La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...

La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle?

Duong Quynh Lien

Français English

La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) a fait irruption dans la vie économique, politique et sociale. Les entreprises sont ainsi conduites à réagir à cette nouvelle exigence. La première réponse de nombreuses entreprises consiste en une extension de la politique de...

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Site : communicationorganisation.revues.org

La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...

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Site : http://journals.openedition.org

Marchés négociés - procédure négociée - procédure ...

Textes relatifs aux marchés publics

Clausier contractuel

Optimisez vos CCAP - CCTP - RC - AAPC

Textes associés

Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016

Article 42

Le marché public est passé, dans les conditions et selon les modalités fixées par...

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Date: 2017-06-20 14:51:26
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise

Les mondes arctiques, une « nouvelle frontière » sur la ...

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Les mondes arctiques, une « nouvelle frontière » sur la planète

Introduction

L'Arctique est une région très symbolique de la planète : le recul des calottes glaciaires illustre l'une des conséquences les plus visibles du réchauffement climatique.

C'est un milieu contraignant mais aussi...

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Site : assistancescolaire.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / les ressources humaines et la strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie de l entreprise

Schéma régional d'aménagement et de développement du ...

Le SRADT est remplacé par le SRADDET

   I - Objectifs

Par la loi dite « Voynet » du 25 juin 1999, le législateur a enrichi la définition du SRADT en lui assignant de nouveaux objectifs. D'une manière générale, le SRADT fixe « les orientations fondamentales, à moyen terme, du développement durable du territoire régional ». A ce titre, il doit définir « les principaux...

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Date: 2018-04-14 19:58:46
Site : http://outil2amenagement.cerema.fr

Changement climatique - Banque mondiale

Le changement climatique accroît les incertitudes et menace la lutte contre la pauvreté.

L'impact des phénomènes climatiques extrêmes se chiffre, chaque année, à 520 milliards de dollars en pertes de consommation et plonge 26 millions de personnes dans la pauvreté .

Le changement climatique obligera au fil du temps les établissements humains à se déplacer. La planification du...

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Date: 2018-04-14 18:16:56
Site : http://www.banquemondiale.org

Thèmes liés : banque mondiale developpement durable / actions d'une entreprise en faveur du developpement durable / actions d une entreprise en faveur du developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / economie de l'environnement et developpement durable

INRA - Pesticides, agriculture et environnement

Une expertise scientifique collective menée en 2005 par l'Inra et le Cemagref, à la demande des ministères en charge de l'agriculture et de l'environnement, a permis de dresser un état des lieux des connaissances sur lesquelles pourraient se fonder des actions visant à réduire le niveau actuel d'utilisation des pesticides et leurs impacts environnementaux.

Par Unité "Expertise scientifique...

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Date: 2018-04-14 21:44:12
Site : http://institut.inra.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / emploi au ministere de l'environnement / emploi ministere de l environnement

Vivapolis : la ville durable à la française - UBI FRANCE

VIVAPOLIS est la marque ombrelle visant à fédérer les acteurs français - publics et privés - qui veulent promouvoir, à l'international, une ambition partagée d'un développement urbain durable. Cette démarche est collectivement développée et soutenue par les pouvoirs publics français et par des fédérations professionnelles du secteur privé. Ces acteurs sont présentés dans l'onglet...

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Site : http://business.youbuyfrance.com

Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / energie et developpement durable public prive / la protection de l'environnement et le developpement durable

Décret relatif à l'article 225 du Grenelle 2 - rapport RSE

Attendu depuis longtemps, le voici enfin : le décret relatif à l'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2 !

Il vient préciser les entreprises concernées, le planning progressif d'application ainsi que les informations attendues dans les rapports RSE.

Le texte du décret extrait du Journal Officiel :

26 avril 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 18 sur 192

....

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Site : http://www.bl-evolution.com

Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / economie de l'environnement et developpement durable

L'Oréal Finance : Communiqué

+ 4,8 %

+ 0,7 % 

Au 4e trimestre 2016 et sur l'année 2016 complète, le chiffre d'affaires Groupe publié intégrait le chiffre d'affaires de The Body Shop à hauteur de respectivement 321,3 millions d'euros et 920,8 millions d'euros.

PRODUITS PROFESSIONNELS

La Division des Produits Professionnels termine l'année à + 0,2 % à données comparables et - 1,4 % à données publiées.

Après un...

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Site : http://www.loreal-finance.com

Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / developpement durable et gestion de l'eau

Etude environnementale d'une usine de dessalement

Etude environnementale d'une usine de dessalement

 

Etude environnementale d'une usine de dessalement

                                                        

Source : National Center of Excellence Desalination, Australia

Bienvenue sur le site du projet "Etude environnementale d'une usine de dessalement".

 

Ce projet a été réalisé dans...

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Date: 2018-04-14 17:06:50
Site : http://hmf.enseeiht.fr

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / exemple etude de cas strategie d'entreprise / strategie d entreprise etude / protection de l'environnement et developpement economique / le developpement industriel et l'environnement

N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...

*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :

terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre

Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.

1.2.1. - en Haute Tension

La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Qualité, hygiène, sécurité, environnement — Wikipédia

Risque professionnel : le salarié et son entreprise[ modifier | modifier le code ]

L'entreprise met en oeuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle . La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et...

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Date: 2018-04-14 18:22:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Haïti — Wikipédia

Aides au développement[ modifier | modifier le code ]

L'Unicef contribue au développement d'Haïti.

En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...

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Date: 2018-04-14 18:18:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement haitien / telephone ministere de l'environnement haiti / ministere de l'environnement haiti 2012

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Crédit Agricole Languedoc - Livret de Développement ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

- non titulaire d'un Livret de Développement Durable et Solidaire dans une autre banque(1).

Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Depuis le 1erjanvier 2007, le Livret de Développement Durable et Solidaire remplace le CODEVI....

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Site : https://www.ca-languedoc.fr

Crédit Agricole Centre France - Livret de Développement ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

- non titulaire d'un Livret de Développement Durable et Solidaire dans une autre banque(1).

Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Depuis le 1erjanvier 2007, le Livret de Développement Durable et Solidaire remplace le CODEVI....

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Site : https://www.ca-centrefrance.fr

Atlas Kasbah Ecolodge : pour un tourisme ... - I-Voyages.net

> Atlas Kasbah Ecolodge : pour un tourisme responsable au Maroc

Atlas Kasbah Ecolodge : pour un tourisme responsable au Maroc

20 février 2012  par  Grégory ROHART

1

Située dans le village de Tighanimine Elbaz, commune rurale de Drarga à seulement 5 km d'Agadir dans la réserve de biosphère de l'arganeraie, l' Atlas Kasbah Ecolodge s'élève sur les premiers contreforts du Haut...

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Site : https://www.i-voyages.net

Thèmes liés : tourisme responsable et developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / protection de l'environnement et developpement durable au maroc

Transport et logistique developpement durable : Gefco ...

Lutter contre le harcèlement ou les comportements irrespectueux,

Respecter nos règles d'hygiène et de sécurité.

Engagés dans le Pacte mondial (Global compact)

Depuis la signature en décembre 2009 du Pacte mondial de l'ONU, GEFCO s'investit dans le respect des dix principes fondateurs concernant les droits de l'homme, les normes de travail, la lutte contre la corruption et la protection de...

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Site : https://fr.gefco.net

Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable

Crédit Agricole Nord De France - Livret de Développement ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

- non titulaire d'un Livret de Développement Durable et Solidaire dans une autre banque(1).

Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Depuis le 1erjanvier 2007, le Livret de Développement Durable et Solidaire remplace le CODEVI....

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Site : https://www.ca-norddefrance.fr

Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Livret de ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

- non titulaire d'un Livret de Développement Durable et Solidaire dans une autre banque(1).

Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Depuis le 1erjanvier 2007, le Livret de Développement Durable et Solidaire remplace le CODEVI....

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Site : https://www.ca-pca.fr

Thèmes liés : plafond livret developpement durable credit agricole / plafond livret developpement durable caisse epargne / taux interet livret developpement durable caisse epargne / taux livret developpement durable caisse d'epargne / taux livret developpement durable caisse epargne

Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

- non titulaire d'un Livret de Développement Durable et Solidaire dans une autre banque(1).

Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

Depuis le 1erjanvier 2007, le Livret de Développement Durable et Solidaire remplace le CODEVI....

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Site : https://www.ca-nmp.fr

Crédit Agricole Nord De France - Livret de Développement ...

Le Livret de Développement Durable et Solidaire est réservé à :

- tout contribuable ayant son domicile fiscal en France (ou à son conjoint),

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Qu'est-ce que le Livret de Développement Durable et Solidaire ?

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Site : https://www.ca-norddefrance.fr

ElDjazairCom - Simplanter en France

Comment exercer une activit? ?conomique

S?implanter en France

Par Me Serge PAUTOT,

Deux possibilités s'offrent aux industriels, commerçants, artisans algériens s'ils souhaitent mener leur activité professionnelle en France. D'une part, et c'est l'hypothèse la plus courante, l'exercice d'une telle activité peut s'accompagner d'une résidence en France. D'autre part, il est également...

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Site : http://www.eldjazaircom.dz

Thèmes liés : ministere de l'eau et d'environnement maroc / ministere de l'environnement france adresse / ministere de l environnement francais / site du ministere de l environnement algerien / ministere de l'environnement algerien

Développement Durable - Henkel France : entreprise ...

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Développement durable

En tant que leader dans le domaine du développement durable, nous cherchons à créer des solutions innovantes tout en continuant à développer nos activités de façon responsable et en accroissant notre succès économique. Cette ambition concerne toutes les activités de notre Groupe, tout au long de la chaîne de valeur.

Le développement durable en...

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Site : http://www.henkel.fr

Pourquoi on en a besoin et ... - Developpement durable

"La nature est ce que nous léguons aux générations futures ; aurions-nous aimer voir une planète Terre polluée, certainement que non." Albert Enstein

Aidons!

lundi 21 septembre 2009

Pourquoi on en a besoin et, comment ça marche?

Aujourd'hui, on ne fait même plus la différence entre envie et besoin. Consommer toujours plus, c'est piller toujours plus les ressources naturelles que la...

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Date: 2018-03-06 10:07:26
Site : http://developpementdurablepourtous.blogspot.fr

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Conférence : Communiquer efficacement les changements ...

Éduquer et communiquer en matière d'adaptation aux changements climatiques

Diane Pruneau, Université de Moncton 

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Biographie

Diane Pruneau, Ph D., est professeure titulaire à la Faculté des sciences de l'éducation de l'Université de Moncton. Elle y enseigne la didactique des sciences, l'éducation relative à l'environnement et l'éducation à la santé. Elle dirige le Groupe de...

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Site : http://www.reseau-environnement.com

Responsabilité Sociale d’Entreprise | SCOR.COM

 

GOUVERNANCE

SCOR accorde une attention toute particulière à l'adoption de principes exigeants en matière de gouvernance d'entreprise, une dimension qui participe de l'excellence de son cadre de gestion des risques («  Enterprise Risk Management  »). Concerné au plus haut point par les principes d'un gouvernement d'entreprise de qualité, le Groupe se réfère depuis 2008 au «  Code...

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Date: 2017-06-24 03:59:28
Site : https://www.scor.com

Tourisme durable : définition de Tourisme durable et ...

5.4 Liens externes

  Méthode

Un principe général découlant de la définition ci-dessus est que les promoteurs du tourisme durable cherchent au cas par cas à évaluer les impacts locaux et globaux, immédiats et différés d'une situation ou d'un projet touristique, de l'aval à l'amont d'une filière, avec une approche de type développement durable , et sur au moins les bases...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Communiqués - AFD

Le CNES et l'AFD partenaires pour l'innovation spatiale au service du développement

21/06/2017

Jean-Yves Le Gall, Président du Centre National d'Etudes Spatiales (CNES), et Rémy  Rioux, Directeur général de l'AFD, ont signé ce jour un accord de partenariat.  D'une durée de cinq années, la collaboration se matérialisera par la mise en place de formations et de groupes de travail dans...

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Site : afd.fr

Accueil

REAMENAGEMENT GOUVERNEMENTAL

Les hommes du 02 mars

Louis Paul Motaze et Yaouba Abdoulaye remplacent respectivement Alamine Ousmane Mey et Elung Paul Che. Ils vont désormais faire valoir leur expertise au ministère de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du territoire et au secrétariat général de la Présidence de la République.

Le Premier ministre, Philemon Yang, a proposé...

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Site : http://minfi.gov.cm

Licence professionnelle — Wikipédia

Génie des procédés et bioprocédés industriels.

Génie des procédés pour l'environnement.

Gestion de projets et structures artistiques et culturels.

Gestion des achats et des approvisionnements.

Gestion des organisations agricoles et agroalimentaires.

Gestion des organisations de l'économie sociale et solidaire.

Gestion des risques industriels et technologiques.

Gestion des structures...

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Date: 2017-06-16 15:43:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : environnement social de l'intervention professionnelle / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / le developpement industriel et l'environnement / la protection de l'environnement et le developpement durable

Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté ...

Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté et développement durable des entreprises et fondations d'entreprise

Consom'acteurs

Le rôle civique que l'entreprise se doit d'honorer dans son environnement n'échappe plus à personne. De nos jours il est donc devenu nécessaire et légitime pour l' entreprise de s'intéresser aux problèmes de la cité. Les entreprises auxquelles...

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Site : http://www.entreprise-citoyenne.com

Actualités, communiqués de presse et nouvelles | Le Lézard

Actualités, communiqués de presse et nouvelles qui touche l'environnement, les technologies vertes, le recyclage, l'agriculture biologique, le développement durable et l'énergie verte.

23 jun 2017

Le gouvernement du Canada mène des consultations au sujet de la nouvelle zone de protection marine proposée

Ottawa, le 23 juin 2017 /CNW/ - Des écosystèmes résilients et en bonne santé...

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Site : http://www.lelezard.com

Thèmes liés : education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable

Environnement et développement économique : les enjeux ...

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Bien entendu, le calcul économique sur le capital naturel doit lui-même être relativisé et resitué dans une conception pluridimensionnelle et un univers incertain non probabilisable qui suppose un arbitrage politique. Dans une conception patrimoniale, on donne une valeur intrinsèque aux patrimoines. Un patrimoine représente un legs du passé, la cristallisation d'éléments issus d'un...

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Site : cairn.info

FETE DU TRAVAIL A LA PRIMATURE, LE DISCOURS INTEGRAL DU ...

FETE DU TRAVAIL A LA PRIMATURE, LE DISCOURS INTEGRAL DU PREMIER MINISTRE DANIEL KABLAN DUNCAN

A l'occasion de la célébration de la fête du Travail, ce mercredi 1er mai à la Primature, le Premier ministre, ministre de l'Economie et des Finances, M. Daniel Kablan Duncan a fait le point des efforts et des actions du gouvernement à l'égard des travailleurs. Il a présenté en outre...

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Site : http://www.gouv.ci

Gestion différenciée — Wikipédia

Gestion des zones arbustives[ modifier | modifier le code ]

Protection contre les animaux : dans les secteurs particulièrement exposés, le gibier peut provoquer des dégâts irréversibles, notamment au niveau des écorces, sur les jeunes plantations. Dans ce cas, il est indispensable de placer des filets de protection autour des arbustes, avec un léger buttage pour éviter les passages...

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Date: 2017-06-21 08:04:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Écomobilité — Wikipédia

Le logo négaWatt , utilisé par l' association négaWatt .

La sobriété énergétique , l'un des piliers de l'écomobilité passe la diminution des distances parcourues [109] (le télétravail pouvant y contribuer [110] ) et par l' efficacité énergétique qu'apporte l'amélioration des moteurs, mais aussi l' intermodalité . Ces facteurs peuvent contribuer à diminuer l' impact...

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Date: 2018-04-14 18:18:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / le developpement industriel et l'environnement / le developpement de l'environnement / association environnement climat effet serre ecologie

Gestion des ressources humaines : LCA Performances Ltd ...

Formation gestion des ressources humaines

Cette formation gestion des ressources humaines vous propose de faire le point sur la manière dont la mission des ressources humaines évolue, sur la perception que les autres acteurs de l'entreprise ont des ressources humaines et sur les défis présents et futurs que cette même fonction a pour mission...

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Date: 2017-06-18 13:01:23
Site : http://www.lca-performances.com

Responsabilité sociétale (de l’entreprise) - Définition du ...

Glossaire R

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Parfois nommée : responsabilité d'entreprise, responsabilité institutionnelle, responsabilité sociale, responsabilité sociétale (RSE) ou responsabilité vis-à-vis de la communauté. Le nombre d'expressions utilisées pour décrire ce comportement institutionnel est en lui-même révélateur d'une perception encore hétérogène et imprécise de la part des entreprises....

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Site : http://www.e-marketing.fr

Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) Corporate Social ...

Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)  

 Corporate Social Responsability (CSR)

Selon le Ministère du Développement Durable, La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la...

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Date: 2017-05-31 21:00:43
Site : http://www.definition-qualite.com

Les actions menées pour préserver l'environnement et le ...

A travers son engagement en faveur du développement durable, la Ville de Saint-Quentin-Fallavier participe pleinement à la protection de l'environnement et à l'amélioration de la qualité du cadre de vie du territoire.

Avec sa démarche éco-responsable interne, la collectivité protège les espaces verts et naturels en optant pour plus de biodiversité...

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Site : http://www.st-quentin-fallavier.fr

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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...

Vous êtes dans :  Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes transposés

Directive...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours

Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud

Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud

vendredi 29 septembre 2017

popularité : 35%

Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud

L' Agenda 21 de Gourdon, élaboré avec les Gourdonnais et les partenaires oeuvrant au développement du territoire, est un plan d'action en faveur d'un développement durable, au service du bien-être des concitoyens, et qui préserve les intérêts...

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Date: 2018-04-14 23:50:03
Site : http://www.gourdon.fr

Les établissements classés SEVESO - Inspection des ...

La directive SEVESO et ses origines

L'émotion suscitée par le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de SEVESO en Italie, a incité les Etats européens à se doter d'une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs.

Le 24 juin 1982 la directive dite SEVESO demande aux Etats et aux entreprises d'identifier les risques associés à certaines activités...

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Date: 2017-06-24 05:44:59
Site : http://installationsclassees.developpement-durabl ...

Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / le developpement industriel et l'environnement / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / environnement technologique de l'entreprise / le developpement de l'environnement

JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...

LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE

Agnès BERTRAND

TITRE II

- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -

Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...

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Site : http://www.juripole.fr

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)

Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).

Texte modifié par :

Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...

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Date: 2017-06-24 04:24:39
Site : ineris.fr

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INEED Rhône-Alpes - Accueil

 

Bienvenue sur le site d'INEED Rhône-Alpes

INEED Rhône-Alpes est un centre de ressources régional positionné sur les filières de la Bio , de l'éco-construction et des éco-innovations .

Club Développement durable

Pour accéder aux supports de présentation du Club DD du MFQ Drôme Ardèche, cliquez ici

 

Mettre en place un système de management environnemental en entreprise

Vous...

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Site : http://www.ineedra.org

Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

DÉVELOPPEMENT DURABLE - Encyclopædia Universalis

. Son objectif était de définir les grands axes d'une politique de

développement durable

et de renouveler les décisions gouvernementales en associant des acteurs très différents et peu habitués à coopérer. La démarche s'inspire de « l'économie concertée » initiée par le Commissariat général du plan dans les... Lire la suite

HALTE À LA CROISSANCE ?, Club de Rome

Écrit par : ...

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Site : http://www.universalis.fr