Articles sélectionnés pour le thème : ministre du developpement durable environnement et parcs
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N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
MédiaSud | Le journal internet de l'agglomération de ...
Joie et réconfort pour un grand nombre d'aînés seuls à Pâques
29 mars 2018 - Texte et photo Les Petits Frères de Longueuil - (MG)
Les personnes âgées seules de Longueuil qui sont accompagnées par Les Petits Frères pourront se sucrer le bec en douce compagnie et vivre des moments remplis de tendresse à l'occasion de Pâques. [+] Toute l'actualité
Sur les traces de Jules Verne
27 mars...
Site :
http://www.mediasud.ca
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / developpement durable de l'eau
CESW - Les avis du CESW
CESW > Avis
Les avis du CESW
Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .
Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...
Date: 2017-06-24 07:25:44
Site :
http://www.cesw.be
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16
Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
Liaison Seine-Escaut — Wikipédia
« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »
-- B.L. de Rive,
Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]
Le canal Crozat[ modifier | modifier...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Environnement et production minière au Burkina Faso : Les ...
Environnement et production minière au Burkina Faso : Les mesures de sauvegarde de l'environnement sont prises
o mardi 28 janvier 2014 à 16h49min
Le Burkina Faso connaît un boom minier ces dernières années. Avec la montée du cours de l'or, les sociétés minières, à la faveur d'un code minier favorable à l'investissement, s'y sont installées aux côtés de plusieurs centaines de sites...
Date: 2018-04-14 20:56:50
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable burkina faso / ministre de l environnement et du developpement durable burkina faso / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement et des forets
Cabinet Couillard | Le Devoir
Ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, ministre de la Sécurité publique, responsable de la région de Montréal
Nouveau venu en politique, M. Coiteux obtient dès le départ un poste névralgique. Il détient un doctorat en économie internationale. Il a enseigné pendant 20 ans l'économie et les affaires internationales à HEC Montréal. Depuis 2012, il était...
Site :
ledevoir.com
Les aires d'accueil des gens du voyage - senat.fr
Les aires d'accueil des gens du voyage » réalisé par M. Patrick Laporte, inspecteur général de l'Administration du développement durable, au ministre de l'Écologie (M. Jean-Louis Borloo) et au secrétaire d'État chargé du Logement (M. Benoît Apparu) ;
- la commission des Lois de l'Assemblée nationale publie, en mars 2011, le rapport d'information confié au député Didier...
Date: 2015-07-21 15:29:48
Site :
senat.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Logement : un second souffle pour les bailleurs sociaux ...
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La même semaine, la Fondation Abbé Pierre a publié son rapport annuel, sur "l'état du mal-logement en France", et le quotidien économique Les Échos a révélé le contenu d'un document de travail de la mission d'évaluation de la politique du logement, composée de représentants de trois prestigieux organismes de contrôle de notre administration...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / environnement social d'une entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
La gestion durable - cndb.org
Vous avez dit "durable"
Pour l'essentiel, la gestion durable des forêts est la méthode retenue pour mettre en pratique, dans le secteur forestier, la notion de développement durable aujourd'hui connue dans le monde entier.
Traduction du concept de "Sustainable Development" qui a été mentionné pour la première fois en 1987 par Gro Harlem Brundtland, Premier ministre en Norvège et...
Site :
http://www.cndb.org