Vidéos sélectionnées pour le thème : projet loi developpement durable
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PNDL : LODDT atelier d'avant projet
atélier d'avant projet de Loi d'Orientation
pour le Développement Durable des Territoires
(LODDT)
Par : pndlsenegal
Thèmes liés : projet loi developpement durable
Martine Lignières-Cassou
Députée des Pyrénées-Atlantiques
Commission Développement Durable
Projet de loi Transition Énergétique
Par : Martine Lignières-Cassou
Thèmes liés : projet loi developpement durable / developpement durable energetique
15 mai 2013 - Intervention de Jacques Krabal sur le développement durable et l'UE
Discussions générales sur le projet de loi : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
Par : Krabal Jacques
Thèmes liés : projet loi developpement durable
ORTM / Adoption de projet de loi par les députés
Adoption de projet de loi portant création du fond de développement durable et celui portant création de l’office nationale des pipi par les députés
Par : ORTMTV1
Thèmes liés : projet loi developpement durable
Rapporteur pour avis sur le titre II du projet de loi EGAlim
En commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour présenter mon rapport pour avis sur le titre II du projet de loi EGAlim. Bilan des auditions : 80 personnes pour une durée de 30 heures.
Par : Laurence Maillart-Méhaignerie
Thèmes liés : projet loi developpement durable
Raymond Côté à CKRL - Présentation du projet de loi C-612 et réforme en immigration, 13 juin 2014
Caroline Stephenson accueillie Raymond Côté un vendredi sur deux pour discuter de politique fédérale ou locale, des évènements ayant marqués l'actualité ou encore de notions de parlementarisme, dans une optique d'éducation populaire. Lors de cette émission, Raymond Côté explique les ramifications du projet de loi qu'il a déposé afin d'assurer une meilleure reddition de compte par le Port de Québec, discute des impacts de l'adioption du projet de loi C-24 réformant le système...
Par : Raymond Côté
Thèmes liés : projet loi developpement durable
Commission du développement durable
Monsieur Frédéric Cuvillier, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports
Par : FALORNI Olivier
Thèmes liés : projet loi developpement durable
Projet de loi n°37 - Intervention de Simon Jolin-Barrette - Motion de report
Le député de Borduas et porte-parole du deuxième groupe en matière d'environnement, de développement durable, de faune et de parcs, Simon Jolin-Barrette intervient sur le projet de loi n°37, Loi confirmant l'assujettissement des projets de cimenterie et de terminal maritime sur le territoire de la Municipalité de Port-Daniel-Gascons au seul régime d'autorisation de l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environnement. (24 mars 2015)
Par : Simon Jolin-Barrette - Député de Borduas
Thèmes liés : projet loi developpement durable / developpement durable environnement et parcs
Projet de loi n°37 - Suite de l'intervention de Simon Jolin-Barrette - Motion de report
Le député de Borduas et porte-parole du deuxième groupe en matière d'environnement, de développement durable, de faune et de parcs, Simon Jolin-Barrette intervient sur le projet de loi n°37, Loi confirmant l'assujettissement des projets de cimenterie et de terminal maritime sur le territoire de la Municipalité de Port-Daniel-Gascons au seul régime d'autorisation de l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environnement. (25 mars 2015)
Par : Simon Jolin-Barrette - Député de Borduas
Thèmes liés : projet loi developpement durable / developpement durable environnement et parcs
Bernard Bigras sur le projet de loi S-210
Ottawa, 16 juin 2010 -- Le député de Rosemont--La Petite-Patrie, Bernard Bigras prend la parole sur le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).
Par : BernardBigras
Thèmes liés : projet loi developpement durable