Articles sélectionnés pour le thème : rapport developpement durable collectivites
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Le concept de développement durable - L'encyclopédie du ...
Bibliographie
Le développement durable et la notion de développement
La multiplicité des définitions qui ont été proposées pour préciser la notion de développement durable constitue un obstacle plutôt qu'un instrument de clarification lorsque l'on tente présentation synthétique de cette question [ 1 ]. Pour aller rapidement à ce qui paraît l'essentiel, on se bornera à évoquer...
Date: 2017-06-24 07:59:35
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Gabon : La longue quête du développement durable - Gaboneco
Concept de positionnement marketing pour une infirme partie des mouvements écologiques au début des années 80, le « développement durable » a accédé à la notoriété internationale à la faveur de la conférence de Rio de Janeiro en 1992. Cette conférence, encore appelée « Sommet de la terre », aura été la première rencontre mondiale à traiter de façon explicite et directe...
Date: 2018-04-14 20:32:51
Site :
http://www.gaboneco.com
Collège Louis Pergaud - Développement Durable - Définition
L'acception la plus couramment utilisée est la suivante :
Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Rapport Brundtland, 1987
Le développement est un processus conduisant à l'amélioration du bien-être des humains. L'activité économique et le bien-être matériel demeurent essentiels...
Site :
http://clg-louis-pergaud-courville-sur-eure.tice. ...
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Diagnostic Développement Durable et Diagnostic RSE
diagnostiC DÉVELOPPEMENT DURABLE ET diagnostic RSE, DE votre entreprise ou de votre établissement de santé
UN DIAGNOSTIC DÉVELOPPEMENT DURABLE ET RSE SUR LA BASE DE L'ISO 26000 :
Un diagnostic développement durable qui respecte le référentiel ISO 26000 pour vous aider dans une démarche de labélisation RSE ou d'une certification V2014 avec le compte qualité !
Depuis...
Site :
http://www.a2dm.fr
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Enjeux et objectifs du développement durable - SAeeeD Blog
II- ENJEUX ET OBJECTIFS DU DEVELOPPEMENT DURABLE
1 / Enjeux
Les enjeux du développement durable apparaissent à tous les niveaux et touchent pratiquement tous les volets de la société. Les enjeux, nous en trouvons de tout bord et nous pouvons citer notamment :
o Il faut rééquilibrer les pouvoirs entre les priorités économiques et les impératifs sociaux et écologiques. Comment ? En...
Site :
http://www.blog.saeeed.com
Géographie 5ème corrections - 1ber.free.fr
Géographie 5ème corrections
Sommaire
Le Parc régional de Lorraine
1o �? partir de l'illustration,
localise
le parc régional de Lorraine.
Le parc Régional de Lorraine se situe dans l'hémisphère nord, en Europe, dans le nord-est de la France. Il est en deux parties au centre de la Lorraine.
2o En consultant les pages 180 et 181 et à partir des souvenirs de la sortie...
Date: 2014-04-07 06:23:25
Site :
http://1ber.free.fr
Éducation à l'environnement et au développement durable ...
Éducation à l'environnement et au développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Étudiants observant l' avifaune dans la « lagune de Nador », au Maroc , pendant une activité organisée par SEO/BirdLife à l'occasion de la Journée Mondiale des Zones Humides
La recherche et l'enseignement en environnement et développement...
Date: 2017-06-16 16:43:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation à l'environnement et au développement durable ...
Éducation à l'environnement et au développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Étudiants observant l' avifaune dans la « lagune de Nador », au Maroc , pendant une activité organisée par SEO/BirdLife à l'occasion de la Journée Mondiale des Zones Humides
La recherche et l'enseignement en environnement et développement...
Date: 2017-06-16 16:43:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
Éducation à l'environnement et au développement durable
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Éducation à l'environnement et au développement durable
Étudiants observant l' avifaune dans la « lagune de Nador », au Maroc , pendant une activité organisée par SEO/BirdLife à l'occasion de la Journée Mondiale des Zones Humides
La recherche et l'enseignement en environnement et développement durable au Muséum de Paris .
Salle consacrée à...
Date: 2018-04-14 18:20:45
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Agenda 21 — Wikipédia
Section I. Dimensions sociales et économiques[ modifier | modifier le code ]
Chapitre 2 [note 2] : Coopération internationale visant à accélérer un développement durable dans les pays en développement, et politiques nationales connexes,
Chapitre 3 [note 3] : Lutte contre la pauvreté,
Chapitre 4 [note 4] : Modification des modes de consommation,
Chapitre 5 [note 5] : Dynamique...
Date: 2017-06-16 15:39:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
La stratégie nationale de transition écologique vers un ...
Imprimer
Le Vendredi 3 février 2017
La loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d'écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d'agir. Ce sont tous les acteurs qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.
Cette dynamique va être...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
La stratégie nationale de transition écologique vers un ...
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Le Vendredi 3 février 2017
La loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d'écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d'agir. Ce sont tous les acteurs qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.
Cette dynamique va être...
Date: 2017-06-23 17:57:15
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Les acteurs du développement durable | EDF France
Les acteurs du développement durable
Les acteurs du développement durable
Citoyens, entreprises, collectivités territoriales, gouvernements, institutions, associations, scientifiques : pour réagir et agir face aux menaces qui pèsent sur les hommes et la planète, toutes les parties prenantes doivent se mobiliser.
L'indispensable gouvernance
Aux trois piliers du développement durable...
Date: 2018-04-14 21:25:46
Site :
https://www.edf.fr
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
Réforme des marchés publics : de nouveaux outils pour le ...
22/12/2016 | par Kevin Holterbach | Toute l'actualité
© Paulista - fotolia
Après bien des années où seul le prix comptait, les critères environnementaux font une entrée fracassante dans les marchés publics. Les collectivités ont de plus en plus la possibilité de faire du développement durable à travers les marchés publics. Et les derniers textes renforcent encore la tendance. Voilà...
Site :
http://www.lettreducadre.fr
Développement durable, Agenda 21... quelques définitions ...
Accueil » Vivre ensemble » Agenda 21 » Développement durable, Agenda 21... quelques définitions
Développement durable, Agenda 21... quelques définitions
Qu'est ce que le développement durable ?
Il s'agit d'un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs (1). Trop souvent associé à la seule dimension environnementale, ce principe concilie en réalité équité sociale, efficacité économique, protection de l'environnement. Quetigny a souhaité y associer le droit à la culture pour tous....
Site :
http://www.quetigny.fr
Thèmes liés : agenda 21 developpement durable / agenda developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
EnergiesDev, une expertise en stratégie Carbone & Energies
EnergiesDev, une expertise en stratégie Carbone & Energies
EnergiesDev est un cabinet de conseil basé à Strasbourg (Alsace - 67). EnergiesDev accompagne les entreprises, les PME et les collectivités dans leur stratégie Carbone & Energies.
Trois grands axes pour vous accompagner
1. MANAGEMENT DE L'ENERGIE : spécialisés dans le domaine de l'énergie, nous élaborons avec vous une...
Site :
http://www.energiesdev.fr
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Loi n°95-115 du 4 février 1995
Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale
Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)
La...
Date: 2015-09-08 16:13:57
Site :
http://www.lexinter.net
Licence professionnelle Coordinateur de projets en ...
Objectifs
La licence professionnelle prépare aux métiers de coordination de projets en Éducation à l'Environnement pour
un Développement Durable (EEDD). Elle se propose, plus spécifiquement, de former aux trois fonctions principales du métier :
- Responsabilité pédagogique et intervention en formation en EEDD : L'étudiant sera formé en sciences
de l'éducation et en pédagogie, en...
Site :
reseauecoleetnature.org
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Le métier de chargé de mission agenda 21
A l'heure où fleurissent les Agendas 21, des profils se dessinent
dans un avenir d'embauche encore quelque peu mitigé
Nés au Sommet de la terre de Rio en 1992, les Agenda 21 territoriaux ont connu depuis la fin des années 1990 une belle croissance en France. C'est dans ce contexte qu'est apparu le métier de chargé de mission Agenda 21 dont le rôle est d'accompagner la mise en oeuvre du...
Site :
orientation-environnement.fr
Madagascar .:. Sustainable Development Knowledge Platform
Madagascar
I. Contexte
Avec la disposition d'une Charte de l'Environnement depuis les années 70 et de ses implications techniques et institutionnelles et la mise en oeuvre de l'Agenda 21 avec ses 8 Objectifs Millénaire de Développement (OMD), la notion de développement durable s'est imposée petit à petit dans les politiques et stratégies nationales à Madagascar. L'Agenda 2030 dont...
Site :
https://sustainabledevelopment.un.org
Procédure de demande de subvention 2018 pour les ...
tahnee.regent@developpement-durable.gouv.fr
Sur la base de ce premier contact, le pôle Entreprises, Collectivités, Associations et Développement durable de la DRIEE reviendra vers vous afin d'échanger sur vos projets et évaluer la possibilité d'une subvention selon les priorités et critères définis ici .
2 : Envoi de la demande
Votre dossier de demande complet (pièces supplémentaires...
Date: 2018-04-14 20:31:41
Site :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : dossier le developpement durable et l'entreprise / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / subvention association developpement durable
fr.pg.com – Développement Durable – Mécénat et ...
En France, la politique de mécénat de P&G se décline de plusieurs manières :
La Fondation d'entreprise P&G pour la Protection du Littoral : créée en 1992, elle résulte d'un partenariat unique entre le Conservatoire du littoral et P&G. La fondation a trois missions : i) soutenir la politique de recherche scientifique du Conservatoire, ii) soutenir la diffusion des connaissances...
Site :
pg.com
Ministère de l’écologie et du développement durable ...
Lectures (2002-2010)
Publications de 2004
Ministère de l'écologie et du développement durable, Entreprises et environnement, Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, Paris, La documentation Française, Collection « Réponses environnement », 2004, 222 p.
Olivier Petit
Agrandir Original (png, 28k)
2Le rapport Entreprises et environnement se présente comme...
Prix - suncor.com
Prix
Prix
Suncor continue de volontairement établir des rapports pour faire part aux groupes d'intérêt de sa performance environnementale et sociale. Ces rapports vont au-delà des exigences réglementaires.
Prix pour les meilleurs rapports
Jantzi Social Index
Jantzi Social Index , une entreprise indépendante d'analyse financière qui évalue et surveille la performance sociale et...
Site :
http://www.suncor.com
Offre de stage Chargé de mission développement durable
TNT (Transport Express) propose une offre de stage Chargé(e) de mission développement durable H/F
Date limite de candidature : 6 mars 2014
Mots clés : émissions de CO2, éco-conduite, logistique urbaine, RSE
Contexte du stage
TNT est un des leaders du Transport Express dans le monde. Le groupe dessert plus de 200 pays et emploie près de 68 000 personnes.
En France, TNT s'appuie sur ses 4 800...
Site :
orientation-environnement.fr
Histoire du développement durable ... - creuse.gouv.fr
Mise à jour le 26/08/2011
Le concept de développement durable est apparu pour la première fois en 1972 lors de la Conférence de Stockholm sur l'environnement.
L'origine du développement durable
En l'espace d'un demi-siècle, le niveau de vie d'une partie de l'humanité a évolué plus vite que pendant deux millénaires. En contrepartie, l'équilibre naturel de la planète s'est...
Date: 2018-04-14 21:19:12
Site :
http://www.creuse.gouv.fr
Trois conseils pour inclure le développement durable dans ...
Comment prendre en compte le développement durable dans les marches de prestations intellectuelles ? Un groupe de travail du Réseau grand Ouest commande publique et développement durable (RGO) a planché sur le sujet pendant un an et demi, et restitué ses préconisations le 17 juin 2014.
« Développement durable et marchés de prestations intellectuelles (PI) », c'est le thème choisi...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
L'Agenda 2030 pour le développement durable - UCLG
L'Agenda 2030 pour le développement durable
Issue
Aperçu
Lors du Sommet sur le développement durable le 25 Septembre 2015, les dirigeants du monde entier ont adopté l'Agenda 2030 pour le développement durable , qui comprend un ensemble de 17 Objectifs de développement durable (ODD) pour mettre fin à la pauvreté, lutter contre les inégalités et l'injustice et faire face au changement...
Site :
https://www.uclg.org
Thèmes liés : agenda developpement durable 2015 / agenda 2030 pour le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable
Rapport de Développement Durable 2012 – EDF
La politique développement durable d'EDF s'inscrit dans le cadre des objectifs quantitatifs du Grenelle de l'environnement.
- 38 % de consommations énergétiques dans les bâtiments d'ici 2020.
Bâtiments basse consommation : consommation d'énergie primaire inférieure ou égale à 50 kWh/m².
Création des Plans Climat Énergie Territoriaux et des Schémas Régionaux du Climat, de l'Air et de...
Date: 2017-06-24 07:45:24
Site :
http://rapport-dd-2012.edf.com
Plan local d'urbanisme — Wikipédia
Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]
Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...
Date: 2017-06-16 19:45:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Smédar | Déchets de l'arrondissement de Rouen | Accueil
Jours et horaires d'ouverture des déchetteries
Triez, recyclez, économisez !
La distribution du Détri'Astuces a débuté cette semaine, et marque le lancement d'une campagne d'information sur le recyclage du verre. En savoir +
Un printemps sportif !
Dès la mi-mars, participez aux ateliers ludiques proposés par le Smédar à l'occasion de diverses manifestations. Top départ le dimanche...
Date: 2018-04-14 21:27:05
Site :
http://smedar.fr
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-06-16 16:11:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entreprise citoyenne - Responsabilité sociale et ...
Prix et distinctions
Responsabilité sociale et coopérative
Depuis 2005, nous avons lancé plusieurs initiatives pour améliorer la performance de Desjardins en matière de responsabilité sociale et coopérative, tant dans nos pratiques de gestion que dans notre offre de produits et services.
Ces initiatives découlent de la mise en oeuvre de la Politique de développement durable du Mouvement...
Site :
https://www.desjardins.com
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Schéma régional d'aménagement et de développement durable ...
Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) ou anciennement Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) précise les orientations fondamentales et à moyen terme...
Date: 2017-06-16 16:32:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gouvernance et Participation | Suden.org
4 La participation des habitants La participation doit être un processus permanent et, en même temps, elle doit devenir en quelque sorte banale.
Une nouvelle façon de penser et d'agir
L'intégration du développement durable dans les projets urbains est avant tout une démarche politique qui s'appuie sur une vision du progrès social ou du développement humain reposant elle-même sur la...
Site :
http://www.suden.org
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
vendredi 29 septembre 2017
popularité : 35%
Agenda 21 et réaménagement du Tour de Ville Sud
L' Agenda 21 de Gourdon, élaboré avec les Gourdonnais et les partenaires oeuvrant au développement du territoire, est un plan d'action en faveur d'un développement durable, au service du bien-être des concitoyens, et qui préserve les intérêts...
Date: 2018-04-14 23:50:03
Site :
http://www.gourdon.fr
RSE et Mécénat - Les bonnes pratiques de Mécénat en entreprise
Nous contacter
RSE et mécénat
Le mécénat est aujourd'hui un outil au service de la stratégie de l'entreprise. D'un mécénat optionnel déconnecté de la stratégie de l'entreprise et sans contrepartie, il devient stratégique, levier d'action d'une politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) tournée vers l'extérieur. L'entreprise se préoccupe d'utilité sociale en...
Site :
rse-pro.com
Développement durable - Association Minière du Québec
Développement durable
Charte de développement durable
En juin 2015, l'AMQ s'est dotée d'une Charte de développement durable des sociétés minières oeuvrant au Québec, une charte pour les membres, développée par les membres. Soucieux d'adopter et de mettre en place des pratiques responsables qui tiennent compte des enjeux sociaux, environnementaux, économiques et de gouvernance, les...
Site :
http://www.amq-inc.com
Thèmes liés : le developpement durable et l'entreprise pdf / les enjeux du developpement durable dans l'entreprise / association developpement durable quebec / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca