Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite d'entreprise
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L’action économique des communautés de communes et d ...
L'action économique des communautés de communes et d'agglomération : les premiers résultats de l'enquête de l'AdCF
28/10/2016
Conduite tous les 5 ans, cette grande enquête permet de mieux préciser le niveau d'engagement des intercommunalités pour l'appui au développement économique en renseignant différents items : formalisation des stratégies économiques, domaines d'intervention,...
Site :
http://www.adcf.org
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
* Prospecter de nouveaux clients
Compétences ou capacités attestées
Elaborer des recommandations de communication, assurer la veille sur support traditionnel et internet d'un secteur, d'un sujet, de tendances sociétales, conduire ou faire conduire des études, manager des projets de communication, coordonner des actions de communication interne/externe, traditionnelle et numérique,...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : strategie de communication externe d'entreprise / agence conseil en strategie d'entreprise / strategie de communication d'entreprise / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels | Le nouvel ...
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels
Discipline et transparence contre auto-déclaration et green-washing
En s'engageant en faveur du développement durable, certaines entreprises ressentent le besoin d'approfondir ou de valider leur démarche en recourant à des normes, des labels ou des certifications. Leurs intérêts sont nombreux : structurer leur politique...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
Cadre juridique, fiscal et social de la création d’entreprise
Entreprise Individuelle
Cette forme juridique permet d'opter pour le régime fiscal de la micro-entreprise ou de l'auto-entrepreneur !
En 2009 et 2010, 75 % des créateurs d'entreprise ont choisi d'exercer leur activité en entreprise individuelle dont 75 % sous le régime de l'auto-entrepreneur. Cette forme juridique est à conseiller lorsque les risques économiques liés l'activité sont peu...
Date: 2018-04-14 17:43:42
Site :
http://www.portail-des-pme.fr
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne: Masters 2
La liste des formations de masters 2 proposées par l'Université Paris 1 est présentée par ordre alphabétique des mentions de master. Pour rechercher un master sur un mot clé, utilisez la combinaison de touches Ctrl + F puis tapez votre mot clé.
Pour chaque master, la fiche descriptive du diplôme est accessible en cliquant sur le lien "voir Fiche". Lorsque le master dispose d'un site...
Site :
http://www.univ-paris1.fr
Ne pas confondre société et entreprise - vadway.com
1 - La société
En droit, le mot société a deux sens ( 1)
d'une part, il désigne le contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ; c'est l'acte constitutif de la société ;
d'autre part, il désigne la personne juridique, dite personne morale, à laquelle...
Site :
http://www.vadway.com
Les avantages en nature - Urssaf.fr
les outils de communication (téléphone mobile, micro-ordinateur, accès interne...).
Tous les autres avantages en nature doivent être évalués pour leur valeur réelle.
L'évaluation forfaitaire constitue une valeur minimale. Si la convention collective ou le contrat de travail prévoit une valeur supérieure, celle-ci s'applique. A l'inverse, en cas d'évaluation inférieure, l'avantage sera...
Site :
http://www.urssaf.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite d'entreprise
Mécénat d’entreprise et musées, la culture d’image
Economie sociale & marketing
Mécénat d'entreprise et musées, la culture d'image
Des expos de qualité pour les musées, une image tirée vers le haut pour les mécènes. Un pas de plus vers la privatisation de la culture ?
Le centre Pompidou de Malaga
Dans un contexte de baisse de la dépense publique, les musées français font de plus en plus appel au financement des entreprises pour...
Consultant — Wikipédia
Un consultant est un prestataire de services en conseil [1] . Les consultants sont souvent regroupés au sein de sociétés de conseil , ou bien interviennent de façon indépendante. Il dispose d'un savoir-faire avéré dans un domaine bien précis sans pour autant être spécialiste.
Selon le Grand dictionnaire terminologique [2] , le mot anglais consultant désigne un spécialiste extérieur...
Date: 2017-06-18 13:37:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
S'assurer | AFE, Agence France Entrepreneur
Et la micro assurance... En quoi consiste-t-elle ?
C'est au cours des premières années de son existence qu'une entreprise est la plus vulnérable. Elle dispose en effet rarement d'une assise financière suffisante pour faire face à un "sinistre" (terminologie utilisée par les assureurs).
Il est donc essentiel de vous en préoccuper sérieusement et le plus tôt possible en cernant vos besoins...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance
l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL ...
14 h 33 min 15 février 2013
Présentation de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL ou SUARL) est une société à responsabilité limité (SARL) composée d'un seul associé. Bien évidemment ce type d'entreprise est régi par la même législation qui organise les SARL, tout en prenant en compte les conséquences juridiques et financières dues à la présence d'un seul associé.
Fonctionnement de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
1- L'obligation de la rédaction des statuts
Dans ce cadre, la législation a prévu...
Site :
http://www.statuts-de-societe.fr
Thèmes liés : entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee / entreprise unipersonnelle a responsabilite limite / responsabilite de l entreprise / entreprise a responsabilite limitee / responsabilite d'entreprise
Qu'est ce qu'un cadre pour vous aujourd'hui? Quelle est ...
Qu'est ce qu'un cadre pour vous aujourd'hui? Quelle est leur place au sein des entreprises?
Merci pour vos réponses
Voici 8 ans et 10 mois | Ressources Humaines et Recrutement
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12 réponses
Le cadre n'est pas important, ce qui l'est c'est le tableau ...
Au delà de la pointe ironique de cette petite remarque et...
Date: 2009-07-22 19:49:51
Site :
fr.viadeo.com
Thèmes liés : ressources humaines et responsabilite sociale de l entreprise / management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / politique generale et strategie d'entreprise / politique rh et strategie d'entreprise / objectif de la strategie d'entreprise
QODISEO - DYNAMIQUE PME : le diagnostic RSE ...
DYNAMIQUE PME : diagnostic RSE selon l'ISO 26000
DYNAMIQUE PME
diagnostic pour une démarche de développement responsable
Le diagnostic RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises)
Le capital immatériel de l'entreprise est de plus en plus pris en considération par ses parties prenantes, notamment les clients et les actionnaires. Le mesurer et le valoriser font partie des nouvelles...
Site :
http://www.qodiseo.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / diagnostic rse pme / responsabilite sociale de l'entreprise
Assurance du Comité d'Entreprise - HappyCe
CE - Recherche alphabétique » Assurance du Comité d'Entreprise
Date de mise à jour de l'article : le 12 mai 2016
Le coût de l'assurance du Comité d'Entreprise (Responsabilité Civile) est obligatoirement remboursé par l'employeur :
Le code du travail (Voir article R 2323 34, 3 °) prévoit que le coût de l'assurance Responsabilité Civile est obligatoirement remboursé par l'employeur.
Le principe général de la responsabilité civile est prévu et décrit dans le Code civil. Il est une obligation légale qui...
Site :
http://www.happyce.fr
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / cout assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise
L’écologie industrielle et la responsabilité sociale des ...
Minimiser les impacts de votre entreprise sur l'environnement
Chronique rédigée par Gedden
La plupart des entreprises tendent à minimiser les pressions et les impacts exercés par leurs activités sur l'environnement. Depuis nombre d'années, elles ont mis en place des procédés permettant de diminuer l'exploitation des ressources naturelles et de réduire la production des déchets et des...
Date: 2017-06-24 05:09:29
Site :
http://www.delagglo.ca
Le fait d’autrui dans l’avant-projet de réforme de la ...
Le fait d'autrui dans l'avant-projet de réforme de la responsabilité civile.
9154 lectures
- mercredi 22 février 2017
Article Expert
Après l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, le Gouvernement lance une deuxième étape de modernisation du droit civil : la réforme du droit de la responsabilité. Une réforme...
Date: 2018-04-14 22:30:03
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite d'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
Responsabilité d'entreprise | EDF France
Nos six objectifs de responsabilité d'entreprise
Le monde de l'énergie se transforme. L'énergie devient de plus en plus décentralisée, décarbonée, numérique. Le client devient toujours plus acteur de sa consommation, de ses économies d'énergie, de sa production. Les compteurs deviennent intelligents. Vent, soleil, mer : on cherche à utiliser au mieux les ressources de la nature pour produire de l'électricité. Le numérique rend possible des échanges,...
Date: 2018-04-14 17:09:36
Site :
https://www.edf.fr
Thèmes liés : responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise / objectif de la strategie d'entreprise / 17 objectifs de developpement durable
chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management
chapitre 2 : finalité de l'entreprise et management
CHAPITRE 2 FINALITE DE L'ENTREPRISE ET MANAGEMENT
I FINALITE ET OBJECTIFS DE L'ENTREPRISE
A. LA FINALITÉ DE L'ENTREPRISE SELON PETER DRUCKER
1. La satisfaction du client
Selon Peter Drucker, « une entreprise ne se définit pas par sa raison sociale, ses statuts ou la législation », elle se définit d'abord par le besoin que le client...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
Site :
https://rcdpro.fr
Partie prenante — Wikipédia
La responsabilité sociale d'entreprise est en fait l'application des principes de développement durable à l'entreprise. À l'origine ( sommet de la Terre de Rio de Rio en 1992 , et agenda 21 ), le développement durable s'est appliqué aux États et aux collectivités territoriales . Le concept s'est élargi au sommet de la Terre de Johannesburg ( 2002 ) pour inclure les entreprises . L' Union...
Date: 2017-06-16 16:11:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
MASTERE MSE en Alternance - Mastère Européen en Management ...
envoyer par mail
MASTERE MSE en Alternance - Mastère Européen en Management et Stratégie d'Entreprise
Le cursus Mastère Européen Management et Stratégie d'Entreprise forme les managers de demain à gérer une équipe tout en prenant en charge la stratégie commerciale et marketing d'une organisation de taille variable.
Le Mastère Européen Management et Stratégie d'Entreprise suivi en...
Date: 2017-06-24 13:06:27
Site :
http://www.campus-eurexia.fr
Thèmes liés : management et strategie d'entreprise formation / strategie marketing et strategie d'entreprise / strategie marketing d'entreprise / cours strategie d'entreprises / cours strategie d entreprise
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de bénéfices ...
- cession, concession ou mise à disposition d'actifs incorporels (exemple :
brevet, marque, procédé de fabrication...).
Des exemples de fonctions exercées sont présentés page 15 du Guide des prix de transfert à l'usage des PME, disponible sur le site www.impots.gouv.fr, rubrique Documentation>Documentation fiscale>Les guides et notices .
b. Les risques encourus
70
L'entreprise peut, par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : strategie commerciale de l'entreprise / strategie concurrentielle de l'entreprise / cours sur la strategie de l'entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise
Développement durable - Gouvernance d’entreprise - EMC
Gouvernance d'entreprise
Règles de gouvernance
Nos règles de gouvernance internes délimitent un cadre garantissant l'efficacité de nos méthodes de gouvernance. Elles s'appliquent à de nombreux domaines, y compris les critères de sélection des membres du Conseil d'administration, les responsabilités de l'administrateur principal, les critères de sélection et d'évaluation du...
Site :
https://france.emc.com
Thèmes liés : conseil et strategie d'entreprise / conseil strategie d entreprise / gouvernance d'entreprise et developpement durable / presentation de la strategie d'entreprise / importance de la strategie d'entreprise
Partie prenante — Wikipédia
La responsabilité sociale d'entreprise est en fait l'application des principes de développement durable à l'entreprise. À l'origine ( sommet de la Terre de Rio de Rio en 1992 , et agenda 21 ), le développement durable s'est appliqué aux États et aux collectivités territoriales . Le concept s'est élargi au sommet de la Terre de Johannesburg ( 2002 ) pour inclure les entreprises . L' Union...
Date: 2017-06-16 16:11:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agadir 2ème COLLOQUE INTERNATIONAL: « La Responsabilité ...
Agadir 2ème COLLOQUE INTERNATIONAL: « La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) » 27 au 30 Avril 2012:
Vendredi 27 Avril 2012
L'ISIAM-Agadir, l'Université internationale d'Agadir UNIVERSIAPOLIS, l'Université du Québec à Montréal, le Réseau International de Recherche sur les Organisations et le Développement Durable et l'Université des Antilles et de la Guyane, regroupant le...
Site :
http://www.thrmagazine.info
L’assurance de la responsabilité civile de l’entreprise ...
L'entreprise ainsi que toute personne participant à son exploitation, peut être reconnue responsable en cas de dommages causés par un incendie, une explosion, un dégât des eaux.
Garantie responsabilité civile « occupation des locaux »
Pour les dommages d'incendie ou de dégât des eaux causés aux voisins et aux tiers.
Pour les dommages causés au propriétaire (lorsque l'entreprise a...
Date: 2018-04-14 16:30:33
Site :
https://www.ffa-assurance.fr
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
L’image interne d’entreprise : élément d’activation des ...
L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources humaines
Nadine Leclaire
Français English
Bien que l'image d'entreprise soit l'objet de nombreuses études, rares sont les auteurs à s'intéresser à la facette interne de cette image, c'est-à-dire à celle perçue et exprimée par les personnels de l'entreprise. Cet article approfondit les spécificités de l'image interne...
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d ...
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Champ d'application du report d'imposition
1
Le champ d'application du régime de report d'imposition des plus-values constatées en cas d'apport d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité à une société est délimité en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe d'exploitation agricole a responsabilite limitee / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise article / l'entreprise selon l'approche economique / responsabilite civile de l'entreprise
Éthique des affaires — Wikipédia
Article détaillé : Conflit d'intérêts .
L'éthique des affaires peut être regardée depuis plusieurs points de vue, notamment le point de vue du salarié, l'entreprise commerciale, et la société dans son ensemble. Très souvent, des situations se présentent dans lesquelles il y a un conflit entre une ou plusieurs de ces parties prenantes, par exemple une situation qui répond bien aux...
Date: 2017-06-16 16:31:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'environnement social de l'entreprise integre / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / l'environnement culturel et social de l'entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Gestion de Ressources Humaines - Annexe 1 - unt.unice.fr
Annexe 1
La démarche stratégique de l'entreprise face à son marché
Cette analyse est réalisée en trois parties, ce qui permet d'observer l'évolution de la conception stratégique de l'entreprise sur une période de cinq années de 2000 à 2005.
Nous avons préféré comme méthode de résolution du cas un plan historique et une forme narrative qui nous semble plus adaptée à l'objectif...
Date: 2009-10-30 08:50:41
Site :
http://unt.unice.fr
Les modalités du développement stratégique | BTS ...
La croissance est au cours du temps :
l'augmentation des dimensions de l'entreprise
le changement des caractéristiques de l'entreprise (technologie, financement, RH, organisation)
La croissance est donc un processus quantitatif (dimensions) et qualitatif (changement de structures).
La Croissance quantitative : La croissance se repère à l'aide de 3 sortes d'indicateurs :
le volume des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Les assurances du CE: MementoCe
Les assurances du CE
Les assurances du CE
Si un simple citoyen est parfois libre de prendre des risques (pas de mutuelle, pas d'assurance annulation voyages, etc.). Les élus ne doivent pas faire prendre de risques au comité : en cas de problème, ce serait de fait les salariés qui paieraient les pots cassés.
Protéger le comité, c'est protéger les avantages des salariés
Le comité...
Site :
https://www.mementoce.com
Thèmes liés : voyage comite entreprise responsabilite / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite d'entreprise
De la gestion des compétences au management des talents ...
Nous assistons depuis une dizaine d'années à un engouement pour le management des talents, à tel point que certains experts en management préconisent de remplacer la gestion des ressources humaines par le "talentship". Pourquoi pas ? Mais qu'entend-on par talent ? En quoi ce concept se différencie-t-il de la gestion par les compétences ? Quelle est sa valeur ajoutée ? Quelles sont les...
Date: 2017-06-24 02:49:36
Site :
http://www.focusrh.com
MediaCE, Magazine specialiste et conseiller du CE
DEPENSES
Le champ des prestations entrant dans le budget des activités sociales et culturelles est très vaste. Toutefois, les prestations se heurtent à deux écueils :
1. La réglementation de la sécurité sociale, c'est-à-dire dans quelle mesure ces prestations sont-elles ou non soumises à cotisations sociales ?
2. Le choix lui-même de la prestation la mieux adaptée aux besoins des...
Site :
http://www.mediace.fr
Thèmes liés : definition simple comite d'entreprise / secretaire du comite d'entreprise definition / definition membre du comite d'entreprise / definition juridique du comite d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise
La culture d’entreprise | Marketing Community - Dunod
Ces 4 piliers forment la culture d'entreprise, qu'on pourrait définir comme la manifestation visible de l'identité de l'organisation. Mais pourquoi l'utiliser ? Et surtout comment ?
Pourquoi l'utiliser ?
L'entreprise est toujours représentée comme une institution reposant sur une culture commune aux membres du groupe. La culture doit donc être partagée par l'ensemble des salariés pour...
Site :
https://www.marketing-community.fr
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise / management et strategie de l'entreprise / les strategies marketing de l'entreprise / strategie marketing de l entreprise
Licence de droit, cours de responsabilité civile délictuelle
Cours de licence de droit :
responsabilité civile délictuelle
Le cours est divisé en plusieurs parties (3/5). Le menu est ici : Cours de responsabilité civile délictuelle . Partager ce cours :
Chapitre 3 : Le fait d'autrui
Cela ne peut se comprendre que lorsqu'il existe un lien particulier entre autrui et celui qui est responsable pour lui. Dans le Code civil de 1804 il existait déjà des...
Date: 2016-03-16 19:11:59
Site :
http://www.cours-univ.fr
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article
Claridge inc: Société d’investissement privée de Stephen ...
Style de gestion
Critères
Nous sommes des investisseurs axés sur la croissance, avec une vaste expertise dans plusieurs secteurs économiques. Nous cherchons à établir des partenariats avec des entreprises de qualité supérieure jouissant d'un positionnement solide. Ce type d'entreprise tend à présenter les caractéristiques suivantes :
Des équipes de gestion compétentes et...
Site :
http://www.claridgeinc.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / societe conseil strategie d'entreprise / importance de la strategie d'entreprise / exemple d'entreprise strategie de diversification / presentation de la strategie d'entreprise
Le développement social et durable de l'entreprise - l ...
La recherche de performance dans l'entreprise est une préoccupation permanente qui mobilise toute l'organisation et qui constitue toute l'essence de celle-ci. Pas d'entreprise sans résultats ! Mais quels résultats retenir pour juger de la bonne performance ?
Les résultats financiers et économiques semblent être incontestablement les indicateurs pertinents. Il ne s'agit pourtant que d'un...
Site :
https://www.loffredemploi.fr
Produits et Solutions - EISL
Assurance obligatoire
Cette assurance correspond à l'obligation d'assurance décennale : elle doit être souscrite dès le début du chantier concomitamment au contrat Dommages Ouvrage.
Objet du contrat
Il a pour but de garantir le constructeur non réalisateur de son obligation d'assurance décennale conformément à la loi n° 78.12 du 04 janvier 1978 dite loi Spinetta.
A qui s'adresse ce...
Site :
http://eisl.eu.com
Thèmes liés : responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / cout assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / responsabilite civile de l entreprise
L'entreprise dans la société - Michel CAPRON, Françoise ...
I / Un éclairage sociohistorique et théorique de l'évolution des relations entreprise-société
La toile de fond sociohistorique
De la société de capitaux à la grande entreprise - La capture du champ entreprise-société par la RSE
Entre désencastrement et encastrement : une lecture théorique des évolutions des relations entreprise-société
La vision libérale des relations...
Delegation de pouvoir : conditions de validite, formalisme ...
Publications | Fiches point de vue
La délégation de pouvoir
La nécessité de maîtriser le droit des délégations de pouvoirs est essentielle pour le dirigeant qui peut voir ses responsabilités civile et/ou pénale engagées. Explications.
La délégation de pouvoir apparaît aujourd'hui une nécessité pour les entreprises d'une certaine taille, notamment celles qui se composent de...
Date: 2016-12-26 10:34:28
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale comite d'entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise
Congrès 2017 – « Quelles responsabilités pour les ... - RIODD
Congrès 2017 - « Quelles responsabilités pour les entreprises ? » Paris Dauphine
-- DATE DE SOUMISSION DES PROPOSITIONS REPOUSSEES AU 18 AVRIL 2017 --
Le RIODD tiendra son 12ème congrès annuel les jeudi et vendredi 19 et 20 octobre 2017 à l'université Paris Dauphine. Le comité scientifique du congrès encourage particulièrement les contributions portant sur le thème : « Quelles...
Site :
http://riodd.net
Contrat d'entreprise (fr) - JurisPedia, le droit partagé
I. Le contrat d'entreprise et les contrats voisins
Ces distinctions fondatrices de la qualification du contrat d'entreprise peuvent s'opérer à plusieurs niveaux :
Il faut d'abord le distinguer des autres louages d'ouvrage (contrat de transport, contrat de travail ).
Il faut aussi le distinguer des louages de choses (contrat de bail , etc.)
Il faut le distinguer des contrats autres que le...
Date: 2017-05-16 13:40:29
Site :
http://fr.jurispedia.org
2-1 La donation de la NP des titres de l’entreprise avec ...
On a ainsi pu réduire la base imposable par le démembrement des parts sociales et faire passer le coût futur de la succession de 31.8% à 4.36% de la valeur de la société. On peut imaginer différentes situations, avec un démembrement qui ne portera que sur une partie des titres de la société, le chef d'entreprise se réservant le droit de transmettre à nouveau le reste en NP tous...
Date: 2017-12-01 16:40:18
Site :
http://www.magdae.com
Thèmes liés : responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / societe conseil strategie d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise
Quels sont les droits d'un sous-traitant ? - L'Express L ...
Whatsapp Whatsapp
La relation donneur d'ordres/sous-traitant n'est pas sans risques. Heureusement, la loi donne des garanties. A condition d'appliquer les dispositions légales et de prévoir les bonnes clauses contractuelles.
La sous-traitance est très utilisée dans le BTP et l'industrie. Elle permet aux donneurs d'ordres de bénéficier d'un savoir-faire et aux sous-traitants d'accéder à...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite penale de l entreprise
La responsabilité des commettants du fait de leurs ...
Droit de la responsabilité
La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés constitue un cas particulier de responsabilité du fait d'autrui.
Aux termes de l'article 1242, al. 5 « Les maîtres et les commettants, du dommage causé par leurs domestiques et préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés »
À titre de remarque liminaire, il peut être observé que...
Site :
https://aurelienbamde.com
Thèmes liés : definition contrat d'entreprise code civil / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite penale de l entreprise / definition juridique du contrat d'entreprise
La responsabilité environnementale du chef d'entreprise
La responsabilité environnementale du chef d'entreprise
Une personne publique ou privée qui cause un dommage à l'environnement dans le cadre de ses activités professionnelles peut voir sa responsabilité environnementale engagée dans les conditions prévues par la réglementation.
Qu'est-ce-que la responsabilité environnementale ?
La responsabilité environnementale vise à...