Articles sélectionnés pour le thème : prise compte developpement durable marche publics
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Responsabilité Sociétale d’Entreprise - SCC
Responsabilité Sociétale d'Entreprise
Le mot de la Direction
Notre politique de Responsabilité Sociétale d'Entreprise (RSE) exprime notre démarche en matière de développement durable. Elle induit les transformations des systèmes de gouvernance et impose une évolution progressive de la culture de notre entreprise. Notre politique RSE influence les nouveaux produits et services à...
Site :
http://france.scc.com
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels | Le nouvel ...
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels
Discipline et transparence contre auto-déclaration et green-washing
En s'engageant en faveur du développement durable, certaines entreprises ressentent le besoin d'approfondir ou de valider leur démarche en recourant à des normes, des labels ou des certifications. Leurs intérêts sont nombreux : structurer leur politique...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
Transports en commun et développement durable - agoravox.fr
Comme des millions de citoyens français, j'utilise quotidiennement les transports en commun. Un mode de transport devenu incontournable dans les grandes villes : il facilite grandement les voyages intra-muros. Il est aussi bien utilisé pour les déplacements professionnels, pour les courses, la culture ou même une simple sortie en famille.
Le transport collectif est devenu un véritable...
Date: 2018-04-14 23:34:35
Site :
http://www.agoravox.fr
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'expérimentation du développement durable à Madagascar ...
37
Toutes les actions menées dans le cadre d'une gestion durable de l'environnement sont confrontées à la difficile question du passage à l'échelle nationale. Les projets qui promeuvent la gestion communautaire, la valorisation économique, ou la planification participative sont susceptibles de réussir, à condition que l'appui extérieur soit important, localisé et agissant sur le long...
Site :
cairn.info
Responsabilite sociale des entreprises - fracademic.com
Responsabilite sociale des entreprises
Responsabilité sociale des entreprises
La responsabilité sociale (ou sociétale) des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales , environnementales , et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire [1] .
La RSE résulte de...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
L’ASSOCIATION – Action Citoyenne pour l’Information et l ...
Mot de bienvenue du Président
President Abdelkerim Ousman TOUDJANI
Notre planète subit de nos jours des fortes contraintes environnementales (sécheresses récurrentes, désertifications, etc.), qui sont désormais amplifiées par des perturbations affectant globalement la planète (changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, écarts entre pays développés et pays en...
Site :
http://aciedd.org
DÉCLARATION DE RIO SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE ... - un.org
INTRODUCTION
En 1972, la Conférence des Nations Unies sur l'environnement a adopté une série de principes pour une gestion écologiquement rationnelle de l'environnement. Cette "Déclaration de Stockholm" a placé les questions écologiques au rang des préoccupations internationales et a marqué le début d'un dialogue entre pays industrialisés et pays en développement concernant le lien...
Site :
un.org
Dimensions humaine et sociale du développement durable ...
Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?
Sandrine Rousseau
Français English
La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...
Les normes du financement du développement - OCDE
Nous suivons et mesurons les flux de ressources pour le développement. Le financement du développement d'aujourd'hui est d'autant plus diversifié et complexe dans le cadre du Programme 2030 pour le développement durable. Nous aidons à définir les standards de mesure internationaux afin de refléter ces changements.
Comprendre comment nous évaluons et recueillons des données
L'aide...
Date: 2018-04-11 10:36:45
Site :
oecd.org
Le pilotage de la donnée énergétique : un investissement durable - datanergy.fr
Afin de proposer des initiatives attractives et crédibles, les responsables en charge des questions de Développement Durable doivent explorer de nouvelles pistes convaincantes.
Les bénéfices immédiats d'un meilleur pilotage de la donnée
Une donnée lisible, partagée et structurée permettra au référent du Développement Durable d'atteindre les retours sur investissement suivants...
Site :
https://www.datanergy.fr
Thèmes liés : l'implication des entreprises dans le developpement durable / l implication des entreprises dans le developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Master RSE: droit et management d’entreprise | Université ...
Master IES- Responsabilité Sociale et Environnementale
Objectifs du Master
Les enjeux de la responsabilité sociale et environnementale imprègnent aujourd'hui de manière irréversible le monde de l'entreprise et des organisations publiques sous la pression à la fois des revendications citoyennes et des consommateurs. Cet impératif catégorique s'immisce dans toutes les fonctions de...
Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...
Le développement durable dans les établissements de santé ...
Accueil » Point de vue » Le développement durable dans les établissements de santé : une nécessité écologique, économique et sanitaire !
Le développement durable dans les établissements de santé : une nécessité écologique, économique et sanitaire !
Mots-clefs : développement durable
Emilie de Marco est juriste santé-environnement et auteure d'un blog consacré au développement...
Site :
http://www.missions-sante.com
Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...
Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).
Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...
Date: 2017-06-24 05:20:11
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
Bienvue sur le site de l'IDD
L'augmentation du nombre d'étudiants aidés par les CPAS wallons est un phénomène bien connu.
Cinq faits caractérisent ou illustrent cette évolution :
l'augmentation du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration « étudiant » qui a quadruplé entre 2002 et 2016, passant d'environ 2.000 étudiants à un peu plus...
Site :
http://www.iddweb.eu
Livre - Économie de l'environnement et du développement ...
Plus d'infos
Plus d'infos
Introduction générale Chapitre 1. La prise en compte des ressources naturelles et de l'environnement dans la pensée économique 1. Des physiocrates aux auteurs classiques: le rôle de la nature dans la création de richesses 2. Les ressources naturelles chez les auteurs néoclassiques 3. Externalités et biens publics: une approche économique de l'environnement...
Site :
http://www.chapitre.com
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / le developpement de l'environnement
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
1. Partager les richesses et abolir l’insécurité sociale ...
La France est plus riche que jamais. Mais jamais non plus cette richesse n'a été aussi peu partagée. Les réformes libérales qui se sont encore accélérées sous le pouvoir actuel ont permis à une petite minorité d'accumuler des fortunes considérables. La pauvreté et la précarité se sont étendues, touchant des secteurs jusqu'ici préservés. L'égoïsme social des possédants viole...
Date: 2017-06-24 05:04:33
Site :
http://www.pcf.fr
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
4 exemples d’achats responsables pour votre ... - RSE-Pro
Nous contacter
4 exemples d'achats responsables pour votre entreprise
La fonction achat est une des fonctions de l'entreprise qui peut, par son comportement, agir énormément en faveur de la politique RSE. Passer aux achats responsables est un choix, mais c'est aussi parfois une contrainte règlementaire, notamment dans les politiques d'achats publics. Dans cet article, nous avons sélectionné...
Site :
rse-pro.com
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
FARRE: 10 Questions-Réponses
Contact
L'Agriculture Raisonnée a-t-elle un cahier des charges reconnu ?
Oui. Depuis le printemps 2002, décrets et arrêtés parus au Journal officiel ont officialisé le contenu de la démarche et le dispositif de qualification.
Le Référentiel national de l'Agriculture Raisonnée (qui a fait l'objet d'un arrêté du 30 avril 2002) constitue un cahier des charges reconnu et précis.
Ce...
Site :
http://www.farre.org
Développement définition - Hypergéo
Bernard Bret
Le terme de développement, utilisé dans les sciences humaines, désigne l'amélioration des conditions et de la qualité de vie d'une population, et renvoie à l'organisation sociale servant de cadre à la production du bien être. Définir le développement implique de le distinguer de la croissance. Cette dernière mesure la richesse produite sur un territoire en une année et...
Date: 2017-06-24 07:10:53
Site :
http://hypergeo.eu
Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16
Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
lasemaineafricaine - Ministère du développement durable ...
Publié le mercredi 26 janvier 2011 15:32
Affichages : 2162
Selon Henri Djombo, ministre du développement durable, de l'économie forestière et de l'environnement, le P.n.a.r (Programme national d'afforestation et de reboisement) qui sera lancé par le chef de l'Etat cette année, vise «les plantations d'un million d'hectares de forêts sur l'ensemble du pays et les industries qui en...
Site :
http://www.lasemaineafricaine.net
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
L'investissement socialement responsable - economie.gouv.fr
Dr CAC
L'investissement socialement responsable
La démarche d'Investissement Socialement Responsable (ISR) est en quelque sorte une application au domaine de l'investissement financier de la notion de développement durable. Elle consiste à choisir d'investir dans des entreprises qui prennent en compte dans leur modèle de développement des notions qui ne sont pas uniquement financières mais...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Circulaire n° 2013-083 du 29 mai 2013 ... - education.gouv.fr
Développement des pratiques d'achat responsable
NOR : MENE1313706C
circulaire n° 2013-083 du 29-5-2013
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
À chaque rentrée, avec l'achat des fournitures scolaires, les familles doivent procéder à un effort financier significatif pour...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : information et d education au developpement durable / definition de la gestion administrative d'une entreprise / l'enjeu economique du developpement durable / education nationale et developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable
Mixité sociale — Wikipédia
Cette section a besoin d'être recyclée
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Améliorez-le ou discutez des points à améliorer .
Cette section est trop longue. Elle pourrait gagner à être raccourcie ou répartie en plusieurs sous-sections.
Il est également possible que sa longueur crée un...
Date: 2017-06-23 05:10:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de convalescence LA SERENA - Nice
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
La Conférence Médicale d'établissement (CME)
L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement .
Conformément au décret n°...
Site :
http://www.cdc-la-serena.com
La réforme des finances publiques au Maroc ... - L'Economiste
Cette contribution a été présentée mercredi 19 février à Paris dans un colloque sur la réforme des finances publiques au Maroc. L'événement était organisé par l'association Fondafip.
Dans un domaine aussi sophistiqué que les finances publiques qui, de surcroît, concernent la vie de nos concitoyens et leur avenir, il serait hasardeux de vouloir réformer sans une approche globale et...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / cours de politique generale et strategie de l'entreprise / cours politique et strategie de l'entreprise / politique et strategie financiere de l'entreprise
Programmes et services aux entreprises - Tourisme Québec
Montant minimum de l'intervention financière de 25 000 $.
Montant maximum de l'intervention financière de 250 000 $.
Mise de fonds de source privée obligatoire de 15 % à 25 %.
Projets non admissibles
Projets d'entreprises en processus de redressement.
Programme d'accessibilité des établissements touristiques (PAET)
Objectifs :
Favoriser l'accessibilité des établissements ...
Site :
http://www.tourisme.gouv.qc.ca
La RSE dans sa PME : par où commencer - dynamique-mag.com
La RSE dans sa PME : par où commencer ?
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L'équipe Dynamique Entrepreneuriale 04/06/11 0
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE), n'est-elle qu'une contrainte de plus pour les PME ? Loin de cet a priori, les expériences réussies de valorisation du développement durable dans les TPE et PME...
Site :
http://www.dynamique-mag.com
Légitimité du dirigeant et performances de l’entreprise - CREG
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
mercredi 4 février 2015
, par Michelle Graziani
La légitimité du pouvoir est étroitement liée aux performances de l'entreprise et c'est pourquoi, il appartient au dirigeant d'adopter un mode de gouvernance capable de concilier les intérêts souvent contradictoires de ses...
Date: 2017-06-24 04:56:08
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
تدابير حماية البيئة في الجزائر، أو الفجوة بين القرار ...
. ( )
[ ] :
mesures de protection de l'environnement en Algérie, ou l'écart entre la décision et la mise en oeuvre. (Étude de cas)
mesures de protection de l'environnement en Algérie, ou l'écart entre la décision et la mise en oeuvre.
Etat algérien a suivi dans le domaine de la politique de l'environnement vise à promouvoir la protection du cadre juridique et...
Date: 2018-04-14 20:00:30
Site :
http://www.ouargla30.com
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
UE/APD : Aide au développement. Entre auto-satisfaction et ...
I. Auto-satisfaction : l'Union européenne assure plus de la moitié de l'aide publique mondiale au développement
A. Des chiffres et des lettres
A l'échelle mondiale, l'Union européenne est de loin le premier pourvoyeur d'aide au développement (APD). En 2009, celle-ci s'élevait à 49 milliards d'euros, soit 0,42% du RNB de l'Union européenne.
Les Etats financent directement plus des trois...
Site :
https://www.diploweb.com