Articles sélectionnés pour le thème : les trois axes du developpement durable
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...
Les données environnementales
Les données régionales ou territoriales disponibles
Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.
Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L'inventaire des zones naturelles...
Date: 2017-06-23 17:48:36
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Clinique psychiatrique les TROIS SOLLIES
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
La ConfÉrence MÉdicale d'Établissement (CME)
L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement.
Conformément au décret n°...
Site :
http://www.clinique-3-sollies.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Gouvernance financière — Wikipédia
La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]
Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...
Date: 2018-04-13 07:49:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Services spécialisés en croissance d'entreprise | SAJE ...
Services spécialisés en croissance d'entreprise
Vous avez passé les étapes de démarrage et êtes confrontés à des défis de croissance ?
Notre modèle
Bâti à partir des enseignements tirés de 20 années d'accompagnement de terrain des entreprises québécoises par les conseillers de l'équipe Gestion de Croissance du SAJE, la "Roue de la Croissance" est un modèle exclusif et reconnu...
Site :
http://www.sajeenaffaires.org
Thèmes liés : strategie de croissance de l entreprise / croissance et developpement de l'entreprise / strategie de croissance d'entreprise / strategie marketing d'une entreprise de service / conseil et strategie d'entreprise
Gouvernement wallon
Le Gouvernement wallon a adopté ce jeudi le nouveau CoDT qui remplace le CWATUPE. Une réforme très attendue par les investisseurs, les communes et les citoyens.
La réforme ose l'audace et l'ambition pour l'avenir de la Wallonie tant sur le plan économique que territorial. Une réforme axée sur la réalisation de projets, la pluralité et le partenariat.
Un code revu en profondeur
Le code de...
Date: 2017-06-24 07:28:11
Site :
http://gouvernement.wallonie.be
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / l'enjeu economique du developpement durable / l economie du developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d ...
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Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
(JOUE n° L 309 du 24 novembre 2009 et Rectificatif au JOUE n° L 161 du 26 juin 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 161 du 29 juin 2010
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2018-04-14 09:57:34
Site :
https://aida.ineris.fr
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Les pratiques RH et RSE des entreprises de croissance ...
Organisateur du Grand Prix des entreprises de croissance, Leaders League a analysé les pratiques RH et les démarches RSE partagées par ces organisations. Pierre-Etienne Lorenceau, le PDG, et Aurélie Judlin, directrice déléguée du pôle événementiel, répondent d'une même voix...
Y a-t-il un profil type de l'entreprise de croissance ?
Dans un premier temps, il s'agit de ne pas confondre...
Date: 2017-06-24 05:47:02
Site :
https://business.lesechos.fr