Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite sociale d une entreprise
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Gestion de Ressources Humaines - Annexe 1 - unt.unice.fr
Annexe 1
La démarche stratégique de l'entreprise face à son marché
Cette analyse est réalisée en trois parties, ce qui permet d'observer l'évolution de la conception stratégique de l'entreprise sur une période de cinq années de 2000 à 2005.
Nous avons préféré comme méthode de résolution du cas un plan historique et une forme narrative qui nous semble plus adaptée à l'objectif...
Date: 2009-10-30 08:50:41
Site :
http://unt.unice.fr
Qu'est ce qu'un cadre pour vous aujourd'hui? Quelle est ...
Qu'est ce qu'un cadre pour vous aujourd'hui? Quelle est leur place au sein des entreprises?
Merci pour vos réponses
Voici 8 ans et 10 mois | Ressources Humaines et Recrutement
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12 réponses
Le cadre n'est pas important, ce qui l'est c'est le tableau ...
Au delà de la pointe ironique de cette petite remarque et...
Date: 2009-07-22 19:49:51
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fr.viadeo.com
Thèmes liés : ressources humaines et responsabilite sociale de l entreprise / management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / politique generale et strategie d'entreprise / politique rh et strategie d'entreprise / objectif de la strategie d'entreprise
Responsabilité sociale de l'entreprise - montblanc.com
RetourDécouvrez Montblanc
Responsabilité sociale de l'entreprise
Pour Montblanc, la responsabilité sociétale d'entreprise (RSE) doit couvrir tous les aspects d'une activité durable en termes de responsabilité et de contribution sociétales, économiques et environnementales.
Depuis plus de 100 ans, Montblanc symbolise l'artisanat d'excellence. L'attachement de la Maison à la qualité et...
Site :
http://www.montblanc.com
Thèmes liés : responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite societale d entreprise rse
Le Programme Fibre Citoyenne
Accueil / Le Programme Fibre Citoyenne
Lancé en 2005, Fibre Citoyenne®est un programme conçu et géré par Yamana.
Le programme Fibre Citoyenne®est destiné aux entreprises du secteur textile-habillement et aux donneurs d'ordre -publics et privés- consommateurs de produits textiles, qui souhaitent concilier activité textile et développement durable.
Il est conçu afin d'accompagner...
Site :
http://www.fibrecitoyenne.org
Conseil en Stratégie et RSE | ECAI
Re-dynamisez votre entreprise avec notre pôle de Conseil en Stratégie, orienté Responsabilité Sociale en Entreprise !
Vous souhaitez développer votre stratégie non financière ? ECAI vous propose les services suivants :
Innovation et Marketing Responsable
Une entreprise qui s'intéresse à sa stratégie non-financière est une entreprise durable, car tel un écosystème, elle...
Site :
https://www.cabinetecai.com
Thèmes liés : conseil en strategie d'entreprise paris / conseil en strategie d'entreprise formation / societe conseil strategie d'entreprise / conseil et strategie d'entreprise / conseil strategie d entreprise
UPEC - Master Management parcours Management de la ...
Université Paris-Est Marne-la-Vallée
Présentation de la formation
Notre formation permet aux étudiants de compléter leur formation initiale de base par une compétence en Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE). Les futur(e)s diplômé(e)s apprennent à analyser les opportunités, les enjeux stratégiques et les conditions d'implantation d'une démarche de RSE. L'ensemble des enjeux et...
Site :
http://www.u-pec.fr
Entreprise — Wikipédia
La communication sur les efforts en faveur de l' environnement est devenue un argument majeur au début du XXIe siècle . En France, elle est rendue obligatoire par la loi sur les nouvelles régulations économiques (article 116).
Le mécénat (artistique, humanitaire, social, etc.) constitue autant un moyen de légitimation de la place de l'entreprise qu'une action de communication...
Date: 2018-04-13 07:43:58
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne: Masters 2
La liste des formations de masters 2 proposées par l'Université Paris 1 est présentée par ordre alphabétique des mentions de master. Pour rechercher un master sur un mot clé, utilisez la combinaison de touches Ctrl + F puis tapez votre mot clé.
Pour chaque master, la fiche descriptive du diplôme est accessible en cliquant sur le lien "voir Fiche". Lorsque le master dispose d'un site...
Site :
http://www.univ-paris1.fr
Enjeux de développement durable : Entreprises Québec
Conditions de travail
Des conditions de travail appréciées par vos employés augmenteront leur productivité et leur motivation et, du même coup, favoriseront leur rétention. Offrir de bonnes conditions de travail vous permettra aussi d'attirer de la main-d'oeuvre. Dépassez les normes et implantez des mesures pour améliorer le travail d'équipe, augmenter les avantages sociaux, reconnaître...
Site :
www2.gouv.qc.ca
[Tribune] Achats socialement responsables : de la bonne ...
[Tribune] Achats socialement responsables : de la bonne résolution à l'action
Publié par Sébastien Lévrier, Les Petites Rivières le
17 janv. 2018
Accueil Ecosystème
"Travailler avec les acteurs du handicap, de l'insertion, des coopératives, des entreprises sociales, c'est chercher à concilier deux besoins : celui de dénicher les fournisseurs les plus pertinents (en termes de prix, de...
Site :
http://www.decision-achats.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale et societale de l'organisation
Cadre juridique, fiscal et social de la création d’entreprise
Entreprise Individuelle
Cette forme juridique permet d'opter pour le régime fiscal de la micro-entreprise ou de l'auto-entrepreneur !
En 2009 et 2010, 75 % des créateurs d'entreprise ont choisi d'exercer leur activité en entreprise individuelle dont 75 % sous le régime de l'auto-entrepreneur. Cette forme juridique est à conseiller lorsque les risques économiques liés l'activité sont peu...
Date: 2018-04-14 17:43:42
Site :
http://www.portail-des-pme.fr
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Enjeux de développement durable : Entreprises Québec
Conditions de travail
Des conditions de travail appréciées par vos employés augmenteront leur productivité et leur motivation et, du même coup, favoriseront leur rétention. Offrir de bonnes conditions de travail vous permettra aussi d'attirer de la main-d'oeuvre. Dépassez les normes et implantez des mesures pour améliorer le travail d'équipe, augmenter les avantages sociaux, reconnaître...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Droit de la responsabilité sociétale des organisations (RSO)
L'ouvrage propose un tour d'horizon du droit du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises et des organisations.
La responsabilité sociétale des organisations (RSO) est une extension à toutes les organisations du concept de responsabilité sociale des entreprises (RSE).
En...
Site :
http://editionslarcier.larciergroup.com
Thèmes liés : responsabilite societale des organisations (rso) / responsabilite sociale et societale de l'organisation / responsabilite societale d entreprise rse / responsabilite sociale ou societale des organisations / responsabilite societale des organisations publiques
Les avantages en nature - Urssaf.fr
les outils de communication (téléphone mobile, micro-ordinateur, accès interne...).
Tous les autres avantages en nature doivent être évalués pour leur valeur réelle.
L'évaluation forfaitaire constitue une valeur minimale. Si la convention collective ou le contrat de travail prévoit une valeur supérieure, celle-ci s'applique. A l'inverse, en cas d'évaluation inférieure, l'avantage sera...
Site :
http://www.urssaf.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite d'entreprise
Introduction - Le développement durable dans les PME ...
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Des ressources rigoureuses qui vous aideront à prendre les meilleures décisions en développement durable
Accueil > Connaissances > PME > Introduction - Le développement durable dans les ...
Introduction - Le développement durable dans les PME
Téléchargement(s)
Introduction
Qu'est-ce que le développement durable en entreprise?
Le...
Site :
http://nbs.net
CPA (Compte personnel d’activité) : pour une approche ...
14 mars 2017
Le CPA est là. C'est un outil riche de potentiel.
Voilà ! Le CPA est là. C'est un outil riche de potentiel. Il fournit une structure d'accueil qui permettra de déployer une approche ambitieuse de la RSE (responsabilité sociétale de l'entreprise). En effet, c'est un vecteur de responsabilisation et de renforcement du pouvoir d'agir des acteurs, qui leur permet de viser la...
Site :
http://management-rse.com
RSE - regionpaca.fr
La RSE : un enjeu majeur pour l'économie de notre région
La RSE est depuis plusieurs années l'objet d'une préoccupation et d'une visibilité croissante dans le monde de l'entreprise. Cette thématique fait l'objet d'un traitement régulier dans la presse économique et des entreprises de plus en plus nombreuses l'intègrent dans leur fonctionnement et leurs projets de développement. Le monde...
Site :
http://www.regionpaca.fr
LES RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL- Cours de Droit du ...
Le droit des relations collectives regroupe les règles qui organisent la vie de la collectivité des travailleurs dans l'entreprise et au-delà. Le droit des relations de travail s'est particulièrement transformé par l'effet des relations collectives. La notion d'entreprise à elle-même évoluée car l'entreprise n'est plus considérée comme la propriété exclusive du chef d'entreprise mais...
Site :
http://sen-exercice.com
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise
L'économie sociale et solidaire (ESS) : Union européenne | FSE
Le secteur de l'Economie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures reposant sur des valeurs et principe communs : solidarité, utilité sociale, coopération, ancrage local. Ce modèle économique se veut au service de la société et du citoyen : les structures qui en font partie ne visent pas l'enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie...
Site :
http://www.fse.gouv.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
RSE : environnement, enjeux sociaux et ... - L'Express L'Expansion
Pourquoi Participer ?
RSE : environnement, enjeux sociaux et économiques... les multiples facettes de la Responsabilité sociétale des entreprises
La Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) vise une meilleure prise en compte de l'impact des activités des entreprises sur l'environnement et la société. Quel que soit le domaine d'activité ou la taille de l'entreprise, chacune peut...
Site :
lexpansion.lexpress.fr
Ne pas confondre société et entreprise - vadway.com
1 - La société
En droit, le mot société a deux sens ( 1)
d'une part, il désigne le contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ; c'est l'acte constitutif de la société ;
d'autre part, il désigne la personne juridique, dite personne morale, à laquelle...
Site :
http://www.vadway.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Dossier : La responsabilité pécuniaire du représentant ...
La responsabilité pécuniaire du représentant légal d'une société
06/2011 - n° Revue : 0830
Jean-Baptiste le Dall, avocat à la cour, docteur en droit.
DR
Présente en permanence dans l'actualité juridique automobile, la problématique de la responsabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation connaît régulièrement de nouveaux...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite civile du chef d'entreprise
Ecocert : commerce équitable et RSE | Ecocert France ...
Ecocert : commerce équitable et RSE
Ecocert : commerce équitable et RSE
15.07.14
Référentiel ESR : de nouvelles opportunités pour les producteurs bio et les entreprises françaises.
Le référentiel « ESR - Equitable, Solidaire, Responsable » d'Ecocert, applicable aux produits bio issus du commerce équitable, intègre deux innovations majeures à compter du 15 juin 2013, qui vont...
Date: 2018-04-14 18:08:27
Site :
http://www.ecocert.fr
LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée — Wikipédia
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) est un type de société offrant une structure juridique d'accueil pour l'entreprise.
En France, il s'agit en fait juridiquement d'une société à responsabilité limitée (SARL) mais qui ne compte qu'un seul associé et dont le fonctionnement est simplifié par rapport à celui d'une SARL pluripersonnelle.
Sommaire
Présentation[...
Date: 2017-06-16 16:01:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee / societe d'exploitation agricole a responsabilite limitee / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise
Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...
- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions
- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité
- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise
- Article R2324-1 du Code du Travail...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : presentation de la strategie d'entreprise / importance de la strategie d'entreprise / formation consultant en strategie d'entreprise / consultant en strategie d'entreprise / societe conseil strategie d'entreprise
Délégation de pouvoirs | CNRACL - Fond national de prévention
L'employeur a la possibilité de déléguer une partie de ses pouvoirs à un salarié.
La délégation est ainsi un outil d'organisation de l'entreprise qui permet de confier à une personne disposant des compétences, des moyens et de la proximité nécessaires, l'exercice d'une partie des prérogatives d'organisation et de surveillance du travail normalement assumées par le chef...
Site :
espace-droit-prevention.com
Délégation de pouvoirs - Espace Droit de la Prévention
L'employeur a la possibilité de déléguer une partie de ses pouvoirs à un salarié.
La délégation est ainsi un outil d'organisation de l'entreprise qui permet de confier à une personne disposant des compétences, des moyens et de la proximité nécessaires, l'exercice d'une partie des prérogatives d'organisation et de surveillance du travail normalement assumées par le chef...
Date: 2017-06-24 12:38:16
Site :
espace-droit-prevention.com
UVSQ - Master 2 Gestion de l'environnement, parcours ...
Master 2 Gestion de l'environnement, parcours Responsabilité sociétale des entreprises et environnement
Informations générales
Classé 11ème dans la catégorie développement durable selon le classement Eduniversal 2017
Le Master Responsabilité Sociétale des Entreprises et Environnement (RSEE) de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines est un diplôme national de niveau...
Site :
http://www.uvsq.fr
Quelles sont les formes juridiques des entreprises?
Il existe aujourd'hui un très grand nombre de formes juridiques pour les entreprises. Chacune d'elle implique un cadre juridique et fiscal particulier. D'où l'importance de bien réfléchir avant de choisir la forme juridique la plus adaptée à votre activité.
Formes juridiques d'une entreprise : définition
La forme juridique d'une entreprise définit les règles qui lui sont applicables...
Date: 2018-04-14 17:37:33
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite financiere d'une entreprise individuelle / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / entreprise individuelle a responsabilite limitee
Quelle est la responsabilité juridique du gérant ou du ...
14/01/2013 #gérant , #dirigeant , #social , #responsabilité , #juridique
A quels risques sont exposés mon patrimoine et celui de ma famille ?
Le patrimoine de l'entrepreneur est sauvegardé dans la plupart des statuts juridiques. Qu'il s'agisse de la constitution d'une SARL ou d'une SAS , d'une EIRL , le risque financier est limité à l'investissement que l'entrepreneur a...
Site :
http://www.lamaisondelentrepreneur.com
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite financiere d'une entreprise individuelle
La responsabilité sociétale et environnementale : une ...
Articles publiés >
La responsabilité sociétale et environnementale : une affaire d'entreprise
publié le 28 avr. 2012 à 11:38 par master gtdd [ mis à jour : 29 avr. 2012 à 04:02 ]
Le Mercredi 29 février 2012, les députés ont définitivement adopté la proposition de loi dite « loi Warsmann » relative à la simplification du...
Date: 2017-06-15 07:19:04
Site :
sites.google.com
Définition / RSE / INDR
Brochures INDR
Définition
La RSE* - responsabilité sociale des entreprises - est une démarche volontaire de conduite des affaires des entreprises, qui reflète la contribution des entreprises au développement durable lequel est défini comme "le développement qui répond aux besoins présents sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres...
Date: 2017-06-24 06:50:33
Site :
http://www.indr.lu
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
On appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.
Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :
un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...
Date: 2017-06-24 12:29:58
Site :
http://maisons-champagne.com
Thèmes liés : responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite civile du chef d'entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee / responsabilite d'entreprise / economie d'entreprise cours
L’action économique des communautés de communes et d ...
L'action économique des communautés de communes et d'agglomération : les premiers résultats de l'enquête de l'AdCF
28/10/2016
Conduite tous les 5 ans, cette grande enquête permet de mieux préciser le niveau d'engagement des intercommunalités pour l'appui au développement économique en renseignant différents items : formalisation des stratégies économiques, domaines d'intervention,...
Site :
http://www.adcf.org
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2018-04-09 09:48:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport sur la durabilité et la responsabilité 2014 – À ...
En fonction de la capitalisation boursière, Tim Hortons était, en 2014, l'une des plus grandes chaînes de restaurants traditionnels à service rapide en Amérique du Nord qui sont des sociétés ouvertes, ainsi que la plus importante au Canada. Le 12 décembre 2014, la transaction entre Tim Hortons Inc. (TSX, NYSE : THI) et Burger King Worldwide Inc. (NYSE : BKW) a été conclue avec succès....
Date: 2015-07-13 14:09:37
Site :
http://rapportdurabilite.timhortons.com
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / environnement social d'une entreprise / rapport sur la responsabilite sociale des entreprises
SARL (Société à responsabilité limitée): L'essentiel à savoir
Accueil
SARL (Société à responsabilité limitée): L'essentiel à savoir
Le statut SARL est la forme statutaire privilégiée par les PME. Raison pour laquelle, nous avons décidé de décortiquer cette forme sociale. Quelles sont ses caractéristiques?Quels sont ses avantages et ses inconvénients? Quelles sont les étapes de sa création?Quel est son régime fiscal? Qui peut en être le...
Site :
http://www.my-business-plan.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
La responsabilité de l’employeur en cas d’accident du travail
Tout accident survenu pendant les horaires et sur le lieu de travail est réputé d'ordre professionnel ; idem pour certaines maladies. Le salarié perçoit une indemnité de base qui peut être complétée par l'employeur sous certaines conditions. De plus, la responsabilité civile et pénale de l'employeur peut être engagée en suivant une procédure stricte.
Sommaire
Accident du travail ou...
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale comite d'entreprise
forme Juridique De L'entreprise : Sarl, Sas, Eirl, Auto ...
Index » La création d'entreprise » Formes juridiques » Le choix du statut juridique » La forme juridique de l'entreprise : comment choisir ?
La forme juridique de l'entreprise : comment choisir ?
Publié le 4 août 2011 dans la thématique Le choix du statut juridique - Dernière mise à jour le 1 octobre 2017
Lorsque l'on crée une entreprise, il faudra choisir une forme juridique pour...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite financiere d'une entreprise individuelle / responsabilite du dirigeant d entreprise
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-06-18 17:37:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
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https://blog.osezvosdroits.com
Le fait d’autrui dans l’avant-projet de réforme de la ...
Le fait d'autrui dans l'avant-projet de réforme de la responsabilité civile.
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- mercredi 22 février 2017
Article Expert
Après l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, le Gouvernement lance une deuxième étape de modernisation du droit civil : la réforme du droit de la responsabilité. Une réforme...
Date: 2018-04-14 22:30:03
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite d'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise exemples