Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite sociale d une entreprise
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Colloque international : Les entreprises coopératives ...
Colloque international : Les entreprises coopératives : expériences, défis et perspectives
Agadir, Maroc
L'Université Ibn Zohr (Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales) d'Agadir organise un colloque international "Les entreprises coopératives : expériences, défis et perspectives" les 24 et 25 octobre 2014. L'appel à communication est ouvert jusqu'au 30 avril.
Appel...
Date: 2017-06-24 04:43:17
Site :
http://www.socioeco.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / colloque sur responsabilite sociale entreprise agadir / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
La gestion du changement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l'entreprise
dimanche 22 décembre 2013
, par Michelle Graziani
Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...
Date: 2017-06-24 05:03:45
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
La procédure d’alerte et la prévention des entreprises en difficulté | Aurélien Bamdé
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
La réponse du dirigeant
L'article R. 234-5, al. 2e prévoit que le dirigeant doit répondre à l'interpellation du commissaire aux comptes
Par écrit
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception
Dans les quinze jours qui suivent la réception de la demande d'explication
Il doit adresser une copie de la demande et de sa...
Site :
https://aurelienbamde.com
Thèmes liés : responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite d'entreprise / economie d'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-06-24 05:59:33
Site :
http://www.aatiko.fr
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Accueil > Présentation EIRL
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
L'EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) est destinée aux entrepreneurs individuels (micro-entrepreneur et auto-entrepreneur compris) afin de mieux protéger leur patrimoine. Le patrimoine privé de l'entrepreneur est mis à l'abri de ses créanciers professionnels comme lors de la création...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Cas Store - Management stratégique
Cas communication du magasin Ornement
Marianne ABRAMOVICI Après une thèse soutenue à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan sur la gestion des risques organisationnels, elle rejoint l'Université de Marne-la-Vallée en tant que Maître de conférences en Sciences de Gestion en septembre 2000. Au sein de l'Institut de Recherche en Gestion (IRG Université Paris-Est, pôle Marne-la-Vallée), elle...
Site :
http://www.cas-store.com
Gouvernance de l'entreprise | Crédit Agricole
Gouvernance de l'entreprise
Majoritairement contrôlé par les Caisses régionales de Crédit Agricole, Crédit Agricole S.A. définit son propre modèle de gouvernance en s'inspirant à la fois de l'héritage des valeurs mutualistes des sociétés du Groupe et des règles appliquées par les grandes sociétés européennes cotées en bourse.
La gouvernance de Crédit Agricole S.A. s'appuie ainsi...
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2017-06-22 07:29:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Guide de l'entrepreneur individuel
La plupart des entreprises ont ce que le droit appelle une personnalité morale. [...]
Un système simplifié
L'entreprise individuelle est avant tout un statut très simplifié par rapport autres formes d'entreprises. Cette simplicité est visible aussi bien au niveau de la fiscalité, des cotisations, que de la constitution et de la gestion de l'entreprise en elle-même. Tout est fait pour...
Site :
http://www.entrepreneur-individuel.fr
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite de l entreprise / entreprise individuelle a responsabilite limitee
Investissement durable - BIO-Invest
Investissement durable
Investissement durable
Un des défis majeurs pour les Institutions financières de Développement (IFD) est d'aider les entreprises financées à prendre conscience que la bonne gouvernance et la performance environnementale et sociale, et en particulier le respect des droits des travailleurs, sont des composantes essentielles de leur réussite et de leur durabilité et...
Date: 2018-04-14 21:35:37
Site :
http://www.bio-invest.be
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale et environnementale des organisations / responsabilite sociale et environnementale des entreprises / responsabilite sociale d'entreprise
Quels sont les actions concrètes à mettre en place en ...
Quels sont les actions concrètes à mettre en place en entreprise dans le cadre du developpement durable ?
Je recherche des témoignages de ceux qui, sensibles à la question du développement durable, mettent en place de nouveaux systèmes pour économiser de l'énergie, traiter des déchets, mettent en place de nouveaux systèmes de management, investissent dans de nouvelles méthodes, de...
Date: 2008-07-16 09:09:11
Site :
fr.viadeo.com
Master (M2) mention Management parcours type Droit et ...
Spécificités
Durée des études : La formation peut être suivie en 1 an ou 2 ans selon le rythme choisi par l'étudiant.
Objectifs
Le Master Droit, Économie, Gestion, mention Management parcours type Droit et Gestion du Développement Durable FOAD, est une formation universitaire permet d'acquérir les principaux outils d'une démarche de qualité « sociétale », et fournit les...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-04-05T11:50:32.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise
1
Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Obligations de l'employeur de salariés détachés ...
Obligations de l'employeur de salariés détachés
Obligations de l'employeur de salariés détachés
publié le24.04.17
Pour détacher des salariés en France, l'entreprise doit obligatoirement accomplir plusieurs formalités :
1 - La déclaration préalable de détachement de salariés en France ;
2- La désignation d'un représentant ;
3 - L'adhésion à une caisse de congés payés et...
Date: 2018-04-14 11:48:24
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / role social de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance
Qu'est ce qu'une entreprise socialement responsable ...
Qu'est ce qu'une entreprise socialement responsable ?
Les Leaders de la RSE 2016-02-17
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Soyons pragmatiques : la vie d'une entreprise induit, au gré des contingences de sa gouvernance, des externalités négatives. Or, ce sont ces externalités qui constituent le pendant naturel d'une contestation potentielle future d'une ou de plusieurs parties prenantes. Et...
Site :
http://lesleaders.ma
Thèmes liés : responsabilite sociale de l entreprise rse definition / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise
Collectivité de Saint-Martin Antilles Française
L'apprentissage, pour quoi faire ?
Pour bénéficier:
- d'une formation en alternance qui associe une formation pratique et concrète chez un employeur et des enseignements plus théoriques en lien avec ce qui est fait en entreprise dispensés dans un centre de formation d'apprentis. Un tiers du temps est passé en CFA, les deux autres tiers sont en entreprise.
- d'un statut de salarié...
Site :
http://www.com-saint-martin.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / environnement social d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise
L’entreprise et son environnement economique
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L'entreprise et son environnement economique
1. L'entreprise CHAPITRE 1 et son environnement économique OBJECTIFS DU C HA PITREo Présenter les notions d'entreprise et d'environnement économique ;o Présenter les structures fondamentales et les différentes fonctions de ...
Site :
https://fr.slideshare.net
quel est le risque pour un dirigeant - L'Express L'Entreprise
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La responsabilité civile, fiscale ou pénale d'un dirigeant peut être engagée s'il commet une faute de gestion et il peut être lourdement sanctionné. Pour éviter ce risque, voici les précautions à prendre.
La notion de faute de gestion d'un dirigeant est assez large. Classiquement, c'est un acte ou une omission qui ne s'inscrit pas dans l'intérêt social de...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 55 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
24/01/2017
Finalité...
Site :
cci.fr
Bouygues — Wikipédia
Article détaillé : Alstom .
En avril 2006, le groupe Bouygues acquiert la participation de 21,03% détenue par l'État dans le capital du groupe industriel Alstom, et devient son actionnaire majoritaire. Fin juin 2006, la Commission Européenne lui accorde son feu vert pour cette prise de participation. Cette coopération s'accompagnera alors de la création d'une société commune sur le...
Date: 2017-06-21 23:56:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise
Responsabilité sociale de l’entreprise | EXPROM Facilities ...
Accueil » Nous connaître » Nos certifications
Vous êtes ici:
Le label CGEM pour la RSE est une distinction par laquelle la confédération reconnaît la pleine conformité des stratégies et des opérations de ses entreprises-membres avec l'ensemble des principes et des objectifs...
Date: 2017-06-24 05:02:20
Site :
http://expromfm.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise au maroc / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
Gouvernement d'entreprise — Wikipédia
Définition dans la norme ISO 26000[ modifier | modifier le code ]
La norme ISO 26000 place la gouvernance au centre des 6 questions centrales de la norme et en donne cette définition :
« La gouvernance de l'organisation est le système par lequel une organisation prend des décisions et les applique en vue d'atteindre ses objectifs. La gouvernance de l'organisation peut comprendre à la fois...
Date: 2017-06-22 07:27:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Votre responsabilité pénale - L'Express L'Entreprise
La cessation de paiement
En cas de mise en redressement ou en liquidation judiciaire de l'entreprise, la sanction la plus souvent prononcée reste la condamnation du dirigeant au comblement du passif social. La mise en redressement ou en liquidation judiciaire personnelle du dirigeant, en tant que sanction de la faillite de l'entreprise, a été supprimée par la loi du 26 juillet 2006 et...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : responsabilite penale de l entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs
Copilot
La rédaction des conventions de cession
La relation avec les intervenants (conseils extérieurs, banques, auditeurs, ...)
L'organisation du closing
La croissance externe se réalise par acquisition ou rapprochement de sociétés concurrentes ou complémentaires.
LE RACHAT D'UNE TELLE SOCIÉTÉ PERMET NOTAMMENT :
Un gain de parts de marché
L'acquisition d'un leadership
De profiter d'effets de...
Site :
http://www.copilot.be
Intérim (travail) — Wikipédia
Le travail temporaire en France[ modifier | modifier le code ]
Dans le monde du travail , le recours à l'intérim est une forme de contrat de travail temporaire, différente du contrat à durée déterminée (CDD). Légalisé par la loi 72-1 du 3 janvier 1972 [1] , l'intérim est destiné initialement à assurer le remplacement exceptionnel des employés d'une entreprise, puis s'étend au...
Date: 2017-06-18 22:06:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Logiciels de gestion d'entreprise et logiciels en ligne ...
Ecoles Enseignement supérieur
Sage Partner Program
Solutions cloud, plates-formes mobiles, demande de solutions et de services à forte valeur ajoutée : les partenaires Sage peuvent tirer parti d'une infinité de possibilités de développer leur activité.
L'objectif de ce nouveau programme de partenariat est de simplifier les interactions et les relations entre Sage et ses partenaires, et de...
Site :
http://www.sage.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise
Evolution de la fonction Ressources Humaines en Algérie
Synthèse élaborée par Mohamed MEZIANE, ancien DRH de AMC, consultant et vice-président de l'ALGRH (ALGRH-Algérie)
RÉSUMÉ
La fonction Ressources Humaines en Algérie a vu son rôle et son champ de compétences évoluer dans le cadre d'un processus de mutation qualitative, initié par l'oeuvre normative de l'Etat et des actions de mise à niveau lancée par les grandes entreprises publiques...
Date: 2018-04-14 17:31:50
Site :
http://www.fmrh.org
La faute inexcusable - Droit de la protection sociale
La faute inexcusable : le salarié victime ne peut agir contre l'entreprise utilisatrice
Mots clés : Entreprise utilisatrice, entreprise employeur, accident de travail, faute inexcusable, réparation, responsabilité
Note sous arrêt : Cass., 2e civ., 9 Février 2017, n°15-24.037
Par Sarah EL KDALI, Etudiante en M2 Droit de la protection sociale
Tout employeur doit veiller à la sécurité et...
Site :
https://m2dsplille.hypotheses.org
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise
Transports Bertin
Rejoignez-nous
Une offre logistique globalisée
Nos activités en transports de lots industriels, frigorifiques et conteneurs maritimes s'organisent sur un plan régional, national et européen.
DES PRESTATIONS CONNEXES & COMPLÉMENTAIRES
En complément de nos prestations de transports, nous vous proposons des prestations d'entreposage, de stockage, d'empotage et de dépotage de conteneurs maritimes.
LE TRANSPORT ET LA LOGISTIQUE
AU SERVICE DE VOS MARCHANDISES
PLUS DE 40 ANS D'HISTOIRE
Fondés en 1970 par Léon BERTIN,...
Date: 2016-04-04 14:02:52
Site :
http://www.transportsbertin.com
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise pdf / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale et performance de l'entreprise pdf / responsabilite d'entreprise
Master européen Management et Stratégie d'Entreprise à ...
LV1 (Anglais, Espagnol ou Italien)
Méthodologie des études de cas
Le concept de stratégie
Modèles, politique générale et organisation stratégique
Décision et mise en oeuvre stratégique
Rédaction de la thèse professionnelle : méthodologie
STAGE :
Au cours de votre première année de Master Européen Management et Stratégie d'Entreprise, vous devez rédiger un mémoire et le soutenir....
Site :
enaco.fr
Lexique - Institutionnel
C
Cas de déblocage anticipé
Cas liés à la situation personnelle de l'épargnant et qui lui permettent le déblocage anticipé des sommes versées dans son dispositif d'épargne salariale. Les épargnants concernés doivent faire une demande de remboursement portant sur tout ou partie de leurs droits. Il existe actuellement 9 cas de déblocage anticipé pour le PEE, le PEG et le PEI, et 5 pour...
Site :
http://www.groupama-es.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
Le dirigeant et la faute de gestion : quelle ...
Le dirigeant et la faute de gestion : quelle responsabilité ?
Par Charlotte MARTINEAU, Juriste | Publié le 20/10/2014
Être chef d'entreprise n'est pas une profession anodine. Outre le fait de s'exposer aux risques économiques liés à son activité, le dirigeant n'est pas à l'abri de voir sa responsabilité personnelle engagée du fait de négligences dans la gestion de la...
Gouvernance des entreprises : L’Afep et le Medef lancent une ...
Gouvernance des entreprises : L'Afep et le Medef lancent une consultation publique
Code AFEP-MEDEF
Gouvernance des entreprises : En vue de la révision du Code de gouvernement d'entreprise, l'Afep et le Medef lancent une consultation publique. Pour la deuxième fois, l'Afep et le Medef ont souhaité la mise en place d'une consultation publique des parties prenantes dans le cadre de la révision...
Site :
http://www.medef.com
comptabilité de management et RSE: Le coût élevé de la RSE
Ce blog se veut informatif, il doit permettre aux gestionnaires d'en savoir plus sur la comptabilité de management dans un contexte de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Pour la définition de la RSE voir à la fin du blog.
vendredi 18 avril 2008
Le coût élevé de la RSE :
Pour certains comme Jean Michel Severino dans « des entreprises responsables ? » (Juin 2005, le journal Le...
Date: 2014-10-05 00:47:44
Site :
http://comptabilit-rse.blogspot.com
Qualité, hygiène, sécurité, environnement — Wikipédia
Risque professionnel : le salarié et son entreprise[ modifier | modifier le code ]
L'entreprise met en oeuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle . La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et...
Date: 2018-04-14 18:22:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fondements et principes du concept de la responsabilité ...
A-
La Responsabilité sociale des universités (RSU) est un nouveau concept qui consiste à percevoir l'université au-delà de la seule fonction d'enseignement pour tenir compte des trois piliers principaux de l'enseignement supérieur, à savoir : l'enseignement, la recherche scientifique et le service de la société. Partant de ce fait, la RSU s'avère être la voie indispensable pour...
Date: 2018-04-14 19:46:05
Site :
https://www.lorientlejour.com
Organisation de voyages par le CE : quelques règles à ...
C'est une activité qui remporte généralement du succès parmi les salariés : l'organisation de voyages par le CE en France ou à l'étranger. Voici quelques règles à connaître pour que votre voyage se déroule dans les meilleures conditions.
Le comité d'entreprise choisit un prestataire et s'assure de son sérieux
Le comité d'entreprise n'organise pas son voyage seul, il fait...
Date: 2017-06-24 04:44:56
Site :
https://www.lesexpertsduce.fr
Thèmes liés : voyage comite entreprise responsabilite / responsabilite d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite d entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
6 bis Rue de la Barre
37000 TOURS
Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
37000 TOURS
Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
Site :
http://www.soinnejuris.com
SwissLife.fr - La Responsabilité Sociale d'Entreprise chez Swiss Life ...
Chez Swiss Life, nous avons souhaité faire de la RSE une démarche participative et innovante, en accord avec nos pratiques et notre culture entrepreneuriale. Progressivement, nous avons rassemblé les énergies pour définir un cap et intégrer la RSE à notre stratégie d'entreprise.
En 2014, un premier état des lieux nous a permis de poser les bases de nos actions et de les partager en...
Date: 2018-04-14 17:09:07
Site :
http://www.swisslife.fr
Thèmes liés : intelligence economique et strategie d'entreprise / strategie de communication externe d'entreprise / modele strategie d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-06-24 07:46:16
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...
Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Cette assurance garantit les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à toute personne (visiteur, client, salarié) du fait de l'entreprise (ses collaborateurs, ses installations...) dans le cadre de son exploitation. Il est important de s'en soucier car certains dommages peuvent avoir...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite civile du chef d'entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite du chef d'entreprise
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Retour haut de page
L'objet de la loi du 10 juillet 2000, issue d'une proposition de loi sénatoriale (1) adoptée à l'unanimité par le Parlement, est de redéfinir les contours de la responsabilité pénale en matière d'infractions non intentionnelles afin d'assurer un meilleur équilibre entre le risque d'une...
Date: 2007-03-13 17:29:17
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Sanofi - La Diversité chez Sanofi
Rejoindre Sanofi
La Diversité chez Sanofi
Entreprise mondiale respectueuse de toutes les cultures, nous sommes convaincus que la diversité de nos collaborateurs et leurs talents sont une source d'innovation, d'enrichissement et de performance.
La diversité...
Site :
sanofi.com
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / tarif de responsabilite de la securite sociale / performance sociale de l'entreprise definition / entreprise de l'economie sociale definition / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
AUDIT DU CYCLE TRESORERIE. Mémoire de fin d étude
il y a 2 ans
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1 Mémoire de fin d étude : 2
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3 SOMMAIRE : Introduction.... Première partie : Examen de contrôle interne Chapitre I : Prise de connaissance générale de l entreprise X..... I.Prise de connaissance des caractéristiques de l entreprise I.1 Informations générales. I.2 Caractéristiques juridiques de l entreprise. I.3 Caractéristiques...
Site :
http://docplayer.fr
l'entreprise et son environnement juridique et fiscal
L'univers quotidien de l'Entreprise est fortement influencé par l'environnement juridique en constante mutation. Il est essentiel pour un dirigeant d'entreprise ou un cadre décideur de connaître les mécanismes régissant les rapports entre les partenaires directs et...
Date: 2008-02-16 23:03:30
Site :
http://www.bacclux.com
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite penale de l entreprise