Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement france actuel
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Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org
Ecoquartier / Quartier Durable
Contents
DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI
(1 CD) Nouveau 2012 !!
En savoir plus
Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable
L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...
Site :
http://www.suden.org
Ontario — Wikipédia
Avant l'arrivée des Européens , la région, sans villages, était habitée par les peuples algonquiens (les Saulteux , les Cris et les Algonquins ) et iroquoïens (les Iroquois , les Hurons et les Neutres ).
L'explorateur français Étienne Brûlé explora une partie de la région de la baie Georgienne de 1610 à 1612 . L'explorateur anglais Henry Hudson navigua sur la baie d'Hudson et la baie...
Date: 2017-06-22 13:09:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement ontario / ministere de l'environnement du quebec environnement canada / ministere de l'environnement quebec lacs / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement du canada montreal
N° 1785 - Rapport de M. Gilles Savary sur la proposition ...
8 133
11 418
Données : Rapport statistique 2012 - Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale.
Sans surprise, les principaux États européens accueillant nos salariés détachés sont frontaliers : la Belgique (21 349 travailleurs détachés français en 2012 contre 35 295 en 2011), l'Allemagne (19 624 en 2012 ; 21 881 en 2011), l'Italie (13 146 ;...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
Fondée le
28 août 1949
, elle a pour mission d'assurer la formation initiale et le perfectionnement des cadres et principaux...
Date: 2018-04-14 18:18:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement france wikipedia / ministre de l'environnement france
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Liaison ferroviaire transalpine Lyon - Turin — Wikipédia
Cette liaison est constituée de trois sections :
la section française entre l'agglomération lyonnaise et Saint-Jean-de-Maurienne , confiée à SNCF Réseau ;
la section italienne entre le val de Suse et l'agglomération turinoise en Italie, confiée à RFI ;
Partie française[ modifier | modifier le code ]
Plan des sections française et internationale de la nouvelle ligne (respectivement...
Date: 2017-06-16 20:17:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement 2012 france
Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
CENTRES D’APPELS EN ALGERIE - TELEPROSPECTION ...
Centres d'appels
Le premier Salon des Centres d'Appels à Alger aura donné le coup d'envoi à la première grande vague de création de plates-formes téléphoniques en Algérie : 48 centres d'appels seront lancés en 2008 en Algérie...
Cette annonce a été effectuée en parallèle de la première édition des centres d'appels en Algérie, le SACA, par l'opérateur Algérie Telecom. Slimane...
Date: 2017-06-21 11:47:21
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP
Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP
Liste des stages et des mémoires en ligne
Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...
Date: 2017-06-24 06:10:34
Site :
http://www.laet.science
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-06-24 06:51:14
Site :
http://aluquebec.com
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Parc national au Japon — Wikipédia
Organisation des parcs naturels japonais[ modifier | modifier le code ]
Trois catégories de parcs naturels peuvent être distingués au Japon : les parcs nationaux, les parcs quasi nationaux, les parcs naturels préfectoraux.
Parc naturel national[ modifier | modifier le code ]
Les parcs nationaux s'étendent sur les écosystèmes et les paysages les plus remarquables de l'archipel nippon. Ils...
Date: 2018-04-14 18:20:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministre de l environnement france
Les Ministères à Paris : adresses, ministres, informations ...
Il s'agit du chef du gouvernement. Sous la Vème République, il partage le pouvoir exécutif avec le Président. Il est nommé par le président de la république et nomme à son tour son gouvernement.
Titulaire actuel du poste : Édouard Philippe
Ministère de l'Intérieur
Hôtel de Beauveau - Place Beauvau 75008 Paris
Le Minsitre de l'Intérieur est chargé d'assurer la sécurité intérieure...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Centre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
modifier
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-14 18:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Renforcer la responsabilité sociale des entreprises | Le ...
Le rapport Responsabilité et performance des organisations formule vingt propositions pour faire de la responsabilité globale un levier de performance durable. La responsabilité sociale des entreprises (RSE) recouvre « la responsabilité des entreprises et des organisations vis-à-vis des effets qu'elles exercent sur la société ».
« Formuler des propositions pour une meilleure...
Date: 2017-06-24 04:47:42
Site :
https://www.economie.gouv.fr
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Économies d’échelle et économies de gamme en production ...
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Christophe Perrot [ 1 ], Dominique Caillaud [ 2 ], Hélène Chambaut [ 3...
Date: 2017-06-24 05:22:46
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Veillenanos, une veille citoyenne sur les nanos ...
Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe
L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :
L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013
Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage...
Site :
http://veillenanos.fr
Gabon : le ministère de l’eau et de l’énergie déroule son ...
(Agence Ecofin) - Dans une interview accordée à la presse gabonaise le 6 mars 2017, Guy Bertrand Mapangou (photo), le ministre de l'eau et de l'énergie, jugeait « catastrophiques » les 20 ans de concession de Veolia au Gabon. Mécontent, Patrice Fonlladosa, directeur Afrique et Moyen-Orient du groupe concessionnaire contestait alors ces propos dans le magazine français Jeune...
Date: 2017-06-24 12:19:27
Site :
agenceecofin.com
Projet d'arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de ...
synthese consultation amloup 2017 2018 (format pdf - 113.2 ko - 10/10/2017)
Commentaires
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Laissez les loups vivre, par GENIN Patrick , le 3 juillet 2017 à 23h55
Tirer des loups au hasard sans cibler les individus problématiques ne réglera rien. Bien au contraire un loup inoffensif sera potentiellement remplacé par un individu au...
Date: 2018-04-14 20:10:20
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement france histoire / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france
l’eau et l’assainissement - afd.fr
À l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, l'AFD met en lumière trois leviers d'action efficaces pour garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement et préserver la ressource
21/03/2016
Alors que 80% des Français jugent l'accès universel à l'eau et à l'assainissement prioritaire1, encore près du quart de la population mondiale consomme une eau insalubre2, 80% des eaux usées sont...
Site :
afd.fr
Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'economie et du developpement durable
Contre la pollution : la pollution de l air, la pollution ...
Contre la pollution, les causes et conséquences de la pollution
Article publié dans la rubrique Pollution
Il y a 447 commentaires concernant cet article
La pollution est l'introduction de polluants (des substances chimiques, des substances génétiques ou énergie sous forme de bruit, de chaleur, ou de lumière) dans un environnement à un point que ses effets deviennent nuisibles à la santé...
Site :
http://www.danger-sante.org
Thèmes liés : developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'environnement france actuel / le developpement durable et l'environnement
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
définition et application de la techno derrière le bitcoin - JDN
La grande particularité de la blockchain est son architecture décentralisée, c'est-à-dire qu'elle n'est pas hébergée par un serveur unique mais par une partie des utilisateurs. Il n'y a aucun intermédiaire pour que chacun puisse vérifier lui-même la validité de la chaîne. Les informations contenues dans les blocs (transactions, titres de propriétés, contrats...) sont protégées par...
Date: 2018-04-14 13:41:19
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-06-24 07:46:16
Site :
http://www.laviedesidees.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
12/12 Géopolitique : livres et sites Internet sur la guerre de l'eau
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé problème. Un projet de...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere des ressources en eau et de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
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L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir TIC , TICE , NTIC et IT .
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE =...
Date: 2017-06-18 23:44:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de ...
La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de la vie économique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Proclamer une République exemplaire en portant la législation française aux meilleurs standards européens et internationaux dans la lutte contre la corruption, et contribuer à...
Date: 2018-04-14 15:19:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2018-04-14 23:42:38
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / environnement social d'une entreprise / aide a la creation d'entreprise gouvernement
Les Risques Psychosociaux et la responsabilité du manager
Pourquoi associer Pratiques Managériales et Risques Psychosociaux ?
Aujourd'hui les Risques psychosociaux (stress, violences internes et externes) sont entrés dans le langage courant, même si ce terme est parfois utilisé sans savoir ce qui se cache réellement derrière.
Depuis la naissance du phénomène des RPS en 2006-2007 ( voir dossier spécial ), suite à la vague de suicides dans...
Site :
http://bhzconseil.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-14 17:06:09
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Le développement durable est-il une mode ? | Banque des ...
Zoomer Dézoomer Imprimer
Le développement durable, tout le monde en parle : il est invoqué pour vendre des voitures, inciter les pays à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, caractériser telle ou telle politique de la ville. Utilisée à tout bout de champ, la notion devient suspecte : concept fourre-tout ou idée d'avenir ? L'association 4D et Olivier Godard nous donnent leur...
Site :
http://www.savoirs.essonne.fr
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Lois et ...
Vous pouvez consulter la version originale de la liste des infractions et des amendes dans le texte du Projet de loi no 44
, disponible sur le site de l'Assemblée nationale.
Pour toute question au sujet de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, consultez la page Nous joindre .
Mesures concernant les terrains des établissements d'enseignement
Depuis le 1er septembre 2006, les terrains...
Site :
http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / loi sur le ministere de l'environnement canada / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement france adresse
Construction écologique | Travaux.com
Accueil > Travaux > Construction écologique
Construction écologique
Rêve ou réalité ? Une réalité pour un nombre croissant de propriétaires qui placent l'écologie, les économies d'énergie et le respect de l'environnement au centre de leur mode de vie. Le logement 'vert' existe sous plusieurs facettes, à travers des démarches et quelques applications concrètes. Panorama des...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Gouverner la France depuis 1946 - Cours gratuit d'Histoire ...
Teste tes connaissances en Histoire Géo avec nos quiz
Le contenu du document
Le modèle de l'État-nation constitue actuellement le modèle de gouvernement dominant dans le monde. Cette forme d'organisation politique découle d'une construction historique longue prenant ses sources en France et en Angleterre entre le XIIIe et le XVe siècle. Néanmoins, ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que...
Site :
https://www.bac-es.net
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable
Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...
I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc
Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...
Site :
http://www.cms-lawnow.com