Articles sélectionnés pour le thème : loi ministere developpement durable
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Les institutions, organismes, associations... de ...
Les institutions, organismes, associations... de protection de la nature et de l'environnement
INSTITUTIONS, ORGANISMES...
PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE
Les parcs naturels régionaux furent créés en 1967 pour protéger et valoriser un patrimoine naturel et culturel fragile, tout en y sensibilisant le public. Association loi 1901, la fédération, porteuse d'un projet de développement...
Site :
http://www.coursdiderot.com
Formulaires en ligne - Fiche du formulaire n°13406*06
(172 Ko)
Référence(s) juridique(s) :
la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses contenues dans ce formulaire pour les personnes physiques.
En application de l'article R. 431-2 du code de l'urbanisme, j'ai pris connaissance des règles générales de construction...
Date: 2008-05-16 12:06:02
Site :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere ecologie et developpement durable / transport et developpement durable / ecologie developpement durable
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Bureau de recherches géologiques et minières — Wikipédia
Histoire et origines[ modifier | modifier le code ]
Créé par un décret de 1959 [5] , le BRGM actuel est le fruit de l'union :
du Bureau minier de la France d'outre-mer (BUMIFOM).
En 1968 , après son regroupement avec le Service de la carte géologique fondé en 1868 par Napoléon III , le BRGM est chargé du levé et de la publication de la carte géologique du territoire français. La...
Date: 2017-06-19 15:13:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
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1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
Site :
http://docplayer.fr
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Etude de la situation et de l'évolution des systèmes de ...
ÉTUDE DE CAS SUR LE BÉNIN
Préparée par B. Otchoun
Résumé
Commanditée par la FAO, l'étude ci-après décrit la situation et l'évolution des systèmes de V/A au Bénin. Elle s'insère dans le cadre d'une investigation plus globale menée au niveau de l'Afrique sahélienne.
Le contexte béninois se distingue par son climat globalement moins aride ainsi que par ses formations végétales...
Site :
http://www.fao.org