Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...

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MDDELCC

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Le ministère du Développement durable, de l' Environnementet de la Lutte contre les changements climatiques a pour mission d'assurer la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité pour améliorer la qualité des milieux de vie des citoyens.

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

La Loi sur le développement durable

Rapport sur l'application de la Loi sur le développement durable

La législation québécoise sur le développement durable crée un nouveau cadre de responsabilisation pour les ministères et pour de nombreux organismes gouvernementaux en faveur du développement durable.  

« Cette loi permet au Québec de figurer dorénavant parmi les rares entités politiques dans le monde,...

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Site : http://www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca

Loi sur le développement durable Québec - MDDELCC

Rapport sur l'application de la Loi sur le développement durable

La législation québécoise sur le développement durable crée un nouveau cadre de responsabilisation pour les ministères et pour de nombreux organismes gouvernementaux en faveur du développement durable.  

« Cette loi permet au Québec de figurer dorénavant parmi les rares entités politiques dans le monde,...

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Date: 2018-01-04 18:37:32
Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Développement durable : évolution du concept

Développement durable : évolution du concept

I. Naissance et évolution du concept

Le développement durable apparaît tout d'abord comme une notion politique qui provoque la controverse. Son émergence au début des années 1970 est comme on va le voir perçue comme une entrave à la croissance, dans le contexte économique...

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Date: 2012-07-25 09:53:56
Site : http://www.habiter-autrement.org

Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...

Assure la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité

Agences filles

Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYQ-Québec)

Site web

http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

 

Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) est un ministère du Québec qui a pour mission d'assurer la...

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Site : https://wikimonde.com

Le ministère de l'environnement et du developpement ...

Un Peuple - Un But - Une Foi

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

AVIS DE RECRUTEMENT

Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.

Gardes forestiers

Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...

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Site : concoursn.com

Le ministère de l'environnement et du developpement ...

Un Peuple - Un But - Une Foi

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

AVIS DE RECRUTEMENT

Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.

Gardes forestiers

Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...

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Date: 2018-04-14 21:30:58
Site : concoursn.com

lasemaineafricaine - Ministère du développement durable ...

Publié le mercredi 26 janvier 2011 15:32

Affichages : 2162

Selon Henri Djombo, ministre du développement durable, de l'économie forestière et de l'environnement, le P.n.a.r (Programme national d'afforestation et de reboisement) qui sera lancé par le chef de l'Etat cette année, vise «les plantations d'un million d'hectares de forêts sur l'ensemble du pays et les industries qui en...

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Site : http://www.lasemaineafricaine.net

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)

À RETENIR

Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.

De nombreux établissements publics collaborent avec ce...

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Site : connaissancedesenergies.org

Congo-Brazzaville - AFD

Investir dans le capital humain pour un développement durable au Congo

21/03/2017

Dans la poursuite du partage des réflexions sur la problématique du développement au Congo,  l'agence AFD de Brazzaville a organisé le 24 février 2017 une conférence consacrée au capital humain, un investissement primordial pour le développement durable du pays afin de répondre aux enjeux actuels.

 

Au...

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Site : afd.fr

BAPE-la foire aux questions

Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?

Qu'est-ce que le BAPE ?

Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...

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Date: 2014-10-02 14:52:02
Site : http://www.bape.gouv.qc.ca

Foire aux questions - Développement durable

De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?

1. D'où vient l'expression « développement durable »?

Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Foire aux questions - Développement durable

De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?

1. D'où vient l'expression « développement durable »?

Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...

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Site : http://www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca

Gestion du domaine hydrique de l'État - cehq.gouv.qc.ca

Gestion du domaine hydrique de l'�?tat

2.3. Concession de droits sur le domaine hydrique de l'�?tat

La Direction de la gestion du domaine hydrique de l'�?tat peut délivrer les documents légaux régularisant une occupation du lit d'un plan d'eau par des constructions, telles que remblais, jetées, quais, brise-lames, marinas, sites aquacoles, érigées en conformité...

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Date: 2018-01-04 19:38:48
Site : cehq.gouv.qc.ca

Entreprises et développement durable - [CDURABLE.info l ...

Des bénéfices certains du (...)

La problématique suscitée par le rapport développement durable entreprises

Il existe aujourd'hui beaucoup de communications autour du concept de développement durable. Celui-ci est couramment présenté comme étant d'intérêt général, voire d'utilité publique. De nature multidimensionnelle, en dépit des critiques et ambiguïtés qu'il suscite parfois,...

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Date: 2017-06-24 05:17:33
Site : http://cdurable.info

Le Québec sur la voie du développement durable

Pour tout voir

Le Québec sur la voie du développement durable

Le développement durable n'est pas une idée nouvelle au Ministère ni au gouvernement du Québec. En 1972, le Québec est présent à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, aussi appelée premier Sommet de la Terre, qui l'amènera à se donner une loi sur la qualité de l'environnement.

Dans les années...

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Site : http://www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca

Robert Daigneault - Daigneault, avocats inc.

Robert Daigneault

Ad. E., biologiste, Fellow administrateur agréé

Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l'environnement depuis près de 45 ans d'abord comme biologiste, puis comme gestionnaire et ensuite comme avocat. Depuis février 2001, il dirige Daigneault, avocats inc., un cabinet spécialisé en droit de l'environnement, des ressources et du territoire. En 2015, le Barreau du...

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Site : http://daigneaultinc.com

Liste des ministres luxembourgeois de l'Environnement ...

Liste des ministres luxembourgeois de l'Environnement

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le Ministre de l'Environnement est un membre du cabinet luxembourgeois . Le Ministre de l'Environnement est responsable, entre autres, de la mise en oeuvres des politiques environnementales décidées par le gouvernement; de promouvoir développement...

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Date: 2017-06-10 13:17:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministere de l'environnement luxembourgeois / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement

Développement durable en Amazonie brésilienne - L ...

Du fait de ses richesses naturelles, mais aussi de l'immense espace qu'elle constitue, l'Amazonie est en voie d'occupation rapide,apparemment inéluctable : les hommes ont soif de ces richesses et de ces espaces.

Forêt amazonienne brûlée pour être remplacée par des pâturages

© Alain Ruellan (1981)

Le problème, prévisible, est que cette occupation humaine, qui s'est beaucoup accélérée...

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Date: 2017-06-24 07:22:16
Site : http://encyclopedie-dd.org

Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...

LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO  : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE

DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT

 

Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)

Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...

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Site : http://www.publications.gc.ca

RSE et formation | defi-metiers.fr

Quel lien entre RSE et formation ?

Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...

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Site : https://www.defi-metiers.fr

Énergie éolienne au Québec — Wikipédia

Potentiel éolien au Québec[ modifier | modifier le code ]

Le Québec est très riche en vent. En fait, on retrouverait sur le territoire québécois le deuxième plus important gisement éolien au monde. Compte tenu de l'immensité de son territoire, le potentiel éolien du Québec est, théoriquement, considérable. Il convient toutefois de distinguer ce potentiel théorique - quasi illimité...

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Date: 2018-04-14 18:20:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement quebec

LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...

REPERTOIRE LEGISLATIF III       

LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

Loi n°95-115 du 4 février 1995

 

Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

 

version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale

 

Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)

 

La...

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Date: 2015-09-08 16:13:57
Site : http://www.lexinter.net

Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia

Environnement et Changement climatique Canada

Création

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Environnement et Changement climatique Canada est un ministère du gouvernement du Canada . En 2011, le ministère emploie plus de 7 000 personnes et son budget annuel s'élève à plus d'un demi-milliard de dollars canadiens [2] . Environ 60% de sa main-d'oeuvre et 80% de son budget sont consacrés à des activités concernant...

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Date: 2017-06-23 18:31:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia

Environnement et Changement climatique Canada

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant la politique au Canada .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) ; pour plus d'indications, visitez le projet Politique canadienne .

Environnement et Changement climatique Canada

Création

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Environnement et Changement...

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Date: 2018-04-14 18:53:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

- un sénateur désigné par le président du Sénat.

« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

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Date: 2018-04-14 11:17:17
Site : https://aida.ineris.fr

Pierre Arcand - Assemblée nationale du Québec

Fonctions politiques, parlementaires et ministérielles

Réélu député de la circonscription de Mont-Royal aux élections générales du 7 avril 2014

Fonctions actuelles

Ministre responsable de l'Administration gouvernementale et de la Révision permanente des programmes depuis le 11 octobre 2017

Président du Conseil du trésor depuis le 11 octobre 2017

Membre du Comité des priorités et des...

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Date: 2018-04-14 22:04:50
Site : http://www.assnat.qc.ca

Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...

L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...

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Site : http://www.dakaractu.com

Secrétariat du Comité ministériel de l’économie, de la ...

Ordre national du Québec

Ministère du Conseil exécutif

Accueil > Secrétariats > Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Le Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du...

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Date: 2017-05-26 14:50:18
Site : http://www.mce.gouv.qc.ca

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ...

Pour connaître la structure du ministère des Ressources naturelles, consulter ses  organigrammes . 

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description

Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles est responsable de la gestion du territoire québécois et des ressources naturelles.

Il intervient sur le plan de l'utilisation et de la mise en valeur du territoire et des ressources...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / developpement ressource naturelle et environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec

Voici la composition du nouveau gouvernement - Seneweb.com

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Voici la composition du nouveau gouvernement

La composition du nouveau gouvernement est connue. Au total, ce sont 30 ministres et 3 ministres délégués qui ont été nommés. Une innovation  a été notée dans le nouveau gouvernement. Il s'agit de la nomination de cinq secrétaires d'Etat pour renforcer la réforme de l'administration sénégalaise. Voici la liste du nouveau...

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Site : http://www.seneweb.com

Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement 2014

Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES

1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;

Le Conseil a adopté deux projets de loi :

o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;

Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...

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Site : http://koaci.com

Environnement Madagascar: Paroles de jeunes « Si j'étais ...

samedi 11 juin 2011

Paroles de jeunes « Si j'étais ministre de l'Environnement... »

On peut affirmer que les jeunes se préoccupent beaucoup de l'environnement. Ils donnent la priorité à la lutte contre la pollution, surtout en milieu urbain. Ensuite, la sensibilisation pour l'abandon des cultures sur brûlis constitue un deuxième projet, et tous sont d'accord pour ne pas sanctionner tout...

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Date: 2015-10-14 15:27:07
Site : http://environnementmadagascar.blogspot.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement madagascar / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et des forets madagascar

Développement durable et préservation de la planète ...

Qu'est-ce que le développement durable ?

 

Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?

Finalement, les...

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Site : http://www.planete-echo.net

Tourisme : l'île Maurice valorise l’écotourisme - Le Parisien

Pour cela, le gouvernement mauricien et les acteurs du tourisme multiplient les offres touristiques et les gestes écolos, afin de réduire les dégâts causés par le tourisme de masse.

Projet : Maurice Ile Durable

Le gouvernement mauricien a mis en place le programme Maurice Ile Durable (MID). Ce programme a pour objectif d'exploiter les ressources d'énergie renouvelable, de préserver...

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Date: 2018-04-12 12:19:37
Site : http://www.leparisien.fr

Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'environnement maurice / tourisme durable ile maurice / developpement durable et gestion de l'eau

Le ministre - Biographie de Monsieur David Heurtel

Perfectionnement en Gestion de projet et performance organisationnelle, UQÀM, École des sciences de la gestion (2012)

Formation en communication stratégique, Northwestern University, Kellogg School of Management (2001)

Formation...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable

INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE

INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE

Bienvue sur le site de l'IDD

L'augmentation du nombre d'étudiants aidés par les CPAS wallons est un phénomène bien connu.

Cinq faits caractérisent ou illustrent cette évolution :

l'augmentation du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration « étudiant » qui a quadruplé entre 2002 et 2016, passant d'environ 2.000 étudiants à un peu plus...

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Site : http://www.iddweb.eu

Les instances de participation publique au Québec ...

Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).

Droit de pétition

Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...

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Site : http://inm.qc.ca

RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a ...

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RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner

58 656 lectures / 3 commentaires Actualité mise à jour le 21 novembre 2013, 11 h 04

L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...

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Site : https://www.notre-planete.info

Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...

08:00 AM Accueil des participants

08:45 AM Ouverture du Colloque

08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent

10:30 AM Retour des autobus et pause-café

10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec

11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent

11:10 AM CONFÉRENCE A:...

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Site : https://colloqueparcsindustriels.com

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...

Les données environnementales

Les données régionales ou territoriales disponibles

Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.

Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L'inventaire des zones naturelles...

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Date: 2017-06-23 17:48:36
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Plan de développement d accessibilité universelle de la STM

il y a 2 ans

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Transcription

1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM

2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...

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Site : http://docplayer.fr

Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018 | Xalima.com

Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018

17 janvier 2018

WhatsApp

Le Président Macky Sall a réuni le Conseil des ministres, mercredi 17 janvier à 10 h, au Palais de la République.

A l'entame de sa communication, le chef de l'Etat présente les condoléances de la Nation, à la Oummah islamique, à la communauté mouride, à la famille de Khadimou Rassoul, suite au rappel à...

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Date: 2018-03-04 02:31:54
Site : http://xalimasn.com

amenagement du territoire - pedmaroc.ma

I - Aménagement du Territoire :

 

Introduction générale :

 

Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration  territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du  Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.

 

La dynamique urbaine...

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Date: 2007-02-22 14:47:23
Site : http://www.pedmaroc.ma

H 1.0 - Fonds national d'aménagement et de développement ...

Le FNADT constitue l'un des éléments de la politique d'aménagement du territoire, définie par la loi du 25 juin 1999.

Il soutient, en investissement comme en fonctionnement les actions qui concourent à la mise en oeuvre des choix stratégiques de cette politique, au vu de l'impact attendu de ces actions, notamment en terme de développement durable : développement économique, solidarité...

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Site : https://www.arftlv.org

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2017-06-16 22:11:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Henri Djombo, ministre de l’économie forestière et du ...

Henri Djombo, ministre de l'économie forestière et du développement durable du Congo

28-04-2014 12:28

Quelques jours après la tenue du FIPAC 3 à Impfondo, Afrique environnement plus s'est entretenu avec le ministre congolais de l'économie forestière et du développement durable, monsieur Henri Djombo, lors de la 11e réunion de la convention d'Abidjan qui s'est tenue à Cape Town en...

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Date: 2018-04-14 20:38:45
Site : http://pfbc-cbfp.org

Thèmes liés : ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / ministere de l'economie forestiere et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale

(JO n° 23 du 27 janvier 2017)

NOR : DEVP1621458D

Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.

Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-06-24 04:53:18
Site : ineris.fr

Consultation publique sur le formulaire de demande d ...

Accueil   >   Développement durable   >  Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact

 

 

Contenu

Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact

Du 11/01/2017 au 02/01/2016 - 21...

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Date: 2017-06-24 07:30:14
Site : http://www.consultations-publiques.developpement- ...

Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2014

Protection et amélioration de l’environnement [ Conseil ...

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Site : http://www.crecq.qc.ca

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / ministre de l'environnement du quebec