Articles sélectionnés pour le thème : sujet d'economie sur le developpement durable
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Rio + 20 : ce qu'il faut retenir de ce sommet de la Terre ...
1972 - 2012 : 40 ans de (...)
Dans son discours lors de la conférence devant l'Assemblée générale des Nations unies , François Hollande a salué « les résultats appréciables » de l'action des États, tout en regrettant que ceux-ci soient « en-dessous de nos responsabilités et de nos attentes » notamment concernant le projet de création d'une Organisation mondiale de...
Date: 2017-06-24 08:10:15
Site :
http://cdurable.info
Publications - statistiques.developpement-durable.gouv.fr
Datalab Cette collection a vocation à rendre compte d'un état des connaissances à un instant donné. Elle regroupe des rapports de référence, examinant l'environnement, les transports, le logement, l'énergie ou le développement durable.
Datalab essentiel Cette collection a vocation à rendre compte d'un état des connaissances à un instant donné. Elle est dédiée aux données et...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / l environnement et le developpement durable
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable ...
25 Mai. 05
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable, social... un brin de compréhension
Se lancer à l'assaut des définitions relève d'une mission presque impossible tant elles sont nombreuses et n'obtiennent pas toujours de consensus. Mais essayer de démêler les grands principes sans entrer dans les subtilités qui soulèvent la discorde peut s'avérer utile pour mieux cerner...
Site :
http://veilletourisme.ca
CEDEF - economie.gouv.fr
Les critères de qualifications des entreprises sont précisés par arrêté du 1er décembre 2015 .
Le décret n°2016-235 du 1er mars 2016 étend aux entreprises sous-traitantes l'obligation de justifier de critères de qualification pour l'installation ou la pose de certains équipements, matériaux et appareils, pour le bénéfice du crédit d'impôt transition énergétique.
L'Ademe édite...
Date: 2017-06-24 05:19:58
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / credit impot developpement durable ademe / credit impot developpement durable 2014 / credit impot developpement durable 2016 / credit impot developpement durable conditions
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Top départ pour la Semaine européenne du développement durable
Pour la première fois, la semaine du développement durable devient européenne.
Top départ pour la Semaine européenne du développement durable
par Flora Frémont - Samedi 30 mai 2015
Le développement durable on en parle mais comment l'appliquer au quotidien ? Pas toujours simple d'adopter un comportement responsable dans sa vie de tous les jours. Les collectivités locales, l'État et...
Date: 2018-04-14 20:57:16
Site :
http://www.regardssurlaplanete.com
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Hervé Rakoto Ramiarantsoa
Français English
De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...
Site :
https://echogeo.revues.org
Entreprise citoyenne - Responsabilité sociale et ...
Prix et distinctions
Responsabilité sociale et coopérative
Depuis 2005, nous avons lancé plusieurs initiatives pour améliorer la performance de Desjardins en matière de responsabilité sociale et coopérative, tant dans nos pratiques de gestion que dans notre offre de produits et services.
Ces initiatives découlent de la mise en oeuvre de la Politique de développement durable du Mouvement...
Site :
https://www.desjardins.com
Stratégie fédérale de développement durable - canada.ca
Liens
Aperçu
Le symbole de la Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ), thème IV : Réduire l'empreinte environnementale -- en commençant par le gouvernement.
Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada participe à la mise en oeuvre de la nouvelle Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ) sous le thème IV pour aider à réduire l'empreinte environnementale...
Date: 2017-06-24 07:26:47
Site :
https://www.canada.ca
Le seul comparateur indépendant de Certificat d’économie d ...
Opérations ouvrant droit aux certificats d'économie d'énergie
Témoignages
« La plateforme NR-PRO est un outil simple et pédagogique grâce à son référentiel des travaux ouvrant droit aux CEE, son partage d'expériences et l'assistance téléphonique. »
Sonia COUTAZ chargée de mission « environnement-climat » à L'Assemble du Pays Tarentaise Vanoise
« Les économies d'énergie...
Site :
https://nr-pro.fr
Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / aide developpement durable et economie energie / economie developpement durable energie et environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Ressources et documentation sur le concours de ENA: Ecole ...
Sujets et corrections
Documentation
Vous trouverez sur cette page des documents au format pdf téléchargeables portant sur divers sujets en rapport avec le concours de ENA
RAPPEL DE QUELQUES NOTIONS : Etat-Gouvernement-Administration
Ces notions sont très souvent employées aussi bien dans le langage courant que dans le discours politique ou dans les documents à caractère administratif. Il...
Site :
http://sen-exercice.com
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
Visite guidée - education-developpement-durable.fr
Les principales rubriques :
APPRÉHENDER LE DEVELOPPEMENT DURABLE : 16 grands thèmes et 183 rubriques déclinent tous les sujets liés au développement durable dans ses dimensions environnementales, économiques et sociales.
AGIR : des fiches pratiques sur les éco-gestes, pour toutes les situations de la vie quotidienne.
MEDIATHÈQUE : riche de nombreux contenus multimédia.
CANAL EDD : un...
Site :
http://www.education-developpement-durable.fr
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / sujet d'economie sur le developpement durable / sujet d'etude sur le developpement durable / developpement durable dimension environnementale / education environnementale et developpement durable
Sanary Politique Débat sur le développement durable, avec ...
Le 5. mars 2014 à 18h39
Sanary Politique Débat sur le développement durable, avec Ferdinand Bernhard
La nouvelle réunion du candidat Ferdinand Bernhard au Petit Galli, avait pour thème le développement durable. S'il y eut moins de monde que pour la culture, le débat fut passionnant.
Le Petit Galli n'avait pas fait le plein cette fois-ci, ce sont des passionnés par les questions...
Site :
https://www.ouest-var.net
Développement Durable – Fondation d'Entreprise Crédit ...
1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON - 83400 HYERES LES PALMIERS
Syndicat professionnel horticole formé par les horticulteurs et pépiniéristes du Var
Ses missions
Organisation, coordination et défense des intérêts généraux, moraux, sociaux et économiques des horticulteurs et pépiniéristes du Var.
Recherche de solutions nouvelles en matière d'énergie pour chauffer les serres, du fait de sa...
Site :
http://www.fondation-capca.com
Méthodologie de la dissertation économique (8 étapes)
La dissertation permet d'évaluer simultanément la maîtrise des connaissances et les capacités de rédaction. La dissertation est révélatrice des qualités de l'élève : Esprit d'analyse et de synthèse, capacité à problématiser et à argumenter, aptitude à gérer son temps ,aptitude à exprimer ses idées.
Disserter s'apprend : il suffit d'en connaître les règles puis...
Site :
http://www.tifawt.com
Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / sujet d'etude sur le developpement durable / sujet d'examen de developpement durable / sujet d'expose developpement durable / conclusion sur le developpement durable et l'entreprise
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Stratégie pour un développement durable par le foncier à ...
Stratégie pour un développement durable par le foncier à Madagascar
La question foncière, une affaire ancestrale
Célestin Radison Rakotoarisoa, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques Université d'Antananarivo, agromanagement1@yahoo.fr.
Romaine Ramananarivo, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences...
Site :
http://www.taloha.info
La construction durable est-elle un coût ou une ...
La construction durable est-elle un coût ou une opportunité pour les entreprises du secteur de la construction ?
Résumé du mémoire
Avec la crise que connaissent actuellement les pays occidentaux, les pouvoirs publics de ces pays, et notamment de la France ont trouvé en la croissance « verte », c'est-à-dire, la croissance liée à la vague de développement durable que connaissent nos...
Site :
https://docs.school
Parties prenantes | Marketing Durable
La notion de parties prenantes est l'un des fondements du développement durable, et constitue par conséquent un aspect essentiel de la responsabilité sociétale des entreprises. On appelle parties prenantes les individus ou les organisations qui peuvent impacter ou être impactés par l'activité d'une entreprise. Il peut s'agir de parties prenantes internes ou externes, publiques ou privées,...
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Fonds de développement “vert” pour l’Afrique | Afrique ...
Fonds de développement "vert" pour l'Afrique
Fonds de développement "vert" pour l'Afrique
Le continent attire très peu de projets contre les changements climatiques
Par:
July 2008
L'un des principaux problèmes qui se pose aux scientifiques et aux responsables politiques dans la lutte contre le réchauffement planétaire est lui-même de nature planétaire. A première vue, ça ne devrait...
Date: 2017-06-24 08:01:02
Site :
un.org
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en ...
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en entreprise
22 février 2017
Découvrez le top 100 des actions, conseils et bonnes pratiques à mettre en place dans le cadre de votre RSE.
Vous voulez mettre en place une stratégie RSE dans votre entreprise mais ne savez pas par où commencer ? Vous n'avez aucune idée des normes et des règles qu'il faut respecter ? De ce que l'on doit...
Site :
http://entre-autre.fr
Master (M2) mention Management parcours type Droit et ...
Spécificités
Durée des études : La formation peut être suivie en 1 an ou 2 ans selon le rythme choisi par l'étudiant.
Objectifs
Le Master Droit, Économie, Gestion, mention Management parcours type Droit et Gestion du Développement Durable FOAD, est une formation universitaire permet d'acquérir les principaux outils d'une démarche de qualité « sociétale », et fournit les...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
l’eau et l’assainissement - afd.fr
À l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, l'AFD met en lumière trois leviers d'action efficaces pour garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement et préserver la ressource
21/03/2016
Alors que 80% des Français jugent l'accès universel à l'eau et à l'assainissement prioritaire1, encore près du quart de la population mondiale consomme une eau insalubre2, 80% des eaux usées sont...
Site :
afd.fr
Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'economie et du developpement durable
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en ...
100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en entreprise
Lisibilité
Feb 21, 2017
A- A A+
Découvrez le top 100 des actions, conseils et bonnes pratiques à mettre en place dans le cadre de votre RSE.
Vous voulez mettre en place une stratégie RSE dans votre entreprise mais ne savez pas par où commencer ? Vous n'avez aucune idée des normes et des règles qu'il faut respecter ? De ce...
Site :
e-rse.net
Corrigé de la dissertation croissance et développement ...
Sujet du bac de pondichéry 2007 : Une croissance élevée est-elle compatible avec un développement durable ?
Correction du sujet :
Problématique : Les économistes néo-classiques sont particulièrement optimistes en ce qui concerne la soutenabilité de notre modèle de croissance productiviste .Il serait ainsi possible, grâce à l'internalisation des externalités et en particulier au rôle...
Date: 2018-03-06 09:57:13
Site :
http://jaysesblogs.blogspot.fr
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Accueil - Grandde
Contribuer à l'émergence de nouveaux modèles économiques
< >
Le re seau normand de re fe rence en matie re de Responsabilite Socie tale
Actualités du réseau GRANDDE
Agir pour le territoire
Présentation de la GDZA du Port Angot à Saint-Aubin-les-Elbeufs
En Normandie, la Gestion Durable de Zone d'Activité est un service conçu et proposé par le Réseau GRANDDE.
L'objectif d'une Gestion...
Site :
http://www.grandde.fr
Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / l economie du developpement durable / responsabilite economique d'une entreprise / l'implication des entreprises dans le developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise
Les lauréats des prix entreprises et environnement 2016 ...
Le Mardi 29 novembre 2016
Crédits : Fotolia
14 entreprises sont lauréates des prix entreprises et environnement. Ces prix récompensent chaque année des entreprises de toutes tailles qui, dans le cadre de leurs activités, ont développé des pratiques innovantes et respectueuses de l'environnement.
L'édition 2016 des prix entreprises et environnement s'est caractérisée par une forte...
Date: 2017-06-23 12:50:04
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ENVIRONNEMENT
Le terme d'aménagement apparaît dans la langue française au XVIIIème siècle avec les "ingénieurs-aménagistes" chargés de l'entretien et de la mise en valeur des forêts royales. A la même époque est mis en place ce qui deviendra le corps des ingénieurs des ponts-et-chaussées chargé de construire et d'entretenir les routes du royaume. En 1743, est fondée l'école des...
Site :
http://www.ecologie-et-progres.com
Les postes développement durable et RSE se limitent à une ...
Imprimer
Les postes développement durable et RSE se limitent à une niche d'emplois
Les formations relatives aux questions sociétales et environnementales se sont multipliées. Mais les entreprises, guère en demande, recrutent encore rarement. Conseils aux opiniâtres.
Il existerait, si l'on en croit le moteur de recherche de Studyrama, plus d'un millier de formations en développement...
Date: 2017-06-24 07:11:49
Site :
https://business.lesechos.fr
L’approche économique de l’eau - OCDE - OECD
L'approche économique de l'eau
Allocution d'Angel Gurría, Secrétaire général de l'OCDE, devant le Conseil Économique, Social et Environnemental (France) lors de la conférence "Les Instruments Économiques, Financiers et Fiscaux de la Gestion de l'Eau en France et dans le Monde"
Paris, lundi 3 mai 2010
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,
Je voudrais remercier les...
Date: 2018-04-04 21:28:35
Site :
oecd.org
Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau
Le Rapport Brundtland, la définition du développement durable
Le rapport Brundtland pose les bases du développement durable . Il préconise les politiques à mettre en oeuvre et les comportements à adopter pour aboutir à un développement soutenable.
La définition de référence du développement durable est issue du rapport Brundtland : "Le développement durable est un mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la...
Site :
http://www.vedura.fr
Thèmes liés : definition developpement durable brundtland / developpement durable soutenable / rapport developpement durable / developpement soutenable definition / qu'est ce que le developpement durable definition simple
Bac 2017 : SES, physique-chimie, littérature... Les sujets ...
Sujet du bac de philosophie
Pour cette épreuve du bac de philosophie 2017, les bac L avaient le choix entre développer l'une de ces deux questions : "Suffit-il d'observer pour connaître ?" et "Tout ce que j'ai le droit de faire est-il juste ?" ainsi qu'un commentaire de texte sur un extrait de "Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes" de Rousseau (1755)....
Date: 2017-06-24 07:30:37
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : sujet bac es sur le developpement durable / sujet developpement durable bac / sujet d'etude sur le developpement durable / sujet d'economie sur le developpement durable / sujet d'examen de developpement durable
Éducation au développement durable - EDD et "sciences ...
EDD et "culture humaniste" au cycle 3
Ressources en ligne
Ateliers scientifiques sur le tri et le recyclage des déchets aux cycles 2 et 3 . Inspection académique de l'Yonne, académie de Dijon.
Un exemple de mise en place et de déroulement d'un atelier scientifique sur le thème des déchets, l'objectif étant de motiver, d'éduquer les élèves au tri et de leur apporter des connaissances sur...
Site :
http://www.cndp.fr
Jay SES Blogs: Corrigé de la dissertation croissance et ...
Sujet du bac de pondichéry 2007 : Une croissance élevée est-elle compatible avec un développement durable ?
Correction du sujet :
Problématique : Les économistes néo-classiques sont particulièrement optimistes en ce qui concerne la soutenabilité de notre modèle de croissance productiviste .Il serait ainsi possible, grâce à l'internalisation des externalités et en particulier au rôle...
Date: 2017-06-22 02:30:31
Site :
http://jaysesblogs.blogspot.com
Sommet mondial sur le développement durable — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Monde
Sommet mondial sur le développement durable
Géolocalisation sur la carte : Afrique du Sud
Sommet mondial sur le développement durable
4 septembre 2002
, à Johannesburg en Afrique du Sud . Sommet mondial du développement durable organisé par les Nations unies , il a réuni plus de cent chefs d'État et environ 60 000 personnes, parmi lesquelles des...
Date: 2017-06-23 18:15:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsabilité sociale des entreprises - international.gc.ca
Ressources et outils
Qu'entend-on par responsabilité sociale des entreprises (RSE)?
On entend par responsabilité sociale des entreprises (RSE) les mesures volontaires prises par une entreprise pour exercer ses activités d'une manière durable sur les plans économique, social et environnemental.
Le gouvernement du Canada comprend que le comportement responsable des entreprises canadiennes...
RSE - regionpaca.fr
La RSE : un enjeu majeur pour l'économie de notre région
La RSE est depuis plusieurs années l'objet d'une préoccupation et d'une visibilité croissante dans le monde de l'entreprise. Cette thématique fait l'objet d'un traitement régulier dans la presse économique et des entreprises de plus en plus nombreuses l'intègrent dans leur fonctionnement et leurs projets de développement. Le monde...
Site :
http://www.regionpaca.fr
Correction du sujet zéro d'éco droit n°2 - Bac PRO ...
Doc 3 : Article de presse
Doc 4 : Article et caricature
Doc 5 : Texte
Doc 3 : Manifestation contre le projet de Center Parcs en Isère
Doc 4 : Les Center Parcs poussent comme des champignons
Doc 5 : Norme ISO 140001
Quoi
Ce qui se passe
Ce que l'on raconte
Doc 3 : Le collectif ZAD a manifesté contre le projet d'un center parcs à Roybon en Isère
Doc 4 : Les Center Parcs se développent en...
Site :
https://www.bac-pro.net
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Les 10 tendances du green business à suivre ... - e-rse.net
Les 10 tendances du green business à suivre en 2017
Lisibilité
Feb 14, 2017
A- A A+
Quelles sont les 10 tendances du green business à suivre cette année ? Entre la blockchain, la supply chain ou les matériaux innovants, on fait le point !
Comme chaque début d'année, nous avons l'occasion de nous adonner à un peu de prospective. Et la prospective, dans le monde de la RSE et du...
Site :
e-rse.net
La RSE dans l'entreprise - novethic.fr
Quels sont les bénéfices de la RSE pour les entreprises ?
1. Pourquoi s'engager dans une démarche RSE ?
La RSE est une nouvelle grille de lecture qui va permettre à l'entreprise de mieux répondre aux défis auxquels elle est confrontée (climat, approvisionnement, demande de transparence...). Cette démarche de responsabilité sociale permet aussi de répondre aux attentes de plus en plus...
Site :
novethic.fr
Pourquoi et comment mettre en place une démarche de RSE au sein d’une ...
Les témoignages
1. Pourquoi s'engager dans une démarche RSE ?
La RSE est une nouvelle grille de lecture qui va permettre à l'entreprise de mieux répondre aux défis auxquels elle est confrontée (climat, approvisionnement, demande de transparence...). Cette démarche de responsabilité sociale permet aussi de répondre aux attentes de plus en plus nombreuses de ses parties prenantes (clients,...
Site :
novethic.fr
INEED Rhône-Alpes - Accueil
Bienvenue sur le site d'INEED Rhône-Alpes
INEED Rhône-Alpes est un centre de ressources régional positionné sur les filières de la Bio , de l'éco-construction et des éco-innovations .
Club Développement durable
Pour accéder aux supports de présentation du Club DD du MFQ Drôme Ardèche, cliquez ici
Mettre en place un système de management environnemental en entreprise
Vous...
Site :
http://www.ineedra.org
Thèmes liés : sujet d'economie sur le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr