulaires du poste responsable des questions des transports .
Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui sont en...
Date: 2017-06-22 07:28:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre ecologie developpement durable energie
Où trouver l'autocollant STOP PUB ? - Simplifier Sa ...
Vous souhaitez apposer un autocollant stop pub sur votre boites aux lettres ?
Voici les endroits où vous pouvez vous procurer un autocollant Stop Pub :
- dans votre mairie : plus d'un français sur deux habite dans une commune qui dispose d'autocollants Stop Pub.
- à l'accueil ou à la caisse centrale de votre grande surface habituelle : certaines enseignes proposent leur propre autocollant.
- auprès d'une association de défense de...
Site :
http://www.simplifiersavie.com
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Déclarations environnementales réglementaires
Afin de pouvoir commercialiser un produit en y associant une communication portant sur les aspects environnementaux du produit (consommation des ressources ; déchets solides valorisés ou éliminés ; changement climatique ; acidification atmosphérique ; pollution de l'air ou de l'eau ; formation d'ozone photochimique ; eutrophisation...), le responsable de la mise sur le marché est tenu de renseigner la déclaration environnementale de ce produit.
Une déclaration environnementale permet de connaître le...
Site :
http://www.declaration-environnementale.gouv.fr
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Au B.O. - education.gouv.fr
o Juin : la quatrième édition de la Semaine du développement durable, organisée par le ministère de l'écologie et du développement durable, rassemblera tous les porteurs de projets liés au développement durable.
(
http://www.ecologie.gouv.fr ).
Tout au long de l'année, sont proposées à la communauté éducative des campagnes pérennes telles que "Demain le monde..." . Son édition...
Date: 2011-11-29 13:16:30
Site :
http://www.education.gouv.fr
Sortons le ministère de l’Ecologie du Mausolée de l’Arche de la Défense ...
Sortons le ministère de l'Ecologie du Mausolée de l'Arche de la Défense
Il me vient une idée saugrenue...
Si l'architecture a une action sur les hommes et leur manière d'envisager le monde, ne pouvons-nous pas nous interroger sur l'endroit où sont abrités ceux qui élaborent la France urbaine de demain ? Regardons le bâtiment qui abrite le ministère de l'Equipement, devenu ministère de...
Site :
http://movitcity.blog.lemonde.fr
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Partenaires institutionnels - bruit.fr
Partenaires institutionnels
Ministère chargé de l'Ecologie
La Mission bruit et agents physiques, service rattaché à la Direction générale de la prévention des risques (DGPR, MEDDE), a vocation à coordonner les différents acteurs concernés, au niveau national, par la gestion des problématiques du bruit, des ondes électromagnétiques et de la pollution lumineuse (les ministères...
Date: 2018-04-14 22:05:10
Site :
http://www.bruit.fr
Les métiers de l'environnement - DIFED
Niveau(x) de formation : BAC , BAC + 2
Que fait il ? :
Les gardes nationaux de la chasse sont chargés de la police de la chasse et de la protection de la nature. Par ailleurs, ils participent :
- à des actions techniques, ou de vulgarisation concernant la faune sauvage et le milieu naturel
- à des missions de prévention, de défense et de lutte contre les incendies
- à l'information et à la...
Site :
http://www.ecometiers.com
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L’Observatoire national de la délinquance dans les ...
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports interroge les élus
14/12/2010
Communiqué de Gérard Rolland, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports.
Madame, Monsieur,
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports (ONDT) est une entité placée au sein du ministère chargé des transports ayant pour mission d'étudier le phénomène...
Date: 2017-06-24 08:08:26
Site :
http://www.ville.gouv.fr
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BDHI - Accueil
Accueil
La Base de Données Historiques sur les Inondations (BDHI) recense et décrit les phénomènes de submersions dommageables d'origine fluviale, marine, lacustre et autres, survenus sur le territoire français (métropole et départements d'outre-mer) au cours des siècles passés et jusqu'à aujourd'hui.
La BDHI présente une sélection d'inondations remarquables qui se sont produites sur...
Site :
http://bdhi.fr
Se prémunir contre l’envahissement publicitaire - Agir ici ...
Se prémunir contre l'envahissement publicitaire
Dans la rubrique
Courrier, fax, e-mail, sms : comment stopper la pollution publicitaire
Sommaire :
SMS à caractère commercial : ayez les bons réflexes
"Chaque année, un million de tonnes de courrier non adressé !
Nos boîtes aux lettres se trouvent souvent remplies par des prospectus, des publicités, ou des journaux gratuits. Ces courriers...
Date: 2018-04-14 19:09:19
Site :
http://agirici.free.fr
SNIA - internet RST - rst.developpement-durable.gouv.fr
publié le 24 août 2012
Service national d'ingénierie aéroportuaire
Statut : service à compétence nationale - tutelle : ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
Implantation territoriale :
Siège : Paris (75)
Autres : Nice (06) ; Aix-en-Provence (13) ; Toulouse (31) ; Mérignac (33) ; Châteauroux (36) ; Nantes (44) ; Entzheim (67) ; Lyon...
Date: 2018-04-14 22:07:18
Site :
http://www.rst.developpement-durable.gouv.fr
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Commissariat général au développement durable (CGDD ...
Mis en place en 2008, le commissariat général au développement durable (CGDD) éclaire et alimente, par la production de données et de connaissances, l'action du ministère sur l'ensemble de ses champs de compétences.
Il produit l'information statistique, est en relation avec le monde académique et mobilise la recherche et les travaux de prospective au service des politiques publiques.
Il...
Date: 2017-06-23 12:50:06
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et...
Date: 2017-06-22 20:45:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie (France) - Wikimonde
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de...
Site :
https://wikimonde.com
Ministère de l'Écologie (France) - Wikimonde
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de...
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et...
Date: 2017-06-22 20:45:08
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https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
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Date: 2017-06-22 20:45:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et...
Date: 2017-06-22 04:10:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et...
Date: 2017-06-22 20:45:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)
À RETENIR
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.
De nombreux établissements publics collaborent avec ce...
Site :
connaissancedesenergies.org
Qui fait quoi dans la bio - Agence Française pour le ...
Accueil > LA BIO > Acteurs > Qui fait quoi ?
Qui fait quoi dans la bio
De nombreux acteurs participent au développement de l'agriculture biologique en France, aussi bien au niveau local, départemental et régional qu'au niveau national. Ils ont chacun des rôles définis et complémentaires et interviennent à tous les niveaux du secteur biologique, allant de la production à la...
Site :
http://www.agencebio.org
CULTURE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE La culture - Irma
La culture : un droit à développer durablement
Publié le mercredi 7 décembre 2011
Article
Dans la réflexion sur le développement durable, la culture prend, depuis quelques années, une place de plus en plus importante. Son apparition dans l'Agenda 21, son affirmation comme quatrième pilier du développement durable, la Convention de l'Unesco sur la protection et la promotion de la...
Date: 2018-04-14 20:07:42
Site :
http://www.irma.asso.fr
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 22 juin 2017, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Arche de la Défense — Wikipédia
(juillet 2016)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Deux présidents de la République ont pour projet de marquer l' axe historique parisien par une oeuvre architecturale monumentale : Georges Pompidou (avec un projet de Ieoh Ming Pei , un projet d' Émile Aillaud ,...
Date: 2018-04-14 01:36:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) - Internet ...
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
publié le 23 juin 2016 (modifié le 6 février 2017)
Présentation du dispositif :
Le dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), créé par les articles 14 à 17 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE, transposée depuis mai 2011 dans le code de l'énergie,...
Date: 2017-06-24 08:01:24
Site :
http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.f
Thèmes liés : ministere developpement durable certificat d'economie d'energie / economie d'entreprise cours / developpement durable et economie energie / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
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MENE1528696C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
NOR : MENE1528696C
circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1 - INTÉRIEUR - MEDDE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l ...
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Le risque nucléaire
Un accident nucléaire est un événement qui peut conduire au rejet dans l'environnement de matières radioactives. Ce rejet est susceptible de porter atteinte à la population, à l'environnement et plus généralement aux enjeux du territoire. Plusieurs situations peuvent être à l'origine de ce risque : lors d'un dysfonctionnement grave sur une installation nucléaire...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
Delphine Batho : « Il n’y a pas d’avenir pour la gauche en ...
Il n'y a pas d'avenir pour la gauche en dehors de l'écologie
7 mars 2018 / Entretien avec Delphine Batho
»' src="local/cache-vignettes/L720xH481/arton14129-f5a1c.jpg?1520357887" width='720' height='481' style='max-width:100%;' />
Delphine Batho a été évincée de la course au poste de premier secrétaire du Parti socialiste. Alors que les quatre candidats -- Stéphane Le Foll, Olivier...
Site :
https://reporterre.net
Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...
L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...
Site :
http://www.dakaractu.com
Les métiers de l'environnement - Métiers - Formations ...
Avec plus de 450 000 emplois en France, l'environnement est un secteur dynamique qui s'exporte bien.
Près de 50 % des professionnels de l'environnement exercent une activité en lien avec la gestion des eaux usées et le traitement des déchets.
Le secteur de la collecte et du traitement des déchets (97 500 emplois) et celui du traitement des eaux usées (95 500 emplois) sont en...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
BTSA Gestion et Protection de la Nature - CFMM
BTSA Gestion et Protection de la Nature
BTSA GPN (Gestion et Protection de la Nature) - BAC+2
LV 1 : anglais (pas de LV 2)
Les jeunes intéressés par ce BTS du ministère de l'agriculture (BTSA) devront justifier d'un niveau bac ou d'un niveau IV. Il est accessible dès la sortie du lycée mais aussi après plusieurs années d'autres études ou après une période d'activité...
Site :
http://www.cfmm.fr
Étude d'impact — Wikipédia
Origine et description[ modifier | modifier le code ]
La prise de conscience dans les années 1970 de la nécessité [1] de limiter les dommages à la nature s'est concrétisée par des lois obligeant à réduire les nuisances et pollutions , et à atténuer les impacts des grands projets (ou de projets dépassant un certain coût). Pour ce faire, des « Études d'impact environnemental »...
Date: 2017-06-18 22:22:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
Site :
ineris.fr
légionellose - définition - C'est quoi
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OK
légionellose
définition : légionellose
La est une maladie infectieuse due à une bactérie d'origine hydro-tellurique de la famille des '' (Brenner 1979) dont la plus connue est Legionella pneumophila''. La bactérie se développe dans les réseaux d'eau douce...
Site :
https://c-est-quoi.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-04-14 18:25:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Chronologie de l'écologisme — Wikipédia
1872 : États-Unis - Création du parc national de Yellowstone
Années 1870 : États-Unis - Raréfaction des bisons (la chasse au bison intensive continue malgré les demandes des Amérindiens dans les traités), puis quasi disparition dans les années 1890
1874 : France - Création du Club alpin français (CAF, devenu la Fédération française des clubs alpins et de montagne (FFCAM) en...
Date: 2017-06-16 16:23:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement france wikipedia / ministere de l environnement francais / creation du ministere de l'environnement canada / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable
Digues et berges du Rhin - wiklimat.developpement-durable ...
Digues et berges du Rhin
De Wiklimat
Aller à : Navigation , rechercher
Ces vidéos ont été mises en place par le Commissariat Général au Développement Durable du ministère du développement durable et organisée par le Service de Navigation de Strasbourg . Centrées sur l'hydrosystème RHIN et ses problématiques, elles se sont déroulées du 17 au 21 mai 2010.
Intervenants :
Guy Rouas -...
Date: 2017-11-07 09:25:23
Site :
http://wiklimat.developpement-durable.gouv.fr
Formation initiale - Celsa Sorbonne Université, Ecole des Hautes Etudes en ...
Master professionnel 2e année
CELSA Communication
Option Entreprises, institutions et politique
LE PROGRAMME
UE 1 - Approches théoriques de la communication des organisations (10 crédits)
A. Théories de l'information et de la communication et sciences sociales -
Introduction aux Théories de l'Information et de la Communication (mise à niveau-MOOC)
Introduction à la...
Site :
http://www.celsa.fr
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire
Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...