Articles sélectionnés pour le thème : plan developpement durable
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L’articulation agenda 21 et plan climat énergie ...
L'articulation agenda 21 et plan climat énergie territorial (PCET)
Agenda 21 et PCET : une démarche de développement durable pour les élus
publié le 14 mai 2013 (modifié le 16 avril 2014)
Avec la mise en oeuvre conjointe prochaine du Schéma régional air, climat, énergie (SRCAE) par la Région et l'État en Ile de France et l'essor des Plans climats énergie territoriaux (90 PCET...
Date: 2018-04-14 20:39:07
Site :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : agenda 21 developpement durable / agenda developpement durable 2013 / demarche developpement durable / 5 finalites du developpement durable / agenda developpement durable 2014
Master Spécialisé de management et stratégie des organisations
Le Master MSO est conçu dans l'optique d'offrir une formation de haut niveau en management en privilégiant les thématiques de recherche de quatre structures de recherche en gestion de l'université Cadi Ayyad ( trois de la faculté des SJES : GREFSO, GREMID et L-QUALIMAT et une de l'ENCGM : GREGO).
Ce master privilégie volontairement une multidisciplinarité et une ...
Site :
https://www.uca.ma
Urbanisme — Wikipédia
Urbanisme réglementaire[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit de créer un document d'urbanisme respectant le droit de l'urbanisme local pour l'action à entreprendre. Ce travail peut dans certains cas concerner des conurbations , plusieurs communes, afin d'obtenir une cohérence sur l'ensemble d'une agglomération (tel qu'en France pour le Schéma de cohérence territoriale SCOT ou le Plan...
Date: 2017-06-09 13:07:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : renouvellement urbain des quartiers et developpement durable / plan developpement durable / developpement durable amenagement urbain / developpement durable et renouvellement urbain
Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia
Environnement et Changement climatique Canada
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant la politique au Canada .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) ; pour plus d'indications, visitez le projet Politique canadienne .
Environnement et Changement climatique Canada
Création
modifier
Environnement et Changement...
Date: 2018-04-14 18:53:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Achats responsables | Air France KLM
Achats responsables
Imprimer
Air France-KLM achète une grande variété de produits et services. Des critères de développement durable sont pris en compte dans la supply chain pour réduire l'empreinte environnementale et créer de la valeur sociétale.
Avec près de 5000 fournisseurs, le rôle de la fonction Achats se doit d'être proactif. Les principaux domaines d'achats sont la flotte, le carburant, les redevances aéroportuaires et de navigation, les produits à bords, la maintenance des avions et les équipements.
L'optimisation, l'innovation et l'intégration du...
Site :
http://www.airfranceklm.com
Thèmes liés : criteres d'evaluation rse / strategie developpement durable france / developpement durable en france / grands principes du developpement durable / charte d'engagement rse
Digues et berges du Rhin - wiklimat.developpement-durable ...
Digues et berges du Rhin
De Wiklimat
Aller à : Navigation , rechercher
Ces vidéos ont été mises en place par le Commissariat Général au Développement Durable du ministère du développement durable et organisée par le Service de Navigation de Strasbourg . Centrées sur l'hydrosystème RHIN et ses problématiques, elles se sont déroulées du 17 au 21 mai 2010.
Intervenants :
Guy Rouas -...
Date: 2017-11-07 09:25:23
Site :
http://wiklimat.developpement-durable.gouv.fr
Transports - Développement durable et Infrastructures ...
Transports
Poursuivre pour le Luxembourg et la Grande Région le développement d'une mobilité et de transports durables
A l'horizon de l'année 2020, l'enjeu dans les transports consiste pour le Luxembourg à tout entreprendre pour garantir à tous les niveaux de la mobilité les capacités adéquates requises par le fonctionnement socio-économique du pays dans les contextes de la Grande...
Date: 2018-03-06 13:35:43
Site :
http://www.developpement-durable-infrastructures. ...
Thèmes liés : offre d emploi developpement durable / developpement durable transport en commun / l'enjeu economique du developpement durable / developpement durable transport ferroviaire / developpement durable transport routier
Connaissez-vous LUCIE, le label RSE - eco-entrepreneurs.org
LUCIE est le label RSE de référence aligné sur la norme ISO 26000 et développé en partenariat avec VIGEO et AFNOR Certification. La labellisation LUCIE est un processus qui se veut simple, rentable et adapté aux différents types de structures permettant à une entreprise d'évaluer, de structurer et de valoriser auprès de toutes ses parties prenantes ses actions et ses engagements en...
Date: 2017-06-24 06:59:52
Site :
http://www.eco-entrepreneurs.org
Les 15 métiers RH de demain - futurstalents.com
Les 15 métiers RH de demain
Par
The City of Future Calatrava in Valencia Spain
1.0K
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L'horizon de 2020 n'est plus si loin.
2020 reste à définir. S'il fait moins fantasmer que son célèbre prédécesseur « l'an 2000 », 2020 en demeure pas moins une source d'angoisses et d'incertitudes. Pourtant, il y a fort à parier que tout sera comme aujourd'hui mais en plus précis.
Voici donc...
Site :
https://futurstalents.com
21 PDF GRATUITS Incontournables sur la RSE - Pdf RSE
21 pdf incontournables sur la RSE
La RSE est un sujet en constante évolution, et génère ainsi de nombreuses publications. De réflexions personnelles aux rapports RSE de grands groupes, en passant par des communications de chercheurs, la RSE est très présente. Voici une sélection de pdf que nous vous recommandons de lire, selon votre projet ou vos connaissances, il seront forcément d'une...
Site :
rse-pro.com
21 PDF GRATUITS Incontournables sur la RSE - Pdf RSE
21 pdf incontournables sur la RSE
Cet article a été mis à jour le 29 juin 2012 à 12:47
La RSE est un sujet en constante évolution, et génère ainsi de nombreuses publications. De réflexions personnelles aux rapports RSE de grands groupes, en passant par des communications de chercheurs, la RSE est très présente. Voici une sélection de pdf que nous vous recommandons de lire, selon votre...
Site :
rse-pro.com
Les apports de la nouvelle constitution marocaine en ...
Les apports de la nouvelle constitution marocaine en matière de décentralisation territoriale
Chercheur dans le domaine des collectivités territoriales
Titulaire d'un master en Droit des collectivités locales à
l'Université Mohammed V-Souissi, Faculté des sciences juridiques, Economiques et sociales- Salé
Introduction
La nouvelle constitution marocaine de 2011 (1) qui a fait l'objet...
Site :
http://www.marocdroit.com
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / developpement durable social economique / principe de subsidiarite developpement durable / l economie du developpement durable / definition developpement economique et social
RSE et réglementation - Communauté Lucie
RSE et réglementation
En matière de RSE, il est important de bien faire la part de ce qui relève de la réglementation et de ce qui est produit par différents organismes nationaux et supranationaux.
A ce jour, aucune norme internationale ne définit avec précision ce que doit contenir une politique de développement durable. De ce fait, les agences de notation, les cabinets de conseil en...
Site :
http://membres.labellucie.com
Thèmes liés : qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / environnement technologique de l'entreprise / entreprise et principes developpement durable
Transports - developpement-durable-infrastructures.public.lu
Poursuivre pour le Luxembourg et la Grande Région le développement d'une mobilité et de transports durables
A l'horizon de l'année 2020, l'enjeu dans les transports consiste pour le Luxembourg à tout entreprendre pour garantir à tous les niveaux de la mobilité les capacités adéquates requises par le fonctionnement socio-économique du pays dans les contextes de la Grande Région et...
Date: 2018-03-06 13:35:43
Site :
https://developpement-durable-infrastructures.pub ...
Thèmes liés : offre d emploi developpement durable / developpement durable transport en commun / l'enjeu economique du developpement durable / developpement durable transport ferroviaire / developpement durable transport routier
Notre Responsabilité Sociétale de l’Entreprise - zolpan.fr
Notre Responsabilité Sociétale de l'Entreprise
Notre Responsabilité Sociétale de l'Entreprise
Le secteur du bâtiment et de la construction est l'un des secteurs les plus concerné par les enjeux du développement durable. Le bâtiment (la construction) représente environ 40 % des émissions de CO2 des pays développés, 37 % de la consommation d'énergie et 40 % des déchets...
Site :
https://www.zolpan.fr
Transport urbain - Vie pratique - Forbach Porte de France
Transport urbain
La Communauté d'Agglomération a en charge l'organisation des services de transport pour ses vingt-et-une communes membres.
Couvrant vingt-et-une communes, la Communauté d'Agglomération organise l'offre de transport sur son territoire selon des dispositions « mixtes » :
un périmètre à dominante urbaine couvert par neuf lignes régulières (dont une ligne...
Site :
http://www.agglo-forbach.fr
Thèmes liés : developpement durable transport en commun / developpement durable transport urbain / plan developpement durable / charge de projet developpement durable
Mondes en Développement
Médiations et villes des intel new
Accueil
Revue francophone à comité de lecture fondée en 1973 par François Perroux (Collège de France), Mondes en développement publie au plan international des contributions en français ou, pour certaines, en anglais.
Elle s'intéresse aux différents modes et trajectoires de développement des pays dans le monde, selon des valeurs humaines (économie des ressources humaines, éthique du développement,...),...
Site :
http://www.mondesendeveloppement.eu
Thèmes liés : enjeux economique du developpement durable / developpement durable economique / developpement durable en france / developpement durable agriculture / financement developpement durable
Entreprenez avec Michelin - Michelin France
Porteurs de projets, Dirigeants de TPE et de PME-PMI, Michelin Développement est à vos côtés, pour :
Vous faire bénéficier de l'expérience d'un grand groupe industriel et de son réseau à l'étranger
Vous accompagner dans les phases de construction de votre projet de développement
Vous faire partager gratuitement l'expérience d'experts Michelin dans des domaines variés
Participer au...
Site :
michelin.fr
Thèmes liés : creation entreprise et developpement / demarche developpement durable entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable
Entreprenez avec Michelin - Michelin France
Porteurs de projets, Dirigeants de TPE et de PME-PMI, Michelin Développement est à vos côtés, pour :
Vous faire bénéficier de l'expérience d'un grand groupe industriel et de son réseau à l'étranger
Vous accompagner dans les phases de construction de votre projet de développement
Vous faire partager gratuitement l'expérience d'experts Michelin dans des domaines variés
Participer au...
Site :
michelin.fr
Thèmes liés : creation entreprise et developpement / demarche developpement durable entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable
Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...
08:00 AM Accueil des participants
08:45 AM Ouverture du Colloque
08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent
10:30 AM Retour des autobus et pause-café
10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec
11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent
11:10 AM CONFÉRENCE A:...
Site :
https://colloqueparcsindustriels.com
Historique | UNDP
Historique
Historique
Les Objectifs de développement durable (ODD) ont vu le jour lors de la Conférence de Rio sur le développement durable, en 2012. Cet ensemble d'objectifs universels a été élaboré en vue de relever les défis urgents auxquels notre monde est confronté sur le plan écologique, politique et économique.
Les ODD remplacent les Objectifs du Millénaire pour le...
Site :
http://www.undp.org
Thèmes liés : education au developpement durable a l'ecole primaire / 17 objectifs de developpement durable / objectif politique developpement durable / objectifs pour le developpement durable / developpement durable de l'eau
Chargé de mission RSE - referentiels-metiers.opiiec.fr
Corporate Citizenship
Mission
Le Chargé de mission RSE participe à l'élaboration et la mise en oeuvre de la stratégie développement durable de son entreprise.
Activités principales
Conseiller sur les bonnes pratiques et promouvoir les initiatives RSE au sein de l'entreprise
Participer à la mise en place et au développement de la démarche RSE en cohérence avec les autres politiques (RH,...
Site :
http://referentiels-metiers.opiiec.fr
Thèmes liés : qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / charge de mission developpement durable metier
Bienvenue au Forum sur le développement social de l'île de ...
Merci de remplir notre formulaire d'adhésion en ligne .
Le Forum régional sur le développement social de l'île de Montréal est un espace de dialogue qui mobilise et rassemble les acteurs régionaux en développement social de l'île de Montréal afin que le développement social soit une composante intrinsèque du développement durable de Montréal.
La tenue de la Biennale Montréal, urbaine et sociale 2017 en juin dernier, réunissant...
Site :
http://frdsim.org
Thèmes liés : developpement social urbain durable / developpement durable socialement equitable / politique developpement durable ville de montreal / developpement durable social economique / plan developpement durable montreal
ABDOULAYE BALDE, MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU ...
par Amadou Tidiane Sow 27 mai 2017 0 commentaire
« La croissance verte nous donne la garantie de mieux respecter l'environnement afin d'éviter des pressions inutiles... »
« La croissance verte vient verdir notre dynamique de croissance. Elle vient apporter une dynamique pour rendre les actifs naturels, plus producteurs de richesse et de croissance, qui permet aussi de verdir notre...
Site :
http://www.rondelleplus.org
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre de l'environnement senegalais
Le label " Développement durable : mon coiffeur s'engage ...
1 million de personnes fréquentent chaque jour les salons de coiffure en France. 87 % d'entre elles se disent sensibles au respect de l'environnement.
L'écolabel "mon coiffeur s'engage" s'inscrit dans une démarche globale d'évolution des sociétés vers une responsabilisation de chacun face aux enjeux environnementaux. Les salons de coiffures sont de grand consommateurs d'eau,...
Site :
https://www.avise-info.fr
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d ...
Recherche
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
(JOUE n° L 309 du 24 novembre 2009 et Rectificatif au JOUE n° L 161 du 26 juin 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 161 du 29 juin 2010
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2018-04-14 09:57:34
Site :
https://aida.ineris.fr
HISTORIQUE TAUX DU LIVRET A depuis 1974 - france-inflation.com
TAUX DU LIVRET bloqué à 0.75% jusqu'au 31 Janvier 2020 !
Le taux du Livret A est gelé à 0.75% jusqu'en Janvier 2020, sur décision du ministre des finances, Bruno Lemaire.
Cet arrêté et paru au journal officiel le 2 décembre 2017.
Ce n'est pas une bonne nouvelle pour les petits épargnants car l'inflation est attendue supérieure à 1%, l'argent placé dans le livret A va donc perdre de sa...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : taux d'interet livret developpement durable credit mutuel / taux interet livret developpement durable credit mutuel / taux livret developpement durable credit mutuel 2014 / taux livret developpement durable 2015 / taux livret developpement durable 2014
Assainissement : la collecte des eaux usées et pluviales ...
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Assainissement : la collecte des eaux usées et pluviales
Les eaux usées domestiques doivent être collectées puis assainies en station d'épuration, avant d'être rejetées dans le milieu naturel.
Les eaux de pluie, c'est-à-dire les "eaux issues des précipitations naturelles et n'ayant pas pu être intentionnellement souillées", doivent également être traitées. En effet, elles peuvent...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'environnement eaux usees / developpement durable eaux usees / l'eau potable et le developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable
Un nouveau directeur marketing et stratégie pour Siniat
21/10/2013 0
Louis Lucas a pour missions d'installer Siniat dans sa nouvelle identité en accélérant le redéploiement de ses activités et le développement de l'innovation.
Les missions stratégiques remplies pour le compte d'Etex, le déploiement réussi de Promat en France, le développement de l'innovation et de la qualité des services ou encore la réactivité propre au management d'une...
Site :
https://www.batirama.com
Thèmes liés : master strategie d'entreprise et developpement international / master 2 management et strategie d'entreprise / management et strategie d'entreprise master / strategie marketing d'une entreprise de service / master 2 strategie d'entreprise
RSE dans les PME et PMI : enjeux, du diagnostic l'action
Qu'en est-il des pratiques en matière de RSE dans les PME-PMI françaises ?
Peu d'informations sont disponibles sur les pratiques mises en place par les PME, à l'exception de celles émanant des entreprises les plus avancées qui...
Site :
rsenews.com
L'entreprise citoyenne : la traduction marketing des ...
L'entreprise citoyenne : la traduction marketing des enjeux du développement durable
PFE 5
Résumé du mémoire
" Commerce équitable ", " investissement responsable " et " développement durable " se bousculent dans les media depuis quelques années. Cette forte prise de parole médiatique est relayée par les ONG et diverses organisations qui par leurs mobilisations ont placé les questions...
Date: 2017-06-19 17:56:05
Site :
http://ekogest.blogspot.com
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-06-23 11:27:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Saint-Barthélemy | Ministère des Outre-mer
Saint-Barthélemy
La collectivité territoriale de Saint-Barthélemy
La loi organique, du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer a érigé les communes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin en collectivités d'outre-mer aux termes de l'article 74 de la Constitution. Les deux collectivités ont été officiellement mises en place le 15...
Date: 2018-04-14 22:41:03
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Le ministre - Biographie de Monsieur David Heurtel
Perfectionnement en Gestion de projet et performance organisationnelle, UQÀM, École des sciences de la gestion (2012)
Formation en communication stratégique, Northwestern University, Kellogg School of Management (2001)
Formation...
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable
Vigicrues - Rapport pour la prévention des risques d ...
Découvrir les titres
Ségolène ROYALMinistre de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieDéplacement de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à Météo France et au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) sur le thème de la prévision des cruesLundi 23 février 2015
Inondations...
Site :
youscribe.com
Transat dévoile son nouveau site de responsabilité d ...
Transat dévoile son nouveau site de responsabilité d'entreprise
Français
Nouveau site RE de Transat_accueil (Groupe CNW/Transat A.T. Inc.)
Le site à l'allure renouvelée trace un portrait completdes initiatives de l'organisation en matière de développement durable
Transat adopte une politique de tourisme durable.
2012 :
La responsabilité d'entreprise s'inscrit au coeur de la vision de...
Date: 2017-06-24 12:55:12
Site :
newswire.ca
Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action ...
Vous êtes ici : Accueil > Informations scientifiques > Dossiers thématiques (transversaux) > Le développement durable, approches géographiques > Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action
Le développement durable, approches géographiques
Info
Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action
Publié le 19/11/2008
Auteur(s) : Marie-Noëlle Carré , université de Lyon,...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Responsabilité sociale des entreprises - international.gc.ca
Ressources et outils
Qu'entend-on par responsabilité sociale des entreprises (RSE)?
On entend par responsabilité sociale des entreprises (RSE) les mesures volontaires prises par une entreprise pour exercer ses activités d'une manière durable sur les plans économique, social et environnemental.
Le gouvernement du Canada comprend que le comportement responsable des entreprises canadiennes...
Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le ...
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1999
RAPPORT
FAIT
au nom de la commission spéciale (1), sur le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en...
Date: 2016-02-03 16:46:48
Site :
senat.fr
Communauté urbaine de Dunkerque — Wikipédia
1er janvier 1969
, la « CUD », présidée par Albert Denvers, compte alors 12 villes : Cappelle-la-Grande , Coudekerque-Branche , Dunkerque , Fort-Mardyck , Grande-Synthe , Leffrinckoucke , Malo-les-Bains , Mardyck , Petite-Synthe , Rosendaël , Saint-Pol-sur-Mer et Téteghem . À la fin de cette année, elles sont 16. En effet, le 28 mai , Armbouts-Cappel , Bray-Dunes et Zuydcoote les ont...
Date: 2018-04-14 18:18:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Projet Zibi - Développement du quartier de la chute des ...
Liens utiles
Description du projet
Le projet Zibi proposé par la firme Windmill Development Group vise à transformer l'ancien secteur industriel désaffecté du centre-ville occupé par la compagnie Domtar en un quartier vivant, une communauté écologique respectant le patrimoine.
Il s'étendra sur une superficie de 13 hectares et permettra la construction de 280 000 mètres carrés...
Site :
http://www.gatineau.ca
Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / le developpement industriel et l'environnement / les trois principes du developpement durable / 3 principes du developpement durable
Promotion, Marketing et Consulting au Japon. Exporter son ...
Mitsubishi-UFJ Bank, Mitsui Sumitomo Bank, Mizuho Bank
Suivi régulier de vos activités
La méthode conseil PMC s'article en deux phases importantes: recherche de partenaires commerciaux au Japon puis suivi régulier de vos activités, afin d'optimiser aux mieux vos investissements et atteindre vos objectifs.
Etude de développement commercial de vos produits sur le marché japonais et...
Site :
http://www.pmcjapan.com
Thèmes liés : strategie commerciale creation d'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise de service / strategie commerciale d'entreprise / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / strategie commerciale d entreprise
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
- Le Modèle de Contrat (Annexe 5 - Cliquez ici pour le télécharger)
Chaque devis soumis par courrier électronique doit être limité à un maximum de 5 MB, les fichiers ne doivent pas être corrompus par un virus pour éviter le rejet, et ne pas dépasser plus de 5 envois de courriers électroniques.
Un contrat peut être attribué au fournisseur après avoir soumis un devis représentant...
Site :
http://www.malipages.com
PLU : la révision simplifiée est morte – vive la procédure ...
by AdDen avocats o
11 mars 2013
Réponse ministérielle du 3 janvier 2013 - Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Une réponse ministérielle récente nous donne l'occasion de revenir sur le sort réservé à la procédure de révision simplifiée des plans locaux d'urbanisme (PLU) depuis l'entrée en vigueur le 1er janvier dernier de l'ordonnance n° 2012-11 portant...
Site :
http://www.adden-leblog.com
Thèmes liés : revision simplifiee plan local urbanisme projet amenagement et developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'economie forestiere et du developpement durable
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Thèmes liés : actions d'une entreprise en faveur du developpement durable / actions d une entreprise en faveur du developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise