Articles sélectionnés pour le thème : nom du ministre de l'environnement 2014
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Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
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MDDELCC
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Le ministère du Développement durable, de l' Environnementet de la Lutte contre les changements climatiques a pour mission d'assurer la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité pour améliorer la qualité des milieux de vie des citoyens.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
Assure la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité
Agences filles
Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYQ-Québec)
Site web
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) est un ministère du Québec qui a pour mission d'assurer la...
Site :
https://wikimonde.com
Y'a-t-il un ministère de l'Environnement au Québec ...
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La question est simple : y'a-t-il réellement un ministère de l'Environnement au Québec? Mettons l'emphase sur le mot réellement, comme dans réel, comme dans pas abstrait ou symbolique, comme dans plus que du bla-bla.
C'est un peu malhonnête, vous me direz, puisqu'il y a bel et bien un ministère avec ce nom, avec une lettre majuscule et tout le patatra , alors ça doit...
Site :
quebec.huffingtonpost.ca
Voici la composition du nouveau gouvernement - Seneweb.com
Voici la composition du nouveau gouvernement
La composition du nouveau gouvernement est connue. Au total, ce sont 30 ministres et 3 ministres délégués qui ont été nommés. Une innovation a été notée dans le nouveau gouvernement. Il s'agit de la nomination de cinq secrétaires d'Etat pour renforcer la réforme de l'administration sénégalaise. Voici la liste du nouveau...
Site :
http://www.seneweb.com
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement 2014
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)
À RETENIR
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.
De nombreux établissements publics collaborent avec ce...
Site :
connaissancedesenergies.org
SONES: SOCIETE NATIONAL DES EAUX
Monsieur Charles FALL et le Coordonnateur Technique, Monsieur Abdoul NIANG.
MONSIEUR MANSOUR FAYE, MINISTRE DE L'HYDRAULIQUE ET DE L'ASSAINISSEMENT : « Je vous assure de mon engagement personnel et celui de mes collaborateurs pour la réussite de ce projet » :
Les directions et services du Ministère de l'Hydraulique et de l'Assainissement sont mobilisés pour que le PEAMU soit couronné de...
Site :
http://www.sones.sn
Thèmes liés : ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere charge de l'eau et de l'environnement / le nom du ministre de l'environnement du senegal / direction de l'eau ministere de l'environnement
Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...
L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...
Site :
http://www.dakaractu.com
Corinne Lepage — Wikipédia
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(juin 2016)
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Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(juin 2016)
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Date: 2017-06-22 20:23:08
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Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement 2012 france
Le Québec sur la voie du développement durable
Pour tout voir
Le Québec sur la voie du développement durable
Le développement durable n'est pas une idée nouvelle au Ministère ni au gouvernement du Québec. En 1972, le Québec est présent à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, aussi appelée premier Sommet de la Terre, qui l'amènera à se donner une loi sur la qualité de l'environnement.
Dans les années...
maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...
tweet
Le dernier gouvernement du règne de ATT
Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...
Date: 2018-04-13 06:07:46
Site :
http://www.maliweb.net
L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat
Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation
Cour de cassation,...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-04-14 18:25:17
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Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france
Consultation publique sur le formulaire de demande d ...
Accueil > Développement durable > Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Contenu
Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Du 11/01/2017 au 02/01/2016 - 21...
Date: 2017-06-24 07:30:14
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2014
Actualités – L'ANFIIDE : 100 ans au coeur des soins ...
Pour participer à l'enquête, questionnaire en français ...
15 Novembre 2014 - L'ANFIIDE participe à la 1ère Journée de l'Université de la Grande Santé à Neyrac les Bains (07)
La grande santé vue par Nietzsche : Nous, nouveaux, sans-nom, difficiles à comprendre, nous, enfants précoces d'un avenir encore non assuré, nous avons besoin pour un nouveau but d'un nouveau moyen aussi, à...
Site :
http://www.anfiide.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement france 2014
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
modifier
Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .
Ce ministère...
Date: 2017-06-22 20:45:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
Site :
ineris.fr
Veillenanos, une veille citoyenne sur les nanos ...
Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe
L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :
L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013
Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage...
Site :
http://veillenanos.fr
Cabinet Couillard | Le Devoir
Ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, ministre de la Sécurité publique, responsable de la région de Montréal
Nouveau venu en politique, M. Coiteux obtient dès le départ un poste névralgique. Il détient un doctorat en économie internationale. Il a enseigné pendant 20 ans l'économie et les affaires internationales à HEC Montréal. Depuis 2012, il était...
Site :
ledevoir.com
Biographie Ségolène Royal - L'Internaute
Ségolène Royal
Née à Dakar (Sénégal) le 22/09/1953
Femme politique de gauche, Ségolène Royal s'est inclinée à l'élection présidentielle le 6 mai 2007 contre son adversaire de droite Nicolas Sarkozy . Ségolène Royal s'était imposée contre toute attente au sein de son parti dans la course aux Présidentielles. Présentée comme un symbole du renouveau face aux « éléphants » du...
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l ecologie
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-06-24 00:53:36
Site :
ineris.fr
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles ...
Pour connaître la structure du ministère des Ressources naturelles, consulter ses organigrammes .
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles est responsable de la gestion du territoire québécois et des ressources naturelles.
Il intervient sur le plan de l'utilisation et de la mise en valeur du territoire et des ressources...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / developpement ressource naturelle et environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec
Centrale nucléaire de Flamanville — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : Manche
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : France
Centrale nucléaire de Flamanville
modifier
La centrale nucléaire de Flamanville est située sur la commune de Flamanville ( Manche ), sur la côte ouest de la péninsule du Cotentin , au pied d'une...
Date: 2017-06-16 20:44:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le retour de l’armée d’Haïti et ses implications économiques
Le retour de l'armée d'Haïti et ses implications économiques
Publié le 2014-06-11 | Le Nouvelliste
Economie -
L'absence d'une armée en Haïti a marqué les esprits depuis 1996. Parallèlement, l'idée du retour d'une force militaire n'est pas un sujet de débat nouveau. Cependant, l'on n'a peut-être jamais été aussi près de concrétiser ce rêve que sous le régime Martelly. En effet, en...
Site :
http://lenouvelliste.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement haiti 2012 / role du ministere de l'environnement en haiti / ministere de l'environnement haiti / ministre de l'environnement haiti / le nom du ministre de l'environnement en haiti
Liaison Seine-Escaut — Wikipédia
« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »
-- B.L. de Rive,
Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]
Le canal Crozat[ modifier | modifier...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Archives de l'État à Namur - Archives de l'État en Belgique
Archives de l'État en Belgique
Notre mémoire à tous !
Archives de l'État à Namur
T : +32 (0)81 65 41 98
F : /
archives.namur@arch.be
Heures d'ouverture :
Du mardi au vendredi : de 9h à 16h30 (Les documents commandés en salle de lecture sont distribués à 9h15, 10h15, 11h15, 13h15, 14h15 et 15h15).
Les 1ers samedis du mois : de 9h à 12h30 et de 13h à 16h (la consultation de...
Site :
http://arch.arch.be
Thèmes liés : cours d'economie de l'entreprise pdf / ministre de l'environnement france 2015 / service recherche et developpement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2014 / cours economie d'entreprise 1ere annee pdf
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
Site :
http://www.lecabri.net
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
Le comité d’honneur - Fondation Chirac
La fondation Chirac > Le comité d'honneur
Le comité d'honneur
Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...
Site :
http://www.fondationchirac.eu
Thèmes liés : environnement economie et developpement durable le role de l'universite / exemple d'une strategie de l'entreprise / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
36° [ 15 ...] 15
37° convention énergétique : toute convention conclue entre la Région flamande, représentée par le Gouvernement flamand et une autre partie qui s'engage à réaliser ou favoriser dans un délai convenu une amélioration envisagée de l'efficience énergétique, à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience énergétique et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / l'environnement culturel et social de l'entreprise
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Agence française de développement — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir AFD .
Agence française de développement
1998 faisant suite à la Caisse française de développement
Fondateurs
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...
Date: 2017-06-16 20:11:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
sur la corniche de Dakar, c’est le far west - JeuneAfrique.com
Envoyer
Aux Almadies, les restaurants se multiplient face à la mer, et la plage perd du terrain. © Sylvain Cherkaoui/Cosmos pour JA
Ces trente dernières années, le gotha sénégalais a pris ses aises le long de la côte. Le littoral dakarois a été détruit à coups de constructions anarchiques. Peut-on encore limiter les dégâts ?
«Je suis un peu comme saint Paul lorsqu'il s'est converti...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement eaux usees / ministere de l'environnement au senegal / ministere de l environnement du senegal / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement eau
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres18 juin 2014Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et l'organisation du calendrier électoral. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République.
Vote solennel25 novembre 2014Le projet de loi relatif à la...
Date: 2018-04-14 15:33:39
Site :
http://www.gouvernement.fr
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2018-04-14 01:36:20
Site :
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Les aires d'accueil des gens du voyage - senat.fr
Les aires d'accueil des gens du voyage » réalisé par M. Patrick Laporte, inspecteur général de l'Administration du développement durable, au ministre de l'Écologie (M. Jean-Louis Borloo) et au secrétaire d'État chargé du Logement (M. Benoît Apparu) ;
- la commission des Lois de l'Assemblée nationale publie, en mars 2011, le rapport d'information confié au député Didier...
Date: 2015-07-21 15:29:48
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