Articles sélectionnés pour le thème : activite commerciale d'une entreprise definition
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Modèle étude de marché exemple plan
Accueil > Etude de marché > Rédiger une étude de marché
Modèle étude de marché exemple plan
Une étude de marché a pour objectif de mieux comprendre le marché sur lequel on souhaite intervenir et en particulier :
la demande (les clients potentiels)
l'offre (les concurrents)
l'environnement du marché (qui pourrait influencer le marché et le modifier).
Même pour développer une...
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Responsabilité sociale des entreprises - ACCE Group
Formations
Responsabilité sociale des entreprises
La Responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.
La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement...
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http://acce-conseil.com
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? Comment la ...
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise?
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? (On parle aussi de « management stratégique »)
Michael Porter, spécialiste dans le domaine de la stratégie a défini celle-ci comme suit :
« La Stratégie, c'est la réalisation des choix d'allocation de ressources (financières, humaines, technologiques, etc.) qui engagent l'entreprise dans le long terme...
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http://direction-performance.be
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de ...
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de titre ?
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1. Définition de la gestion - Valorisation du capital humain
Accueil » 6. Gestion d'entreprise et/ou d'organisme » 6.4 Gestion administrative et financière » 1. Définition de la gestion
1. Définition de la gestion
Gérer une entreprise ou un organisme communautaire, c'est développer et mettre en place les outils qui permettent le partage d'informations, la discussion de stratégies et la prise de décisions en toute...
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http://valorisationcapitalhumain.ca
Thèmes liés : definition de la gestion administrative d'une entreprise / definition de la gestion financiere d'entreprise / la gestion financiere d'une entreprise definition / definition du gestion d'entreprise / definition gestion d entreprise
Définition entreprise solidaire - Val de Marne Actif Pour ...
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Définition entreprise solidaire
Le coeur de métier du réseau France Active, et sa priorité, est de contribuer à la création ou à la consolidation d'emplois pour des personnes en difficulté d'insertion professionnelle ou handicapées.
Son champ d'intervention englobe cependant des entreprises...
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Obligation de reclassement et groupe de sociétés - svp.com
Toute entreprise est confrontée un jour ou l'autre au délicat problème de reclassement d'un salarié, soit qu'il soit devenu médicalement inapte à son emploi, soit qu'il soit visé par un licenciement économique.
Le groupe périmètre du reclassement
" Un licenciement ne peut être envisagé qu'après que l'employeur ait tenté de procéder au reclassement du salarié concerné dans...
Site :
http://www.svp.com
Thèmes liés : definition juridique groupe d'entreprises / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / economie d'entreprise cours / activite commerciale d'une entreprise definition
Progiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
En 1978 , la Commission de terminologie de l'informatique créée par le ministre français de l'Industrie a donné la définition suivante : « Un ensemble complet et documenté de programmes conçus pour être utilisés par différents utilisateurs et capables de remplir la même application ou fonction. »
Le Dictionnaire de l'informatique donne la...
Date: 2018-04-13 07:43:55
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Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'entreprise en gestion
Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...
1 250 000 1 250 000
b) La réouverture des comptes
En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous
D Banque...
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cours-gratuit.com
Economie et Organisation de l'Entreprise:l'Environnement ...
- Secteur : Collaboration avec les partenaires.
- Marché : l'entreprise doit connaitre son marché.
B. Contraintes subjectives :
Choix de la forme juridique ;
- Démarrer en seul : entreprise individuelle ou entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.
- Démarrer en équipe : société à responsabilité limitée, société anonyme, etc.
Choix de la source de financement:
Apport en...
Date: 2017-06-06 22:34:31
Site :
http://gestionfacile.blogspot.com
Le reporting extra-financier, une obligation pour les ...
Quelles sont les définitions qui font référence au niveau international ?
1. Qu'est-ce que la responsabilité sociale des entreprises ou RSE ?
La Responsabilité Sociale des Entreprises, également appelée Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est la mise en pratique du développement durable par les entreprises.
Une entreprise qui pratique la RSE va donc chercher à avoir un...
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novethic.fr
Economie BTS 1, Tous les mots clés - sitecon.free.fr
Tous les mots clés
A
Action
titre de propriété négociable représentant une partie du capital d'une société anonyme ou d'une société en commandite par actions.
Agents économiques
selon la comptabilité nationale, les sociétés non financières, les institutions de crédit, les entreprises d'assurance, les administrations, les ménages et le reste du monde, c'est-à-dire les relations...
Date: 2005-07-05 20:27:06
Site :
http://sitecon.free.fr
La fiscalité du régime agricole - joptimiz.com
La fiscalité du régime agricole
Caractéristiques
L'agriculture est une activité civile, l'agriculteur est, très majoritairement, un entrepreneur individuel.
Nous verrons dans cette partie, les modes de détention de l'activité ainsi que la retraite de l'exploitant.
Nous verrons également que la palette des sociétés d'exploitation agricole est vaste : elle comprend le groupement...
Date: 2017-12-03 17:45:31
Site :
http://www.joptimiz.com
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les modalités du développement stratégique | BTS ...
La croissance est au cours du temps :
l'augmentation des dimensions de l'entreprise
le changement des caractéristiques de l'entreprise (technologie, financement, RH, organisation)
La croissance est donc un processus quantitatif (dimensions) et qualitatif (changement de structures).
La Croissance quantitative : La croissance se repère à l'aide de 3 sortes d'indicateurs :
le volume des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Responsabilite sociale des entreprises - fracademic.com
Responsabilite sociale des entreprises
Responsabilité sociale des entreprises
La responsabilité sociale (ou sociétale) des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales , environnementales , et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire [1] .
La RSE résulte de...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
LOI - WET
Article 1 .
En vigueur : 08-04-2002> La présente convention collective de travail a pour objet en premier lieu de garantir :
1° d'une part, le maintien des droits des travailleurs dans tous les cas de changement d'employeur du fait du transfert conventionnel d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise; le transfert réalisé dans le cadre d'un concordat judiciaire est un transfert...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition d'entreprise commerciale / definition jurisprudentielle du contrat d'entreprise / definition juridique du contrat d'entreprise / definition de cadre d'entreprise
Ne pas confondre société et entreprise - vadway.com
1 - La société
En droit, le mot société a deux sens ( 1)
d'une part, il désigne le contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ; c'est l'acte constitutif de la société ;
d'autre part, il désigne la personne juridique, dite personne morale, à laquelle...
Site :
http://www.vadway.com
Intérim (travail) — Wikipédia
Le travail temporaire en France[ modifier | modifier le code ]
Dans le monde du travail , le recours à l'intérim est une forme de contrat de travail temporaire, différente du contrat à durée déterminée (CDD). Légalisé par la loi 72-1 du 3 janvier 1972 [1] , l'intérim est destiné initialement à assurer le remplacement exceptionnel des employés d'une entreprise, puis s'étend au...
Date: 2017-06-18 22:06:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
La RSE, un enjeu majeur de la stratégie de l''entreprise
Home / RSE / La RSE, un enjeu majeur de la stratégie commerciale et marketing
Blog
21 mai 2015/ Nathalie LABATE / RSE / 0 comments
Parce que mener une démarche RSE passe aussi par une valorisation des actions menées auprès des parties prenantes (clients, fournisseurs, collaborateurs, actionnaires), nous avons rencontré Stéphanie Michel Amato, co-fondatrice du cabinet conseil AJEM...
Site :
http://www.izypeo.com
Consultant — Wikipédia
Un consultant est un prestataire de services en conseil [1] . Les consultants sont souvent regroupés au sein de sociétés de conseil , ou bien interviennent de façon indépendante. Il dispose d'un savoir-faire avéré dans un domaine bien précis sans pour autant être spécialiste.
Selon le Grand dictionnaire terminologique [2] , le mot anglais consultant désigne un spécialiste extérieur...
Date: 2017-06-18 13:37:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Valeur ajoutée d'une entreprise - Calculer et Comprendre ...
Valeur ajoutée d'une entreprise - Calculer et Comprendre la valeur
Valeur ajoutée d'une entreprise - Calculer et Comprendre la valeur
Mis à jour le 16/06/2017
La valeur ajoutée d'une entreprise mesure la création de valeur d'une entreprise avant tout. C'est un terme financier et comptable qui est mesuré au compte de résultat. La valeur ajoutée permet d'évaluer la richesse créée pour la...
Date: 2017-06-24 11:08:06
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : definition de valeur d'entreprise / definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition valeur financiere d'une entreprise / definition valeur ajoutee entreprise / definition valeur de l'entreprise
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Site :
http://www.marocentrepreneurs.com
Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir
CP Ville
Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise
Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.
Hypothèse 1...
Site :
https://www.macreationdentreprise.fr
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
Le groupe
La gouvernance des sociétés d'assurance*
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2017-06-24 12:01:21
Site :
http://www.atlas-mag.net
L'avenir du travail : quelles redéfinitions de l'emploi ...
Date de publication :
Jeudi 10 Mars 2016
À quoi ressemblera le travail demain ? Serons-nous tous entrepreneurs nomades ? Le contrat commercial aura-t-il remplacé le contrat de travail et l'intermittence sera-telle devenue la règle ? L'entreprise modulaire et les fabs labs auront-ils eu raison du bureau et de l'usine traditionnels ? Les espaces de co-working et les réseaux professionnels se...
Date: 2017-06-24 06:00:53
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise selon l'approche economique / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise
Qu'est-ce qu'une entreprise responsable en matière de RSE
Comment la RSE se développe-t-elle au niveau international ?
1. Qu'est-ce que la responsabilité sociétale des entreprises ou RSE ?
La Responsabilité Sociétale des Entreprises, également appelée Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est la mise en pratique du développement durable par les entreprises.
Une entreprise qui pratique la RSE va donc chercher à avoir un impact positif...
Site :
novethic.fr
Entreprises et développement durable - [CDURABLE.info l ...
Des bénéfices certains du (...)
La problématique suscitée par le rapport développement durable entreprises
Il existe aujourd'hui beaucoup de communications autour du concept de développement durable. Celui-ci est couramment présenté comme étant d'intérêt général, voire d'utilité publique. De nature multidimensionnelle, en dépit des critiques et ambiguïtés qu'il suscite parfois,...
Date: 2017-06-24 05:17:33
Site :
http://cdurable.info
chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management
chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management
CHAPITRE 2 FINALITE DE L'ENTREPRISE ET MANAGEMENT
I FINALITE ET OBJECTIFS DE L'ENTREPRISE
A. LA FINALITÉ DE L'ENTREPRISE SELON PETER DRUCKER
1. La satisfaction du client
Selon Peter Drucker, « une entreprise ne se définit pas par sa raison sociale, ses statuts ou la législation », elle se définit d'abord par le besoin que le client...
La gestion des ressources humaines dans une entreprise d’économie ...
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2016-06-01T11:12:39.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Cas des entreprises du secteur textile-habillement-cuir
I. Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir : entreprises concernées
1
Les h et i du II de l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : service recherche et developpement d'une entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition
Dépenses d'entreprise - cra-arc.gc.ca
Dépenses d'entreprise
Dépenses d'entreprise
En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.
Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour toute dépense dépend si elle est considérée comme étant une dépense courante ou une dépense en capital. Pour en savoir...
Date: 2017-01-03 21:38:28
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
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LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Dépenses d'entreprise - Canada.ca
Entreprise individuelle et société de personnes
Dépenses d'entreprise
En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou que vous allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.
Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour n'importe lesquelles de vos dépenses dépend si elles sont considérées comme une dépense...
Date: 2018-04-14 21:43:21
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / service commercial d'une entreprise definition / activite commerciale d'une entreprise definition / definition d'entreprise commerciale / definition de l'entreprise commerciale
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Definition De L Environement Interne De L Entreprise dissertations ... - Etudier.com
Diagnostique interne externe
relations avec l'environnement. Il va permettre d'identifier ce qui fait la spécificité de l'organisation ; Il va aider l'équipe dirigeante dans le processus de prise de décision lors du choix d'une option stratégique. I- Le diagnostique interne. Définition : C'est l'analyse des ressources et des compétences de l'organisation afin de connaître ses forces et...
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http://www.etudier.com
Introduction - Le développement durable dans les PME ...
We are building a better NBS experience Explore
Des ressources rigoureuses qui vous aideront à prendre les meilleures décisions en développement durable
Accueil > Connaissances > PME > Introduction - Le développement durable dans les ...
Introduction - Le développement durable dans les PME
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Introduction
Qu'est-ce que le développement durable en entreprise?
Le...
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http://nbs.net
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2018-04-09 09:48:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avis CCRCS - Comité de Coordination du Registre du ...
Accueil
Avis du Comité de Coordination du Registre du Commerce et des Sociétés
Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés. Il intervient soit sur saisine écrite émanant d'un greffier, d'un centre de formalités des entreprises, d'un professionnel...
Site :
http://www.cngtc.fr
Thèmes liés : definition de gestion de l'entreprise pdf / definition de l'immobilier d'entreprise / definition du mot comite d'entreprise / entreprise de l'economie sociale definition / definition d'une entreprise commerciale pdf
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-06-18 17:37:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Knowledge Management : LCA Performances Ltd Formation
Formation knowledge management
Formation knowledge management constitue l'un des principaux avantages concurrentiels pour aider les entreprises à créer et à apprendre les connaissances stratégiques, plus rapidement que les concurrents. Face à cet enjeu stratégique, cette formation knowledge management fait partie d'un levier pour favoriser le...
Date: 2018-03-22 15:27:54
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http://www.lca-performances.com
IF - Taxe foncière sur les ... - bofip.impots.gouv.fr
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2017-04-05T10:09:38.000+02:00
IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonérations des immeubles rattachés à des entreprises commerciales implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
1
L' article 1383 C ter du code général des impôts (CGI) prévoit une exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / definition de l'entreprise commerciale / definition politique commerciale d'une entreprise / definition et caracteristiques de l'entreprise / definition communication dans l'entreprise
Assemblée nationale - Economie : croissance, activité et ...
Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Article 83
Réforme de la justice prud'homale.
Article 85
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Article 95
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Dispositions Juridiques Communes - bofip.impots.gouv.fr
- en matière d'instruction des demandes d'aides publiques ( Décret n°55-486 du 30 avril 1955 relatif à diverses dispositions d'ordre financier ; art. 30 ).
80
Au-delà de ces cas d'utilisation clairement identifiés, et dans la mesure où la délivrance d'attestations rédigées sur papier libre est proscrite, une attestation de régularité fiscale dématérialisée ou n° 3666-SD (CERFA n°...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours d'economie de l'entreprise pdf / gouv fr creation d'entreprise / impots gouv fr cotisation fonciere entreprises / cours economie d'entreprise 1ere annee pdf / cours economie d'entreprise 1ere annee
Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
La gestion d'entreprise | Le coin des entrepreneurs
La réduction d'impôt pour frais de comptabilité et d'adhésion à un CGA
Publié le 11 avril 2018 dans la thématique L'impôt sur le revenu - Dernière mise à jour le 11 avril 2018
Certains chefs d'entreprises peuvent bénéficier d'une réduction au niveau de leur impôt sur le revenu lorsqu'ils exposent des dépenses pour la tenue de leur comptabilité et pour l'adhésion à un centre...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : definition de la gestion financiere d'entreprise / la gestion financiere d'une entreprise definition / definition gestion de contenu d'entreprise / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition de la gestion administrative d'une entreprise
Définition « CNPL
services est plus que jamais
une nécessité dans la société.
La profession libérale désigne toute profession exercée sur la base de qualifications appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans l'intérêt du client et du public (source, considérant no 43 de la...
Site :
http://www.cnpl.org
La RSE chez Utopies
Peut-être y avons-nous déjà répondu ...
Que fait concrètement Utopies ?
Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...
Site :
http://www.utopies.com
Location meublée professionnelle ou non professionnelle (LMP – LMNP ) : synthèse ...
Une imposition des profits de l'activité de location meublée dans la catégorie des bénéfices industriels de commerciaux (BIC)
Pourquoi une imposition au titre du BIC ?
Si juridiquement la location meublée est une activité civile, elle revêt sur le plan fiscal un caractère commercial. Par conséquent, les revenus tirés de la location meublée d'un immeuble, neuf ou ancien, sont imposés...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition / cours economie d'entreprise 1ere annee / definition contrat d'entreprise code civil / service commercial d'une entreprise definition