Robert Daigneault - Daigneault, avocats inc.

Robert Daigneault

Ad. E., biologiste, Fellow administrateur agréé

Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l'environnement depuis près de 45 ans d'abord comme biologiste, puis comme gestionnaire et ensuite comme avocat. Depuis février 2001, il dirige Daigneault, avocats inc., un cabinet spécialisé en droit de l'environnement, des ressources et du territoire. En 2015, le Barreau du...

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Site : http://daigneaultinc.com

Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

La mission du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ) consiste à recueillir, consigner, analyser et diffuser l'information sur les éléments de la biodiversité , en particulier celle sur les éléments et les occurrences les plus importantes sur le plan de la conservation...

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Date: 2016-09-29 13:54:24
Site : http://www.cdpnq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / ministere developpement durable environnement faune et parcs / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec

Secrétariat du Comité ministériel de l’économie, de la ...

Ordre national du Québec

Ministère du Conseil exécutif

Accueil > Secrétariats > Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Le Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du...

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Date: 2017-05-26 14:50:18
Site : http://www.mce.gouv.qc.ca

« Historique », Société de développement de la ... - SDBJ

1971-1976 | 1977-1982 | 1983-1986 | 1987-1994 | 1995-1997 | 1998-2003 | 2004-2007

Constitution et objet

« Le développement de la Baie-James est la clé du progrès économique du Québec, c'est la clé également de son progrès social et de sa stabilité politique : c'est l'avenir du Québec. » Cette citation du premier ministre Robert Bourassa est tirée d'un discours qu'il a prononcé le...

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Site : http://www.sdbj.gouv.qc.ca

Qualité de l'eau potable : Portail Québec

d'une contamination de l'eau souterraine ou des terrains avoisinants;

d'activités agricoles, industrielles ou domestiques;

d'une défectuosité de filtration;

travaux de réfection.

Systèmes de distribution d'eau potable

En général, les systèmes de distribution d'eau potable sont sous la responsabilité des municipalités et ils alimentent à la fois les résidences et les établissements...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / l'eau potable et le developpement durable / ministere de l environnement eau potable / direction de l'eau ministere de l'environnement / developpement durable de l'eau

Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec

10h40

La cybersécurité - un risque sous-estimé?

La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...

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Site : http://pri-quebec.org

Responsabilités de la RBQ - Régie du bâtiment du Québec

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Responsabilités de la RBQ

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) développe, adapte et applique la réglementation liée à la qualité et à la sécurité des équipements pétroliers dans le but de prévenir les risques de feu et de contamination des eaux. Toutefois, elle partage les responsabilités des équipements pétroliers avec des ministères fédéraux et provinciaux, et des...

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Site : https://www.rbq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere environnement developpement durable quebec / ministere de l environnement eau potable / ministere environnement et developpement durable

Forêt au Québec — Wikipédia

     11. Forêts des basses-terres du Golfe du Saint-Laurent

Afin d'aménager les forêts, le ministère des Ressources naturelles du Québec (MRN) a développé un système hiérarchique de classification écologique du territoire qui comprend neuf niveaux, soit [17] , [18] , [19] (entre parenthèses, le nombre de subdivisions à chaque niveau [20] ) :

Zone de végétation (3) : vaste...

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Date: 2017-06-16 20:58:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Les Phénix de l'environnement

Contacts

Après 15 ans d'existence, les organisateurs du concours souhaitent revoir leur formule afin que celle-ci reflète davantage les enjeux environnementaux émergents. Pour vous tenir au courant, consultez ce site au cours de 2017 : des renseignements y seront diffusés au fur et à mesure de l'évolution du dossier.

Merci d'avoir à coeur un environnement sain et durable.

À bientôt!

Les Phénix de l'environnement

Les Phénix de l'environnement est un concours annuel créé en 1998 à l'issue d'un partenariat unique entre les secteurs public et privé. Les partenaires actuels sont le...

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Site : http://www.phenixdelenvironnement.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

Programmes et services aux entreprises - Tourisme Québec

Montant minimum de l'intervention financière de 25 000 $.

Montant maximum de l'intervention financière de 250 000 $.

Mise de fonds de source privée obligatoire de 15 % à 25 %.

Projets non admissibles

Projets d'entreprises en processus de redressement.

Programme d'accessibilité des établissements touristiques (PAET)

Objectifs :

Favoriser l'accessibilité des établissements ...

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Site : http://www.tourisme.gouv.qc.ca

Livre... : Exemples de références dans une bibliographie

Chapitre dans livre imprimé

CHAPITRE

dans un LIVRE - 1

Auteur, Prénom (date). « Titre du chapitre » (chap. 0), dans Titre du livre. Lieu d'édition : Éditeur,

p. 0-1.

Ouvrage dont les chapitres sont écrits par le même auteur

Nielsen, Jakob (2000). « Conception du contenu » (chap. 3), dans Conception de sites Web : l'art de la simplicité. Paris : CampusPress, p. 371-382.

CHAPITRE,...

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Date: 2009-01-27 01:24:42
Site : http://ebsi.umontreal.ca

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec

Cours d'eau — Wikipédia

Article détaillé : Droit et gestion des cours d'eau en France .

Le « cours d'eau » est une expression fréquente en droit de l'Environnement, non seulement au titre des activités dites « IOTA » (soumises à la loi sur l'eau) mais aussi s'agissant des installations classées. En effet, plusieurs rubriques de la nomenclature des ICPE imposent aux équipements industriels des...

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Date: 2018-04-14 18:18:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau

La mouche domestique est commune dans nos maisons l'été

les fissures.

15 conseils d'exterminateur pour éviter « l'attaque » des drosophiles

Détruisez leurs sources de nourriture et leurs sites de reproduction. Rappelez-vous qu'elles ont besoin de matières en décomposition et d'humidité pour se développer,

Installez des moustiquaires aux portes et fenêtres ou remplacez celles qui s'y trouvent par d'autres à émailles plus fines,

Évitez de...

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Site : https://exterminateuramontreal.ca

Thèmes liés : ministere environnement developpement durable quebec / ministere developpement durable quebec / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement eau / developpement durable et gestion de l'eau

Avertissement concernant les données et - cehq.gouv.qc.ca

Avertissement concernant les données et

conditions d'utilisation du site Web

Acceptation des conditions d'utilisation

Lorsque vous utilisez le site Web du Centre d'expertise hydrique du Québec (CEHQ), vous vous soumettez aux conditions d'utilisation décrites ci-dessous. Veuillez lire ces conditions avant l'utilisation du site Web du CEHQ ou des outils et données qui y sont...

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Date: 2017-04-03 13:28:02
Site : cehq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere environnement developpement durable quebec / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec

Conférence : Communiquer efficacement les changements ...

Éduquer et communiquer en matière d'adaptation aux changements climatiques

Diane Pruneau, Université de Moncton 

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Biographie

Diane Pruneau, Ph D., est professeure titulaire à la Faculté des sciences de l'éducation de l'Université de Moncton. Elle y enseigne la didactique des sciences, l'éducation relative à l'environnement et l'éducation à la santé. Elle dirige le Groupe de...

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Site : http://www.reseau-environnement.com

Environnement : Entreprises Québec

  Environnement

Environnement

L'impact que l'exploitation d'une entreprise peut avoir sur l'environnement est un facteur dont il faut tenir compte au moment de faire des choix stratégiques en matière de gestion. Il existe plusieurs lois et règlements de compétence québécoise et de compétence fédérale relatifs au développement durable et à la protection de l'environnement auxquels vous pourriez devoir vous soumettre.

Les lois et règlements de compétence provinciale sont appliqués par :

le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la...

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Site : www2.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / loi sur le ministere de l'environnement canada / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable

Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia

Environnement et Changement climatique Canada

Création

modifier  

Environnement et Changement climatique Canada est un ministère du gouvernement du Canada . En 2011, le ministère emploie plus de 7 000 personnes et son budget annuel s'élève à plus d'un demi-milliard de dollars canadiens [2] . Environ 60% de sa main-d'oeuvre et 80% de son budget sont consacrés à des activités concernant...

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Date: 2017-06-23 18:31:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia

Environnement et Changement climatique Canada

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant la politique au Canada .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) ; pour plus d'indications, visitez le projet Politique canadienne .

Environnement et Changement climatique Canada

Création

modifier  

Environnement et Changement...

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Date: 2018-04-14 18:53:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Emplois - Ministère du Développement durable, de l ...

Matières résiduelles  | Milieux agricole et aquacole  | Milieu industriel  | Pesticides  | Regards sur l'environnement  | Terrains contaminés

Les...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / emplois au ministere de l'environnement / le developpement industriel et l'environnement / emploi ministere de l'environnement quebec

Environment - Développement durable | Boralex

En tout temps, Boralex favorise l'adoption des meilleures pratiques en matière de protection de l'environnement, qu'il s'agisse de la protection de la biodiversité ou de la conservation des habitats, en passant par la gestion des matières résiduelles et la diminution des émissions atmosphériques résultant de ses activités.

Conformité aux lois et règlements

Sa mission environnementale...

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Site : https://www.boralex.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique

Accueil - Vérificateur général du Québec

Le Vérificateur général du Québec reçoit la mention Employeur remarquable .

DERNIERS COMMUNIQUÉS

2017-06-14     Communiqué - La vérificatrice générale du Québec livre les conclusions du deuxième volet de son audit particulier concernant la gestion contractuelle du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports

2017-05-31     Communiqué 1 - Le rapport du Vérificateur général du Québec est déposé à l'Assemblée

2017-05-31     Communiqué 2 - La vérificatrice générale du Québec livre les conclusions de son...

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Site : http://www.vgq.qc.ca

Thèmes liés : developpement durable transport en commun / conclusion du developpement au developpement durable / conclusion sur le developpement durable / audit rapport de developpement durable / transport et developpement durable

Plan de développement d accessibilité universelle de la STM

il y a 2 ans

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Transcription

1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM

2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...

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Site : http://docplayer.fr

Production, achats et ventes d’électricité | Hydro-Québec

Développement durable Énergie et environnement

Production, achats et ventes d'électricité

Au Québec, selon les données les plus récentes du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, l'électricité est l'une des deux formes d'énergie les plus utilisées, avec le pétrole, et elle compte pour 37 % de la consommation totale d'énergie. Le secteur industriel consomme près de...

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Site : http://www.hydroquebec.com

Thèmes liés : ministere du developpement durable energie renouvelable / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec / ministere de l'environnement quebec lacs / ministere des ressources en eau et de l'environnement / developpement durable environnement et parcs quebec

Le coin de Rafale - Ministère du Développement durable, de l’Environnement et ...

Touche-à-tout

Quoi de neuf?

Des problèmes environnementaux, des situations d'urgence et des catastrophes naturelles peuvent survenir à tout moment. Te rappelles-tu les inondations du printemps...

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Date: 2018-04-13 13:43:24
Site : http://www.mddep.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministere environnement developpement durable quebec

Le ministère - Centre d'expertise hydrique du Québec - Qui ...

1. Présentation du Centre d'expertise hydrique du Québec

1.1 Centre d'expertise hydrique du Québec

Le Centre d'expertise hydrique du Québec (CEHQ) est une unité administrative du ministère de l'Environnement qui acquiert et diffuse des connaissances sur le régime des cours d'eau du Québec et qui fournit des services professionnels en hydraulique et en hydrologie. �?galement, il gère...

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Date: 2017-04-03 13:28:01
Site : cehq.gouv.qc.ca

Politique de mobilité durable - transports.gouv.qc.ca

Politique de mobilité durable

Contenu principal de la page

Le Ministère entend se doter d'une politique de mobilité durable d'ici le début d'avril 2018. Cette politique visera à planifier les transports autrement et à s'assurer que les interventions en matière de mobilité durable tiennent compte, entres autres, des orientations gouvernementales, d'une vision multimodale des transports et...

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Date: 2018-04-14 20:19:29
Site : https://www.transports.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / l economie du developpement durable / sujet d'economie sur le developpement durable / politique de developpement durable municipale

Eaux souterraines - MDDELCC - Ministère du Développement durable, de l ...

Eaux souterraines

Consultation publique

Projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Au Québec, l'eau souterraine permet d'approvisionner près de 90 % du territoire habité et d'alimenter 20 % de la population. Elle...

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Date: 2018-04-12 18:34:31
Site : http://www.mddep.gouv.qc.ca

Thèmes liés : developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable

Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

Date de mise à jour

2014-09-19

Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

Avec ses quelque 1,7 million de kilomètres carrés, le Québec est un territoire immense qui abrite une grande diversité d'écosystèmes et un nombre relativement élevé d'espèces. Afin d'optimiser les...

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Date: 2016-09-29 13:23:26
Site : http://www.cdpnq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere developpement durable environnement faune et parcs / ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / ministere developpement durable environnement et parcs

Développement durable, environnement, faune et parcs (Ministères ...

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Saisir un mot clé pour faire une recherche dans le site

Chercher dans les guides

L'étude des crédits budgétaires des ministères...

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Site : http://www.bibliotheque.assnat.qc.ca

Thèmes liés : ministere developpement durable environnement faune et parcs / ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / developpement durable environnement faune et parcs quebec / ministere developpement durable environnement et parcs / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec

Association des firmes de génie-conseil – Québec (AFG ...

Prix Visionnaire

Catégorie : Bâtiment Mécanique - Électrique

De gauche à droite : M. Pierre Babineau, Vice-président principal Planification et Gestion de projets à la Société québécoise des infrastructures (SQI); M. Julien Allard, chargé de projets chez Bouthillette Parizeau; M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets à la Société de transport de Montréal (STM).

 

Projet :...

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Site : http://afg.quebec

Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / service recherche et developpement d'une entreprise / l'eau potable et le developpement durable / direction de l'eau ministere de l'environnement / fonction recherche et developpement d'une entreprise

Les instances de participation publique au Québec ...

Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).

Droit de pétition

Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...

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Site : http://inm.qc.ca

Conseil régional de l'environnement des Laurentides

Aucun événement pour le moment

Saviez-vous que..?

Saviez-vous qu'Haïti a perdu 98% de ses forêts en 50 ans. (Source Bioviva )

Conseil régional de l'environnement des Laurentides

Bienvenue sur le site internet du CRE Laurentides, nous espérons que vous aurez plaisir à naviguer dans nos différentes sections.

N'hésitez pas à consulter également notre Atlas web des lacs des Laurentides :...

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Date: 2017-06-24 12:23:41
Site : http://www.crelaurentides.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement

Eau potable - Ministère du Développement durable, de l ...

Pour tout voir 

Eau potable

Qu'elle soit souterraine ou qu'elle provienne du fleuve, d'un lac ou d'une rivière, l'eau qui sert à l'approvisionnement en eau potable est essentielle. Mais avant de pouvoir la consommer, il faut d'abord s'assurer qu'elle soit potable, puis l'acheminer au robinet de chaque...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / ministere developpement durable eau potable / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / developpement durable eau potable

Revenu Québec - Liste des travaux reconnus pour le crédit ...

Liste des travaux de rénovation écoresponsable reconnus

Prolongation du crédit d'impôt RénoVert jusqu'en 2018

La période d'admissibilité au crédit d'impôt RénoVert sera prolongée jusqu'au 31 mars 2018 pour tous les travaux admissibles, à l'exception des travaux de construction, de rénovation, de modification ou de reconstruction d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de...

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Site : http://www.revenuquebec.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement eaux usees / ministere de l'environnement qualite de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministere de l'environnement eau

Règlement sur la qualité de l’eau potable - Règlement en bref

2 jours séparés par moins de 72 heures

Contrôles * bactériologiques

501 à 5 000 personnes

4

2 jours séparés par moins de 72 heures

Contrôles * bactériologiques

5 001 à 20 000

1 par 1 000 personnes

2 jours séparés par moins de 72 heures

Contrôles * bactériologiques

20 001 personnes et plus

20

2 jours séparés par moins de 72...

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Site : http://rapportsurleau.gouv.qc.ca

Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau