Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement
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Tourisme en Tunisie — Wikipédia
Oasis de Tamerza .
Le choix d'encourager le tourisme saharien, initié à la fin de 1987 , devait répondre à un double objectif. D'une part il devait permettre de diversifier le tourisme tunisien en faisant fructifier un gisement peu exploité et lancer des produits innovants destinés en priorité au marché européen. D'autre part, ça devait permettre aux régions sahariennes de trouver,...
Date: 2017-06-16 17:32:09
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«Green tech verte» : un incubateur public pour le ...
La ministre de l'Ecologie et du développement durable, Ségolène Royal, en conférence de presse à Paris le 6 septembre. Photo Philippe Lopez. AFP
Le 8 septembre, Ségolène Royal inaugurait son incubateur de start-ups à vocation écologique, Green Tech Verte, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Les 49 «jeunes pousses» sélectionnées doivent développer des pistes pour éviter...
Date: 2018-04-14 18:02:06
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Relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire ...
Suite de l'examen du texte au cours de la réunion du 29 mars 2018 à 14 heures 30
Avis n° 838 déposé le 29 mars 2018 (mis en ligne le 9 avril 2018 à 18 heures 30) par Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
Discussion en séance publique
1ère séance du mardi 22 mai 2018
2e séance du mardi 22 mai 2018
1ère séance du mercredi 23 mai 2018
2e séance du mercredi 23 mai 2018
1ère séance du...
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Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
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Conférence-débat sous le thème "L'entreprise ... - maroc.ma
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Mardi 21 Octobre 2014
Conférence-débat sous le thème "L'entreprise au coeur de la stratégie du gouvernement"
Synthèse vocale
Chef du gouvernement : Le domaine...
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maroc.ma
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Dossier mis à jour le 9.02.2012
Article mis à jour le 26.10.2011
Sur la toile publique
Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...
Date: 2017-06-24 06:50:12
Site :
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Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
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Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
Catégorie:Ministre luxembourgeois de l'Environnement ...
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Droit d'auteur : les textes sont disponibles sous licence Creative Commons...
Date: 2018-04-06 19:22:22
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Thèmes liés : ministre de l'environnement / ministre de l environnement
Ministre de l'Environnement et du ... - servicepublic.gouv.sn
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Thèmes liés : ministre de l'environnement / ministre de l environnement
Site du Groupe Barid Al-Maghrib dédié à la COP 22
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« Je suis très heureuse de me retrouver à la Cité de la Poste à l'occasion de la COP22. On voit que Barid Al-Maghrib est déjà engagé dans la RSE... Il est un des acteurs les plus dynamiques et assure son devoir d'influence et d'engagement. »
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« Je suis très heureux d'être à la Cité de la Poste que je...
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http://www.citedelaposte.ma
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le site du ministère de l'Intérieur - interieur.gouv.fr
1 juillet 2015
1- La représentation de l'État et la communication
Le préfet est le seul représentant de l'État dans le département, les sous-préfets étant chargés de l'assister. Délégué du gouvernement, il représente directement le Premier ministre et chacun des ministres. Il a la charge des intérêts nationaux, et assure la direction des services de l'État dans le département ou...
Date: 2017-06-24 13:00:50
Site :
interieur.gouv.fr
Projets d’ordonnance et de décret créant l’autorisation ...
Projets d'ordonnance et de décret créant l'autorisation environnementale
Du 06/10/2016 au 30/10/2016 - 45 commentaires
partager
La présente consultation concerne les projets d'ordonnance et de décret créant l'autorisation environnementale.
Vous pouvez consulter ces projets de texte et faire part...
Date: 2017-06-24 07:37:00
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
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Groundwater Sustainability Assessment Approach: Guidance for Application -- READ MORE
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http://www.ccme.ca
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Règlement sur la qualité de l’eau potable - Règlement en bref
2 jours séparés par moins de 72 heures
Contrôles * bactériologiques
501 à 5 000 personnes
4
2 jours séparés par moins de 72 heures
Contrôles * bactériologiques
5 001 à 20 000
1 par 1 000 personnes
2 jours séparés par moins de 72 heures
Contrôles * bactériologiques
20 001 personnes et plus
20
2 jours séparés par moins de 72...
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Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
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Département de l'Aménagement du territoire - Ministère du ...
29e réunion du Comité politique DICI
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Le 20 juillet 2016, les responsables politiques de la Convention DICI ainsi que le ministre du Développement durable et des Infrastructures, François Bausch, se sont réunis au MDDI pour la 29e réunion du Comité politique.
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Lancement du portail sur les données de radioactivité de la Grande Région
Lancement du portail sur les données en matière de radioactivité de la Grande Région sur le site du SIG-GR
11-07-2016
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Date: 2017-06-24 06:00:07
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Association pour la fondation internationale de finances publiques
Le Think Tank des finances publiques
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RFFP: la Revue Française de Finances Publiques n°138 (A paraître)
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2017-07-042017-07-04 Colloque "Centenaire de la Trésorerie Générale du Royaume - La Trésorerie Générale du Royaume et la comptabilité publique: d'hier à aujourd'hui" Mardi 4 juillet 2017 à...
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Joie et réconfort pour un grand nombre d'aînés seuls à Pâques
29 mars 2018 - Texte et photo Les Petits Frères de Longueuil - (MG)
Les personnes âgées seules de Longueuil qui sont accompagnées par Les Petits Frères pourront se sucrer le bec en douce compagnie et vivre des moments remplis de tendresse à l'occasion de Pâques. [+] Toute l'actualité
Sur les traces de Jules Verne
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RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner
58 656 lectures / 3 commentaires Actualité mise à jour le 21 novembre 2013, 11 h 04
L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...
Le Liban dilapide son eau - lecommercedulevant.com
Le Liban dilapide son eau
Mélanie Rostagnat, Avril 2011
Mots clés : eau
Considéré comme le château d'eau du Moyen-Orient, le Liban possède, par rapport à ses voisins, des ressources hydrauliques considérables dont la gestion demeure pourtant très approximative : seules 10 % de ces ressources sont exploitées et le pays affiche un taux de pertes de l'ordre de 40 %, en partie liées au...
Date: 2017-06-24 13:18:50
Site :
http://www.lecommercedulevant.com
Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
Question n°92453 - Assemblée nationale
Texte de la question
M. Christian Kert attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'application de l'interdiction du brûlage des végétaux. En effet, en application d'une directive européenne, il est interdit depuis le 1er janvier 2014 à tous particuliers de brûler les déchets verts issus des parcelles dont ils ont l'entretien. Le...
Date: 2017-06-24 08:07:54
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre ecologie developpement durable energie / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau
Lauréats des concours de recrutement ... - education.gouv.fr
Personnels
Lauréats des concours de recrutement des maitres des établissements d'enseignement prives des premier et second degrés sous contrat
Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage - année scolaire 2014-2015
NOR : MENF1415632C
circulaire n° 2014-091 du 11-7-2014
MENESR - DAF D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, aux vice-recteurs, aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
CESW - Les avis du CESW
CESW > Avis
Les avis du CESW
Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .
Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...
Date: 2017-06-24 07:25:44
Site :
http://www.cesw.be
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...
I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc
Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...
Site :
http://www.cms-lawnow.com
www.fits-tourismesolidaire.org
tourisme responsable et solidaire pour les pays de la Méditerranée, a été organisé à Marseille, en janvier 2008. Il était donc prévu que le II° FITS Med aurait lieu dans un pays de la rive sud en 2010. Le ministre algérien de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme (MATET) donnait son plein accord à la tenue...
Date: 2017-04-10 13:41:37
Site :
http://fits-tourismesolidaire.org
Thèmes liés : ministere d'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerien / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
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L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
Fondée le
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, elle a pour mission d'assurer la formation initiale et le perfectionnement des cadres et principaux...
Date: 2018-04-14 18:18:29
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MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Missions des médecins de l'éducation nationale
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circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
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Contre la pollution : la pollution de l air, la pollution ...
Contre la pollution, les causes et conséquences de la pollution
Article publié dans la rubrique Pollution
Il y a 447 commentaires concernant cet article
La pollution est l'introduction de polluants (des substances chimiques, des substances génétiques ou énergie sous forme de bruit, de chaleur, ou de lumière) dans un environnement à un point que ses effets deviennent nuisibles à la santé...
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Thèmes liés : developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'environnement france actuel / le developpement durable et l'environnement
CoDT - Code du développement territorial
1) Rappel de la note de Monsieur le Ministre DI ANTONIO :
le cadre « Situation juridique du bien » a pour seul but de faire prendre conscience au demandeur et à son auteur de projet des contraintes qui pèsent sur la parcelle.
L'article R.IV.26-3 dispose notamment que « À titre exceptionnel, l'autorité compétente ou la personne qu'elle délègue en vertu de l'article D.IV.33 ou le...
Site :
http://spw.wallonie.be
Thèmes liés : ministre de l'environnement / le developpement de l'environnement / ministre de l environnement
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 17 mai ...
Le mercredi 17 mai 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.
L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:
A/-Mesures Générales
Projets de loi et d'ordonnances
Projets de décrets
A/- ...
Date: 2017-05-17 19:33:38
Site :
http://news.abidjan.net
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ...
Pour connaître la structure du ministère des Ressources naturelles, consulter ses organigrammes .
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles est responsable de la gestion du territoire québécois et des ressources naturelles.
Il intervient sur le plan de l'utilisation et de la mise en valeur du territoire et des ressources...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / developpement ressource naturelle et environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec
ANAT - Agence Nationale pour l'Aménagement du Territoire
L'Agence nationale de l'Aménagement du Territoire, en abrégé ANAT, est créée le 20 Novembre 2009 par décret Présidentiel n°2009-1302 du 20-11-091 et est dotée d'une autonomie de gestion et, est investie d'une mission de service public.
L'Agence est une personne morale de droit public, bénéficiant du concours financier du pouvoir public qui se substitue à la Direction de l'aménagement...
Site :
http://anat.sn
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / le developpement de l'environnement / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
DIRIGER UN ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE - f-d.org
DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Date: 2006-05-09 07:28:46
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Texte recherché
Le Conseil général de l'environnement et du développement durable a pour mission d'informer, de sensibiliser et d'éclairer les pouvoirs publics sur les évolutions ou mutations de toute nature affectant l'ensemble des relations et dynamiques de la société, dans leurs dimensions techniques, économiques, sociales, environnementales.
À cette fin, il conseille les ministres et leurs administrations centrales et déconcentrées, contrôle le fonctionnement des administrations de l'État et d'autres organismes chargés de missions de service public et évalue leurs performances.
Ses...
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http://cgedd.documentation.developpement-durable. ...
Thèmes liés : centre de ressources documentaires du developpement durable / conseil general environnement developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Ministère de l’Energie et de l’Eau: Conseil de ‘’guerre ...
Home » Environnement » Ministère de l'Energie et de l'Eau: Conseil de ''guerre'' autour de l'eau
Ministère de l'Energie et de l'Eau: Conseil de ''guerre'' autour de l'eau
Posté le 03/03/2018
Pour la première fois, depuis très longtemps, le Conseil National de l'Eau (CNE) s'est réuni. En présence des représentants de l'Association des consommateurs du Mali et des usagers et exploitants...
Date: 2018-03-03 20:09:12
Site :
http://mali-web.org
Thèmes liés : ministere de l environnement eau potable / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement eau / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr - Accueil
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Texte recherché
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À cette fin, il conseille les ministres et leurs administrations centrales et déconcentrées, contrôle le fonctionnement des administrations de l'État et d'autres organismes chargés de missions de service public et évalue leurs performances.
Ses...
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Thèmes liés : conseil general environnement developpement durable / centre de ressources documentaires du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Les Risques Psychosociaux et la responsabilité du manager
Pourquoi associer Pratiques Managériales et Risques Psychosociaux ?
Aujourd'hui les Risques psychosociaux (stress, violences internes et externes) sont entrés dans le langage courant, même si ce terme est parfois utilisé sans savoir ce qui se cache réellement derrière.
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Aéroport Toulouse Blagnac - Glossaire Environnement
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ACAS
Système embarqué à bord d'un avion et permettant à l'équipage d'avoir connaissance de la présence d'autres aéronefs à proximité
ACC
Centre de Contrôle régional : assure les services de la circulation aérienne au bénéfice des aéronefs évoluant dans les espaces relevant de son autorité
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Un aérodrome est dit accessible s'il est adéquat et que, de plus, le vent est...
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http://www.toulouse.aeroport.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement / ministre de l environnement
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
Centre national de la recherche scientifique
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Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
modifier
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-14 18:18:06
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Ministère de l'Environnement (Tunisie) — Wikipédia
Centre international des technologies de l'environnement de Tunis
Agence de protection et d'aménagement du littoral
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue !
Le ministre en titre est Riadh Mouakher , titulaire du portefeuille dans le gouvernement Chahed , depuis le
Présidence du...
Date: 2017-06-23 20:34:13
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Thèmes liés : le ministere de l'environnement tunisie / ministere de l environnement en tunisie / le ministre de l'environnement en tunisie / ministere de l'environnement / ministere de l environnement
MENH1700003N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2017/2018
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MENESR - DGRH B2-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...
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La nouvelle ville de Benguérir, la première ville verte en Afrique | Challenge.ma
La Ville Verte de Benguérir, conçue comme un laboratoire national où l'OCP veut expérimenter tous les ressorts de l'urbanisme de demain avec un nouveau modèle de planification urbain qui replace la nature et le savoir au coeur de la cité, de nouvelles conceptions architecturales fondées sur des matériaux bioclimatiques et de modes de gouvernance des services urbains fondés sur des...
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Agro-écologie
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Jérôme Audurier, installé dans les Deux-Sèvres, explique dans le cadre d'une vidéo du Réseau agriculture durable sa transition vers l'agro-écologie. La clé pour lui, c'est d'avoir fait les changements progressivement. Passé d'un système conventionnel où il utilisait « beaucoup de produits phytos » à un systèm...
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Thèmes liés : ministre de l ecologie / developpement durable social economique ecologique / actions d'une entreprise en faveur du developpement durable / actions d une entreprise en faveur du developpement durable / ministre de l'environnement france 2015
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27 juin 1921
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Date: 2018-04-14 01:36:20
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L'objet de la loi du 10 juillet 2000, issue d'une proposition de loi sénatoriale (1) adoptée à l'unanimité par le Parlement, est de redéfinir les contours de la responsabilité pénale en matière d'infractions non intentionnelles afin d'assurer un meilleur équilibre entre le risque d'une...
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MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE FORESTIERE ET DU DEVELOPPEMENT ...
20.06.2017
Le document des Directives Nationales pour les Plans d'Aménagement Simplifiés (PAS) est en Validation
Le Ministère de l'Economie Forestière, du Développement Durable et de l'Environnement (MEFDDE) a organisé le 16 juin 2017 dans sa salle de conférence à Brazzaville, un atelier de validation des Directives Nationales pour l'élaboration des Plans d'Aménagement Simplifiés(PAS)....
Site :
http://www.mefdd.cg
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Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
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