Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement france
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Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2018-04-14 23:42:38
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / environnement social d'une entreprise / aide a la creation d'entreprise gouvernement
Inde - tresor.economie.gouv.fr
Inde
Les zones de compétences de ce site sont: Afghanistan , Bangladesh , Bhoutan , Maldives , Népal , Pakistan , Sri Lanka
Avec 1,3 Md d'habitants estimés en 2016, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi sur l'exercice budgétaire 2015-16 à 2 073 Mds $, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale,...
Date: 2017-06-24 12:14:02
Site :
http://www.tresor.economie.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Lois et ...
Vous pouvez consulter la version originale de la liste des infractions et des amendes dans le texte du Projet de loi no 44
, disponible sur le site de l'Assemblée nationale.
Pour toute question au sujet de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, consultez la page Nous joindre .
Mesures concernant les terrains des établissements d'enseignement
Depuis le 1er septembre 2006, les terrains...
Site :
http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / loi sur le ministere de l'environnement canada / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement france adresse
définition et application de la techno derrière le bitcoin - JDN
La grande particularité de la blockchain est son architecture décentralisée, c'est-à-dire qu'elle n'est pas hébergée par un serveur unique mais par une partie des utilisateurs. Il n'y a aucun intermédiaire pour que chacun puisse vérifier lui-même la validité de la chaîne. Les informations contenues dans les blocs (transactions, titres de propriétés, contrats...) sont protégées par...
Date: 2018-04-14 13:41:19
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-06-24 06:51:14
Site :
http://aluquebec.com
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-14 17:06:09
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Mali | Africatime
Mali : l'attentat contre le campement Kangaba, baptême du feu pour la Forsat
(Jeune Afrique 24/06/17)
Pour la première fois depuis sa création, après l'attentat contre le Radisson Blu de Bamako, en novembre 2015, la Force spéciale antiterroriste (Forsat) est intervenue seule lors de l'attaque qui a fait cinq morts le 18 juin au campement Kangaba, en périphérie de la capitale. Sur les 180...
Date: 2017-06-24 05:16:12
Site :
http://fr.africatime.com
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement tunisien
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
12/12 Géopolitique : livres et sites Internet sur la guerre de l'eau
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé problème. Un projet de...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere des ressources en eau et de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau
Commission pour la libération de la croissance française ...
Commission pour la libération de la croissance française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali , la « commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un rapport...
Date: 2018-04-13 07:47:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
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L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Prolongement du plan de développement durable de l'apiculture
A l'occasion d'une conférence de presse tenue ce lundi 18 janvier 2016, Stéphane Le Foll a annoncé le prolongement du plan de développement durable de l'apiculture lancé en 2013.
Pour que la filière apicole, dont le potentiel est énorme, se développe il est nécessaire qu'elle se structure autour d'une interprofession et s'engage autour d'objectifs partagés avec une véritable stratégie...
Date: 2017-06-24 07:32:54
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Le comité d’honneur - Fondation Chirac
La fondation Chirac > Le comité d'honneur
Le comité d'honneur
Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...
Site :
http://www.fondationchirac.eu
Thèmes liés : environnement economie et developpement durable le role de l'universite / exemple d'une strategie de l'entreprise / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Projet d'arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de ...
synthese consultation amloup 2017 2018 (format pdf - 113.2 ko - 10/10/2017)
Commentaires
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Laissez les loups vivre, par GENIN Patrick , le 3 juillet 2017 à 23h55
Tirer des loups au hasard sans cibler les individus problématiques ne réglera rien. Bien au contraire un loup inoffensif sera potentiellement remplacé par un individu au...
Date: 2018-04-14 20:10:20
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement france histoire / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france
Construction écologique | Travaux.com
Accueil > Travaux > Construction écologique
Construction écologique
Rêve ou réalité ? Une réalité pour un nombre croissant de propriétaires qui placent l'écologie, les économies d'énergie et le respect de l'environnement au centre de leur mode de vie. Le logement 'vert' existe sous plusieurs facettes, à travers des démarches et quelques applications concrètes. Panorama des...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
La RSE accompagne notre développement | DCNS Group
A+A-
La RSE accompagne notre développement
La responsabilité sociale, économique et environnementale fait partie intégrante du projet porté par DCNS depuis ses origines. C'est un patrimoine que le Groupe cultive avec l'ambition de servir l'ensemble de ses parties prenantes. DCNS est en effet avant tout une communauté d'hommes et de femmes rassemblés autour d'une vision et partageant le...
Site :
http://fr.dcnsgroup.com
Téléphone Portable : dangers, risques et effets pour la Santé
Depuis une semaine on ne parle plus que de ça : l'appel de 20 scientifiques au sujet des dangers du téléphone portable et des ondes.
Beaucoup d'informations, de précautions diffusés sur Internet et dans les médias français suite à l'appel en question sont déjà disponibles depuis plusieurs mois sur Danger Santé. L'opération est un succès, l'appel a permis de toucher de nombreuses...
Site :
http://www.danger-sante.org
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l environnement francais / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire ...
Suite de l'examen du texte au cours de la réunion du 29 mars 2018 à 14 heures 30
Avis n° 838 déposé le 29 mars 2018 (mis en ligne le 9 avril 2018 à 18 heures 30) par Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
Discussion en séance publique
1ère séance du mardi 22 mai 2018
2e séance du mardi 22 mai 2018
1ère séance du mercredi 23 mai 2018
2e séance du mercredi 23 mai 2018
1ère séance du...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / l environnement durable
Plus de 400 GIEE qui s'engagent dans l'agro-écologie ...
Rendus possibles par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt fin 2014, les Groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent d'accompagner et de valoriser les dynamiques de terrain portées par des agriculteurs qui s'engagent collectivement dans l'amélioration des performances économiques, environnementales et sociales de leurs exploitations....
Date: 2017-06-24 12:10:38
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : cours economie de l'environnement et du developpement durable pdf / economie de l'environnement et developpement durable pdf / developpement durable et gestion de l'eau / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Métropole européenne de Lille — Wikipédia
Pour la ville de Lille, voir Lille .
Pour les articles homonymes, voir Lille (homonymie) .
Métropole européenne de Lille
Localisation dans le département du Nord.
Liens
La Métropole européenne de Lille, également connue sous le sigle MEL, est une métropole française située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France , frontalière de la Belgique , dans la plaine de...
Date: 2017-06-22 20:25:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / le developpement industriel et l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2014
Le développement durable est-il une mode ? | Banque des ...
Zoomer Dézoomer Imprimer
Le développement durable, tout le monde en parle : il est invoqué pour vendre des voitures, inciter les pays à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, caractériser telle ou telle politique de la ville. Utilisée à tout bout de champ, la notion devient suspecte : concept fourre-tout ou idée d'avenir ? L'association 4D et Olivier Godard nous donnent leur...
Site :
http://www.savoirs.essonne.fr
MENH1700003N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2017/2018
NOR : MENH1700003N
note de service n° 2017-013 du 3-2-2017
MENESR - DGRH B2-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : adresse ministere de l'environnement paris / ministere de l'environnement france adresse / ministere de l'environnement luxembourg adresse / ministere de l'environnement a paris / ministere de l environnement paris
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Gouverner la France depuis 1946 - Cours gratuit d'Histoire ...
Teste tes connaissances en Histoire Géo avec nos quiz
Le contenu du document
Le modèle de l'État-nation constitue actuellement le modèle de gouvernement dominant dans le monde. Cette forme d'organisation politique découle d'une construction historique longue prenant ses sources en France et en Angleterre entre le XIIIe et le XVe siècle. Néanmoins, ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que...
Site :
https://www.bac-es.net
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a ...
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RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner
58 656 lectures / 3 commentaires Actualité mise à jour le 21 novembre 2013, 11 h 04
L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...
«Green tech verte» : un incubateur public pour le ...
La ministre de l'Ecologie et du développement durable, Ségolène Royal, en conférence de presse à Paris le 6 septembre. Photo Philippe Lopez. AFP
Le 8 septembre, Ségolène Royal inaugurait son incubateur de start-ups à vocation écologique, Green Tech Verte, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Les 49 «jeunes pousses» sélectionnées doivent développer des pistes pour éviter...
Date: 2018-04-14 18:02:06
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre ecologie developpement durable energie / ministre ecologie et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / nom du ministre de l'environnement en france
Découvrir le Canada - Les régions du Canada - Canada.ca
Le Canada est le deuxième pays du monde en étendue et son territoire couvre près de 10 millions de kilomètres carrés. Trois océans bordent les frontières du Canada : l'océan Pacifique à l'ouest, l'océan Atlantique à l'est et l'océan Arctique au nord. À l'extrémité sud du territoire s'étend la frontière entre le Canada et les États-Unis. Ces deux nations collaborent au maintien...
Date: 2018-04-14 21:38:54
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du quebec / ministre d'environnement canada / nom du ministre de l'environnement en france
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Centre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
modifier
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-14 18:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Progiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
En 1978 , la Commission de terminologie de l'informatique créée par le ministre français de l'Industrie a donné la définition suivante : « Un ensemble complet et documenté de programmes conçus pour être utilisés par différents utilisateurs et capables de remplir la même application ou fonction. »
Le Dictionnaire de l'informatique donne la...
Date: 2018-04-13 07:43:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'entreprise en gestion
Justice / Portail / Prison et réinsertion
Surveillants pénitentiaires
Concours 2016
L'administration pénitentiaire recrute 2500 surveillants pénitentiaires. Les inscriptions au concours sont ouvertes du 1er décembre 2016 au 6 mars 2017.
18 novembre 2016
Colis de fin d'année en détention
Apporter ou envoyer un colis à une personne détenue
Durant les fêtes de fin d'année, chaque personne détenue peut recevoir un colis constitué...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation du developpement durable et de l'environnement / ministre de l'environnement france 2013 / education a l'environnement vers un developpement durable / education a l environnement vers un developpement durable / education a l'environnement et au developpement durable
Le Liban dilapide son eau - lecommercedulevant.com
Le Liban dilapide son eau
Mélanie Rostagnat, Avril 2011
Mots clés : eau
Considéré comme le château d'eau du Moyen-Orient, le Liban possède, par rapport à ses voisins, des ressources hydrauliques considérables dont la gestion demeure pourtant très approximative : seules 10 % de ces ressources sont exploitées et le pays affiche un taux de pertes de l'ordre de 40 %, en partie liées au...
Date: 2017-06-24 13:18:50
Site :
http://www.lecommercedulevant.com
Journées Granvelle 2018 - Besançon | Programme ...
Direction Générale Adjointe Développement & Innovation
Après un Master en Finance & Économie, Manuel Laurent rejoint le Crédit Agricole de Franche-Comté.
Depuis près de 20 ans, il occupe successivement des fonctions de Conseil, de Management d'agences puis de Groupe d'agences au sein du réseau, avant de rejoindre le siège, à la Direction du marché des crédits à l'habitat et à la...
Site :
https://www.doubs.cci.fr
Thèmes liés : recherche et developpement dans l'entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / role social de l entreprise / ministre de l'environnement france 2014
Ascenseurs privatifs - Elevateurs - Monte ... - Etna France
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EtnaPiculture...
Etna France a décidé de s'engager encore plus pour son environnement. A cet effet, nous avons fait planter plus de 100 arbres
Le Guide du Bien Vieillir...
La Fédération des A
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Le Président de la République en vi...
Le 26 décembre 2016, Etna France a eu l'immense plaisir de recevoir François Hollande, Myriam El Khomri la Ministre du...
Site :
https://etnafrance.com
Thèmes liés : ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france
Renforcer la responsabilité sociale des entreprises | Le ...
Le rapport Responsabilité et performance des organisations formule vingt propositions pour faire de la responsabilité globale un levier de performance durable. La responsabilité sociale des entreprises (RSE) recouvre « la responsabilité des entreprises et des organisations vis-à-vis des effets qu'elles exercent sur la société ».
« Formuler des propositions pour une meilleure...
Date: 2017-06-24 04:47:42
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir TIC , TICE , NTIC et IT .
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE =...
Date: 2017-06-18 23:44:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Développement durable Maroc : La Stratégie nationale 2030 vise à ... - Le Vert
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Développement durable Maroc : La Stratégie nationale 2030 vise à renforcer l'exemplarité du Royaume
2 juin 2017 Zineb Ab ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE , Slider 0
Mme Nezha El Ouafi secrétaire d'Etat chargée du...
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Thèmes liés : strategie nationale de developpement durable maroc / le developpement durable et l'environnement au maroc / strategie nationale de developpement durable france / strategie nationale de developpement durable / environnement et developpement durable maroc
RSE – Institut International de l'Audit Social
RSE
Définition
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable. La démarche consiste pour les entreprises à prendre en compte les impacts sociaux et environnementaux de leur activité pour adopter les meilleures pratiques possibles et contribuer ainsi à l'amélioration de la société et à la protection de...
Site :
http://www.auditsocial.net
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Dossier mis à jour le 9.02.2012
Article mis à jour le 26.10.2011
Sur la toile publique
Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...
Date: 2017-06-24 06:50:12
Site :
http://www.vie-publique.fr
Contre la pollution : la pollution de l air, la pollution ...
Contre la pollution, les causes et conséquences de la pollution
Article publié dans la rubrique Pollution
Il y a 447 commentaires concernant cet article
La pollution est l'introduction de polluants (des substances chimiques, des substances génétiques ou énergie sous forme de bruit, de chaleur, ou de lumière) dans un environnement à un point que ses effets deviennent nuisibles à la santé...
Site :
http://www.danger-sante.org
Thèmes liés : developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'environnement france actuel / le developpement durable et l'environnement
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - jurisques.com
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX
Page mise à jour le
SOMMAIRE
II - Le régime issu de la DIRECTIVE DU 25 JUILLET 1985 relative aux produits défectueux
Le régime de la Directive du 25 Juillet 1985
IV - La garantie de conformité des produits du CODE DE LA CONSOMMATION
Directive 1999/44/CE du Parlement européen et du Conseil, du 25 mai 1999, sur certains aspects de la vente et...
Date: 2008-01-23 08:40:45
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
Observatoire national sur les effets du réchauffement ...
Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Présentation de l'ONERC
Créé par la loi du 19 février 2001, l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, en France métropolitaine et d'outre-mer, matérialise la volonté du Parlement et du Gouvernement d'intégrer les effets du changement climatique dans les politiques publiques...
Date: 2017-06-23 15:56:10
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable
Certificat d'économie d'énergie — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le principe est d'obliger certains acteurs (les « obligés ») à réaliser des économies d'énergie et d'encourager les autres acteurs (les « non-obligés ») par l'obtention d'un certificat. Les obligés peuvent soit réaliser eux-mêmes les mesures d'économie d'énergie, soit acheter des certificats aux non-obligés, soit payer une surtaxe à...
Date: 2017-06-16 20:45:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / economie d'entreprise cours / environnement economique et social d'une entreprise / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / environnement economique et social de l'entreprise
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...
I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc
Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...
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l’eau et l’assainissement - afd.fr
À l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, l'AFD met en lumière trois leviers d'action efficaces pour garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement et préserver la ressource
21/03/2016
Alors que 80% des Français jugent l'accès universel à l'eau et à l'assainissement prioritaire1, encore près du quart de la population mondiale consomme une eau insalubre2, 80% des eaux usées sont...
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Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'economie et du developpement durable
Les dernières actualités de TSO, spécialiste voie ferrées ...
TSO MEMBRE DU CONSORTIUM ATC
TSO membre du consortium ATC, constitué d'Alstom, TSO et Costain a obtenu un contrat pour la réalisation des installations ferroviaires et électromécaniques de la future ligne (RER) traversant le centre de Londres, d'Est en Ouest, dans 2 nouveaux tunnels d'une longueur de 21 km chacun.
Pour le compte de CROSSRAIL, les travaux se dérouleront de décembre 2014...
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tourisme responsable et solidaire pour les pays de la Méditerranée, a été organisé à Marseille, en janvier 2008. Il était donc prévu que le II° FITS Med aurait lieu dans un pays de la rive sud en 2010. Le ministre algérien de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme (MATET) donnait son plein accord à la tenue...
Date: 2017-04-10 13:41:37
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Thèmes liés : ministere d'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerien / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement