Articles sélectionnés pour le thème : principe de prevention developpement durable
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Éco-quartier - Développement Durable sur Vedura
Article publié dans Aménagement du territoire et développement durable
Un éco-quartier, ou quartier durable est un quartier urbain qui s'inscrit dans une perspective de développement durable : il doit réduire au maximum l' impact sur l'environnement , favoriser le développement économique , la qualité de vie, la mixité et l' intégration sociale .
il s'agit de construire un quartier en...
Site :
http://www.vedura.fr
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d ...
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Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
(JOUE n° L 309 du 24 novembre 2009 et Rectificatif au JOUE n° L 161 du 26 juin 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 161 du 29 juin 2010
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2018-04-14 09:57:34
Site :
https://aida.ineris.fr
Transports - Développement durable et Infrastructures ...
Transports
Poursuivre pour le Luxembourg et la Grande Région le développement d'une mobilité et de transports durables
A l'horizon de l'année 2020, l'enjeu dans les transports consiste pour le Luxembourg à tout entreprendre pour garantir à tous les niveaux de la mobilité les capacités adéquates requises par le fonctionnement socio-économique du pays dans les contextes de la Grande...
Date: 2018-03-06 13:35:43
Site :
http://www.developpement-durable-infrastructures. ...
Thèmes liés : offre d emploi developpement durable / developpement durable transport en commun / l'enjeu economique du developpement durable / developpement durable transport ferroviaire / developpement durable transport routier
Transports - developpement-durable-infrastructures.public.lu
Poursuivre pour le Luxembourg et la Grande Région le développement d'une mobilité et de transports durables
A l'horizon de l'année 2020, l'enjeu dans les transports consiste pour le Luxembourg à tout entreprendre pour garantir à tous les niveaux de la mobilité les capacités adéquates requises par le fonctionnement socio-économique du pays dans les contextes de la Grande Région et...
Date: 2018-03-06 13:35:43
Site :
https://developpement-durable-infrastructures.pub ...
Thèmes liés : offre d emploi developpement durable / developpement durable transport en commun / l'enjeu economique du developpement durable / developpement durable transport ferroviaire / developpement durable transport routier
Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc
Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc
Mise en ligne: 19 mars 2007
Prise de conscience progressive des pouvoirs publics et des entreprisesen matière de responsabilité sociale même si la confusion entre responsabilité sociale et responsabilité légale reste de mise, par Abderrahman Tlemçani
Les entreprises marocaines sont confrontées à un nouveau contexte pour le...
Date: 2018-04-14 17:15:24
Site :
http://www.iteco.be
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
HSEQ - Normes protection de l’environnement et ...
> Hygiène Sécurité Environnement Qualité
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Le Groupe LE CALVEZ, par ses orientations et ses actions, est engagé dans une démarche de développement durable :
Pour être en conformité avec les directives nationales et européennes en matière de respect de l'environnement.
Pour développer la rentabilité économique de ses sociétés, en cherchant à réduire les...
Site :
http://www.lecalvez.com
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Responsabilité environnementale - Quelles évolutions ...
Responsabilité environnementale - Quelles évolutions juridiques ?
Responsabilité environnementale
Quelles évolutions juridiques ?
Procès de l'Erika, loi LRE, directive REACH, principe pollueur-payeur... : le dommage environnemental se trouve désormais progressivement reconnu dans toutes ses composantes. Le point d'une décennie d'évolution réglementaire.
Du 5 octobre au 18...
Date: 2017-06-24 04:42:49
Site :
http://www.officiel-prevention.com
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Guide des institutions | Portail de la Wallonie
Tel: 081 77 20 00 - 02
Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement
Gère les patrimoines naturels, agricoles et ruraux de la Région wallonne en termes de prévention, de protection et de remédiation ;
Élabore et propose des axes de développement conformes aux déclarations gouvernementales dans les secteurs agricoles, sylvicoles et...
Site :
http://www.wallonie.be
Développement durable des territoires littoraux - Sénat
proposition de loi reprend les dispositions de la proposition de loi n° 176 (2016-2017) portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique telle qu'adoptée par le Sénat en 1ère lecture. Ce dernier texte a été adopté en 2e lecture par l'Assemblée nationale le 31 janvier 2017 avant de voir son examen interrompu par la suspension des travaux parlementaires.
Considérant...
Date: 2018-04-06 13:03:37
Site :
senat.fr
Thèmes liés : developpement durable entreprises et territoires / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / loi developpement durable
Transport et Mobilité Durable, Formation à la Gestion d'un ...
et labels
Bemobi Conseil est qualifié Afnor pour réaliser ses missions d'audit énergétique EN 16247 (Loi Daddue)
Bemobi Formation propose des formations à la prévention du risque routier et à l'écoconduite dont les méthodes sont labellisées par l'AFNOR. De plus, les formations dispensées sont éligibles aux financements des OPCA (organisme paritaire collecteur agréé)
Projets,...
Site :
http://www.bemobi.fr
Processus et autodiagnostic sur la norme NF EN 15838 ...
1 000 000
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Outre l'importance croissante du secteur, deux tendances sont à noter :
L'externalisation des CCC : de nombreuses entreprises tendent à sous-traiter les services de contact au client, les centres de contact client externalisés représentent actuellement 20% du secteur, soit 60 000 emplois et 1,8MaEUR de CA (Source : SP2C)
La délocalisation des CCC :...
Date: 2013-05-13 05:04:02
Site :
http://www.utc.fr