Articles sélectionnés pour le thème : nom du ministre de l'environnement
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ambalgott.com - Ambassade d'Algérie à Ottawa
Travaux du Sommet de Kampala sur les réfugiés
ALGER - Les travaux du Sommet de Kampala (Ouganda) sur les réfugiés et auquel prend part le ministre des Affaires étrangères, Abdelkader Messahel, en sa qualité de Représentant du président de la République, Abdelaziz Bouteflika, ont débuté jeudi avec la visite de certains centres d'accueil, qui sera suivie par des ateliers dédiés à la...
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Thèmes liés : ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement alger / ministere de l environnement algerie / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-06-24 00:53:36
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ineris.fr
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Eoliennes à tout prix ? Alerte aux éoliennes Leuze en Hainaut
www.rtl.be/videos/video/417740.aspx
24 avril 2012.
L'asbl Eoliennes à tout prix ? s'est donné les moyens de mesurer les bruits causés par les éoliennes du parc de Leuze-Europe. Ces mesures de haute qualité sont actuellement réalisées par des experts spécialistes dans le domaine des vibrations industrielles qui utilisent un équipement certifié et produisant des résultats opposables....
Site :
http://www.eoliennesatoutprix.be
Thèmes liés : le developpement industriel et l'environnement / nom du ministre de l'environnement / nom du ministre de l environnement / ministre de l'environnement / ministre de l environnement
Arrêté du 17/12/04 relatif aux prescriptions générales ...
Arrêté du 17/12/04 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2415 relative aux installations de mise en oeuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés
(JO n° 27 du 2 février 2005 et BOMEDD n° 05/5 du 15 mars 2005)
NOR : DEVP0540024A
Décret n°2015-1614...
Date: 2018-04-14 13:29:48
Site :
https://aida.ineris.fr
Développement durable : évolution du concept
Développement durable : évolution du concept
I. Naissance et évolution du concept
Le développement durable apparaît tout d'abord comme une notion politique qui provoque la controverse. Son émergence au début des années 1970 est comme on va le voir perçue comme une entrave à la croissance, dans le contexte économique...
Date: 2012-07-25 09:53:56
Site :
http://www.habiter-autrement.org
Cabinet Couillard | Le Devoir
Ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, ministre de la Sécurité publique, responsable de la région de Montréal
Nouveau venu en politique, M. Coiteux obtient dès le départ un poste névralgique. Il détient un doctorat en économie internationale. Il a enseigné pendant 20 ans l'économie et les affaires internationales à HEC Montréal. Depuis 2012, il était...
Site :
ledevoir.com
Biographie Ségolène Royal - L'Internaute
Ségolène Royal
Née à Dakar (Sénégal) le 22/09/1953
Femme politique de gauche, Ségolène Royal s'est inclinée à l'élection présidentielle le 6 mai 2007 contre son adversaire de droite Nicolas Sarkozy . Ségolène Royal s'était imposée contre toute attente au sein de son parti dans la course aux Présidentielles. Présentée comme un symbole du renouveau face aux « éléphants » du...
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l ecologie
Développement durable: essai de définition | RFI SAVOIRS
Sign in
On n'a pas pris garde, d'abord, à cette progressive apparition dans le langage courant d'une nouvelle notion : le développement durable suit depuis au moins une décennie son cheminement, qui l'a conduit à quitter peu à peu le sérail des spécialistes pour venir s'installer sur la place publique. Où il suscite encore la perplexité.
By Thierry Perret -
Première publication le...
Date: 2017-06-24 07:17:06
Site :
savoirs.rfi.fr
Le développement durable : un concept géographique ...
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Le développement durable, approches géographiques
Info
Le développement durable : un concept géographique ?
Publié le 26/07/2004
Auteur(s) : Vincent Clément, 'maître de conférences...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Veillenanos, une veille citoyenne sur les nanos ...
Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe
L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :
L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013
Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage...
Site :
http://veillenanos.fr
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Un ministre de l Écologie qui possède 6 voitures - L'essentiel
Hulot pourrait fermer 17 réacteurs nucléaires
La Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a publié vendredi les déclarations de patrimoine des membres du gouvernement français. On y apprend que le ministre de l'Écologie Nicolas Hulot, la ministre de la Culture Françoise Nyssen ou encore la ministre du Travail Muriel Pénicaud sont millionnaires.
Diaporama...
Site :
http://www.lessentiel.lu
Thèmes liés : ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / nom du ministre de l'environnement
Centrale nucléaire de Flamanville — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : Manche
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : France
Centrale nucléaire de Flamanville
modifier
La centrale nucléaire de Flamanville est située sur la commune de Flamanville ( Manche ), sur la côte ouest de la péninsule du Cotentin , au pied d'une...
Date: 2017-06-16 20:44:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
CHAPITRE Premier : LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Article 242 :
Des syndicats ou associations professionnels de personnes exerçant la même profession, des métiers similaires ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, ou la même profession libérale, peuvent se constituer librement.
Les mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent adhérer aux syndicats,...
Collectivités territoriales / Le ministère - Ministère de ...
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...
Date: 2017-06-24 12:35:17
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / nom du ministre de l'environnement en france
Grandes dates du développement durable
un site du réseau renouvelable.com
Grandes dates du développement durable
Voilà 40 ans que la notion de développement durable se généralise. D'abord auprès des scientifiques et des politiques. Aujourd'hui, le développement durable, c'est l'affaire de TOUS. Plus le temps passe, plus le grand public prend conscience de l'urgence de mettre en place une solidarité planétaire pour faire...
Date: 2016-04-02 23:09:02
Site :
http://www.developpementdurable.org
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
Les Portes du Pays d'Othe - Aube en Champagne-nos reportages
pour accélérer la transition énergétique des Territoires
Les Pays d'Othe et d'Armance
sont reconnus « Territoire à Energie positive pour la croissance verte »
depuis le 28 décembre 2015 et à ce titre ils ont bénéficié le 16 juin 2016
de 4000 ampoules LED E27 offertes par EDF
en partenariat avec le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
(convention signée le...
Site :
http://www.ccportesdupaysdothe.fr
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement / nom du ministre de l environnement / ministre de l environnement / ministere de l'environnement
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Version imprimable - Outils de réglementation - Ministère ...
Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.
Utilité
Le zonage permet au conseil municipal :
de découper le territoire en autant de zones qu'il le juge...
Site :
http://www.mamot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire
AQM Normandie association qualité et management de Normandie
Pour une entreprise citoyenne
La notion de Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE) est l'application des principes du développement durable au monde de l'entreprise La Commission Européenne en a donné la définition suivante : « C'est un concept qui désigne l'intégration volontaire par les entreprises des préoccupations sociales et environnementales à leurs activités...
Date: 2018-04-14 22:31:36
Site :
http://www.aqm-normandie.fr
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ...
Pour connaître la structure du ministère des Ressources naturelles, consulter ses organigrammes .
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles est responsable de la gestion du territoire québécois et des ressources naturelles.
Il intervient sur le plan de l'utilisation et de la mise en valeur du territoire et des ressources...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / developpement ressource naturelle et environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec
Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-06-24 07:46:16
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Liaison Seine-Escaut — Wikipédia
« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »
-- B.L. de Rive,
Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]
Le canal Crozat[ modifier | modifier...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Lois et ...
Vous pouvez consulter la version originale de la liste des infractions et des amendes dans le texte du Projet de loi no 44
, disponible sur le site de l'Assemblée nationale.
Pour toute question au sujet de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, consultez la page Nous joindre .
Mesures concernant les terrains des établissements d'enseignement
Depuis le 1er septembre 2006, les terrains...
Site :
http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / loi sur le ministere de l'environnement canada / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement france adresse
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de ...
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
1 - Qu'est-ce qu'un pesticide ?
Le terme "pesticides" désigne deux catégories de produits :
Les biocides , ou désinfectants, définis comme les substances actives ou produits « destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les...
Date: 2017-06-24 11:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france 2013
Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
Site :
http://www.lecabri.net
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
Mairie de Bois-Colombes : l'aménagement du quartier nord, urbanisme et projets
Écouter l'article
Janvier 2017 : l'écoQuartier ZAC Pompidou-Le Mignon étape 2
En septembre 2013, Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, avait présenté les résultats de la première campagne de labellisation nationale ÉcoQuartier : la ZAC Pompidou Le Mignon de Bois-Colombes, encore en phase de chantier, avait alors décroché la mention «Engagé dans la...
Site :
http://www.bois-colombes.com
Thèmes liés : developpement durable et gestion de l'eau / economie de l'environnement et developpement durable pdf / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
Fondée le
28 août 1949
, elle a pour mission d'assurer la formation initiale et le perfectionnement des cadres et principaux...
Date: 2018-04-14 18:18:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement france wikipedia / ministre de l'environnement france
Découvrir le Canada - Les régions du Canada - Canada.ca
Le Canada est le deuxième pays du monde en étendue et son territoire couvre près de 10 millions de kilomètres carrés. Trois océans bordent les frontières du Canada : l'océan Pacifique à l'ouest, l'océan Atlantique à l'est et l'océan Arctique au nord. À l'extrémité sud du territoire s'étend la frontière entre le Canada et les États-Unis. Ces deux nations collaborent au maintien...
Date: 2018-04-14 21:38:54
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du quebec / ministre d'environnement canada / nom du ministre de l'environnement en france
Association pour la fondation internationale de finances ...
Association pour la fondation internationale de finances publiques
Le Think Tank des finances publiques
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RFFP: la Revue Française de Finances Publiques n°138 (A paraître)
Image -
2017-07-042017-07-04 Colloque "Centenaire de la Trésorerie Générale du Royaume - La Trésorerie Générale du Royaume et la comptabilité publique: d'hier à aujourd'hui" Mardi 4 juillet 2017 à...
Site :
http://www.fondafip.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / nom du ministre de l'environnement en france / le ministere de l'environnement maroc / ministere de l environnement au maroc / ministre de l'environnement maroc
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
36° [ 15 ...] 15
37° convention énergétique : toute convention conclue entre la Région flamande, représentée par le Gouvernement flamand et une autre partie qui s'engage à réaliser ou favoriser dans un délai convenu une amélioration envisagée de l'efficience énergétique, à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience énergétique et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / l'environnement culturel et social de l'entreprise
Le comité d’honneur - Fondation Chirac
La fondation Chirac > Le comité d'honneur
Le comité d'honneur
Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...
Site :
http://www.fondationchirac.eu
Thèmes liés : environnement economie et developpement durable le role de l'universite / exemple d'une strategie de l'entreprise / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
12/12 Géopolitique : livres et sites Internet sur la guerre de l'eau
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé problème. Un projet de...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere des ressources en eau et de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
Inscrivez-vous à la lettre d'information Les dossiers Planète pour la recevoir deux fois par mois.
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Société pour l’instruction élémentaire - inrp.fr
s
Société pour l'instruction élémentaire
La Société pour l'instruction élémentaire est la plus ancienne et la plus grande association laïque d'enseignement primaire que nous possédions en France ; elle a été constituée le 17 juin 1815, c'est-à-dire la veille de Waterloo.
Elle a eu pour premier objet la propagation de l'enseignement mutuel : Voir Mutuel (Enseignement).
Depuis 1802,...
Site :
http://www.inrp.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Le cadre juridique des associations et ONG à Madagascar ...
www.ong-madagasikara.org
Associations, ONG : quelles différences ?
La loi 96.030 du 14 août 1997 portant régime particulier des ONG à Madagascar, définit une ONG comme un « groupement de personnes physiques ou morales, autonome, privé, structuré, légalement déclaré et agréé, à but non lucratif, à vocation humanitaire, exerçant de façon professionnelle et permanente des...
Date: 2018-04-14 23:43:36
Site :
https://mg.ambafrance.org
Thèmes liés : site du ministere de l'environnement madagascar / ong developpement durable madagascar / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement durable pdf / protection de l environnement et le developpement durable
Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Lafarge - Transcript de : Frise historique : l’histoire du ...
Frise historique : l'histoire du groupe Lafarge
1833
Les origines
L'aventure du n°1 mondial des matériaux de construction prend naissance en Ardèche (France), dans le hameau du Teil au lieu-dit « Lafarge », qui signifie « la forge ».
Joseph-Auguste Pavin de Lafarge commence l'exploitation régulière des carrières de calcaire. Il bénéficie de 2 atouts, d'ordre géologique et...
Date: 2015-09-01 06:52:08
Site :
http://www.lafarge.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
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N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...