Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org

Ecoquartier / Quartier Durable

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DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI

(1 CD) Nouveau 2012 !!

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Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable

L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...

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Site : http://www.suden.org

Projet de loi pour une République numérique - Sénat

consulter le live-tweet de la discussion générale

À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :

obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect .  - art 2)...

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Date: 2016-11-21 13:53:22
Site : senat.fr

Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / definition d'entreprise public / service commercial d'une entreprise definition

Penser le populisme - La Vie des idées

? Y aurait-il une bonne et une mauvaise façon d'être démocrate

 

? Une bonne et une mauvaise façon d'être près du peuple

 

? Il faut lever ces ambiguïtés. Pour éclairer cette question, on ne peut pas en rester à la reconnaissance diffuse du fait que le peuple est le principe actif, moteur du régime démocratique

 

; qu'il est la puissance indiscutable de légitimation de celui-ci....

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Date: 2018-04-14 17:58:34
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / gouvernance d'entreprise definition simple / bonne gouvernance d'entreprise definition / definition juridique groupe d'entreprises

Norme — Wikipédia

Article détaillé : Normalisation linguistique .

En linguistique , les normes d'usage d'une langue sont constituées par l' orthographe et la grammaire . Ces normes sont consignées dans des dictionnaires et des ouvrages de grammaire. La norme est partagée entre grammaticalité et acceptabilité.

Article détaillé : Norme sociale .

Une norme, au sens sociologique du terme, représente un...

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Date: 2018-04-13 07:44:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition d'entreprise economique / economie d'entreprise cours / definition entreprise d'economie sociale / definition de l'entreprise en economie / entreprise de l'economie sociale definition

Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com

CONCURRENCE DEFINITION

Définition de Concurrence

La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...

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Site : dictionnaire-juridique.com

N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...

Des fondements de l'action sociale et médico-sociale

Avant l'article 1er

La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.

M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Développement durable et gouvernance - Observateur OCDE

Développement durable et gouvernance

CHRIS PATTEN, Membre de la Commission Européenne

C'est par la persuasion, et non par de grands discours, qu'on pourra inverser le processus de dégradation de notre planète.

L'expression "développement durable" remonte à la Conférence des Nations unies sur l'environnement qui s'est tenue en 1972. Comme l'a si bien résumé un de mes amis : "Nous devrions...

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Site : http://observateurocde.org

Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle

Zones de pêche et biodiversité marine

Prévention du bruit

Biodiversité

Environnement et développement durable

Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...

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Site : https://www-new.agglo-larochelle.fr

Définition de l'économie sociale - caissesolidaire.coop

Projet coopératif /

Définition de l'économie sociale

L'apport de l'économie sociale dans le développement économique du Québec est considérable. Cette économie représente plus de 7000 entreprises, 125 000 emplois et un chiffre d'affaires de 17 milliards $. L'économie sociale représente plus de 5 % du produit intérieur brut du Québec (PIB).

À l'occasion du Sommet sur l'économie et...

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Date: 2017-06-24 05:33:37
Site : https://www.caissesolidaire.coop

Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition entreprise d'economie sociale / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition developpement economique et social

Géomètres-Experts UNGE IDF

Géomètres-Experts UNGE IDF

Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.

Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.

« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»

Les limites de possession ne sont pas forcément...

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Date: 2018-04-14 23:30:59
Site : http://www.ge-unge-idf.net

Cours de procédure pénale - Cours de droit

III.              Les sources de procédure pénale

 

 

·         Premièrement, sur le plan interne :

Dans la constitution elle-même on a la nécessaire intervention de l'autorité judiciaire dès lors qu'il y a atteinte aux libertés individuelles au sens large (pas seulement la liberté d'aller et venir mais aussi dignité de la vie privée). Article 66 de la...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise

Portails intranet ou d’entreprise / Smile Collaboratif

Business Apps

Les applications métiers au coeur de votre transformation

Vous avez des projets de transformation ? Super, on adore ça ! Que vous soyez prêts ou pas ;) Nous vous accompagnons de A à Z, de la conception à l'accompagnement. La transformation numérique gagne l'ensemble des activités : supply chain, relation clients, relation fournisseurs, ressources humaines. référentiels...

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Date: 2018-03-22 17:26:03
Site : http://collaborative.smile.eu

Thèmes liés : service recherche et developpement d'une entreprise / ressources humaines et strategie d'entreprise / management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / recherche et developpement d une entreprise / les ressources humaines et la strategie de l'entreprise

Cours de droit commercial - Cours de droit

Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial

Cours de droit commercial

Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10

DROIT COMMERCIAL

   Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...

8

Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).

Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016

La personne humaine est sacrée.

Les droits de la personne humaine sont inviolables.

Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.

Article 3

Le droit à la vie est inviolable.

Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.

La peine de mort est abolie.

Article 4

Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.

Nul ne...

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Site : http://constitution2016.ci

Travail collaboratif — Wikipédia

Définitions[ modifier | modifier le code ]

Il ne faut pas confondre « travail collaboratif » et «  travail coopératif  » :

le travail coopératif est une coopération entre plusieurs personnes qui interagissent dans un but commun mais se partagent les tâches,

le travail collaboratif se fait en collaboration du début à la fin sans division fixe des tâches. Il associe trois...

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Date: 2017-06-16 19:52:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Aménagement du territoire en France — Wikipédia

Aménagement du territoire en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

 Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .

L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...

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Date: 2017-06-16 19:33:31
Site : https://fr.wikipedia.org

De l'importance d'une stratégie informatique - Blog de la Gouvernance et du ...

Il est donc indispensable que la présentation de votre stratégie IT soit adaptée à votre auditoire et demeure concise et non technique. N'oubliez pas qu'il s'agit de dire ce qu'on va entreprendre et non comment on va s'y prendre. C'est là que, le plus souvent, les DSI vont échouer car le profil-type d'un DSi doit donc être celui d'un Exécutif Business dont les compétences sont adaptées...

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Site : http://www.ab-consulting.fr

Thèmes liés : politique generale et strategie de l'entreprise / management et strategie de l'entreprise / strategie generale de l entreprise / definition de la strategie de l'entreprise / politique et strategie de l'entreprise

Développement durable : définition simple et courte - Green ... - green-economy.fr

Définition : qu'est-ce que le développement durable ?

 

Le développement durable ou développement souhaitable (sustainable development en anglais) est un terme employé depuis la fin du XXe siècle et de plus en plus depuis les années 2000 avec la prise de conscience de l'empreinte écologique des êtres humains sur la planète. Le rapport Brundtland des Nations Unies donne une définition...

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Site : https://www.green-economy.fr

Service public — Wikipédia

Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]

L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .

Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...

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Date: 2018-04-14 01:36:12
Site : https://fr.wikipedia.org

La stigmergie: un nouveau modèle de gouvernance ...

La stigmergie: un nouveau modèle de gouvernance collaborative

Si le modèle concurrentiel crée des redondances et gâche des ressources sur la protection des idées, la publicité et autre, le modèle coopératif gâche beaucoup de temps et de ressources à discuter et à discuter les discussions. Entre ces deux modèles, la stigmergie, une nouvelle méthode de gouvernance inspirée du mode...

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Site : http://www.lilianricaud.com

Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise

Fonds de développement “vert” pour l’Afrique | Afrique ...

Fonds de développement "vert" pour l'Afrique

Fonds de développement "vert" pour l'Afrique

Le continent attire très peu de projets contre les changements climatiques

Par: 

July 2008

L'un des principaux problèmes qui se pose aux scientifiques et aux responsables politiques dans la lutte contre le réchauffement planétaire est lui-même de nature planétaire. A première vue, ça ne devrait...

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Date: 2017-06-24 08:01:02
Site : un.org

Manuel des contrôles à l’exportation - Section F à L

Manuel des contrôles à l'exportation - Section F à L

Manuel des contrôles à l'exportation

F. Procédures administratives et autres questions

F.1. Délai de traitement

Dans la mesure du possible et suivant le nombre de demandes de licences d'exportation à traiter, nous nous efforçons, à partir de la date de réception des demandes dûment remplies, de traiter les demandes dans des délais...

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Site : http://www.international.gc.ca