Articles sélectionnés pour le thème : plafond developpement durable
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Le CIDD a evolué pour devenir le CITE ou crédit d'impot transition énergétique
Qu'est-ce que c'est le CITE -Crédit d'Impôt Transition Energétique-...
Date: 2017-06-24 07:41:15
Site :
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LDDS : Livret de Développement Durable Solidaire - LCL
Capital Décès
Vos questions - Nos réponses
Que faire lorsque mon Livret de développement Durable et Solidaire et celui de mon conjoint ou celui de mon partenaire ont atteint le plafond ?
Il existe d'autres comptes d'épargne, réglementée ou non, qui peuvent vous convenir. Prenez rendez-vous avec votre conseiller qui fera avec vous une analyse personnalisée de votre situation et vous accompagnera dans vos choix.
Mes enfants...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : plafond livret developpement durable lcl / plafond livret developpement durable / plan developpement durable plafond / plafond developpement durable / compte developpement durable
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Sommet mondial sur le développement durable — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Monde
Sommet mondial sur le développement durable
Géolocalisation sur la carte : Afrique du Sud
Sommet mondial sur le développement durable
Les objectifs Modifier
Cette quatrième édition visait à faire le bilan du précédent Sommet de la Terre , tenu à Rio de Janeiro en 1992 . Centré sur le développement durable , sa finalité résidait dans l'adoption...
Date: 2017-06-23 18:15:48
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Crédit d'impôt 2014: Quels taux, travaux éligibles, bouquets
- Les contribuables domiciliés en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou lieu de séjour principal ;
les personnes qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu'elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire ;
les personnes qui ont en France le centre de leurs intérêts économiques ;
les agents de l'Etat qui...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
CodeBis Crédit Agricole - Boursedescredits.com ...
Le livret CodeBis est un produit d'épargne proposé par Crédit Agricole. Il est réservé aux personnes qui ont atteint le plafond de leur livret d'épargne durable.
Comparer gratuitement les placements
Pourquoi un livret CodeBis?
Le CodeBis est un livret d'épargne complémentaire au LDD. Une fois que le plafond de 12000 euros du livret de développement durable atteint, les clients de Crédit...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Thèmes liés : plafond livret developpement durable credit agricole / plafond livret developpement durable / taux livret developpement durable / plafond developpement durable
Fenetres et portes : nouveau credit d'impot 2018
Isolation des fenêtres et portes
Taux du crédit d'imp�?t : 30%
Pour les propriétaires et locataires
Immeuble ou résidence achevée depuis plus de 2 ans
Equipement et installation réalisés par un pro
Plafond de 16 000 EUR pour un couple
crédit d'impot 30% en 2015
Remanié en 2015, le crédit d'imp�?t développement durable permet toujours aux contribuables souhaitant changer leurs...
Site :
http://www.credit-impot.fr
Thèmes liés : credit impot developpement durable fenetre / actions d'une entreprise en faveur du developpement durable / actions d une entreprise en faveur du developpement durable / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable 2014
Digues et berges du Rhin - wiklimat.developpement-durable ...
Digues et berges du Rhin
De Wiklimat
Aller à : Navigation , rechercher
Ces vidéos ont été mises en place par le Commissariat Général au Développement Durable du ministère du développement durable et organisée par le Service de Navigation de Strasbourg . Centrées sur l'hydrosystème RHIN et ses problématiques, elles se sont déroulées du 17 au 21 mai 2010.
Intervenants :
Guy Rouas -...
Date: 2017-11-07 09:25:23
Site :
http://wiklimat.developpement-durable.gouv.fr
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
L'hôpital HQE - Centre Hospitalier Alès - Cévennes
Le Centre Hospitalier Alès-Cévennes (CHAC) porte depuis des années un engagement éco-responsable ( politique Développement Durable ) ( déclaration environnementale version 2015 ). Celui-ci s'est manifesté dès la conception de l'hôpital et a donné lieu à de nombreuses réalisations bénéficiant aux patients, aux agents et à l'environnement (pôle énergie utilisant les ressources...
Site :
http://www.ch-ales.fr
Thèmes liés : developpement durable eco conception / developpement durable et eco construction / region centre developpement durable / centre de ressources documentaires du developpement durable / developpement durable de l'eau
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr