Articles sélectionnés pour le thème : definition d'entreprise individuelle
→ 314 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
LA SOCIETE EN FORMATION - Sommaire - juripole.fr
PREMIERE PARTIE
TITRE 1 : la notion de société en formation
Préalablement à l'étude du régime de la société en formation et du statut de ses associés, une définition cohérente de cette notion s'avère nécessaire. Cette démarche se fera en deux étapes ; d'une part en distinguant la société en formation d'autres types de groupements relativement proches, ce qui nous permettra...
Site :
http://www.juripole.fr
Institut Européen des Sciences Avancées ... - IESAS (France)
Notre association a pour objet de rassembler tous les acteurs du secteur privé et de la puissance publique en charge de hautes responsabilités dans le domaine de la sûreté et de la sécurité.
L'institut qui a été crée en juillet 1997 réunit déjà un grand nombre de membres très diversifiés : des responsables de la sécurité de très grandes entreprises, des officiers supérieurs de...
Date: 2017-02-05 15:59:14
Site :
http://www.esas-institute.com
Définition de l'économie sociale - caissesolidaire.coop
Projet coopératif /
Définition de l'économie sociale
L'apport de l'économie sociale dans le développement économique du Québec est considérable. Cette économie représente plus de 7000 entreprises, 125 000 emplois et un chiffre d'affaires de 17 milliards $. L'économie sociale représente plus de 5 % du produit intérieur brut du Québec (PIB).
À l'occasion du Sommet sur l'économie et...
Date: 2017-06-24 05:33:37
Site :
https://www.caissesolidaire.coop
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition entreprise d'economie sociale / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition developpement economique et social
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-14 17:06:09
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Ligne directrice - Développement Pharmaceutique ICH thème ...
1. Introduction
1.1 Objectif de la directive
La présente directive décrit le contenu suggéré de la section 3.2.P.2 (Développement pharmaceutique) d'une présentation réglementaire, suivant le mode de présentation du document technique commun (CTD) ICH M4.
La section concernant le développement pharmaceutique permet de présenter l'information obtenue dans le cadre de l'application de...
Date: 2017-06-24 05:14:02
Site :
https://www.canada.ca
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
consulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / definition d'entreprise public / service commercial d'une entreprise definition
Définition : Société d’économie mixte (SEM)
Le PERP est un placement retraite peu contraignant.
VRAI FAUX
FAUX
Le PERP est un produit d'épargne assorti de fortes contraintes :
les capitaux placés dans un PERP sont bloqués jusqu'au départ à la retraite de l'épargnant (sauf dans trois cas : invalidité, fin de droits aux allocations chômage pour les salariés, liquidation judiciaire d'une entreprise individuelle pour les non-salariés),
le capital placé et ses revenus ne peuvent être reversés à la retraite de l'épargnant que sous la forme d'une...
Site :
http://www.banque-info.com
Thèmes liés : definition entreprise d'economie mixte / definition d'entreprise economique / definition d'entreprise individuelle / definition finance d'entreprise / definition la finance d entreprise
Stratégie communication interne - Travail Associé (Lyon et ...
La communication interne
incontournable et centrale
L'environnement bouge, les entreprises se transforment , les modes de communications évoluent notamment avec la digitalisation. Vos équipes ont plus que jamais besoin de stabilité et de visibilité. La communication interne prend alors tout son sens. Notre agence de communication hybride implantée en Auvergne Rhône-Alpes vous accompagne...
Site :
https://www.travailassocie.com
Thèmes liés : strategie de communication interne dans l'entreprise / strategie communication interne entreprise / definition communication interne de l'entreprise / definition communication interne entreprise / strategie de communication d'entreprise
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / service commercial d'une entreprise definition / definition communication dans l'entreprise / definition de l entreprise en nom propre
Créer une SAM / Création / Démarches de création ...
Les retirer auprès de la Direction de l'Expansion Économique
2
Etablir un acte en brevet des statuts
Les statuts sont établis par acte authentique (acte notarié).
Les statuts sont déposés à la Direction de l'Expansion Économique avec les autres pièces constitutives du dossier de création d'entreprise (cf. étape 3).
3
Constituer le dossier de création d'entreprise
Pièces à fournir...
Date: 2017-06-24 12:43:37
Site :
http://service-public-entreprises.gouv.mc
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition entreprise d'economie sociale / entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise
Les 10 tendances du green business à suivre ... - e-rse.net
Les 10 tendances du green business à suivre en 2017
Lisibilité
Feb 14, 2017
A- A A+
Quelles sont les 10 tendances du green business à suivre cette année ? Entre la blockchain, la supply chain ou les matériaux innovants, on fait le point !
Comme chaque début d'année, nous avons l'occasion de nous adonner à un peu de prospective. Et la prospective, dans le monde de la RSE et du...
Site :
e-rse.net
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
que Sont Les Ressources Humaines - Talentsoft.fr
Que sont les ressources humaines ?
Définition des ressources humaines
Au coeur de l'organisation, il y a le Capital Humain.
Les ressources humaines ont pour objectif d'apporter à l'entreprise le personnel nécessaire à son bon fonctionnement.
Ceci implique donc, de lui assurer le nombre suffisant, mais aussi compétent et motivé pour le bon fonctionnement de l'organisation.
Les enjeux de la...
Site :
http://www.talentsoft.fr
Thèmes liés : les ressources humaines et la strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie de l entreprise / gestion ressource humaine strategie entreprise / ressources humaines et strategie d'entreprise / ressources humaines strategie entreprise
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Accueil > Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Avant propos ou contexte
Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse de...
Site :
http://www.sagepesticides.qc.ca
Entrechok, c’est quoi - Bureau International Jeunesse
Entrechok, c'est quoi ?
Esprit d'entreprendre: soutien à la mobilité internationale des projets jeunes
Le programme Entrechok vise à offrir aux jeunes francophones de Wallonie et de Bruxelles la possibilité de réaliser une mission internationale leur permettant de les aider dans la création et le développement de leur projet entrepreneurial au sens large :social, économique, culturel,...
Site :
http://www.lebij.be
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / definition entreprise d'economie sociale / developpement durable social economique / developpement durable exemple d'entreprise / idee projet developpement durable
Paie Tunisie - Fiche de paie - Bulletin de paie - Conventions ...
Accueil » Réglementations » Convention Collective Cadre
Conventions collectives sectorielles : Convention Collective Cadre
Les résumés des conventions collectives sectorielles en Tunisie sont présentés avec les dernières mises à jour de la loi de promulgation et des tableaux indicatifs des salaires.
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
PREAMBULE
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires...
Site :
http://www.paie-tunisie.com
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie / definition et objectif de l'entreprise / definition et classification de l'entreprise / definition communication dans l'entreprise
Dossier: L'hygiène et la sécurité dans l'entreprise ...
L'employeur est tenu à une obligation de sécurité dite « de résultat » qui lui impose de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés dans l'entreprise. Il doit assurer l'effectivité de cette obligation, notamment en adoptant des actions de prévention des risques professionnels.
ASSURER LA SÉCURITÉ DES SALARIÉS
L'employeur doit :
-...
Date: 2017-06-24 12:10:51
Site :
http://www.gers.cci.fr
Thèmes liés : definition l'entreprise individuelle / definition et caracteristiques de l'entreprise / definition et types de l'entreprise / definition de l entreprise / definition de la culture de l entreprise
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
BTSA Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole
BTSA Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole
En alternance
Partager sur
Partager sur
Le BTS ACSE vous donne les outils (analyse technico-économique, comptable, gestion et techniques agricoles) pour pouvoir diagnostiquer et conduire une exploitation agricole.
Commentaires
Formation ouverte dans le cadre du contrat d'apprentissage.
Diplôme officiel délivré par le Ministère de...
Site :
http://www.groupe-esa.com
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
définition préalable des besoins - Acheteurs-Publics
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Optimisez vos contrats
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 30
La nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avec précision avant le lancement de la...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
BA - bofip.impots.gouv.fr
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
Agrandir la taille des caractères
Diminuer la taille des caractères de l'article
Partager sur :
Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
CAP Pâtissier - cfa-montbeliard.org
Le titulaire du diplôme sait réaliser toutes sortes de tartes et de petits gâteaux : choux, génoises, biscuits...Il élabore des petits fours, des entremets....En CAP, les élèves apprennent les savoir-faire de base. Ils savent réaliser les différentes pâtes et leur garniture, ils travaillent le sucre, le chocolat, préparent le montage d'entremets...
Préparation en 2 ans
En contrat d'apprentissage : l'alternance...
Site :
http://www.cfa-montbeliard.org
Thèmes liés : definition d'un contrat d'entreprise / definition du contrat d entreprise / definition de cadre d'entreprise / definition d'entreprise individuelle / definition d entreprise
« Négociation humanitaire » : la maîtrise ou l’échec | IRIS
« Négociation humanitaire » : la maîtrise ou l'échec
Tribune
Par Guillermo Giarratana
La maîtrise de la « négociation humanitaire » est devenue une compétence déterminante et incontournable pour les humanitaires. Le besoin d'intervenir dans des contextes de conflit expose les équipes de terrain à l'interaction directe, souvent tendue, entre ceux-ci et les entités ou individus...
Site :
http://www.iris-france.org
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / definition l'entreprise individuelle / definition d'entreprise individuelle
CQM > Activités et projets > Diapason — Formation continue
27 et 28 janvier 2018, de 9h à 17h - TERMINÉ
17 et 18 février 2018, de 9 h à 17 h - TERMINÉ
COÛT : 47 $
LIEU : Maison du développement durable (50, rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal - métro Place-des-Arts ou Saint-Laurent)
FORMATRICE : Pascale Chèvrefils, CPA, CA
CLIENTÈLE VISÉE : musiciens, interprètes de la danse, travailleurs culturels
Une formation idéale à quelques jours...
Site :
http://www.cqm.qc.ca
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-06-24 06:09:13
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
Manuel des contrôles à l’exportation - Section F à L
Manuel des contrôles à l'exportation - Section F à L
Manuel des contrôles à l'exportation
F. Procédures administratives et autres questions
F.1. Délai de traitement
Dans la mesure du possible et suivant le nombre de demandes de licences d'exportation à traiter, nous nous efforçons, à partir de la date de réception des demandes dûment remplies, de traiter les demandes dans des délais...
Formation Cycle certifiant Chargé de communication - Orsys
Vous allez prendre vos nouvelles responsabilités de chargé de communication, ou déjà en poste, vous souhaitez actualiser vos compétences ou mettre à jour vos outils. Ce cycle vous permettra de cerner les enjeux et de déjouer les difficultés liées à votre mission. Rédaction de supports, organisation d'événements, élaboration de votre plan de communication. Chacun des thèmes...
Site :
http://www.orsys.fr
Thèmes liés : definition communication interne de l'entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise / definition communication interne entreprise / strategie communication interne entreprise / strategie de communication externe d'entreprise
Atteinte involontaire à la personne - Fond national de prévention
Dispositions permettant de sauvegarder les droits à réparation de la victime.
En cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou lors de grave mise en danger, il peut être relevé différentes atteintes involontaires aux personnes, infractions relevant du Code pénal.
La responsabilité pénale des personnes ayant concouru à la survenance de l'accident ou de la maladie, peut être...
Site :
espace-droit-prevention.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise
Atteinte involontaire à la personne - Fond national de prévention
Dispositions permettant de sauvegarder les droits à réparation de la victime.
En cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou lors de grave mise en danger, il peut être relevé différentes atteintes involontaires aux personnes, infractions relevant du Code pénal.
La responsabilité pénale des personnes ayant concouru à la survenance de l'accident ou de la maladie, peut être...
Site :
espace-droit-prevention.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise
Responsable du développement RH - Apec.fr - Cadres
Conception et pilotage des projets RH
Analyser les activités et les processus RH.
Assurer une veille des pratiques RH des entreprises de taille équivalente.
Recueillir auprès des directions leur vision et leurs attentes en matière de projets RH.
Construire le/les projets RH stratégiques en définissant les objectifs, les moyens, le planning :
Recrutement : définition et mise en oeuvre de...
Site :
https://cadres.apec.fr
La gestion durable - cndb.org
Vous avez dit "durable"
Pour l'essentiel, la gestion durable des forêts est la méthode retenue pour mettre en pratique, dans le secteur forestier, la notion de développement durable aujourd'hui connue dans le monde entier.
Traduction du concept de "Sustainable Development" qui a été mentionné pour la première fois en 1987 par Gro Harlem Brundtland, Premier ministre en Norvège et...
Site :
http://www.cndb.org
Prédictions et prévisions pour la France et le Monde en ...
Rapide Bilan de l'année 2017
Notre chère France de la Ve République fondée le 28 septembre 1958 à 22h à Paris aura bénéficié en 2016 et 2017 de la protection toute relative de Jupiter astre de la chance, de la réussite et de l'expansion qui a séjourné en Balance dans son signe de prédilection.
Cette énergie jupitérienne expliquerait que notre pays ait été l'un des...
Site :
http://www.yanis-voyance.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / les ressources humaines et la strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie de l entreprise / intelligence economique et strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie d'entreprise
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des idées
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
Derrière la promotion du monde associatif et de «
l'économie sociale et solidaire
», Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-04-14 17:07:35
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Qu'est ce que le management par les valeurs - Journal ...
Le management de la complexité et de la diversité, la performance globale et durable de l'entreprise, la mobilisation des ressources humaines, la pérennité et la réactivité des entreprises, réclament un nouveau type de management.
La clé c'est l'unité de Sens qui permet toutes les souplesses et la plus grande convergence des capacités humaines. Le Sens du bien commun doit être partagé...
Date: 2017-06-24 05:49:52
Site :
http://journal.coherences.com
La responsabilité du dirigeant | AFE, Agence France ...
Responsabilité pénale du dirigeant
Quand est-il responsable ?
Sa responsabilité pénale sera engagée même s'il n'a pas participé personnellement à l'infraction et même s'il n'y a pas de préjudice.
Il suffit qu'il y ait infraction à un texte pénal.
Le dirigeant peut s'exonérer de cette responsabilité dans les cas suivants.
S'il prouve qu'il n'était pas en mesure d'influencer le...
Site :
https://www.afecreation.fr
Theano Advisors
Retour
Managementde l'innovation
L'innovation affecte l'entreprise dans ses trois dimensions : business model, modèle opérationnel et modèle managérial. Sachez les faire évoluer de l'intérieur pour avoir l'avantage sur le long terme
Compte tenu de la vitesse de recomposition des chaînes de valeur et des évolutions des besoins clients, la co-innovation avec son écosystème est un enjeu...
Site :
theanoadvisors.com
Dossiers CHSCT : Les différents concepts de prévention des ...
Les différents concepts de prévention des risques professionnels.
Une prévention efficace des risques professionnels doit donc
nécessairement prendre en compte le facteur humain
et ne pas se borner à l'analyse de prévention technique et organisationnelle
et à la mise en oeuvre des mesures qui en découlent.
La prévention concerne l'ensemble des mesures pour prévenir...
Date: 2017-06-24 05:55:21
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Theano Advisors
Retour
Managementde l'innovation
L'innovation affecte l'entreprise dans ses trois dimensions : business model, modèle opérationnel et modèle managérial. Sachez les faire évoluer de l'intérieur pour avoir l'avantage sur le long terme
Compte tenu de la vitesse de recomposition des chaînes de valeur et des évolutions des besoins clients, la co-innovation avec son écosystème est un enjeu...
Site :
theanoadvisors.com
Rupture Conventionnelle CDI | 1er site complet d'expertise ...
Rupture conventionnelle du CDI
La rupture conventionnelle individuelle : Définition, Qui est concerné ? Procédure et documents à établir. Quels sont les délais ? Indemnités de rupture et chômage attirent les salariés vers la rupture conventionnelle de CDI. Mais pourquoi la rupture conventionnelle séduit-elle aussi les employeurs ? Attention, la rupture conventionnelle du...
Site :
http://ruptureconventionnellecdi.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle
Zones de pêche et biodiversité marine
Prévention du bruit
Biodiversité
Environnement et développement durable
Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...
Formation Gestion de projet, les fondamentaux - Orsys
Formation Gestion de projet, les fondamentaux
Best
Prix 2017 : 1940 EUR H.T.
Prix full learning 2017 : 2240 EUR H.T.
Programme
Intra / sur-mesure
Programme
Ce stage vous apportera tous les éléments pour maîtriser le bon déroulement de vos projets en respectant leurs objectifs fonctionnels, leurs délais, leurs coûts et les critères de qualité. Les techniques seront...
Site :
http://www.orsys.fr
Thèmes liés : definition cadre juridique d'une entreprise / definition gestion de contenu d'entreprise / definition juridique du contrat d'entreprise / memoire management et strategie d'entreprise / definition de la gestion administrative d'une entreprise
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / entreprise de l'economie sociale definition / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / definition communication dans l'entreprise
Liquidation judiciaire - Définition et procédure
La liquidation judiciaire peut s'avérer inévitable lorsqu'une entreprise en difficultés n'arrive plus à payer ses dettes. Que vous soyez chef d'entreprise, créancier ou simple salarié, voici les règles à connaitre sur cette procédure collective.
Définition
La liquidation judiciaire est une procédure ordonnée par le tribunal de commerce (si le débiteur est commerçant ou artisan) ou...
Date: 2017-06-23 10:42:11
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / definition de l'entreprise commerciale / definition de l'entreprise public / definition de l'entreprise en economie / definition l'entreprise individuelle
Propriété intellectuelle — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2017-06-22 07:27:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
definition de l'autorité parentale - Dictionnaire juridique
AUTORITE PARENTALE DEFINITION
Définition de Autorité parentale
La loi n°2002-305 du 4 mars 2002 a remanié l'article 371-1 du Code civil en disposant que "L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant". Elle appartient au père et à la mère jusqu'à la majorité ou l' émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Dématérialisation - Les PME prennent le train en marche ...
Dématérialisation - Les PME prennent le train en marche
Peu à peu, les bonnes et moins bonnes raisons de ne pas dématérialiser s'estompent
Dématérialisation entrante et sortante, fiscale, traçabilité. Les PME ont accumulé un retard important dans la dématérialisation des factures. Mais le frein économique se lève avec l'apparition d'offres enfin adaptées. En revanche, il reste à...
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
Partager
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
Comme l'indique en effet le site du service public : « la liquidation judiciaire suppose que l'entreprise, l'artisan,...
Site :
murielle-cahen.com