Articles sélectionnés pour le thème : definition certification d'entreprise
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Voir la fiche RNCP n°14291 - Commission nationale de la ...
200r Contrôle qualité de produits et procédés industriels
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Rattaché au responsable QSE, ou au responsable de site, et en collaboration avec l'ensemble du personnel de l'entreprise, l'Animateur QSE veille à la satisfaction des clients, en particulier en assurant la qualité des produits, à...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition environnement interne de l'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise
Pilotage de la revue des processus Ressources Humaines ...
Pilotage de la revue des processus Ressources Humaines France en lien avec
le déploiement des Processus Ressources Humaines et Orientations du siège groupe.
Rocio MICHEL
Référence bibliographique à rappeler pour tout usage :
Pilotage de la revue des processus Ressources Humaines France en lien avec le déploiement des Processus Ressources Humaines et Orientations du siège groupe,
MICHEL...
Date: 2011-03-02 15:11:29
Site :
http://www.utc.fr
Efficacité énergétique, performance durable et industrie ...
Efficacité énergétique, performance durable et industrie agro-alimentaire
Ordre du jour
Tendances et enjeux énergétiques du secteur agro-alimentaire : Une nécessaire performance énergétique durable
Sylvie DIMSTER, Directrice du segment Agro-alimentaire, Schneider Electric
- Accueil et introduction
- Tendances et enjeux du secteur
-Approche méthodologique Schneider Electric en matière de...
Site :
https://www.brighttalk.com
Brevet Fédéral RH – FMP-Formation
Démarquez-vous dans votre parcours professionnel
Obtenez un Brevet fédérale de Spécialiste en RH
Et finalement, améliorez votre potentiel de carrière !
Que vous soyez cadre déjà en place, professionnel aguerri, étudiant, adulte en reconversion ou en recherche d'emploi, FMP Formation vous propose une nouvelle forme de formation, de nouvelles possibilités d'évoluer...
Site :
https://fmpformation.com
Thèmes liés : definition de la gestion administrative d'une entreprise / management et strategie d'entreprise formation / definition gestion de contenu d'entreprise / definition du gestion d'entreprise / definition gestion d entreprise
LCCJTI.ca | Loi concernant le cadre juridique des ...
Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information
Chapitre V - Dispositions interprétatives modificatives et finales
Acte authentique
Table des Matières SECTION 1 - Des actes authentiques 1 - Acte notarié technologique A - Formalismes associés au document notarié i) Respect de l'intégrité ii) Respect de l'authentification iii) Respect de la confidentialité iv) ...
Site :
http://www.lccjti.ca
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition juridique de l entreprise / definition valeur de l'entreprise / definition et caracteristiques de l'entreprise
Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des ...
Contact
Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
Accueil / Droit des Données personnelles / Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
Responsables de traitement, sous-traitants, titulaires d'une délégation de pouvoirs, délégués à la protection des...
Site :
https://www.france-charruyer.fr
Management Durable RSE en alternance - ISEADD
Gestion de Projets et conduite du Changement
Management Général
BASES DÉVELOPPEMENT DURABLE ET RSE
Introduction au DD et à la RSE
Bases conceptuelles, grands courants de pensée, outils de mise en oeuvre.
Grands courants philosophiques et économiques, Ecodéveloppement et décroissance, IDH, BNB, Indices qualitatifs du développement et de la qualité de vie.
Encadrement juridique de la...
Site :
http://www.iseadd.eu
Enseignements primaire et secondaire - Ministère de l ...
(1) 5 min de présentation et 5 min d'entretien.
Annexe IV
Épreuve 1 - E1 - Épreuve technologique - Coefficient 7
Sous-épreuve E11 - Unité U11 - Étude technologique, préparation et suivi d'une réalisation - Coefficient 4
1. Contenu de la sous-épreuve
Cette épreuve s'appuie sur l'étude de situations professionnelles de couverture dans leur environnement en prenant en compte...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-06T16:45:36.000+02:00
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié - Actionnariat salarié - Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)
1
Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) prévus à l' article 163 bis G du code général des impôts (CGI) confèrent à leurs bénéficiaires le droit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Evolution de la fonction Ressources Humaines en Tunisie
Synthèse élaboré par Radhia H.CHEBBI (ARFORGHE-Tunisie)
RÉSUMÉ :
Promue dans le cadre de la libéralisation économique engagée par l'Etat dès 1996, la fonction RH se trouve confrontée à une double contrainte. D'une part la fonction est liée à l'héritage colonial de la GRH, d'autre part elle est liée aux représentations culturelles du travail (sens attribué au travail, traditions...
Date: 2018-04-14 21:59:57
Site :
http://www.fmrh.org
Le budget de 2015 - Annexe 5
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Machines et matériel de fabrication et de transformation -- Déduction pour amortissement accéléré
Les machines et le matériel acquis par un contribuable après le 18 mars 2007 et avant 2016 principalement en vue d'être utilisés au Canada pour la fabrication ou la transformation de biens destinés à la vente ou à la location sont admissibles à un taux temporaire de 50 % de la...
Date: 2016-11-02 15:59:31
Site :
http://www.budget.gc.ca
Norme ISO 14001 - Définition
Norme ISO 14001
Norme de certification environnementale internationale.
La norme ISO 14001 constitue un cadre définissant des règles d'intégration des préoccupations environnementales dans les activités de l'organisme afin de maîtriser les impacts sur l'environnement et ainsi concilier les impératifs de fonctionnement de l'organisme et de respect de l'environnement. Elle s'applique à tout...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
Amiante. Prévention du risque amiante - Risques - INRS
Prévention du risque amiante (rubrique sélectionnée)
Prévention du risque amiante
Dispositions communes pour tous types de travaux
Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il est toujours nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (désamiantage ou encapsulage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des...
Date: 2018-04-14 18:01:35
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition l'entreprise individuelle / definition valeur de l'entreprise
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
La responsabilité sociale d'entreprise - Françoise QUAIREL ...
Accueil > Économie/Entreprise > La responsabilité sociale d'entreprise
La responsabilité sociale d'entreprise
Françoise QUAIREL-LANOIZELÉE , Michel CAPRON
Le mouvement de « responsabilité sociale d'entreprise » (RSE) qui s'est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs...
Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Date: 2018-04-14 18:06:23
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Foire aux questions - Traitement des eaux usées d’une résidence isolée - MDDELCC
Traitement des eaux usées - Systèmes d'épuration autonomes pour les résidences isolées).
Chacune des technologies conventionnelles est encadrée par des normes techniques qui lui sont propres (fosses septiques, éléments épurateurs, champs de polissage, filtres à sable classique, etc.).
Les systèmes de traitement certifiés NQ 3680 910 sont encadrés par un processus de...
Date: 2018-01-04 18:37:43
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / cours d'economie de l'entreprise pdf / ministere de l'environnement eaux usees / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Accueillir un stagiaire dans son entreprise - Atoustages
Tuteur en entreprise
Le tuteur facilite l'intégration du stagiaire
Le tuteur assure la liaison avec l'organisme de formation et participe à la formation du stagiaire. Il doit être nommé par l'entreprise d'accueil et ne peut encadrer qu'un nombre réduit de stagiaires.
Pour être désigné tuteur il faut maîtrisez le métier et justifier d'une expérience en rapport avec l'objectif de...
Site :
http://atoustages.com
Thèmes liés : definition et objectif de l'entreprise / definition de la culture de l entreprise / definition bilan de l entreprise / definition et types de l'entreprise / definition de l'entreprise privee
Management Durable QHSE en alternance - ISEADD
Fondements et Réglementation du Développement Durable et de La QHSE
Cadre Juridique de la Santé et de la Sécurité au Travail
Management Durable de la Qualité
Management Durable de la Sécurité
Management Durable de L'Environnement
FONDEMENTS ET RÉGLEMENTATION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA QHSE
Introduction au Développement durable
Bases conceptuelles, grands courants de pensée,...
Site :
http://www.iseadd.eu
La responsabilité sociale d'entreprise - Éditions La Découverte
Accueil > Économie/Entreprise > La responsabilité sociale d'entreprise
La responsabilité sociale d'entreprise
Françoise QUAIREL-LANOIZELÉE , Michel CAPRON
Le mouvement de « responsabilité sociale d'entreprise » (RSE) qui s'est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs...
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Foire aux questions - ITER
Quels avantages économiques la France retire-t-elle de la présence d'ITER ? Et la région ? Est-ce qu'ITER crée de l'emploi?
Oui, ITER crée des emplois, et pas seulement dans la région.
Considérons d'abord les activités de recherche et de développement et la fabrication des éléments de la machine qui sont en cours dans tous les pays ou groupes de pays Membres d'ITER. En 2014 les...
Site :
http://www.iter.org
La RSE, un investissement rentable pour les PME – Lavieeco
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La RSE, un investissement rentable pour les PME
Importée au départ par les multinationales, la RSE intéresse de plus en plus les entreprises marocaines. Plusieurs référentiels sont disponibles pour se conformer aux meilleures pratiques de la RSE.
Parmi les concepts managériaux contemporains, la RSE est, depuis le début des années 2000, présente...
Site :
http://lavieeco.com
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...
Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail
Faute inexcusable du chef d'entreprise
Définition
Faute inexcusable :
La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les...
Mention RGE obligatoire pour bénéficier du crédit d'impôt ...
A partir du 1er juillet 2014, seuls les professionnels affichant la mention « RGE » permettrons à leur clients de bénéficier du crédit d'impôt développement durable pour leurs travaux de rénovation énergétique. Créée par les pouvoirs publics et l'Ademe, la mention « RGE » permet d'attester de la qualité des travaux. Présentation et détails de cette nouvelle mesure...
Site :
travaux.com
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Comment valoriser les filières professionnelles au lycée ? | L'éducation déchiffrée
06 février 2015
Comment valoriser les filières professionnelles au lycée ?
Le rapport intermédiaire de Regards sur l'éducation est sorti il y a à peine deux semaines ( http://www.oecd.org/fr/edu/RSE-Rapport-Intermediaire.pdf ) et confirme une nouvelle fois les difficultés d'insertion professionnelle des plus jeunes et des moins qualifiés en France.
Pourtant, la première lecture de ce...
Site :
http://educationdechiffree.blog.lemonde.fr
Mastère spécialisé | ITECH
Mastère spécialisé
Présentation
Le mastère spécialisé (MS) « Manager de projet d'Innovation » est une formation accréditée par la Conférence des Grandes Ecoles.
Enregistré au Répertoire National des Certifications professionnelles (RNCP) niveau 1 code NSF 200n.
Formation et diplôme
Le mastère spécialisé (MS) « Manager de projet d'innovation » a pour finalité de former...
Site :
http://www.itech.fr
Contrôle en cours de formation - Contrôle en cours de ...
Imprimer
Contrôle en cours de formation
Lorsqu'ils sont préparés dans le cadre d'une formation, les diplômes professionnels comportent deux modalités d'évaluation certificative : le contrôle terminal par épreuves ponctuelles et le contrôle en cours de formation (CCF).
Textes de référence
Définition
Le CCF est une modalité d'évaluation certificative, c'est à dire une évaluation...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : definition certification d'entreprise / indicateurs de performance d'une entreprise definition / definition d'un contrat d'entreprise / definition du contrat d entreprise / definition de cadre d'entreprise
ISO 26000 : bientôt une norme sur la Responsabilité ...
Envoyer par e-mail
(© Lynea)
Depuis janvier 2005, l'organisme de normalisation international ISO s'est engagé dans l'atteinte d'un consensus international sur la définition du concept de responsabilité sociétale des organisations (RSO) dans ses dimensions sociale, économique et environnementale. Son objectif vise à définir et clarifier ce concept et à le rendre applicable aux...
Stratégie de Développement Économique Local du Grand Sfax ...
Un cadre législatif fixé par la loi d'initiative économique pour l'investissement privé
et le code des investissements : une fiscalité avantageuse (IS, dégrèvements, etc.) et
de nombreuses incitations à l'investissement (droit de douane, suspension de la
TVA, etc.).
La Région de Sfax bénéficie d'aides spécifiques pour les délégations considérées comme « zone de développement...
Site :
slideserve.com
Thèmes liés : definition developpement economique local / definition de l'environnement economique d'une entreprise / entreprises d'investissement definition / entreprise d investissement definition / definition de l'environnement d'entreprise
Eco-Responsables de Bretagne - Le label
"
Depuis 40 ans, chez Trécobat, votre satisfaction est notre priorité.
L'innovation constante de nos constructions (BBC depuis 2009 et RT2012 depuis 2012) et les engagements de notre contrat de construction vous garantissent une maison performante, économe, confortable et innovante, en toute confiance".
Trecobat a pris l'initiative de mettre en place le tri sélectif de ses papiers et archives...
Site :
http://www.eco-responsables.fr
comptabilité de management et RSE: Le coût élevé de la RSE
Ce blog se veut informatif, il doit permettre aux gestionnaires d'en savoir plus sur la comptabilité de management dans un contexte de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Pour la définition de la RSE voir à la fin du blog.
vendredi 18 avril 2008
Le coût élevé de la RSE :
Pour certains comme Jean Michel Severino dans « des entreprises responsables ? » (Juin 2005, le journal Le...
Date: 2014-10-05 00:47:44
Site :
http://comptabilit-rse.blogspot.com
Lycée professionnel - PFMP - stages - Éduscol
Définition, objectifs et durée
Définition et objectifs
Les périodes de formation en milieu professionnel font partie intégrante de la formation : elles sont des occasions privilégiées de préciser le projet professionnel des élèves et elles sont un facteur déterminant de son insertion professionnelle.
L'intérêt et l'efficacité des périodes de formation en milieu professionnel...
Site :
http://eduscol.education.fr
EMAS — Wikipédia
EMAS intègre explicitement et entièrement les exigences de la norme ISO 14001 .
Il s'en distingue tout de même par son principe de transparence obligatoire qui implique :
la communication des objectifs fixés
la communication des résultats obtenus (ex. réduction effective de la consommation d'énergie ...)
selon une procédure décrite en annexe au règlement.
Une déclaration...
Date: 2018-04-14 18:20:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition du comite d'entreprise europeen / definition comite de l'entreprise / definition comite d'entreprise wikipedia / definition du comite d'entreprise / definition du comite d entreprise
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure entrepreneuriale (chute du rendement et de la qualité pour...
Date: 2017-06-24 04:37:56
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Directive audit : les propositions de la Commission européenne
RF Comptable n° 390 - janvier
Date de parution: 01/2012
Audit
Directive audit : les propositions de la Commission européenne
Apr�?s les 4e et 7e directives sur les comptes annuels et consolidés, la 8e directive relative à l'audit légal des comptes est passée au crible. Certaines pistes contenues dans le Livre vert publié en 2010, telles que l'exercice de l'audit par un corps...
Site :
http://rfcomptable.grouperf.com
Thèmes liés : definition membre du comite d'entreprise / definition du comite d'entreprise europeen / definition juridique du comite d'entreprise / definition d'entreprise public / definition du comite d'entreprise
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
Les certifications APSAD sont des reconnaissances et passeports de confiance attestés par une tierce partie, dans le cadre d'une approche collective où toutes les parties prenantes sont associées au sein de comité de certification (professionnels de la sécurité, utilisateurs, prescripteurs, assureurs, pouvoirs publics).
Les certifications portées par DEF sont celles liées à...
Site :
http://www.defonline.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise
N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
RSE : les enjeux du développement durable en entreprise
En 2001, dans son livre vert sur la Responsabilité sociale des entreprises (RSE), l'Union Européenne propose la définition suivante de la RSE : "l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes". Les politiques des entreprises en faveur du handicap, de la parité ou de la...
Date: 2018-04-14 19:55:46
Site :
https://humanis.com
Informations crédit d'impôts (à titre indicatif sous ...
Le projet de loi de finances pour 2014 est en cours de discussion.Certaines règles relatives à l'impôt sur le revenu (plafonnement du quotient familial, fiscalité des plus-values mobilières et immobilières, suppression de réductions d'impôt, etc.) sont susceptibles d'être modifiées. Les informations contenues dans cette page restent d'actualité pour la déclaration 2013 des revenus...
Date: 2017-06-24 12:15:01
Site :
http://www.menuiserie-prv-17.fr
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-06-16 15:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate
Envie d'intégrer une équipe dynamique ?
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Poste à pourvoir à partir de : 25/09/2017
Direction industrielle
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Au sein du service Industrialisation et Travaux Neufs AICP (technologie Transfert Thermique) et sous l'autorité du Responsable Industrialisation et Travaux Neufs, votre mission consiste à prendre en charge des...
Date: 2017-06-24 07:12:59
Site :
http://www.armor-group.com
Dossiers CHSCT : La notion de charge mentale au travail
Dans son travail, l'opérateur supporte une charge physique et mentale. Si la charge physique est assez facile à définir et à mesurer, il n'en est pas de même pour la charge mentale pour laquelle interviennent de multiples facteurs et leurs interactions qui rendent difficiles l'appréciation objective des exigences et des pressions psychologiques exercées sur le psychisme du travailleur....
Date: 2018-04-14 17:38:48
Site :
http://www.officiel-prevention.com
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd Poitiers - Page 16
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Site :
http://www.arthur-loyd-poitiers.com
texte - legislation.cnav.fr
Origine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : definition contrat d'entreprise code civil / definition de reprise d'entreprise / definition reprise d entreprise / definition communication d'entreprise / definition d'entreprise public
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Cofrac - Comité français d'accréditation
Définition, cadre légal et normatif
Définition, cadre légal et normatif
Définition
ISO/CEI 17000 spécifie des termes généraux et leurs définitions relatifs à l'évaluation de la conformité, y compris l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité, et à l'utilisation de l'évaluation de la conformité pour faciliter le commerce. L'annexe A comporte une description de...
Site :
cofrac.fr
Thèmes liés : definition de cadre d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise / definition du comite d'entreprise europeen / definition certification d'entreprise / definition membre du comite d'entreprise
Centre de convalescence LA SERENA - Nice
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
La Conférence Médicale d'établissement (CME)
L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement .
Conformément au décret n°...
Site :
http://www.cdc-la-serena.com