Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc

Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc

Mise en ligne: 19 mars 2007

Prise de conscience progressive des pouvoirs publics et des entreprisesen matière de responsabilité sociale même si la confusion entre responsabilité sociale et responsabilité légale reste de mise, par Abderrahman Tlemçani

Les entreprises marocaines sont confrontées à un nouveau contexte pour le...

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Date: 2018-04-14 17:15:24
Site : http://www.iteco.be

Le reporting extra-financier, une obligation pour les ...

Quelles sont les définitions qui font référence au niveau international ?

1. Qu'est-ce que la responsabilité sociale des entreprises ou RSE ?

La Responsabilité Sociale des Entreprises, également appelée Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est la mise en pratique du développement durable par les entreprises.

Une entreprise qui pratique la RSE va donc chercher à avoir un...

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Site : novethic.fr

Développement durable et territoires - OpenEdition

Les objets techniques liés à l'eau à l'épreuve du cycle hydrosocial

Les travaux portant sur les hydrosystèmes et les infrastructures hydrauliques ont progressivement intégré la dimension hybride de l'eau et des objets associés. La notion de cycle hydrosocial de l'eau a en particulier contribué à formaliser une plus grande intégration des dimensions culturelles et historiques et à...

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Site : https://www.openedition.org

Retrouvez nos tribunes sur « l’objet social de l’entreprise

 

Retrouvez nos tribunes sur « l'objet social de l'entreprise »

Economistes et chefs d'entreprise prennent position pour ou contre le projet de modification du statut juridique des sociétés dans le code civil.

Le Monde |

o Mis à jour le

12.03.2018 à 14h14

Faut-il ou non intégrer la responsabilité sociale et environnementale dans le cadre juridique qui définit l'« objet » des...

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Date: 2018-04-12 10:02:57
Site : http://www.lemonde.fr

Stratégie pour un développement durable par le foncier à ...

Stratégie pour un développement durable par le foncier à Madagascar

La question foncière, une affaire ancestrale

Célestin Radison Rakotoarisoa, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques Université d'Antananarivo, agromanagement1@yahoo.fr.

Romaine Ramananarivo, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences...

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Site : http://www.taloha.info

Vers un management responsable - Etre Bien au Travail

Accueil > Articles > Vers un management responsable

L'avenir durable des organisations

Vers un management responsable

Si l'économie a imposé depuis le milieu des années 90 une vision court-termiste au profit des actionnaires, elle a ainsi conduit les entreprises à traiter plus durement ses autres parties prenantes et notamment ses salariés. Cette crise de gouvernance et managériale se...

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Date: 2017-06-24 07:08:32
Site : http://www.etre-bien-au-travail.fr

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La paix, condition du développement durable… et vice versa ...

La paix, condition du développement durable... et vice (...)

La paix, condition du développement durable... et vice versa

Réactualisé juin 2013

« La guerre exerce une action intrinsèquement destructrice sur le développement durable » (principe 24 de Rio).

  Sommaire de cet article  

Ressources documentaires

2013 : enfin un traité sur le commerce international des armes classiques...

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Date: 2017-06-24 07:25:49
Site : http://www.adequations.org

Tourisme durable — Wikipédia

Tourisme durable

Pour les articles homonymes, voir Tourisme (homonymie) .

Des informations de cet article ou de cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes »

(octobre 2009).

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .

Cet article a...

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Date: 2018-04-14 18:20:50
Site : https://fr.m.wikipedia.org

RSE : Une dimension Sociale ou Sociétale - Kurt Salmon

Derniers points de vue

RSE : Une dimension Sociale ou Sociétale

Le concept de RSE est apparu dans les années 50 aux Etats-Unis dans la littérature consacrée aux entreprises sous le nom de Corporate Social Responsibility. Par la suite il fait l'objet d'une élaboration théorique par des chercheurs francophones qui traduisent le terme en Responsabilité Sociale des Entreprises.

En 2002, le...

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Site : http://www.kurtsalmon.com

Festival Photo La Gacilly

Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.

Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :

-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,

-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,

-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,

-en suspendant le temps, grâce au regard...

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Site : http://www.festivalphoto-lagacilly.com

chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management

chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management

CHAPITRE 2 FINALITE DE L'ENTREPRISE ET MANAGEMENT

 

I FINALITE ET OBJECTIFS DE L'ENTREPRISE

A. LA FINALITÉ DE L'ENTREPRISE SELON PETER DRUCKER

1. La satisfaction du client

Selon Peter Drucker, « une entreprise ne se définit pas par sa raison sociale, ses statuts ou la législation », elle se définit d'abord par le besoin que le client...

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Site : http://cgo-moliere2010.e-monsite.com

Planète Positive, la démarche agroécologique et développement durable de Triskalia

 

 

Planète Positive est une démarche de progrès autour de 4 ambitions : nourrir, valoriser, préserver et pérenniser. C'est aussi une marque qui identifie les solutions d'agroécologie ou de développement durable de Triskalia, selon des critères qui allient performance économique, sociale et environnementale.

En matière de développement durable comme d'agroécologie, le collectif est...

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Site : https://www.triskalia.fr

Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / developpement durable social economique / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / l economie du developpement durable / demarche developpement durable

Eco-Responsables de Bretagne - Le label

"

Depuis 40 ans, chez Trécobat, votre satisfaction est notre priorité.

L'innovation constante de nos constructions (BBC depuis 2009 et RT2012 depuis 2012) et les engagements de notre contrat de construction vous garantissent une maison performante, économe, confortable et innovante, en toute confiance".

Trecobat a pris l'initiative de mettre en place le tri sélectif de ses papiers et archives...

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Site : http://www.eco-responsables.fr

référentiel systeme management intégré smi

Système de Management Intégré - SMI - Référentiel

Quel référentiel pour le système de management intégré (SMI) ?

Le Système de Management Intégré (SMI) est une démarche volontaire engagée par la Direction de l'entreprise. Le système de management intégré représente une intégration au sein d'un même système de management des aspects qualité, sécurité et environnement...

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Site : http://www.management-integre.com

La norme ISO 26000 PDF

La norme ISO 26000 PDF

Responsabilité sociétale des entreprises

Acheter la norme ISO 26000 en PDF

S'engager dans une démarche de responsabilité sociétale

Aujourd'hui, les entreprises prennent conscience qu'elles sont responsables de l'impact de leurs décisions et de leurs activités sur l'environnement et la société. Elles ne peuvent plus ignorer leurs responsabilités sociétales (RS)...

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Site : http://iso26000.fr

Tourisme durable : définition de Tourisme durable et ...

5.4 Liens externes

  Méthode

Un principe général découlant de la définition ci-dessus est que les promoteurs du tourisme durable cherchent au cas par cas à évaluer les impacts locaux et globaux, immédiats et différés d'une situation ou d'un projet touristique, de l'aval à l'amont d'une filière, avec une approche de type développement durable , et sur au moins les bases...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

comptabilité de management et RSE: Le coût élevé de la RSE

Ce blog se veut informatif, il doit permettre aux gestionnaires d'en savoir plus sur la comptabilité de management dans un contexte de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Pour la définition de la RSE voir à la fin du blog.

vendredi 18 avril 2008

Le coût élevé de la RSE :

Pour certains comme Jean Michel Severino dans « des entreprises responsables ? » (Juin 2005, le journal Le...

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Date: 2014-10-05 00:47:44
Site : http://comptabilit-rse.blogspot.com

1- Les emballages - Génie Alimentaire

La fin de vie du produit ;

Les coûts de transport à chaque étape.

Malgré la croissance de son utilisation depuis plusieurs années, l'analyse de cycle de vie (ACV) reste tributaire des méthodes d'évaluation des impacts du cycle de vie (EICV) . Il n'existe

pas encore de consensus international sur les modèles à utiliser pour ces catégories (régionales,locales et globales).

44- ...

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Date: 2017-06-24 07:30:18
Site : http://genie-alimentaire.com

Master Sciences et génie des matériaux parcours Matériaux Avancés et ...

En Master 1re année (tout parcours confondu) : 20

Autre(s) établissement(s) délivrant le diplôme

Université Paris-Est Marne-la-Vallée

Ecole des Ponts ParisTech (ENPC)

Objectifs

- Donner les connaissances fondamentales nécessaires à la synthèse et caractérisation de nouveaux matériaux innovants

- Fournir les outils nécessaires à une démarche Recherche et Développement en matériaux,...

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Site : http://www.u-pec.fr

Thèmes liés : fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / charge d'etude developpement durable / recherche et developpement dans l'entreprise / recherche et developpement entreprise definition

3-0.fr

Qu'est-ce qu'un événement éco-responsable ?

 

D'après le Guide Pratique des Allégations Environnementales du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (édition de janvier 2012), le choix des termes définissant un événement responsable sous-entend des spécificités et sont parfois mal appropriés. Evénements 3.0 vous propose une remise à niveau :

 

Durable : la notion de durabilité implique un véritable engagement, une contribution de la part d'une organisation, en référence au développement durable et non à un...

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Date: 2017-06-24 06:58:04
Site : http://www.3-0.fr

Thèmes liés : ministere ecologie developpement durable transport logement / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Investissement socialement responsable — Wikipédia

Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]

2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...

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Date: 2017-06-16 16:41:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Compte developpement durable : le placement éthique | HSBC

Des placements qui répondent à vos objectifs et préoccupations sociales

HSBC Sustainable Euroland Equity

HSBC Sustainable Euroland Equity a pour objectif de maximiser la performance, sur un horizon

de placement recommandé d'au moins cinq ans, en investissant sur des titres d'entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) ainsi que...

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Site : https://www.hsbc.fr

La Responsabilité Sociétale d'Entreprise (ou démarche RSE ...

La Responsabilité Sociétale d'Entreprise (ou démarche RSE) : nouvel enjeu majeur de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise

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Tags :  démarche environnementale démrache RSE développement durable

La démarche de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (ou RSE) est devenue pour toutes les entreprise un enjeu majeur, quelle que soit leur taille ou leur activité. Plus qu'un...

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Site : http://www.ajemconsultants.com

Mairie de baixas, site officiel - développement durable

� Un engagement fort dans l'aménagement du territoire, dans le respect d'un développement durable au moyen de nouvelles techniques ».

Depuis de nombreuses années, les élus de la commune de Baixas réfléchissent, au travers de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU), à l'aménagement du territoire communal dans le respect de l'environnement.

Après avoir tiré le bilan de la...

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Site : http://www.baixas.fr

Légitimité du dirigeant et performances de l’entreprise - CREG

Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise

Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise

mercredi 4 février 2015

, par Michelle Graziani

La légitimité du pouvoir est étroitement liée aux performances de l'entreprise et c'est pourquoi, il appartient au dirigeant d'adopter un mode de gouvernance capable de concilier les intérêts souvent contradictoires de ses...

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Date: 2017-06-24 04:56:08
Site : http://www.creg.ac-versailles.fr

Actualités - ICEDD

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Relever un formidable défi

l'énergie sera toujours plus au coeur de nos préoccupations. Sa gestion durable est primordiale pour garantir le bien-être et l'équité des sociétés humaines...

Notre équipe

L'ICEDD occupe 35 personnes dont les compétences couvrent un vaste champ pluridisciplinaire (ingénierie, agronomie, économie, urbanisme, informatique, graphisme,...

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Site : http://www.icedd.be

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.fr

Efficacité énergétique, performance durable et industrie ...

Efficacité énergétique, performance durable et industrie agro-alimentaire

Ordre du jour

Tendances et enjeux énergétiques du secteur agro-alimentaire : Une nécessaire performance énergétique durable

Sylvie DIMSTER, Directrice du segment Agro-alimentaire, Schneider Electric

- Accueil et introduction

- Tendances et enjeux du secteur

-Approche méthodologique Schneider Electric en matière de...

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Site : https://www.brighttalk.com

Formations à la création et reprise d’entreprises, Paris

Nous vous proposons des prestations de conseil et de formation à la création, reprise d'entreprise ainsi qu'au  développement d'entreprise .

Depuis votre première envie de changement, nous vous aidons à trouver votre Idée puis à la valider via la réalisation de votre étude de marché, la définition de votre stratégie commerciale, la mise en place de votre prévisionnel financier ainsi...

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Site : http://www.creactifs.com

La RSE (Responsabilité sociale des entreprises) : définition et ...

La RSE est de plus en plus prise en compte dans les petites et moyennes entreprises. Certaines actions au quotidien permettent aux PME de se différencier dans leur secteur, de renforcer la fidélité des clients et des salariés tout en favorisant le développement durable et en développant leur chiffre d'affaires.

Qu'est-ce que la RSE ?

La Commission européenne a donné la définition...

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Site : https://www.generali.fr

Gouvernance financière — Wikipédia

La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]

Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...

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Date: 2018-04-13 07:49:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Responsabilité sociale des entreprises : concilier démocratie sociale, écologie ...

Retour

Comment s'engager vers la transition écologique et la démocratie sociale, sans renoncer à notre compétitivité ? Le député Philippe Noguès revient sur ce levier qu'est la Responsabilité sociale des entreprises (RSE) et fixe cinq priorités pour promouvoir cette « utopie pragmatique » qui favorise un modèle économique durable au service du bien-être social.

L'actualité...

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Site : https://jean-jaures.org

Les normes du financement du développement - OCDE

Nous suivons et mesurons les flux de ressources pour le développement. Le financement du développement d'aujourd'hui est d'autant plus diversifié et complexe dans le cadre du Programme 2030 pour le développement durable. Nous aidons à définir les standards de mesure internationaux afin de refléter ces changements.

Comprendre comment nous évaluons et recueillons des données

L'aide...

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Date: 2018-04-11 10:36:45
Site : oecd.org

Définitions et Cadres légaux - © Commerce Equitable France

� Le Commerce Equitable est un partenariat commercial, fondé sur le dialogue, la transparence et le respect, dont l'objectif est de parvenir à une plus grande équité dans le commerce mondial. Il contribue au développement durable en offrant de meilleures conditions commerciales et en garantissant les droits des producteurs et des travailleurs marginalisés, tout particulièrement au Sud de...

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Date: 2018-04-14 18:12:36
Site : http://www.commercequitable.org

Tourisme Durable - Euromontana

Le tourisme durable en montagne - relier la nature, les traditions et les gens

Le tourisme de montagne est un facteur considérable de développement et de prospérité pour l'Europe entière. Les régions de montagne plus particulièrement comprennent de très nombreuses et célèbres destinations touristiques, qui créent des nombreux emplois, de l'activité économique et de l'intégration...

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Site : https://www.euromontana.org

Appel à projets Eau durable et énergie | Agence de l'Eau ...

CONTEXTE ET OBJECTIFS

L'interdépendance des secteurs de l'eau et de l'énergie n'est plus à démontrer et doit désormais inviter à une gestion conjointe de ces deux ressources. L'Agence de l'eau Rhin-Meuse et l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie ont souhaité s'associer pour lancer un appel à projets permettant d'impulser une meilleure prise en compte des enjeux de...

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Date: 2017-06-23 21:12:15
Site : http://www.eau-rhin-meuse.fr

Les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS ...

Agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale " ESUS

   Définitions de l'économie sociale et solidaire

 L'économie sociale regroupe principalement trois familles : mutuelles, coopératives, associations auxquelles s'ajoutent les "marges" (comité d'entreprise et d'établissement, caisse d'épargne et de prévoyance, organisations culturelles, etc.).

 L'économie solidaire est, quant...

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Site : https://www.afecreation.fr

La responsabilité sociale d'entreprise - Françoise QUAIREL ...

Accueil > Économie/Entreprise > La responsabilité sociale d'entreprise

La responsabilité sociale d'entreprise

Françoise QUAIREL-LANOIZELÉE , Michel CAPRON

Le mouvement de « responsabilité sociale d'entreprise » (RSE) qui s'est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs...

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Site : http://www.editionsladecouverte.fr

La responsabilité sociale d'entreprise - Éditions La Découverte

Accueil > Économie/Entreprise > La responsabilité sociale d'entreprise

La responsabilité sociale d'entreprise

Françoise QUAIREL-LANOIZELÉE , Michel CAPRON

Le mouvement de « responsabilité sociale d'entreprise » (RSE) qui s'est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs...

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Site : http://www.editionsladecouverte.fr

Développement local — Wikipédia

Cas des pays en développement[ modifier | modifier le code ]

Dans les pays en développement, le développement local repose sur des actions mobilisant les initiatives locales au niveau des petites collectivités et des habitants eux-mêmes, éventuellement avec une aide technique ou financière extérieure. Exemples :

mini-infrastructures : creusement d'un puits, installation de cellules...

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Date: 2017-06-16 15:53:00
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249

INTRODUCTION

L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.

Les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Risque — Wikipédia

Articles détaillés : Risque naturel et Risque climatique .

C'est la possible superposition spatiale de l'extension d'un phénomène naturel brutal et d'un dommage humain qui crée le risque naturel . Un séisme ne présente presque pas de conséquence dans le désert, alors qu'il peut être très grave dans un territoire densément peuplé. Le phénomène naturel se quantifie dans un aléa ....

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Date: 2018-04-14 18:18:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Immobilier d'entreprise - GIS Afrique

L'immobilier d'Entreprise

« Une connaissance approfondie des marchés immobiliers en bureaux, logistique, activités, et commerces, nous permet de suivre de près l'évolution des besoins locatifs exprimés par les utilisateurs dans tous les secteurs d'activités. Du côté des investisseurs institutionnels, français et africains, promoteurs, des investisseurs particuliers, nous sommes en...

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Site : http://www.gis-afrique.com

Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition conseil en immobilier d entreprise / definition immobilier d entreprise / definition du gestion d'entreprise / definition gestion d entreprise

La Responsabilité Sociale des Entreprises en Afrique (RSE)

Vous voulez adhérer à l'association APEJ

La Responsabilité Sociale des Entreprises en Afrique (RSE)

Pour  vous entreprise, agir pour l'emploi des jeunes en afrique c'est au quotidien, mettre en pratique vos actions de responsabilité sociale et citoyenne vis-à-vis des jeunes de l'environnement économique et social dans lequel vous exercez votre activité. C'est l'assurance d'une paix sociale pour tous !

 

Définition de la RSE

 

La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est définie selon la Commission Européenne comme "l'intégration dans l'entreprise des préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités...

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Site : http://www.asso-apej.org

Centre de convalescence LA SERENA - Nice

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

La Conférence Médicale d'établissement (CME)

L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement .

Conformément au décret n°...

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Site : http://www.cdc-la-serena.com

Chp 21 : La GPEC et la gestion de l’effectif - Le blog de ...

Le blog de cours-de-bts-muc.over-blog.com

Bonjour à tous, Je vous propose mes cours et mes prise de notes de BTS MUC et mon expérience. J'ai passé mon diplome en alternance dans une agence d'intérim, si besoin d'information complémentaire sur les cours ou sur tout autre choses, n'ésitez pas a me concter! je vous souhaite une bonne navigation sur le blog ...

Chp 21 : La GPEC et la...

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Site : http://cours-de-bts-muc.over-blog.com

Développement local — Wikipédia

processus

Pour les articles homonymes, voir Développement .

Le développement local, aussi appelé développement à la base, est un processus utilisant les initiatives locales au niveau des petites collectivités comme moteur du développement économique . Il est prôné dans les pays en développement en complément des mesures macroéconomique et des grands projets.

Sommaire

Cas des pays en...

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Date: 2018-04-14 01:36:18
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Directeur des Ressources Humaines - RSE - iscg.fr

Pour découvrir le contenu de la formaion, cliquer sur l'onglet "Contenu formation" sur cette page

31 mars 2015

Témoignage de Jimmy Dolley, alternant en Master 1 Management des Ressources Humaines :

* Bonjour Jimmy, pouvez-vous nous présenter en quelques mots le poste que vous occupez aujourd'hui ?

Depuis septembre 2014, j'occupe le poste Assistant RH et Mission Handicap dans l'entreprise BUT...

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Site : http://www.iscg.fr

définition préalable des besoins - Acheteurs-Publics

Textes relatifs aux marchés publics

Clausier contractuel

Optimisez vos contrats

Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016

Article 30

La nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avec précision avant le lancement de la...

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Date: 2018-04-06 17:46:33
Site : http://www.acheteurs-publics.com