Articles sélectionnés pour le thème : protection de l'environnement et developpement economique
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CALAO FINANCE - Suivi actif des participations : partage d ...
Suivi actif des participations : partage d'expériences, sensibilisation à l'intelligence économique et au developpement durable
CALAO FINANCE est un investisseur actif qui accompagne le développement opérationnel et stratégique de ses participations .
En plus des reportings et des visites "terrain" régulières, le suivi classique d'un investisseur, nous sommes présents aux conseils...
Site :
http://www.calaofinance.com
Durabilité - Définition (courte) / BeeVar.com
Le développement durable signifie Begrif développement orientée vers l'avenir.
Développement durable - l'origine du nom de la phrase
Aujourd'hui, la viabilité à long terme est très polyvalent appliqué, bien que le principe a été soulevée il ya déjà plus de 300 ans. Parce qu'à cette époque appelé le chef des mines de la Saxe von Carlowitz ce principe que la quantité de bois doit...
Site :
http://www.beevar.com
Accueil - GEREP-Environnement
GEREP-Environnement de connaitre notre continent africain à travers la réalisation de projets bonifiés par des références réussies au Maroc, Algérie, Gabon, Tchad, Burkina Faso, Bénin. La réussite et l'essor de GEREP-Environnement à l'échelle africain, nous a donc conduit à connaitre l'Afrique et les Africains, leurs spécificités sociales, leurs modes de vie et de consommation,...
Date: 2017-06-24 13:01:59
Site :
http://www.gerep-environnement.com
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement durable au maroc / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / developpement durable et gestion de l'eau
Association Selva - protection abeilles | environnement PACA
L'association Selva créée en 1992, développe et anime des actions de sensibilisation à l'environnement et au développement durable en France et à l'étranger.
Elle s'adresse à un public d'enfants et d'adultes dans le cadre d'activités scolaires, de manifestations, de...
Date: 2017-12-27 11:24:50
Site :
http://association-selva.fr
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
OCEANIUM DAKAR blog – Sénégal plongée aires marines ...
Présentation
Crée en 1957, le centre de plongée est dirigé par Haïdar El Ali depuis 1984. Son équipe vous accueillera dans un cadre verdoyant et convivial toute l'année.
Venez découvrir toute l'année les merveilles du bouillonnement de vie de l'Atlantique Ouest Africain. La faune très abondante est un savant mélange des écosystèmes de type méditerranéen, tropical et Atlantique....
Site :
http://www.oceanium.org
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable
Intelligence Économique: Quelques définitions de l ...
Quelques définitions de l'intelligence économique
Voici quelques définitions reflétant les différentes tendances observables dans le domaine de l'intelligence économique:
Le rapport Martre, oeuvre collective du Commissariat du Plan intitulée Intelligence économique et stratégie des entreprises (La Documentation Française, Paris, 1994), donne la définition suivante :
«...
Date: 2017-06-19 17:54:53
Site :
http://tunisia-businessintelligence.blogspot.com
Développement durable au Burkina Faso : la nécessité de ...
Economie verte: 4e session du CONEDD
- 17/12/2013
Activités économiques
Le Premier ministre, Béyon Luc Adolphe Tiao, a présidé, le mardi 17 décembre 2013 à Ouagadougou, la cérémonie d'ouverture de la 4e session de la conférence du Conseil national pour l'environnement et le développement durable (CONNED) prévue du 17 au 19 décembre prochain.La 4e conférence du Conseil national pour...
Date: 2016-04-09 23:43:25
Site :
http://news.aouaga.com
Stratégie nationale de développement durable — Wikipédia
Stratégie nationale de développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(13 décembre 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
La France a mis en...
Date: 2018-04-09 09:45:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Environnement : croissance et protection de l ...
Environnement : croissance et protection de l'environnement vont de pair
25/05/2011 - Les pouvoirs publics doivent se tourner vers l'économie verte afin de trouver de nouvelles sources de croissance et d'emploi. Ils devraient mettre en place des politiques qui font appel à l'innovation, l'investissement et l'entrepreneuriat pour initier le changement vers une économie plus verte.
La mise...
Date: 2018-04-04 21:57:03
Site :
oecd.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / le developpement de l'environnement / developpement et protection environnement
chronologie - du développement au développement durale
1965 : Création du PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement).
Il coordonne l'ensemble des actions de développement entreprises dans le cadre de l'ONU.
http://www.undp.org/french/
1970 : Le Club de Rome dénonce les dangers de la croissance démographique et économique dans un ouvrage intitulé Halte à la...
Date: 2005-10-19 08:46:19
Site :
http://col.gueb.free.fr
Droit_Environnement_Maroc - scribd.com
Professeur de droit de l'environnement
I- E
VOLUTION DU DROIT DE L
'
1992
Analyse critique du cadre législatif et réglementaire marocain destiné à la protection de l'environnement
ConstatsSi la prise de conscience est nette par rapport à la dimensionenvironnementale, elle ne se traduit pas par une évolution des outils juridiques - qui reste trop lente - pour prendre en compte et...
Site :
https://www.scribd.com
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement durable au maroc / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Le nouveau Plan quinquennal chinois offre un modèle de ...
Le nouveau Plan quinquennal chinois offre un modèle de développement durable et équilibré (PAPIER GENERAL)
French.xinhuanet.com | Publié le 2015-11-09 à 19:35
BEIJING, 9 novembre (Xinhua) -- Le 13e Plan quinquennal chinois (2016-2020), qui vise à donner à la Chine un mode de développement plus durable et équilibré, propose un modèle qui fera l'objet de longues discussions entre les...
Date: 2015-11-09 14:06:23
Site :
http://french.xinhuanet.com
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / environnement economique et social de l'entreprise
ENVIRONNEMENT
Cette partie du site contient de très nombreuses informations sur l'environnement, sa protection, le développement durable. Certaines sont plus spécialement liées à la France et notamment à la région Provence Alpes Côte d'Azur. Certains documents très intéressants ont souvent eu une diffusion limitée aux milieux de l'enseignement. Ils sont maintenant à la...
Date: 2017-02-18 21:00:50
Site :
http://environnement.ecole.free.fr
Thèmes liés : education a l'environnement et au developpement durable cycle 3 / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / education a l'environnement durable / education a l environnement durable
Révision bac : Croissance économique et développement durable
Dossier EDD : la croissance économique est-elle compatible avec le développement durable ?
le 18 mai 2011
Je ne vous apprendrai rien en disant qu'on attend de vous une réponse argumentée plutôt qu'une simple prise de position. Dans ce type de sujet où deux termes s'opposent, une posture classique revient à analyser les impacts de l'un sur l'autre. Dans un premier temps, il est plus simple...
Site :
http://lewebpedagogique.com
Y'a-t-il un ministère de l'Environnement au Québec ...
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La question est simple : y'a-t-il réellement un ministère de l'Environnement au Québec? Mettons l'emphase sur le mot réellement, comme dans réel, comme dans pas abstrait ou symbolique, comme dans plus que du bla-bla.
C'est un peu malhonnête, vous me direz, puisqu'il y a bel et bien un ministère avec ce nom, avec une lettre majuscule et tout le patatra , alors ça doit...
Site :
quebec.huffingtonpost.ca
Développement durable : évolution du concept
Développement durable : évolution du concept
I. Naissance et évolution du concept
Le développement durable apparaît tout d'abord comme une notion politique qui provoque la controverse. Son émergence au début des années 1970 est comme on va le voir perçue comme une entrave à la croissance, dans le contexte économique...
Date: 2012-07-25 09:53:56
Site :
http://www.habiter-autrement.org
Développement durable : news, Définition, photos, vidéos ...
Le développement durable est une notion assez récente appliquée à la croissance. Il s'est construit comme une réponse des institutions et des entreprises aux préoccupations de la société civile et de certaines organisations non gouvernementales, concernant les impacts environnementaux et sociaux des activités humaines.
Le développement durable est, selon la...
Site :
http://www.maxisciences.com
L'économie circulaire | Ministère de la Transition ...
Imprimer
Le Mardi 3 avril 2018
L'économie circulaire désigne un modèle économique dont l'objectif est de produire des biens et des services de manière durable, en limitant la consommation et les gaspillages de ressources (matières premières, eau, énergie) ainsi que la production des déchets. Il s'agit de rompre avec le modèle de l'économie linéaire (extraire, fabriquer, consommer,...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Master gestion intégrée de la biodiversité et aménagement ...
3 commentaires
Débouchés du Master GIEBioTE : gestion intégrée de l'environnement, biodiversité et territoires
Le Centre universitaire de formation en environnement de l'Université de Sherbrooke (CUFE) au Québec, et l' Université de Montpellier en France, se sont associés pour offrir un master Gestion intégrée de l'environnement en double diplôme en gestion intégrée de...
Site :
orientation-environnement.fr
Thèmes liés : centre de formation du developpement durable et de l'environnement / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / l'environnement social de l'entreprise integre / protection de l'environnement et developpement economique
Aide publique au développement — Wikipédia
Détournement[ modifier | modifier le code ]
L'aide publique au développement fait l'objet de nombreux détournements, notamment dans les pays dans le système français de la Françafrique , où l'essentiel de ces fonds sert à l'enrichissement personnel des dictateurs-présidents et à rembourser les dettes accumulées. La dette est un des principaux mécanismes par lesquels une nouvelle forme...
Date: 2017-06-09 23:39:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Social — Wikipédia
Social en tant que concept sociologique[ modifier | modifier le code ]
Les conceptualisations sociologiques de ce que représente le social sont apparues avec la nécessité de définir l'objet de recherche de la sociologie. Georg Simmel et Émile Durkheim furent les premiers sociologues, et définirent ce qu'est la sociologie en posant comme objet de recherche spécifique, le social ;...
Date: 2018-04-14 18:53:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / l economie du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable
HSEQ - Normes protection de l’environnement et ...
> Hygiène Sécurité Environnement Qualité
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Le Groupe LE CALVEZ, par ses orientations et ses actions, est engagé dans une démarche de développement durable :
Pour être en conformité avec les directives nationales et européennes en matière de respect de l'environnement.
Pour développer la rentabilité économique de ses sociétés, en cherchant à réduire les...
Site :
http://www.lecalvez.com
Politique européenne de développement durable — Wikipédia
Politique européenne de développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Politique européenne de développement durable
Description
Cet article doit être actualisé
(7 octobre 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...
Date: 2018-04-14 18:20:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
L’entrepreneuriat social au Maroc : stratégie Etatique de développement - éco-finance
L'entrepreneuriat social au Maroc : Stratégie Etatique de développement
FATIHA REGRAGUI
UNIVERSITE MOULAY ISMAIL
Introduction :
Les entreprises sociales peuvent alimenter le développement économique, c'est l'exemple de Kick Start International Foundation au Kenya assure l'emploi de 500 000 personnes de...
Site :
https://espace-finance.blogspot.com
Éco-quartier - Développement Durable sur Vedura
Article publié dans Aménagement du territoire et développement durable
Un éco-quartier, ou quartier durable est un quartier urbain qui s'inscrit dans une perspective de développement durable : il doit réduire au maximum l' impact sur l'environnement , favoriser le développement économique , la qualité de vie, la mixité et l' intégration sociale .
il s'agit de construire un quartier en...
Site :
http://www.vedura.fr
Écologie et environnement | UQO | Université du Québec en ...
Écologie et environnement
L'écologie étudie le fonctionnement des écosystèmes et les relations entre les organismes vivants et leur environnement.
Le baccalauréat en écologie et environnement touche autant à l'étude des espèces animales que végétales. Il a pour but d'initier l'étudiant à un large éventail d'écosystèmes : urbains, agricoles, forestiers, aquatiques. Cette...
Date: 2018-04-14 20:17:34
Site :
https://uqo.ca
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / ecologie et environnement cours / ecologie et environnement difference / economie environnement ecologie / le developpement de l'environnement
Développement durable et infrastructures - Développement ...
Surmonter le clivage entre construction d'infrastructures et protection de l'environnement
L'évaluation des incidences sur l'environnement de projets d'infrastructures de transport constitue un apport substantiel pour surmonter le clivage entre construction d'infrastructures et...
Date: 2018-03-06 13:35:38
Site :
https://developpement-durable-infrastructures.pub ...
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Développement durable de l'énergie - Protection des ...
Labelling
"Le développement durable est un développement qui répond aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs ». (définition rapport Brundtland 1987).
Vous trouverez sur le site portail du développement durable, toutes les informations relatives à la politique en cours, la Commission Interdépartementale du...
Site :
http://economie.fgov.be
Formations diplômantes de niveau Licence ... - agropolis.fr
Activités juridiques, Métiers du droit privé
- Parcours "Droit et gestion de la filière vitivinicole"
Les étudiants de la licence acquièrent une formation diplômante de haut niveau à finalité professionnelle incluant l'aspect juridique, économique, fiscal, comptable, et commercial de la filière vitivinicole. Les enseignements ont lieu à l'Antenne de droit de...
Site :
http://www.agropolis.fr
Comprendre la définition et les enjeux du tourisme durable
Accueil / Le Tourisme Durable
Le Tourisme Durable
Apparue au début des années 90, la notion de tourisme durable est aujourd'hui très populaire. Il s'agit d'une philosophie proche des fondamentaux du développement durable que l'on applique aux spécificités du tourisme. Terme davantage utilisé par les institutionnels ou encore les agences de voyages, le tourisme durable se différencie...
Site :
https://passionterre.com
Organisation de coopération et de développement ...
L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE, en anglais Organisation for Economic Co-operation and Development, OECD) est une organisation internationale d' études économiques , dont les pays membres -- des pays développés pour la plupart -- ont en commun un système de gouvernement démocratique et une économie de marché . Elle joue essentiellement un rôle...
Date: 2018-04-14 18:18:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable
reglementation environnement reglement et reglementations ...
Réglementation Environnement et droit
Réglementation environnement avec le droit environnemental
Vous trouverez sur ce site dédié une base de données avec tous les textes réglementaires et du droit en environnement. En effet, quotidiennement, nous suivons les textes réglementaires de la réglementation environnement : le droit de l'environnement, la veille réglementaire environnementale,...
Site :
http://reglementation-environnement.com
Processus de gouvernance des TI de COBIT 5 relatifs à la ...
Processus de gouvernance des TI de COBIT 5 relatifs à la responsabilité sociale et à la durabilité
Par Graciela Braga, CGEIT, Fondation COBIT, CPA
COBIT Focus| 26 octobre 2015 Chinois | Anglais | Italien | Coréen | Portugais | Espagnol
La durabilité, le développement durable et la responsabilité sociale sont des termes connexes.
La responsabilité sociale comprend la responsabilité d'une...
Date: 2017-06-24 04:45:19
Site :
isaca.org
Organisation de coopération et de développement ...
Organisation de coopération et de développement économiques
Géolocalisation sur la carte : France
Organisation de coopération et de développement économiques
modifier
L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE, en anglais Organisation for Economic Co-operation and Development, OECD) est une organisation internationale d' études économiques , dont les pays...
Date: 2017-06-17 20:50:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement ...
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifié définit les compétences et l'organisation des DREAL [2] .
La devise des DREAL pourrait être « faire du développement durable une réalité quotidienne » [3] .
Sommaire
Dans chaque région (hors Île-de-France et Outre-mer français qui font l'objet de...
Date: 2018-04-11 06:55:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Stratégie européenne pour le développement durable - Europedia
La coopération internationale pour l'environnement et l'UE
Le développement durable a été défini dans un rapport de 1987 des Nations Unies comme un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins. Le développement durable est un objectif primordial de l'Union européenne. L'article 3 du...
Site :
http://www.europedia.moussis.eu
Ecole de l'Environnement et du Développement Durable Paris ...
Candidature en ligne Demande de brochure
Mission
Depuis 1993, l'Institut Supérieur de l'Environnement, membre associé du Collège de Paris, est la première Ecole de Management de l'Environnement et du Développement Durable.
L'ISE propose des formations de Bac+2 à Bac+5 avec des titres certifiés permettant aux étudiants de devenir des managers, en France et à l'International :
dans le...
Education au développement durable | Citoyen de demain
http://www.unesco.org/fr/education/dynamic-content-single-view/news/interview_philippe_saugier/back/9195/cHash/9f52bf620b/
Définition
Le « développement durable » est officiellement défini en 1987 par l'ONU : « Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs ». Le principe...
Date: 2018-04-14 19:54:20
Site :
http://www.citoyendedemain.net
Définition > Qu'est-ce-que le développement durable
www.ville-amboise.fr > Développement durable > Définition
Qu'est-ce-que le développement durable ?
imp def + -
Le Développement Durable
Le concept de développement durable est né progressivement à la fin des années 1960, avec l'apparition de problèmes environnementaux dépassant les frontières, tels que les pluies acides et la pollution des eaux. La définition proposée en 1987 par la...
Site :
https://www.ville-amboise.fr
Congo-Brazzaville - AFD
Investir dans le capital humain pour un développement durable au Congo
21/03/2017
Dans la poursuite du partage des réflexions sur la problématique du développement au Congo, l'agence AFD de Brazzaville a organisé le 24 février 2017 une conférence consacrée au capital humain, un investissement primordial pour le développement durable du pays afin de répondre aux enjeux actuels.
Au...
Site :
afd.fr
Ministère de l’écologie et du développement durable ...
Lectures (2002-2010)
Publications de 2004
Ministère de l'écologie et du développement durable, Entreprises et environnement, Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, Paris, La documentation Française, Collection « Réponses environnement », 2004, 222 p.
Olivier Petit
Agrandir Original (png, 28k)
2Le rapport Entreprises et environnement se présente comme...
La stratégie de l’UE en faveur du développement durable [FR]
Bien que le concept de développement durable soit inscrit dans le Traité de l'UE, sa mise en oeuvre demeure un probléme. En février 2005, la Commission a fait le point et a confirmé qu'un certain nombre de tendances non durables continuent de s'aggraver. La question du lien avec l'agenda de réformes de Lisbonne pour la croissance et l'emploi suscite la controverse. Le Conseil européen...
Site :
https://www.euractiv.fr
L’environnement dans le dialogue avec les consommateurs - Entreprises pour l ...
Accueil / L'environnement dans le dialogue avec les consommateurs - décembre 2017
L'environnement dans le dialogue avec les consommateurs - décembre 2017
L'environnement
dans le dialogue avec les consommateurs
Disponible prochainement en anglais
« La communication des entreprises joue un rôle clé. Les entreprises, par leurs messages publicitaires ou leur usage des réseaux sociaux,...
Site :
http://www.epe-asso.org
L’intelligence économique au service de la compétitivité ...
L'intelligence économique au service de la compétitivité des entreprises
Posted on
by Admin M2 IESC
Dans un contexte de globalisation financière et de mondialisation des échanges, on assiste à une explosion du volume d'information et à une concurrence exacerbée. Afin de faire face à cette concurrence tout acteur économique doit mettre en application les méthodes de l'intelligence...
Politique européenne de développement durable — Wikipédia
Politique européenne de développement durable
Politique européenne de développement durable
Description
Cet article doit être actualisé
(7 octobre 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le...
Date: 2018-04-14 18:20:46
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Centre Local de Développement (CLD) de la Matapédia
Agir comme leader dans l'accompagnement, le soutien et la mobilisation permettant à la communauté matapédienne d'innover, de s'enrichir et de s'engager dans une vision partagée de son développement durable. Tel est notre mission.
Nos responsabilités :
Regrouper ou coordonner les différents services d'aide à l'entrepreneuriat et à l'entreprise en concertant les organismes travaillant...
Date: 2018-04-14 19:38:04
Site :
http://www.cldlamatapedia.com
Le développement durable - COURS e-learning BTS Economie ...
Les conséquences de la croissance.
Des effets positifs
L'histoire nous montre que la croissance économique engendre sur longue période toute une série d'effets bénéfiques pour les agents économiques: enrichissement général, amélioration des indicateurs de développement, augmentation de l'efficacité productive.
Les externalités négatives de la croissance
Il apparaît pourtant...
Le numérique : un outil pour le développement durable - Ideose
Vous êtes ici : Accueil » Actualités » Le numérique : un outil pour le développement durable
Le numérique : un outil pour le développement durable
| 17 avril 2009
La Poste, le développement durable et l'accessibilité du Web
Toutes celles et tous ceux qui se sont rendus au Salon Planète Durable (du 2 au 5 avril à Paris) ont pu observer la présence du groupe La Poste dont le stand se...
Site :
http://www.ideose.com
genevedurable.ch - Dévéloppement Durable à Genève
L'Association pour la sensibilisation au développement durable à Genève
1
Statuts de l'ASDD cliquez ici Pour atteindre son but, l'association développe divers programmes.
Le Programme «Guides»
Progressivement au fil des années, ce site présentera plusieurs itinéraires de promenades. A terme, le projet vise à ce que toutes les communes genevoises soient traversées par un itinéraire! ...
Site :
http://www.genevedurable.ch
Droit de l'environnement — Wikipédia
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
etc.
Par ailleurs, les administrations publiques sont tenues de fournir des informations environnementales sur simple demande des citoyens (en Europe en application de la Convention d'Aarhus directive 2003/4/CE ). Cette disposition s'applique de façon variable selon les droits nationaux.
En pratique, les...
Date: 2017-06-16 20:17:34
Site :
https://fr.wikipedia.org