Articles sélectionnés pour le thème : subventions environnement developpement durable
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emwelt.lu - Portail de l'Environnement du Grand-duché de ...
Le portail informe sur l'environnement et le développement durable, sur les activités du département de l'environnement du Ministère du Développement durable et des Infrastructures. D'autre part il permet l'accès à un guichet virtuel pour formulaires administratifs.
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portail environnement environnement environnement Luxembourg Grand-Duché de Luxembourg Luxembourg luxembourgeois Gouvernement Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Ministère de l'Environnement Administration de l'Environnement...
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Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
La stratégie de l’UE en faveur du développement durable [FR]
Bien que le concept de développement durable soit inscrit dans le Traité de l'UE, sa mise en oeuvre demeure un probléme. En février 2005, la Commission a fait le point et a confirmé qu'un certain nombre de tendances non durables continuent de s'aggraver. La question du lien avec l'agenda de réformes de Lisbonne pour la croissance et l'emploi suscite la controverse. Le Conseil européen...
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https://www.euractiv.fr
II] La naissance d'un nouveau concept : le développement durable ...
1) Historique de la notion de développement durable.
En réalité, le développement durable tourmente notre société depuis les années 70.
Ainsi, en 1968, une assemblée de scientifiques, économistes, professeurs (ect...) se créee : « Le club de Rome ». Ici, apparaissent les premières questions quant à la croissance par rapport à l'environnement. Ce Club, en 1972, publie une...
Site :
http://tpedeveco.canalblog.com
Le développement durable - COURS e-learning BTS Economie ...
Les conséquences de la croissance.
Des effets positifs
L'histoire nous montre que la croissance économique engendre sur longue période toute une série d'effets bénéfiques pour les agents économiques: enrichissement général, amélioration des indicateurs de développement, augmentation de l'efficacité productive.
Les externalités négatives de la croissance
Il apparaît pourtant...
Stratégie Développement durable - Portail des ...
CRT
En raison des changements de comportement des visiteurs et de la prise de conscience des professionnels du monde du tourisme, Paris Île-de-France, première destination touristique au monde, se doit d'intégrer une démarche de développement durable urbain, notamment à travers son Schéma régional du tourisme et des loisirs 2011/2016.
Faire de la destination Paris Île-de-France une...
Date: 2017-06-24 06:02:29
Site :
http://pro.visitparisregion.com
Les 10 défis du développement durable des grandes entreprises pour 2013 ...
Directrice exécutive, Réseau entreprise et développement durable
Professeure, Richard Ivey School of Business
Sommaire
Un groupe de chefs d'entreprise canadiens s'est rencontré en septembre 2012 afin de cerner les enjeux qui limitent le développement durable au sein de leurs entreprises, des chaînes de valeur, du marché, du gouvernement et de la société. Dans le cadre d'une table...
Date: 2018-04-14 23:54:50
Site :
http://cdurable.info
Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org
Ecoquartier / Quartier Durable
Contents
DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI
(1 CD) Nouveau 2012 !!
En savoir plus
Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable
L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...
Site :
http://www.suden.org
Activités physiques et sportives et développement durable ...
Bibliographie
Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.
Le sport
Le sport peut avoir...
Date: 2017-06-24 06:12:21
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Croissance économique et développement durable - Terminale ...
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Croissance économique et développement durable
Énoncé
À quelles conditions la croissance économique est-elle compatible avec le développement durable ?
Document 1
Émission de CO2 due à la combustion d'énergie
Part en %
Europe et pays de l'ex-URSS
24,5
+ 3,1
+ 29,1
Source : Direction générale de l'énergie et des matières...
Date: 2017-06-23 11:11:28
Site :
http://www.lemonde.fr
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
Quelles subventions pour le développement durable dans votre entreprise ...
Éco-conception de produit,
Etc...
Les aides de l'ADEME se présentent généralement sous forme de fonds (Fonds Chaleur, Fonds Déchets...) ou d'appels à projets (notamment via le Programme d'Investissements d'Avenir ). Au niveau national, Bpifrance propose également le Fonds Ecotechnologies pour les PME innovantes des secteurs de l'environnement et des énergies, ainsi que le Prêt Vert pour les PME et les ETI qui intègrent...
Site :
http://www.subinfo.fr
Thèmes liés : subvention developpement durable entreprise / subventions environnement developpement durable / subvention projet developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
Développement durable | Bâtir son quartier
Nouvelles
Développement durable
Bâtir son quartier considère que l'habitation communautaire s'inscrit de facto dans la logique de développement durable, elle est socialement rentable, économiquement viable et soutenable d'un point de vue environnemental.
+ - L'HABITATION COMMUNAUTAIRE COMME VECTEUR DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
En effet, la notion de « lutte à la pauvreté » est centrale...
Site :
http://www.batirsonquartier.com
Développement durable - Ville de Rezé - reze.fr
Vous êtes dans : Accueil > Développement durable
Développement durable
Rezé est résolument engagée dans le développement durable depuis 2001. Après avoir conduit deux Agenda 21 aux résultats quantifiables, elle poursuit ses efforts avec une Maison du développement durable ouverte en 2013 et la Fabrique rezéenne en 2016.
Le développement durable c'est
un développement qui répond aux...
Date: 2017-06-24 07:48:10
Site :
http://www.reze.fr
Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
La RSE chez Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Loi n°95-115 du 4 février 1995
Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale
Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)
La...
Date: 2015-09-08 16:13:57
Site :
http://www.lexinter.net
Offre d'emploi: Chargé de projet en développement durable ...
Offre d'emploi: Chargé de projet en développement durable
avril 24, 2015 / admin / Commentaires fermés sur Offre d'emploi: Chargé de projet en développement durable
Y'a QuelQu'un l'aut'bord du mur, entreprise d'économie sociale effectuant des interventions sociales et environnementales dans l'arrondissement Mercier?Hochelaga-Maisonneuve, est à la recherche d'un(e) :
Chargé(e) de projet...
Site :
http://ecomhm.com
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr
La politique de développement et de solidarité internationale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...
Date: 2018-04-14 22:15:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Procédure de demande de subvention 2018 pour les ...
tahnee.regent@developpement-durable.gouv.fr
Sur la base de ce premier contact, le pôle Entreprises, Collectivités, Associations et Développement durable de la DRIEE reviendra vers vous afin d'échanger sur vos projets et évaluer la possibilité d'une subvention selon les priorités et critères définis ici .
2 : Envoi de la demande
Votre dossier de demande complet (pièces supplémentaires...
Date: 2018-04-14 20:31:41
Site :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : dossier le developpement durable et l'entreprise / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / subvention association developpement durable
Cours de PFEG : Développement durable : contrainte ou ...
II. Les contraintes pour l'entreprise
III. Les opportunités pour l'entreprise
I. Le développement durable
Le développement durable est « un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ».
C'est un développement qui concilie trois piliers : l'économie, l'écologie et le social, dont les objectifs...
Date: 2018-02-09 10:17:34
Site :
http://www.superprofesseur.com
Menu de gauche - occitanie.developpement-durable.gouv.fr
Les subventions de la DREAL aux associations
publié le 16 février 2018 (modifié le 13 avril 2018)
Les orientations en matière de subvention
Le MEEM encourage la participation active des citoyens à l'action publique. Aussi, des crédits d'intervention sont attribués à des associations sous forme de subventions afin de contribuer à la réalisation de projets entrant en synergie avec les...
Date: 2018-04-14 20:31:44
Site :
http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.f
Conseil régional de l'environnement des Laurentides
Aucun événement pour le moment
Saviez-vous que..?
Saviez-vous qu'Haïti a perdu 98% de ses forêts en 50 ans. (Source Bioviva )
Conseil régional de l'environnement des Laurentides
Bienvenue sur le site internet du CRE Laurentides, nous espérons que vous aurez plaisir à naviguer dans nos différentes sections.
N'hésitez pas à consulter également notre Atlas web des lacs des Laurentides :...
Date: 2017-06-24 12:23:41
Site :
http://www.crelaurentides.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement
#Dédé : appel à projets Développement Durable - Nîmes ...
En quoi consiste l'appel à projets ?
L'appel à projets a pour vocation d'accompagner de nouveaux projets de développement durable dans leur réalisation. Il se matérialise par une convention de partenariat et une subvention versée en une seule fois, non reconductible.
Conditions d'éligibilité
Le projet proposé doit répondre aux critères suivants pour être éligible :
Le projet doit...
Site :
http://www.nimes-metropole.fr
Thèmes liés : qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / subvention projet developpement durable / idee projet developpement durable
Un exemple de développement durable....qui dure! - Environnement - LeVif.be
Membre du Conseil consultatif de La Fondation Mae Fah Luang, Thaïlande.
Opinion
05/03/16 à 17:30 - Mise à jour à 07/03/16 à 11:31
Un exemple de développement durable....qui dure!
Lors de sa récente assemblée générale, l'ONU a fait le point sur le progrès qu'a fait le monde par rapport aux "OMD" (objectifs du Millénaire pour le développement) ; qu'elle s'était fixés il y a 15 ans....
Site :
http://www.levif.be
Outils : développement durable : Entreprises Québec
Programme d'apprentissage en milieu de travail
Le programme d'apprentissage en milieu de travail de la Commission des partenaires du marché du travail permet à vos employés les plus expérimentés de former des collègues dans leur milieu de travail, en transmettant leur savoir-faire sur une base individuelle et structurée.
Programme de Développement économique Canada pour les régions du...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Outils : développement durable : Entreprises Québec
Programme d'apprentissage en milieu de travail
Le programme d'apprentissage en milieu de travail de la Commission des partenaires du marché du travail permet à vos employés les plus expérimentés de former des collègues dans leur milieu de travail, en transmettant leur savoir-faire sur une base individuelle et structurée.
Programme de Développement économique Canada pour les régions du...
Site :
https://www.entreprises.gouv.qc.ca
Outils : développement durable : Entreprises Québec
Programme d'apprentissage en milieu de travail
Le programme d'apprentissage en milieu de travail de la Commission des partenaires du marché du travail permet à vos employés les plus expérimentés de former des collègues dans leur milieu de travail, en transmettant leur savoir-faire sur une base individuelle et structurée.
Programme de Développement économique Canada pour les régions du...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Sommet mondial sur le développement durable — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Monde
Sommet mondial sur le développement durable
Géolocalisation sur la carte : Afrique du Sud
Sommet mondial sur le développement durable
4 septembre 2002
, à Johannesburg en Afrique du Sud . Sommet mondial du développement durable organisé par les Nations unies , il a réuni plus de cent chefs d'État et environ 60 000 personnes, parmi lesquelles des...
Date: 2017-06-23 18:15:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Espaces verts, développement durable : une priorité ...
Accueil > Espaces verts, développement durable
Espaces verts, développement durable
Annecy, chef-lieu de la Haute-Savoie, nichée au bord de son lac dans un écrin de montagnes, est connue pour la qualité de son environnement et sa qualité de vie.
Bénéficiant d'un site remarquable en aval du lac, elle a su entretenir son patrimoine architectural et historique, réhabiliter ses vieux...
Site :
http://www.annecy.fr
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / le developpement de l'environnement
Les métiers de l'environnement - Métiers - Formations ...
Avec plus de 450 000 emplois en France, l'environnement est un secteur dynamique qui s'exporte bien.
Près de 50 % des professionnels de l'environnement exercent une activité en lien avec la gestion des eaux usées et le traitement des déchets.
Le secteur de la collecte et du traitement des déchets (97 500 emplois) et celui du traitement des eaux usées (95 500 emplois) sont en...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Sommet mondial sur le développement durable — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Monde
Sommet mondial sur le développement durable
Géolocalisation sur la carte : Afrique du Sud
Sommet mondial sur le développement durable
Les objectifs Modifier
Cette quatrième édition visait à faire le bilan du précédent Sommet de la Terre , tenu à Rio de Janeiro en 1992 . Centré sur le développement durable , sa finalité résidait dans l'adoption...
Date: 2017-06-23 18:15:48
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
H 1.0 - Fonds national d'aménagement et de développement ...
Le FNADT constitue l'un des éléments de la politique d'aménagement du territoire, définie par la loi du 25 juin 1999.
Il soutient, en investissement comme en fonctionnement les actions qui concourent à la mise en oeuvre des choix stratégiques de cette politique, au vu de l'impact attendu de ces actions, notamment en terme de développement durable : développement économique, solidarité...
Site :
https://www.arftlv.org
Subventions ponctuelles | Bruxelles Environnement
Toute organisation qui veut promouvoir le ?
développement durable
Mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins. Il s’'agit donc d’une démarche qui vise à assurer la continuité dans le temps du développement économique et social, dans le respect de l'environnement, et sans...
Site :
http://www.environnement.brussels
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique
CESW - Les avis du CESW
CESW > Avis
Les avis du CESW
Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .
Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...
Date: 2017-06-24 07:25:44
Site :
http://www.cesw.be
L'hôpital HQE - Centre Hospitalier Alès - Cévennes
Le Centre Hospitalier Alès-Cévennes (CHAC) porte depuis des années un engagement éco-responsable ( politique Développement Durable ) ( déclaration environnementale version 2015 ). Celui-ci s'est manifesté dès la conception de l'hôpital et a donné lieu à de nombreuses réalisations bénéficiant aux patients, aux agents et à l'environnement (pôle énergie utilisant les ressources...
Site :
http://www.ch-ales.fr
Thèmes liés : developpement durable eco conception / developpement durable et eco construction / region centre developpement durable / centre de ressources documentaires du developpement durable / developpement durable de l'eau
UQAM | ESG | Chaire de responsabilité sociale et de ...
Corinne Gendron discute de RSE, d'innovation sociale, et de l'Académie des technologies . Voir la vidéo
Corinne Gendron fait l'objet d'un article dans le journal de l'UQAM pour sa nomination au titre de membre de l'Académie des technologies, en France.
Marie-Andrée Caron fait l'objet d'un article dans le journal de l'UQAM pour la subvention qu'elle a reçu de l'AMF.
ÉVÈNEMENTS PASSÉS
Le...
Site :
http://www.crsdd.uqam.ca
Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / recherche sur le developpement durable / organisation developpement durable / centre developpement durable
Agence française de développement — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir AFD .
Agence française de développement
1998 faisant suite à la Caisse française de développement
Fondateurs
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...
Date: 2017-06-16 20:11:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Appel à projets Eau durable et énergie | Agence de l'Eau ...
CONTEXTE ET OBJECTIFS
L'interdépendance des secteurs de l'eau et de l'énergie n'est plus à démontrer et doit désormais inviter à une gestion conjointe de ces deux ressources. L'Agence de l'eau Rhin-Meuse et l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie ont souhaité s'associer pour lancer un appel à projets permettant d'impulser une meilleure prise en compte des enjeux de...
Date: 2017-06-23 21:12:15
Site :
http://www.eau-rhin-meuse.fr
Agriculture et développement durable
Article publié dans Efficacité économique
Les exploitations agricoles d'aujourd'hui ne ressemblent plus à celles de nos grands-parents : elles deviennent plus grandes, la culture est plus intensive et plus productive, la mécanisation très généralisée, l'utilisation de produits phytosanitaires quasi systématique, et au final la pollution des sols et des cours d'eau extrêmement...
Site :
http://www.vedura.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / l'enjeu economique du developpement durable
crédit d'impôt développement durable - economiedenergie.fr
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Le CIDD a evolué pour devenir le CITE ou crédit d'impot transition énergétique
Qu'est-ce que c'est le CITE -Crédit d'Impôt Transition Energétique-...
Date: 2017-06-24 07:41:15
Site :
http://www.economiedenergie.fr
Le rôle de la science et de la technologie dans la société ...
Politique scientifique et éthique ; et
Questions à intégrer – Science et société.
La réunion n’avait pas pour but de définir une position nord-américaine officielle ; les participants étaient plutôt invités, en qualité de scientifiques professionnels, à exposer leurs perspectives personnelles sur le rôle en évolution de la science dans la société et la gestion...
Site :
http://www.unesco.org
Bulletin du FMI : Le financement du développement ...
Alors que les Nations Unies s'apprêtent à adopter les nouveaux objectifs de développement durable (ODD) au cours des prochains mois, M. Min Zhu, Directeur général adjoint du FMI, a répondu aux craintes que ces objectifs ne soient trop ambitieux.
Le Directeur général adjoint du FMI M. Min Zhu s'entretient avec M. Florencio Barsana Abad des objectifs de développement durable pendant les...
Site :
http://www.imf.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Qui sommes-nous - Aide au développement, agence ...
Contenu
L'AFD : l'institution française au service du développement
Etablissement public au coeur du dispositif français de coopération, l'Agence Française de Développement (AFD) agit depuis plus de soixante-dix ans pour lutter contre la pauvreté et favoriser le développement dans les pays du Sud . Elle soutient également le dynamisme économique et social des ...
Site :
afd.fr
Analyse du contexte PESTEL | Social Business Models
Accueil » Fiches-Outils » Analyse du contexte PESTEL
Analyse du contexte PESTEL
1. Objectif : pourquoi analyser le contexte ?
Le contexte est l'environnement dans lequel votre organisation est immergée, qu'elle soit déjà existante, naissante ou encore en projet. Comme n'importe quel être vivant, celle-ci sera influencée de manière plus ou moins forte par certains éléments matériels,...
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
Site :
http://docplayer.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr