Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement 2014
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Développement durable - Portail Québec
Développement durable
Développement durable
Le Québec a pris le virage du développement durable en orientant sa démarche autour d'une loi, de 16 principes, de mesures de suivi, d'indicateurs et d'une stratégie globale qui guide chacun de ses ministères et organismes dans la réalisation de leur plan d'action de développement durable.
La démarche gouvernementale de développement durable...
Date: 2017-06-24 07:22:53
Site :
gouv.qc.ca
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-06-24 06:51:14
Site :
http://aluquebec.com
CRIIGEN (Comité de recherche et d’information ...
Secrétariat
Frédérique Hilary
Corinne Lepage a créé l'association en 1999 sur le modèle de la CRIIRAD , association antinucléaire fondée par son amie Michèle Rivas i. Pour cela, elle a été rejointe par Jean-Marie Pelt , à l'origine en 1996 d'un appel de scientifiques pour un moratoire de 5 ans sur les OGM, dont l'un des signataires n'était autre que Gilles-Eric Séralini . L'idée du...
Site :
http://www.ecolopedia.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture et l'environnement tunisie / ministere and de and l environnement / ministere de l'environnement tunisie 2015 / ministere de l'equipement et de l'environnement tunisie / le ministere de l'environnement tunisie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
36° [ 15 ...] 15
37° convention énergétique : toute convention conclue entre la Région flamande, représentée par le Gouvernement flamand et une autre partie qui s'engage à réaliser ou favoriser dans un délai convenu une amélioration envisagée de l'efficience énergétique, à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience énergétique et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / l'environnement culturel et social de l'entreprise
Henri Djombo, ministre de l’économie forestière et du ...
Henri Djombo, ministre de l'économie forestière et du développement durable du Congo
28-04-2014 12:28
Quelques jours après la tenue du FIPAC 3 à Impfondo, Afrique environnement plus s'est entretenu avec le ministre congolais de l'économie forestière et du développement durable, monsieur Henri Djombo, lors de la 11e réunion de la convention d'Abidjan qui s'est tenue à Cape Town en...
Date: 2018-04-14 20:38:45
Site :
http://pfbc-cbfp.org
Thèmes liés : ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / ministere de l'economie forestiere et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
La COP 21 | Gouvernement.fr
-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015
J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...
Date: 2017-06-23 10:54:00
Site :
http://www.gouvernement.fr
Pollution de l'air sur l'agglomération lyonnaise ...
Pollution de l'air sur l'agglomération lyonnaise
Article créé le 15/12/2016
Un déclenchement plus rapide de la restriction de circulation et une prise en compte de manière accrue des émissions de polluants des véhicules, sur la base notamment des certificats de qualité de l'air matérialisés par les vignettes CRIT'air.
Pollution de l'air sur l'agglomération lyonnaise : un nouveau...
Date: 2017-06-24 12:31:29
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-14 17:06:09
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Algérie - 6 nouveaux barrages entreront en service en 2017 ...
Le ministre des Ressources en eau et de l'environnement, Abdelkader Ouali, a annoncé mercredi à Alger, que 6 nouveaux barrages entreront en service en 2017 dont le barrage de Mellague dans la wilaya de Tébessa dont la réception est prévue dans les jours à venir.
Ces infrastructures viennent ainsi s'ajouter au parc national des barrages qui compte actuellement 75 barrages contre 31 en 1999,...
Site :
http://www.nouara-algerie.com
Thèmes liés : ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement eau
Direction générale de l’aviation civile (DGAC) | Ministère de la Transition ...
Vidéo - Construire le ciel de demain
Afficher la version texte de la vidéo
Ce film présente les missions et activités principales de la Direction Générale de l'aviation civile Française rattachée au Ministère de la Transition écologique et solidaire. Il fait partie des films projetés au salon du Bourget 2017 qui débute lundi 19 juin 2017.
Une administration exemplaire
Tous les...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté ...
Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté et développement durable des entreprises et fondations d'entreprise
Consom'acteurs
Le rôle civique que l'entreprise se doit d'honorer dans son environnement n'échappe plus à personne. De nos jours il est donc devenu nécessaire et légitime pour l' entreprise de s'intéresser aux problèmes de la cité. Les entreprises auxquelles...
Site :
http://www.entreprise-citoyenne.com
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ...
Pour connaître la structure du ministère des Ressources naturelles, consulter ses organigrammes .
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles est responsable de la gestion du territoire québécois et des ressources naturelles.
Il intervient sur le plan de l'utilisation et de la mise en valeur du territoire et des ressources...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / developpement ressource naturelle et environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec
Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT : A cause de démêlés avec ...
Accueil > Texto
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT : A cause de démêlés avec Bibi Baldé, le DAGE a déserté les lieux sans être limogé
Selon des sources de Nettali repris par Libération, le ministe re de l'Environnement et du De veloppement durable ne dispose plus de Directeur de l'administration ge ne rale et de l'e quipement (Dage).
Nomme a ce poste depuis le 22 octobre 2014, le magistrat Djiby Seydi a tout...
Site :
http://www.dakaractu.com
Thèmes liés : l environnement durable / ministere de l'environnement / ministere de l environnement / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement
Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.
Il s'agit de concrétiser...
Projets d’ordonnance et de décret créant l’autorisation ...
Projets d'ordonnance et de décret créant l'autorisation environnementale
Du 06/10/2016 au 30/10/2016 - 45 commentaires
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La présente consultation concerne les projets d'ordonnance et de décret créant l'autorisation environnementale.
Vous pouvez consulter ces projets de texte et faire part...
Date: 2017-06-24 07:37:00
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
La nouvelle ville de Benguérir, la première ville verte en Afrique | Challenge.ma
La Ville Verte de Benguérir, conçue comme un laboratoire national où l'OCP veut expérimenter tous les ressorts de l'urbanisme de demain avec un nouveau modèle de planification urbain qui replace la nature et le savoir au coeur de la cité, de nouvelles conceptions architecturales fondées sur des matériaux bioclimatiques et de modes de gouvernance des services urbains fondés sur des...
Site :
http://www.challenge.ma
Agence française de développement — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir AFD .
Agence française de développement
1998 faisant suite à la Caisse française de développement
Fondateurs
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...
Date: 2017-06-16 20:11:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
La RSE accompagne notre développement | DCNS Group
A+A-
La RSE accompagne notre développement
La responsabilité sociale, économique et environnementale fait partie intégrante du projet porté par DCNS depuis ses origines. C'est un patrimoine que le Groupe cultive avec l'ambition de servir l'ensemble de ses parties prenantes. DCNS est en effet avant tout une communauté d'hommes et de femmes rassemblés autour d'une vision et partageant le...
Site :
http://fr.dcnsgroup.com
Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...
Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).
Extrait :
2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011) ,...
Date: 2017-06-24 12:25:36
Site :
http://chronisante.inist.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere affaire sociale sante publique et environnement / ministere de l'environnement offre d'emploi
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales en créant des « conférences territoriales de l'action publique » (CTAP), organes de concertation entre les collectivités [1] , et en réorganisant le régime juridique...
Date: 2017-06-16 23:59:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...
Point de vue
Discours sur la situation de la Nation : Paul Kaba Thiéba devant la Représentation nationale ce jeudi 12 avril 2018//Procès putsch 2015 : l'audience a été renvoyée au mercredi 9 mai 2018.//Finance: Le Burkina Faso obtient l'autorisation de création de la Banque agricole du Faso (BADF).
Flash info :
10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de l'année...
Site :
http://www.sidwaya.bf
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable burkina faso / ministre de l environnement et du developpement durable burkina faso / projet loi developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Centre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
modifier
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-14 18:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
News et communiqués - Ce qui a fait l'actualité du groupe ...
26/11/2014 14:00 Legrand Corée récompensé lors de la Journée Coréenne de la Sécurité Produits
Le 6 novembre 2014, lors de la cérémonie de remise des prix de la Journée coréenne de la Sécurité Produits, M. Yoonmoo Lee du service Qualité de Legrand Corée areçu une mention spéciale de la part du Premier Ministre coréen pour ses réalisations dans ce domaine.
Cette cérémonie est...
Date: 2017-06-22 05:14:26
Site :
http://www.legrand.com
Thèmes liés : responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse
Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
Site :
http://www.lecabri.net
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Agro-écologie & environnement | Alim'agri
Les Groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent d'accompagner les projets portés collectivement par des agriculteurs afin d'améliorer les performances économiques, environnementales et sociales de leurs exploitations. Retrouvez la liste des GIEE reconnus dans chaque région.
21/06/2017
Le non travail du sol améliore sa biodiversité
La charrue bientôt remisée au...
Date: 2017-06-24 11:31:19
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france
MENE1313649N - Ministère de l'Éducation nationale
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Baccalauréat technologique
Définition de l'épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen
NOR : MENE1313649N
note de service n° 2013-091 du 7-6-2013
MEN - DGESCO A2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours ; aux chefs d'établissement ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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2510 L’état des infrastructures aux USA - Les Crises
148 réponses à 2510 L'état des infrastructures aux USA
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Jérémie Le 09 juillet 2014 à 09h49
Un pays qui s'est construit sur le massacre de ses autochtones ne peut pas durer. Au passage on peut faire l'analogie avec un autre petit pays du moyen Orient avec lequel ils sont acoquinés.
"La nation bénie de Dieu" Quelle foutaise ! C'est le diable qui parle oui.
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Site :
les-crises.fr
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N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a ...
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RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner
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L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...
INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
Bienvue sur le site de l'IDD
L'augmentation du nombre d'étudiants aidés par les CPAS wallons est un phénomène bien connu.
Cinq faits caractérisent ou illustrent cette évolution :
l'augmentation du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration « étudiant » qui a quadruplé entre 2002 et 2016, passant d'environ 2.000 étudiants à un peu plus...
Site :
http://www.iddweb.eu
Question n°92453 - Assemblée nationale
Texte de la question
M. Christian Kert attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'application de l'interdiction du brûlage des végétaux. En effet, en application d'une directive européenne, il est interdit depuis le 1er janvier 2014 à tous particuliers de brûler les déchets verts issus des parcelles dont ils ont l'entretien. Le...
Date: 2017-06-24 08:07:54
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre ecologie developpement durable energie / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau
Les aires d'accueil des gens du voyage - senat.fr
Les aires d'accueil des gens du voyage » réalisé par M. Patrick Laporte, inspecteur général de l'Administration du développement durable, au ministre de l'Écologie (M. Jean-Louis Borloo) et au secrétaire d'État chargé du Logement (M. Benoît Apparu) ;
- la commission des Lois de l'Assemblée nationale publie, en mars 2011, le rapport d'information confié au député Didier...
Date: 2015-07-21 15:29:48
Site :
senat.fr
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »
Date:
in: A la une , Rencontre
Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...
Site :
http://lepays.bf
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2014 / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
l’eau et l’assainissement - afd.fr
À l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, l'AFD met en lumière trois leviers d'action efficaces pour garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement et préserver la ressource
21/03/2016
Alors que 80% des Français jugent l'accès universel à l'eau et à l'assainissement prioritaire1, encore près du quart de la population mondiale consomme une eau insalubre2, 80% des eaux usées sont...
Site :
afd.fr
Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'economie et du developpement durable
Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres18 juin 2014Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et l'organisation du calendrier électoral. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République.
Vote solennel25 novembre 2014Le projet de loi relatif à la...
Date: 2018-04-14 15:33:39
Site :
http://www.gouvernement.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2018-04-14 01:36:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plan de développement durable de l'apiculture | Alim'agri
Plan de développement durable de l'apiculture
Plan de développement durable de l'apiculture
apiculture
©Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
Les abeilles sont non seulement indispensables à la production nationale de miel et d'autres produits de l'apiculture mais aussi à la pollinisation et donc à l'agriculture. Pour développer la filière apicole et répondre aux enjeux soulevés par les mortalités...
Date: 2017-06-24 07:32:50
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : plan de developpement durable de l'apiculture / plan developpement durable apiculture / economie de l'environnement et developpement durable pdf / le developpement durable et l'environnement pdf / economie de l'environnement et developpement durable
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale ...
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Une loi de financement de la sécurité sociale, c'est infiniment plus qu'un document financier. C'est la définition d'une politique, d'un cap, l'affirmation d'une ambition. Cette politique est juste : chaque année, de...
Date: 2017-06-23 21:01:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Métropole européenne de Lille — Wikipédia
Pour la ville de Lille, voir Lille .
Pour les articles homonymes, voir Lille (homonymie) .
Métropole européenne de Lille
Localisation dans le département du Nord.
Liens
La Métropole européenne de Lille, également connue sous le sigle MEL, est une métropole française située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France , frontalière de la Belgique , dans la plaine de...
Date: 2017-06-22 20:25:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / le developpement industriel et l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2014
Burkina Faso : Kaboré sur la voie de la relance économique ...
Envoyer
Roch Kaboré après son élection, le 1er décembre 2015 à Ouagadougou. © Theo Renaut/AP/SIPA
Deux ans après son élection, le chef de l'État burkinabè affiche des résultats encourageants. Malgré un contexte social et sécuritaire tendu qui l'oblige à des entorses budgétaires, il entend appliquer le plan d'investissement présenté en 2016.
Roch Marc Christian Kaboré l'admet :...
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Aux Almadies, les restaurants se multiplient face à la mer, et la plage perd du terrain. © Sylvain Cherkaoui/Cosmos pour JA
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