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5 articles sélectionnés
Histoire - cgedd.developpement-durable.gouv.fr
La création du conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD)
publié le 29 juillet 2010 (modifié le 22 mai 2017)
Institué par le décret du 9 juillet 2008 depuis modifié , le conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD) est né du regroupement du conseil général des Ponts et Chaussées (CGPC) et de l'inspection générale de...
Date: 2018-04-14 21:15:42
Présentation - cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Des avis rendus publics sur les impacts environnementaux des projets, plans et programmes
Articles L.122-1 , L.122-4 , R.122-6 et R.122-17 du code de l'environnement et L.104-1 , L.104-2 et R.104-21 du code de l'urbanisme.
Cette instance donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures de gestion visant à...
Date: 2018-04-14 17:32:54
Thèmes liés : ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement pdf
Les rapports annuels du CGEDD - CGEDD (Conseil général de ...
Le rapport annuel 2015 du CGEDD
publié le 14 octobre 2016 (modifié le 23 janvier 2017)
L'année 2015 restera l'année d'un nouvel élan pour la planète. L'élan d'une humanité mobilisée pour réussir la transition écologique et énergétique et construire pour les générations futures un avenir durable et responsable.
Les engagements pris dans le cadre de la COP 21 à Paris marquent...
Date: 2017-06-24 07:31:24
Thèmes liés : rapport annuel de developpement durable collectivite / rapport annuel developpement durable / rapport developpement durable pdf / l economie du developpement durable
Prix immobilier - cgedd.developpement-durable.gouv.fr
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-06-24 07:30:04
Thèmes liés : prix developpement durable
Prix immobilier - cgedd.developpement-durable.gouv.fr
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2018-04-14 21:28:57
Thèmes liés : prix developpement durable
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