Articles sélectionnés pour le thème : loi ministere developpement durable
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-04-14 18:41:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-04-14 10:51:22
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-04-14 18:41:24
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Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
BAPE-la foire aux questions
Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?
Qu'est-ce que le BAPE ?
Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...
Date: 2014-10-02 14:52:02
Site :
http://www.bape.gouv.qc.ca
Développement durable : Le Maroc se dote d’une nouvelle ...
Développement durable : Le Maroc se dote d'une nouvelle stratégie
Développement durable : Le Maroc se dote d'une nouvelle stratégie
0
Publication : 20 juillet 2016
Affichages : 7505
Afin de répondre à ses engagements nationaux et internationaux, le Maroc vient d'élaborer la stratégie nationale de développement durable dont la mise en oeuvre est prévue à partir de 2017. Il s'agit d'un...
Site :
http://www.leseco.ma
Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2007 - education.gouv.fr
Enseignements élémentaire et secondaire
ÉDUCATION AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Seconde phase de généralisation de l'éducation au développement durable (EDD)
NOR : MENE0700821C
CIRCULAIRE N°2007-077 DU 29-3-2007
MEN
DGESCO A1
Mivip
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de...
Date: 2011-11-29 13:21:00
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La stratégie nationale de transition écologique vers un ...
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Le Vendredi 3 février 2017
La loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d'écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d'agir. Ce sont tous les acteurs qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.
Cette dynamique va être...
Date: 2017-06-23 17:57:15
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
La stratégie nationale de transition écologique vers un ...
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Le Vendredi 3 février 2017
La loi de transition énergétique pour une croissance verte crée un élan d'écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et donne à chacun le pouvoir d'agir. Ce sont tous les acteurs qui feront progressivement émerger un nouveau modèle de société qui allie progrès économique, écologique et humain.
Cette dynamique va être...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Historique du développement durable | agenda21
WordPress.org
Historique du développement durable
1968 : création du Club de Rome regroupant quelques personnalités occupant des postes relativement importants dans leurs pays respectifs et souhaitant que la recherche s'empare du problème de l'évolution du monde pris dans sa globalité pour tenter de cerner les limites de la croissance économique.
1972 : le Club de Rome publie le rapport...
Site :
http://www.ag21shdr.com
Un axe stratégique pour Renault - Le développement durable ...
est directeur de la politique industrielle Environnement.
Un axe stratégique pour Renault
Comment définit-on le développement durable chez Renault ?
Alice de Brauer. Il existe de nombreuses définitions de ce concept. Celle qui me semble la plus pertinente est celle de la World Commission on Environment and Development qui, dès 1987, définissait le développement durable comme...
Site :
http://www.constructif.fr
Le Québec sur la voie du développement durable
Pour tout voir
Le Québec sur la voie du développement durable
Le développement durable n'est pas une idée nouvelle au Ministère ni au gouvernement du Québec. En 1972, le Québec est présent à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, aussi appelée premier Sommet de la Terre, qui l'amènera à se donner une loi sur la qualité de l'environnement.
Dans les années...
Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle
Zones de pêche et biodiversité marine
Prévention du bruit
Biodiversité
Environnement et développement durable
Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...
Activités physiques et sportives et développement durable ...
Bibliographie
Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.
Le sport
Le sport peut avoir...
Date: 2017-06-24 06:12:21
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Des concepts aux indicateurs du développement durable ...
Des concepts aux indicateurs du développement durable: multidimensionnalité et responsabilisation
Gilles Allaire et Thierry Dupeuble
Français English
L'opérationnalisation du concept d'agriculture durable au moyen de la production d'indicateurs applicables à l'exploitation agricole pose de nombreuses difficultés en raison de l'intrication des dimensions spatiale et temporelle des problèmes...
Nos actions pour l'éducation à l'environnement ...
Accueil > Notre rôle et nos missions > Nos actions pour l'éducation à l'environnement
Nos actions pour l'éducation à l'environnement
L'Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) est au coeur des missions du réseau associatif agréé de la pêche et la FNPF, en tant que représentant de celui-ci, coordonne au niveau national les initiatives pour mener à bien cette...
Le Maroc au présent - Aménagement et développement durable ...
Aménagement et développement durable au Maroc : une longue marche ou une nouvelle donne ?
Pascale Philifert
Texte Bibliographie Auteur
Texte intégral
1Durant les années 2000, les priorités affichées en termes d'ouverture économique, d'aménagement du territoire et de développement durable sont devenues des éléments incontournables des politiques publiques marocaines. Au-delà des...
Site :
http://books.openedition.org
L'expérimentation du développement durable à Madagascar ...
37
Toutes les actions menées dans le cadre d'une gestion durable de l'environnement sont confrontées à la difficile question du passage à l'échelle nationale. Les projets qui promeuvent la gestion communautaire, la valorisation économique, ou la planification participative sont susceptibles de réussir, à condition que l'appui extérieur soit important, localisé et agissant sur le long...
Site :
cairn.info
5minutes.lu - Luxembourg - Ministère du Développement durable: La loi sur l ...
La loi sur l'aménagement du territoire pourrait être votée avant Pâques
RTL - jeudi 22 février 2018
0
© RTL Télé Lëtzebuerg (archive)
La nouvelle version de la loi sur l'aménagement du territoire est nécessaire pour lancer la procédure relative aux 4 plans sectoriels.
Le Conseil d'Etat a levé les oppositions formelles, qu'il avait émises sur le projet de loi, à l'exception d'une seule : il a maintenu l'opposition formelle relative aux...
Site :
http://5minutes.rtl.lu
Thèmes liés : projet loi developpement durable / loi ministere developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable
Lois et règlements - Ministère du Développement durable ... - MDDELCC
Titre
C-61.01, r.1
Règles de procédure régissant la consultation du public sur les projets d'aires protégées
Il existe plusieurs aires protégées constituées en vertu de cette loi et pour lesquelles un régime d'activités particulier est applicable à l'intérieur des limites de l'aire protégée concernée. Ce régime d'activités est prévu en partie par la loi et en partie par un plan de conservation...
Date: 2018-02-07 18:57:32
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / loi ministere developpement durable / strategie developpement durable / ministere ecologie et developpement durable
Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le ...
Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi nº 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi nº 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du...
Date: 2017-06-16 16:42:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;
Le Conseil a adopté deux projets de loi :
o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;
Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...
Site :
http://koaci.com
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Concours photo organisé par le Ministère de l’Ecologie ...
Concours photo organisé par le Ministère de l'Ecologie , du Développement Durable et de l'Energie pour les 20 ans de la loi paysage
publié le 2 octobre 2013
En 2013, la loi Paysage a 20 ans !
À cette occasion, le Ministère de l'Ecologie , du Développement Durable et de l'Energie , en...
Date: 2017-06-24 08:11:50
Site :
http://www.enroute.mediterranee.developpement-dur ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable concours / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere ecologie developpement durable concours / ministere ecologie developpement durable energie
2003 - 2013 : 10 ans de ministres de l'Ecologie en France
Roselyne Bachelot-Narquin
6 mai 2002 - 30 mars 2004
694 jours
Ministre de l'Écologie et du Développement durable (MEDD)
Ministre du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin nommée suite à la victoire de Jacques Chirac aux élections de 2002, Roselyne Bachelot-Narquin ne convainc pas alors que les rumeurs laissent entendre qu'elle rêvait du portefeuille de la culture. La ministre est confortée...
Recueil des indicateurs de suivi de la Stratégie ...
Recueil des indicateurs de suivi de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
Le Recueil des indicateurs de suivi de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020 est le résultat de la participation de...
Date: 2018-03-21 19:08:47
Site :
http://www.stat.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere environnement developpement durable quebec / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
BDHI - Accueil
Accueil
La Base de Données Historiques sur les Inondations (BDHI) recense et décrit les phénomènes de submersions dommageables d'origine fluviale, marine, lacustre et autres, survenus sur le territoire français (métropole et départements d'outre-mer) au cours des siècles passés et jusqu'à aujourd'hui.
La BDHI présente une sélection d'inondations remarquables qui se sont produites sur...
Site :
http://bdhi.fr
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
Planète Écho - Comprendre la signification des sigles ...
Où acheter du papier recyclé ?
Un papier ou un carton n'est pas forcément composé à 100 % de fibres cellulosiques de récupération. Pour mettre fin au flou qui régnait dans la dénomination "papier recyclé", l'APUR (Association des producteurs et utilisateurs de papier recyclé) a décidé de créer une marque garantissant l'appelation "papier ...
Site :
http://www.planete-echo.net
Gestion du domaine hydrique de l'État - cehq.gouv.qc.ca
Gestion du domaine hydrique de l'�?tat
2.3. Concession de droits sur le domaine hydrique de l'�?tat
La Direction de la gestion du domaine hydrique de l'�?tat peut délivrer les documents légaux régularisant une occupation du lit d'un plan d'eau par des constructions, telles que remblais, jetées, quais, brise-lames, marinas, sites aquacoles, érigées en conformité...
Date: 2018-01-04 19:38:48
Site :
cehq.gouv.qc.ca
Ministère de l’écologie et du développement durable ...
Lectures (2002-2010)
Publications de 2004
Ministère de l'écologie et du développement durable, Entreprises et environnement, Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, Paris, La documentation Française, Collection « Réponses environnement », 2004, 222 p.
Olivier Petit
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2Le rapport Entreprises et environnement se présente comme...
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
Reporting Extra Financier : obligations RSE pour les ...
L'obligation de reporting RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) est étendue à toutes les sociétés non cotées de plus de 500 salariés et de plus de 100 millions d'euros de total de bilan ou de chiffre d'affaires d'ici décembre 2016.
Le terme très général de « Reporting » couvre de nombreuses notions dans les groupes. Nous mêmes développons une offre complète de...
Site :
http://expert-consolidation.com
Mariage civil: un guide pratique à l’usage des maires et ...
Journal Officiel du 4 mai 2012
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements...
Site :
http://www.maire-info.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere ecologie developpement durable transport logement / ministere de l'environnement et du developpement durable
« Historique », Société de développement de la ... - SDBJ
1971-1976 | 1977-1982 | 1983-1986 | 1987-1994 | 1995-1997 | 1998-2003 | 2004-2007
Constitution et objet
« Le développement de la Baie-James est la clé du progrès économique du Québec, c'est la clé également de son progrès social et de sa stabilité politique : c'est l'avenir du Québec. » Cette citation du premier ministre Robert Bourassa est tirée d'un discours qu'il a prononcé le...
Site :
http://www.sdbj.gouv.qc.ca
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...
Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).
Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...
Date: 2017-06-24 05:20:11
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
La gestion durable des forêts | Alim'agri
La gestion durable des forêts
La gestion durable des forêts
filière bois
© Xavier Remongin / Min.Agri.Fr
La politique forestière est mise en oeuvre par le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. Elle assure une gestion durable des forêts en conciliant les dimensions économique, environnementale et sociale des forêts.
La gestion durable des forêts garantit leur...
Date: 2018-04-14 19:56:27
Site :
http://agriculture.gouv.fr
La responsabilité sociétale des entreprises | Ministère de ...
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Le Mardi 6 décembre 2016
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ». Énoncé plus clairement et simplement, c'est « la contribution des entreprises aux...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
La responsabilité sociétale des entreprises | Ministère de ...
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Le Mardi 6 décembre 2016
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ». Énoncé plus clairement et simplement, c'est « la contribution des entreprises aux...
Date: 2017-06-23 15:45:15
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec
La mission du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ) consiste à recueillir, consigner, analyser et diffuser l'information sur les éléments de la biodiversité , en particulier celle sur les éléments et les occurrences les plus importantes sur le plan de la conservation...
Date: 2016-09-29 13:54:24
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Thèmes liés : ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / ministere developpement durable environnement faune et parcs / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec