Articles sélectionnés pour le thème : que signifie le terme developpement durable
→ 108 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Dimensions humaine et sociale du développement durable ...
Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?
Sandrine Rousseau
Français English
La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...
Site :
developpementdurable.revues.org
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable ...
25 Mai. 05
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable, social... un brin de compréhension
Se lancer à l'assaut des définitions relève d'une mission presque impossible tant elles sont nombreuses et n'obtiennent pas toujours de consensus. Mais essayer de démêler les grands principes sans entrer dans les subtilités qui soulèvent la discorde peut s'avérer utile pour mieux cerner...
Site :
http://veilletourisme.ca
Développement durable | Bâtir son quartier
Nouvelles
Développement durable
Bâtir son quartier considère que l'habitation communautaire s'inscrit de facto dans la logique de développement durable, elle est socialement rentable, économiquement viable et soutenable d'un point de vue environnemental.
+ - L'HABITATION COMMUNAUTAIRE COMME VECTEUR DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
En effet, la notion de « lutte à la pauvreté » est centrale...
Site :
http://www.batirsonquartier.com
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
« Il y a suffisamment de ressources sur cette planète pour répondre aux besoins de tous, mais il n'y en a pas assez s'il s'agit de satisfaire le désir de possession de certains » Gandhi
« Aucun problème ne peut être résolu avec le même niveau de conscience qui l'a créé. » Albert Einstein
La crise écologique globale est la plus importante forme de crise de civilisation que...
Site :
ritimo.org
Un exemple de développement durable....qui dure! - Environnement - LeVif.be
Membre du Conseil consultatif de La Fondation Mae Fah Luang, Thaïlande.
Opinion
05/03/16 à 17:30 - Mise à jour à 07/03/16 à 11:31
Un exemple de développement durable....qui dure!
Lors de sa récente assemblée générale, l'ONU a fait le point sur le progrès qu'a fait le monde par rapport aux "OMD" (objectifs du Millénaire pour le développement) ; qu'elle s'était fixés il y a 15 ans....
Site :
http://www.levif.be
3 lois une vision du territoire qui se construit. Pays ...
3 lois une vision du territoire qui se construit. Pays, agglomérations et développement durable.
Obtenir le lien
LE LIEN ENTRE LES LOIS SRU, VOYNET ET CHEVENEMENT.
Rappeler LOADT Charles Pasqua, 1995.
Nous parlons des lois suivantes :
- La loi d'Orientation sur l'Aménagement et le Développement Durable du Territoire (dite loi Voynet ou LOADDT ),...
Site :
https://stavcours.blogspot.com
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / loi orientation amenagement et developpement durable territoire / loi orientation amenagement et developpement durable territoire 1999 / loi sru developpement durable / projet loi developpement durable
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...
Croissance compatible avec developpement durable? | Yahoo ...
Croissance compatible avec developpement durable?
Pour mon meilleur ami: incompatible
Pour moi: indispensable
Are you sure you want to delete this answer?
Yes
Sorry, something has gone wrong.
Trending Now
Best Answer: Excellente question, à mon sens.
Tout dépend de ce qu'on entend par « croissance ».
Actuellement, on est encore à la croissance « toujours plus ». Et dans ce cadre,...
Site :
https://answers.yahoo.com
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Les 10 tendances du green business à suivre ... - e-rse.net
Les 10 tendances du green business à suivre en 2017
Lisibilité
Feb 14, 2017
A- A A+
Quelles sont les 10 tendances du green business à suivre cette année ? Entre la blockchain, la supply chain ou les matériaux innovants, on fait le point !
Comme chaque début d'année, nous avons l'occasion de nous adonner à un peu de prospective. Et la prospective, dans le monde de la RSE et du...
Site :
e-rse.net
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Développement humain Durable au Burkina : Il y'a du chemin ...
Développement humain Durable au Burkina : Il y'a du chemin à faire
Publié le lundi 3 juin 2013
Le PNUD a présenté son rapport national sur le développement humain durable au Burkina Faso. Ce rapport présente des chiffres alarmants aussi bien sur l'indice de développement du pays que sur les disparités qui existent entre les différentes régions du pays. Ce rapport démontre aussi que...
Date: 2018-04-14 23:36:27
Site :
http://www.evenement-bf.net
Thèmes liés : rapport sur l indice de developpement humain durable / l economie du developpement durable / rapport developpement durable industrie / rapport developpement durable / education et developpement humain
Tourisme durable — Wikipédia
Tourisme durable
Pour les articles homonymes, voir Tourisme (homonymie) .
Des informations de cet article ou de cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes »
(octobre 2009).
Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .
Cet article a...
Date: 2018-04-14 18:20:50
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Gouvernance d’entreprise – Développement durable - Suncor ...
Partagez cette page:
La gouvernance de l'entreprise
Les difficultés économiques mondiales, les attentes accrues des intervenants et un contexte de réglementation de plus en plus complexe nous obligent à respecter des normes élevées dans l'exercice de nos activités. Aujourd'hui, les sociétés misent sur la confiance, la transparence et la responsabilité, en commençant par les membres du...
Site :
sustainability.suncor.com
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a ...
Afficher les dernières actualités
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner
58 656 lectures / 3 commentaires Actualité mise à jour le 21 novembre 2013, 11 h 04
L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...
Epargne : comparatif entre le Livret A et le LDD en 2018
Le Livret A et le Livret développement durable et solidaire (LDDS, ex LDD) sont en quelque sorte des faux jumeaux de l'épargne réglementée. Même taux de rémunération, mêmes intérêts non imposables, même exonération de prélèvements sociaux... Qu'est-ce qui différencie le Livret A et le LDD en 2018 ?
Points communs entre Livret A et LDD - LDDS
Ouverture et détention : le réseau...
3-0.fr
Qu'est-ce qu'un événement éco-responsable ?
D'après le Guide Pratique des Allégations Environnementales du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (édition de janvier 2012), le choix des termes définissant un événement responsable sous-entend des spécificités et sont parfois mal appropriés. Evénements 3.0 vous propose une remise à niveau :
Durable : la notion de durabilité implique un véritable engagement, une contribution de la part d'une organisation, en référence au développement durable et non à un...
Date: 2017-06-24 06:58:04
Site :
http://www.3-0.fr
Thèmes liés : ministere ecologie developpement durable transport logement / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
Contrôle interne et RSE : une vraie réponse aux besoins de ... - Lettre du cadre
15/09/2014 | par Channez Krim | Management d'équipe
©maybefalse - istock
Contrôle interne, responsabilité sociale des organisations, ces termes font aujourd'hui partie du langage. Mais ils sont rarement clairement définis. On souligne aussi rarement le nécessaire lien entre ces deux notions. Pourtant, la prise en compte de ce lien devient essentielle dans la gouvernance des organisations...
Site :
http://www.lettreducadre.fr
La Charte marocaine de l’Environnement et du Développement ...
Voulu par le Roi du Maroc et élaboré par une commission gouvernementale, le projet de la Charte Nationale de l'Environnement et du Développement Durable (CNEDD) ambitionne de faire évoluer la politique environnementale du pays. Le libellé sommaire de ce texte peut conduire à s'interroger sur sa réelle portée en droit de l'environnement. Le discours royal l'ayant initié (juillet 2009)...
Site :
vertigo.revues.org
Mettre en pratique la RSE dans son entreprise | Pratique.fr
Mettre en pratique la rse dans son entreprise
Mettre en pratique la RSE dans son entreprise
Publié le
La mise en place de la RSE dans son entreprise
A+
A-
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la déclinaison des principes du développement durable à l'échelle de l'entreprise. Elle signifie essentiellement que les entreprises, de leur propre initiative, contribuent à...
Site :
https://www.pratique.fr
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Hervé Rakoto Ramiarantsoa
Français English
De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...
Site :
https://echogeo.revues.org
Ressources minérales et développement durable . Le cas ...
Bibliographie
Introduction
Les ressources minérales constituent par définition, à l'intérieur de la terre, un stock fini. A la différence des ressources biologiques, renouvelables par photosynthèse et plus généralement la dynamique des systèmes vivants, ces ressources ne sont dans l'ensemble pas renouvelables. Mais cette caractéristique ne doit pas amener à exclure ces ressources du...
Date: 2017-06-24 07:26:17
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsabilité d'entreprise | BCV - Banque Cantonale Vaudoise
Responsabilité d'entreprise
Rapport 2016-2017
Avec des faits, des chiffres et des exemples concrets, ce document présente la façon dont la Banque remplit sa mission cantonale en faveur d'un développement durable fondé sur des critères économiques, sociaux et environnementaux.
Rapport de Responsabilité sociale d'entreprise 2016 et 2017
Assumer sa responsabilité sociale signifie pour la...
Site :
bcv.ch
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Gouvernance financière — Wikipédia
La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]
Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...
Date: 2018-04-13 07:49:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Saint-Brieuc Agglomération : S'implanter
Depuis plusieurs années, Saint-Brieuc Agglomération s'est engagée dans une stratégie globale de développement de l'emploi, notamment par l'insertion. Elle oeuvre ainsi au renforcement de l'attractivité économique de notre territoire et apporte un soutien significatif à la création et au développement des...
Date: 2016-09-05 10:08:06
Site :
http://www.saintbrieuc-agglo.fr
Thèmes liés : l economie du developpement durable / saint brieuc entreprise developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise
La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l ...
Entrez un ou plusieurs mot(s) clé(s)
Rechercher dans ce document
Rechercher dans toute la matière
La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement ?
La croissance économique a pour finalité d'améliorer les conditions de vie et le bien-être de la population. Pourtant, certaines de ses conséquences, comme l'épuisement des ressources naturelles ou...
Site :
assistancescolaire.com
Compte developpement durable : le placement éthique | HSBC
Des placements qui répondent à vos objectifs et préoccupations sociales
HSBC Sustainable Euroland Equity
HSBC Sustainable Euroland Equity a pour objectif de maximiser la performance, sur un horizon
de placement recommandé d'au moins cinq ans, en investissant sur des titres d'entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) ainsi que...
Site :
https://www.hsbc.fr
profil de secteurs de l'environnement et de l'aménagement ...
dernière mise à jour : Mars 2015
PROFIL DE L'INDUSTRIE
DE L'ENVIRONNEMENT
Le secteur de l'environnement est très large. Elle couvre plusieurs domaines et des carrières qui sont toutes aussi diversifiées.
On peut diviser l'industrie de l'environnement en 4 domaines différents, soit :
AIR :
Il existe 4 catégories de polluants atmosphériques, soit :
principaux polluants atmosphériques...
Date: 2015-04-10 13:30:13
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Responsabilité Sociétale d’Entreprise - SCC
Responsabilité Sociétale d'Entreprise
Le mot de la Direction
Notre politique de Responsabilité Sociétale d'Entreprise (RSE) exprime notre démarche en matière de développement durable. Elle induit les transformations des systèmes de gouvernance et impose une évolution progressive de la culture de notre entreprise. Notre politique RSE influence les nouveaux produits et services à...
Site :
http://france.scc.com
Loi SRU : objectifs atteints - Lettre du cadre
30/01/2015 | par Stéphane Menu | Actualités
© Gérard LEMAIRE-fotolia
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie une étude attestant que l'art 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) « a joué un rôle essentiel dans le développement des logements sociaux dans les années 2000 ». Notamment dans les communes très en retard en...
Site :
http://www.lettreducadre.fr
Thèmes liés : loi sru developpement durable / developpement social urbain durable / www donnees centre developpement durable gouv / developpement durable et renouvellement urbain / loi developpement durable france
Le plan local d'urbanisme (PLU) - L'ETAT dans le Vaucluse ...
Le plan local d'urbanisme (PLU)
Article créé le 16/02/2017 par DDT de vaucluse - Service Prospective Urbanisme et Risques
Mis à jour le 02/06/2017
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document de planification à moyen terme. Il couvre l'intégralité du territoire communal.
Sa définition
Le plan local d'urbanisme ( PLU ) est un document de planification qui traduit la politique...
Date: 2018-04-14 20:10:23
Site :
http://www.vaucluse.gouv.fr
Thèmes liés : developpement durable amenagement urbain / definir developpement durable / protection de l'environnement et developpement durable pdf / le developpement durable et l'environnement pdf / conseil general environnement developpement durable
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Social — Wikipédia
Social en tant que concept sociologique[ modifier | modifier le code ]
Les conceptualisations sociologiques de ce que représente le social sont apparues avec la nécessité de définir l'objet de recherche de la sociologie. Georg Simmel et Émile Durkheim furent les premiers sociologues, et définirent ce qu'est la sociologie en posant comme objet de recherche spécifique, le social ;...
Date: 2018-04-14 18:53:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / l economie du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable
Développement Durable | Green Furniture Concept
Global Europe Nordic UK America
Développement Durable
Green Furniture Concept est né d'un profond désir d'être un leader dans la conception de meubles et de production durables. La durabilité guide notre développement et fait partie de notre âme tout comme celle de l´entreprise. En tant que tel, nous nous engageons à intégrer la durabilité dans vos processus d'affaires mais également...
Site :
https://greenfc.com
Durable.com : développement durable, actualités, dossiers ...
Depuis de nombreuses années maintenant l'agriculture biologique fait beaucoup parler d'elle et elle représente même une ...
Le jeudi 19 Septembre 2013 - Par Rédaction Durable
Saviez-vous qu'en moyenne un français passe plus de 1700 heures...
Site :
http://www.durable.com
Thèmes liés : dossier environnement et developpement durable / dossier developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
Sustainable development », expression très mal traduite en français pas « développement durable », est aujourd'hui un concept dévoyé.
Ceci dit, une des définitions qui présente un certain consensus est celle donnée par le Conseil mondial de l'environnement et le développement CMDE en 1987 (Rapport Brundtland : présidé par la ministre norvégienne Gro Harlem...
Site :
ritimo.org
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
La RSE, un enjeu majeur de la stratégie de l''entreprise
Home / RSE / La RSE, un enjeu majeur de la stratégie commerciale et marketing
Blog
21 mai 2015/ Nathalie LABATE / RSE / 0 comments
Parce que mener une démarche RSE passe aussi par une valorisation des actions menées auprès des parties prenantes (clients, fournisseurs, collaborateurs, actionnaires), nous avons rencontré Stéphanie Michel Amato, co-fondatrice du cabinet conseil AJEM...
Site :
http://www.izypeo.com
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ...
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
Mode :
Contenu :
Consommation d'énergie Non Renouvelable (NR)
« Je sais pourquoi tant de gens aiment couper du bois. C'est une activité où l'on voit tout de suite le résultat. »
(A. Einstein)
Les énergies non renouvelables sont des sources d'énergie qui ne se renouvellent pas assez rapidement pour être considérées comme...
Date: 2013-11-15 07:31:29
Site :
http://stockage.univ-valenciennes.fr
Thèmes liés : developpement durable energie renouvelable / developpement durable energie eolienne / developpement durable energie solaire / developpement durable energie nucleaire / developpement durable energie petrole
Gestion différenciée — Wikipédia
Gestion des zones arbustives[ modifier | modifier le code ]
Protection contre les animaux : dans les secteurs particulièrement exposés, le gibier peut provoquer des dégâts irréversibles, notamment au niveau des écorces, sur les jeunes plantations. Dans ce cas, il est indispensable de placer des filets de protection autour des arbustes, avec un léger buttage pour éviter les passages...
Date: 2017-06-21 08:04:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...
Les données environnementales
Les données régionales ou territoriales disponibles
Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.
Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L'inventaire des zones naturelles...
Date: 2017-06-23 17:48:36
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...