Articles sélectionnés pour le thème : ministere ecologie developpement durable transport logement
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Vigicrues - Rapport pour la prévention des risques d ...
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Ségolène ROYALMinistre de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieDéplacement de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à Météo France et au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) sur le thème de la prévision des cruesLundi 23 février 2015
Inondations...
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Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement ...
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifié définit les compétences et l'organisation des DREAL [2] .
La devise des DREAL pourrait être « faire du développement durable une réalité quotidienne » [3] .
Sommaire
Dans chaque région (hors Île-de-France et Outre-mer français qui font l'objet de...
Date: 2018-04-11 06:55:54
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Editions RGRA
23 juin 2017
Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017
La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.
Lire plus
23 juin 2017
Proposition de...
Site :
http://www.editions-rgra.com
Plan local d'urbanisme — Wikipédia
Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]
Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...
Date: 2017-06-16 19:45:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Enquête nationale transports et déplacements (ENTD) 2008 ...
Enquête nationale transports et déplacements (ENTD) 2008
Description de l'enquête
Historique
Tous les dix à quinze ans environ, le ministère chargé des transports et l'Insee conduisent une enquête nationale sur les transports. L'enquête nationale transports et déplacements (ENTD) de 2008 est dans la lignée des enquêtes précédentes. Elle succède à l'enquête transport et...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable contact / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
12 avr 2018
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2018-04-14 20:00:09
Site :
https://www.iledefrance.fr
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Changement climatique - Banque mondiale
Le changement climatique accroît les incertitudes et menace la lutte contre la pauvreté.
L'impact des phénomènes climatiques extrêmes se chiffre, chaque année, à 520 milliards de dollars en pertes de consommation et plonge 26 millions de personnes dans la pauvreté .
Le changement climatique obligera au fil du temps les établissements humains à se déplacer. La planification du...
Date: 2018-04-14 18:16:56
Site :
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