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Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Marché public : Rédaction des comptes rendus des débats et ...
Rédaction des comptes rendus des débats et colloques du CGEDD
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Sujet
I.1)
NOM ET ADRESSES
MEDDTL, Tour séquoia, 92055, La défense Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 40 81 64 46, Courriel : mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr , Fax : (+33) 1 40 81 36 41, Code NUTS...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : conseil general environnement developpement durable / prise compte developpement durable marche publics / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Démocratie — Wikipédia
Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]
Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...
Date: 2018-04-12 15:50:19
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RSE au Maroc : état des lieux et perspectives de ...
Le label RSE de la CGEM est une initiative très saluée au niveau national et international, mais certaines remarques semblent intéressantes afin d'améliorer sa performance entant qu'outil de RSE pour l'entreprise marocaine.
Pour B. Znagui .La charte RSE de la CGEM se caractérise par une architecture intelligente. Malgré les termes solennels utilisés, certaines dispositions ne sont...
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http://www.rse-et-ped.info
Les technologies émergentes du digital au service du ...
Ceci est la conclusion générale du Global Opportunity Report 2017 qui sort pour la 3ème année consécutive. Il est rédigé en collaboration avec DNV GL (prestataire de service pour des entreprises sécurisées et durables), le Global Compact des Nations Unies (initiative internationale pour le développement durable), et Sustainia (plateforme collaborative pour le développement durable)...
Site :
https://www.digitalcorner-wavestone.com