Articles sélectionnés pour le thème : environnement et developpement durable enjeux economiques
→ 416 articles
Voir également 17 Vidéos pour ce thème
La responsabilité sociétale des entreprises | Ministère de ...
Imprimer
Le Mardi 6 décembre 2016
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ». Énoncé plus clairement et simplement, c'est « la contribution des entreprises aux...
Date: 2017-06-23 15:45:15
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Groupe CASTEL - Développement durable
mises en oeuvre.
Dans nos châteaux
Au château du Lort, la mise en place d'une procédure de recyclage lors de la mise en bouteilles permet un recyclage de plus de 75 % des déchets générés.
Aux châteaux Mirefleurs, Latour-Camblanes et Tour Prignac, nous utilisons l'eau de forage, de puits ou de sources pour le rinçage des machines agricoles et autres nettoyages de sols.
Aux châteaux du...
Date: 2017-01-11 10:48:12
Site :
http://www.groupe-castel.com
Développement durable, Agenda 21... quelques définitions ...
Accueil » Vivre ensemble » Agenda 21 » Développement durable, Agenda 21... quelques définitions
Développement durable, Agenda 21... quelques définitions
Qu'est ce que le développement durable ?
Il s'agit d'un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs (1). Trop souvent associé à la seule dimension environnementale, ce principe concilie en réalité équité sociale, efficacité économique, protection de l'environnement. Quetigny a souhaité y associer le droit à la culture pour tous....
Site :
http://www.quetigny.fr
Thèmes liés : agenda 21 developpement durable / agenda developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
L’ASSOCIATION – Action Citoyenne pour l’Information et l ...
Mot de bienvenue du Président
President Abdelkerim Ousman TOUDJANI
Notre planète subit de nos jours des fortes contraintes environnementales (sécheresses récurrentes, désertifications, etc.), qui sont désormais amplifiées par des perturbations affectant globalement la planète (changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, écarts entre pays développés et pays en...
Site :
http://aciedd.org
Rio + 20 : ce qu'il faut retenir de ce sommet de la Terre ...
1972 - 2012 : 40 ans de (...)
Dans son discours lors de la conférence devant l'Assemblée générale des Nations unies , François Hollande a salué « les résultats appréciables » de l'action des États, tout en regrettant que ceux-ci soient « en-dessous de nos responsabilités et de nos attentes » notamment concernant le projet de création d'une Organisation mondiale de...
Date: 2017-06-24 08:10:15
Site :
http://cdurable.info
Responsabilite sociale des entreprises - fracademic.com
Responsabilite sociale des entreprises
Responsabilité sociale des entreprises
La responsabilité sociale (ou sociétale) des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales , environnementales , et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire [1] .
La RSE résulte de...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Géographie 5ème corrections - 1ber.free.fr
Géographie 5ème corrections
Sommaire
Le Parc régional de Lorraine
1o �? partir de l'illustration,
localise
le parc régional de Lorraine.
Le parc Régional de Lorraine se situe dans l'hémisphère nord, en Europe, dans le nord-est de la France. Il est en deux parties au centre de la Lorraine.
2o En consultant les pages 180 et 181 et à partir des souvenirs de la sortie...
Date: 2014-04-07 06:23:25
Site :
http://1ber.free.fr
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
vendredi 29 septembre 2017
popularité : 35%
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
L' Agenda 21 de Gourdon, élaboré avec les Gourdonnais et les partenaires oeuvrant au développement du territoire, est un plan d'action en faveur d'un développement durable, au service du bien-être des concitoyens, et qui préserve les intérêts...
Date: 2018-04-14 23:50:03
Site :
http://www.gourdon.fr
Gouvernance d’entreprise – Développement durable - Suncor ...
Partagez cette page:
La gouvernance de l'entreprise
Les difficultés économiques mondiales, les attentes accrues des intervenants et un contexte de réglementation de plus en plus complexe nous obligent à respecter des normes élevées dans l'exercice de nos activités. Aujourd'hui, les sociétés misent sur la confiance, la transparence et la responsabilité, en commençant par les membres du...
Site :
sustainability.suncor.com
Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...
Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).
Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...
Date: 2017-06-24 05:20:11
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
Economie de l'environnement et du développement durable ...
Vous aimerez aussi
Ce livre expose les principales théories et les concepts fondamentaux permettant d'explorer les liens entre l'économie et l'environnement. II propose des réponses synthétiques et claires aux nombreuses questions qui se posent actuellement sur des sujets aussi divers que l'effet de serre, le recul de la biodiversité, la pollution de l'air et des sols, la...
Site :
decitre.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Peut-On Concilier Croissance Économique Et Développement ...
Peut-On Concilier Croissance Économique Et Développement Durable
Mémoire : Peut-On Concilier Croissance Économique Et Développement Durable. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Caresse o 15 Janvier 2012 o 1 626 Mots (7 Pages) o 587 Vues
Page 1 sur 7
...
e par l'utilisation de ressources naturelles et de sources d'énergie.
Les ressources...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : comment concilier croissance economique et developpement durable dissertation / croissance economique et developpement durable dissertation / croissance economique et developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Le Programme Fibre Citoyenne
Accueil / Le Programme Fibre Citoyenne
Lancé en 2005, Fibre Citoyenne®est un programme conçu et géré par Yamana.
Le programme Fibre Citoyenne®est destiné aux entreprises du secteur textile-habillement et aux donneurs d'ordre -publics et privés- consommateurs de produits textiles, qui souhaitent concilier activité textile et développement durable.
Il est conçu afin d'accompagner...
Site :
http://www.fibrecitoyenne.org
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
Définition des termes ecologie et environnement
Définitions
Ecologie
Etymologiquement l'écologie vient du grec oikos (maison, habitat) et logos (science); C'est donc littéralement la science de la maison, de l'habitat. Le terme fut introduit en 1866 par le biologiste allemand Ernst Haeckel qui définit l'écologie comme "la science des relations des organismes avec le monde environnant, c'est-à-dire, dans un sens...
Date: 2009-01-05 10:27:24
Site :
http://termecologie.free.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / le developpement industriel et l'environnement
Le développement durable et les entreprises - Observateur OCDE
Suivez-nous sur
Le développement durable et les entreprises
Le champ d'intervention de l'�?tat, autrefois très étendu, se réduit et il appartient aujourd'hui au secteur privé de prendre la relève.
BJ�?RN STIGSON, Président Du Conseil Mondial Des Entreprises Pour Le Développement Durable (WBCSD)
Depuis le Sommet de la Terre tenu à Rio en 1992, l'ordre du jour et les priorités ont...
Site :
http://observateurocde.org
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr
La politique de développement et de solidarité internationale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...
Date: 2018-04-14 22:15:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Carte du developpement durable en France
> enrichissez la base de données du DD
> participez à la construction du projet GéoWeb DD
Cartographier ensemble : comprendre & choisir démocratiquement
***
L'Association Bernica est le support associatif du Réseau 3D,
qui développe un protocole d'inter-participation
pour la Démocratisation des outils de Développement Durable.
L'objet de l'AB est de créer du lien inter-structurel et...
Site :
http://blog.association-bernica.net
2003 - 2013 : 10 ans de ministres de l'Ecologie en France
Roselyne Bachelot-Narquin
6 mai 2002 - 30 mars 2004
694 jours
Ministre de l'Écologie et du Développement durable (MEDD)
Ministre du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin nommée suite à la victoire de Jacques Chirac aux élections de 2002, Roselyne Bachelot-Narquin ne convainc pas alors que les rumeurs laissent entendre qu'elle rêvait du portefeuille de la culture. La ministre est confortée...
Développement durable et responsabilité sociale de l ...
Développement durable et responsabilité sociale de l'entreprise
Auteur(s) : Corinne GENDRON
Date de publication : 10 juil. 2014
Article suivant
Cet article fait partie de l'offre Environnement
L'accès à une base complète d'articles actualisée et mise à jour en permanence
A
RÉSUMÉ
Le développement durable suggère un nouveau projet de société invitant à repenser le rapport...
Site :
techniques-ingenieur.fr
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
HSEQ - Normes protection de l’environnement et ...
> Hygiène Sécurité Environnement Qualité
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Le Groupe LE CALVEZ, par ses orientations et ses actions, est engagé dans une démarche de développement durable :
Pour être en conformité avec les directives nationales et européennes en matière de respect de l'environnement.
Pour développer la rentabilité économique de ses sociétés, en cherchant à réduire les...
Site :
http://www.lecalvez.com
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formations universitaires tourisme durable
Home » Tourisme Durable » la France » Licence et Master tourisme durable et responsable
Petit tour d'horizon des universités formant au tourisme alternatif
Mélusine Lau | 6 janvier 2015 o Mis à jour le 06.01.2015 à 18h12
Tweeter
Vous vous intéressez depuis longtemps (ou depuis peu) au monde du voyage, et souhaitez vous investir dans un tourisme plus respectueux des hommes...
Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
La RSE chez Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
Economie de l'environnement et du développement durable ...
Descripción del producto
Reseña del editor
Ce livre expose les principales théories et les concepts fondamentaux permettant d'explorer les liens entre l'économie et l'environnement. II propose des réponses synthétiques et claires aux nombreuses questions qui se posent actuellement sur des sujets aussi divers que l'effet de serre, le recul de la biodiversité, la pollution de l'air et des sols, la raréfaction des ressources naturelles, les désordres énergétiques,...
Site :
https://www.amazon.es
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
LES PETITS DÉBROUILLARDS - LE SITE
[Sciences et société] Colloque: « Réinventer l'alliance sciences sociétés »
L'Alliance sciences-sociétés, l'IFRIS et les Petits Débrouillards vous convient au colloque-forum « Réinventer l'alliance sciences sociétés. Un impératif démocratique » du 7 au 9 janvier à l'Espace Pierre Cardin et au Sénat. L'objectif de cet évènement, co-construit par des organisations de la...
BTS Economie Sociale Familiale (ESF) et développement ...
par Frédéric GOMEL .
Le développement durable et ses enjeux ont particulièrement marqué les esprits cette année avec la tenue de la COP 21 à Paris en décembre 2015. Le développement durable est, au delà même de cette manifestation, un enjeu national et planétaire.
C'est dans ce contexte que les étudiant(e)s de première année du Brevet de Technicien Supérieur en Économie Sociale Familiale (ESF) du Lycée Jean Rostand (Caen), ont souhaité réaliser une action à destination des lycéens sur le thème du développement durable participant ainsi à l'évolution des comportements individuels.
Les étudiants ont choisi de...
Date: 2018-04-14 20:07:18
Site :
http://st2s-stl-biotechnologies.discip.ac-caen.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / enjeux sociaux et economique du developpement durable / l'enjeu economique du developpement durable / le developpement durable et l'environnement
BMCE Bank - notremondeestcapital.com
Sensibilisation écologique
vision
L'engagement de BMCE Bank Of Africa en faveur de la protection de l'Environnement et du Développement Durable est ancré dans la stratégie de la banque depuis sa privatisation et ce, à l'initiative de son Président
M. Othman BENJELLOUN.
Résolument tournée vers l'avenir, BMCE Bank fait de l'environnement et de l'économie verte le coeur de ses...
Date: 2016-11-21 18:35:22
Site :
http://www.notremondeestcapital.com
L'éducation à l'environnement et au développement durable - cese - youtube.com
Impossible de charger la transcription interactive.
Chargement...
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.
Ajoutée le 5 févr. 2014
L'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) ambitionne de faire partager, par tous et tout au long de la vie, la conscience des enjeux écologiques, économiques et sociaux...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / education a l environnement et au developpement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Niveau 1 - Tout sur le Compte Personnel de Formation #CPF
Association pour le dévoloppement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) - Groupe AFT- IFTIM - Institut supérieur du transport et de la logistique internationale (ISTELI)
Master Domaine : Sciences, Technologie, Santé Mention : Sciences de l'Information et des Systèmes Spécialité :Veille Technologique et Innovation
Université Paul Cézanne(Aix-en-Provence)...
Site :
http://www.cpformation.com
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Hervé Rakoto Ramiarantsoa
Français English
De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...
Site :
https://echogeo.revues.org
Développement durable et environnement
SAVON MAINS MANGUE
Développement durable
Inscrit dans ses missions, le Développement Durable est à la base du mode de fonctionnement de BIO ATTITUDE.
L'éco-conception de nos produits à toujours été au coeur de nos préoccupations. Nous avons porté nos efforts aussi bien sur l'optimisation des procédés de fabrication (de façon à réduire au maximum les quantités d'eau et l'énergie...
Site :
http://www.bioattitude.com
La construction durable est-elle un coût ou une ...
La construction durable est-elle un coût ou une opportunité pour les entreprises du secteur de la construction ?
Résumé du mémoire
Avec la crise que connaissent actuellement les pays occidentaux, les pouvoirs publics de ces pays, et notamment de la France ont trouvé en la croissance « verte », c'est-à-dire, la croissance liée à la vague de développement durable que connaissent nos...
Site :
https://docs.school
Formations Master recherche sur les thématiques ...
Géographie, aménagement, environnement et développement
- Parcours "Gestion des catastrophes et des risques naturels"
Le Master deuxième année (M2) Gestion des catastrophes et des risques naturels poursuit les enseignements de géographie et aménagement abordés en M1 et centrés sur la gestion territoriale, l'analyse spatiale et l'expertise locale et intégrée des risques naturels. La...
Site :
http://www.agropolis.fr
Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...
Prospective — Wikipédia
les effets du vieillissement de la population ,
le financement des retraites dans les pays où le baby-boom a été suivi (ou sera suivi) d'une phase attendue ou déjà effective de « vieillissement démographique ».
des phénomènes récents tels que la délétion de la spermatogenèse ou le syndrome de dysgénésie testiculaire qui affectent un nombre croissant d'hommes des pays riches...
Date: 2017-06-16 15:47:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'entreprise dans la société - Michel CAPRON, Françoise ...
I / Un éclairage sociohistorique et théorique de l'évolution des relations entreprise-société
La toile de fond sociohistorique
De la société de capitaux à la grande entreprise - La capture du champ entreprise-société par la RSE
Entre désencastrement et encastrement : une lecture théorique des évolutions des relations entreprise-société
La vision libérale des relations...
Développement durable, fil ... - Toulouse Métropole
Crématorium
Développement durable, fil conducteur de tous les projets
Pour un développement harmonieux du territoire, Toulouse Métropole met en place des projets communs concernant l'urbanisme, le transport et l'environnement.
Un développement durable est aujourd'hui possible à construire.
À condition d'inscrire cette question essentielle au centre de toutes nos décisions et d'en faire le...
Site :
http://www.toulouse-metropole.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / developpement durable transport urbain
Plan local d'urbanisme — Wikipédia
Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]
Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...
Date: 2017-06-16 19:45:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Stratégie fédérale de développement durable ... - ec.gc.ca
| Précédente | Table des matières | Suivante |
Conclusion
La Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) 2013-2016 poursuit l'approche de planification et de production de rapports sur le développement durable au fédéral, qui a commencé par l'adoption de la
Loi fédérale sur le développement durable
et la SFDD 2010-2013. Ce faisant, il fait progresser l'engagement à long...
Site :
ec.gc.ca
Thèmes liés : strategie federale de developpement durable canada / rapport developpement durable economie social environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau
Formations diplômantes de niveau Licence ... - agropolis.fr
Activités juridiques, Métiers du droit privé
- Parcours "Droit et gestion de la filière vitivinicole"
Les étudiants de la licence acquièrent une formation diplômante de haut niveau à finalité professionnelle incluant l'aspect juridique, économique, fiscal, comptable, et commercial de la filière vitivinicole. Les enseignements ont lieu à l'Antenne de droit de...
Site :
http://www.agropolis.fr
Madagascar .:. Sustainable Development Knowledge Platform
Madagascar
I. Contexte
Avec la disposition d'une Charte de l'Environnement depuis les années 70 et de ses implications techniques et institutionnelles et la mise en oeuvre de l'Agenda 21 avec ses 8 Objectifs Millénaire de Développement (OMD), la notion de développement durable s'est imposée petit à petit dans les politiques et stratégies nationales à Madagascar. L'Agenda 2030 dont...
Site :
https://sustainabledevelopment.un.org
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr