Articles sélectionnés pour le thème : organisation commerciale d'une entreprise definition
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L’entreprise: Définition,classification et organisation ...
Home / comptabilité générale / L'entreprise: Définition,classification et organisation interne
L'entreprise: Définition,classification et organisation interne
L'entreprise est une unité économique indépendante qui dispose des moyens de produire ou d'acheter des biens ou des services destinés à être vendus moyennant un prix permettant de couvrir les coûts supportés et de dégager un...
Site :
https://compta-cours.com
Thèmes liés : definition et classification de l'entreprise / organisation commerciale d'une entreprise definition / entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise
Stratégie d'entreprise (définition et exemple ...
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La définition d'une stratégie d'entreprise ? Explications et exemples.
La stratégie d'entreprise représente l'ensemble des actions à mener par une société pour atteindre des objectifs assignés en tenant compte des ressources et de l'écosystème économique.
Celui qui construit une stratégie est appelé stratège.
Les objectifs d'une entreprise gravitent autour...
Date: 2018-04-14 14:29:29
Site :
https://www.rachatducredit.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le, la Responsable du Développement Commercial est chargé, au sein de l'organisation dans laquelle il exerce son métier, d'animer la clientèle et l'équipe commerciale.
Il, elle définit et met en oeuvre les actions promotionnelles des produits afin de dynamiser les ventes, selon la stratégie...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / strategie commerciale de l'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise de service / organisation commerciale d'une entreprise definition / activite commerciale d'une entreprise definition
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
312p Gestion des échanges commerciaux
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Les activités du « Responsable du développement Commercial et Marketing» s'orientent autour des axes suivants
* Définition, mise en oeuvre et suivi d'une stratégie commerciale ou d'achats. : encadrement et animation d'équipes de vente, gestion de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Procédure d'entreprise — Wikipédia
Définition [3] [ modifier | modifier le code ]
« Une procédure d'entreprise est une procédure qui systématise l'organisation et la politique d'une entreprise dans le but d'atteindre certains des objectifs de cette entreprise. »
Une procédure d'entreprise au sein d'une entreprise étendue peut être envisagée comme une commande sur un site web marchand, puis suivi de cette commande chez...
Date: 2017-06-16 16:15:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / organisation commerciale d'une entreprise definition / definition politique commerciale d'une entreprise / service commercial d'une entreprise definition / definition d'un contrat d'entreprise
Stratégie commerciale, conseil pour optimiser la stratégie ...
La performance commerciale d'une entreprise est liée aux différents angles d'approche de la stratégie commerciale pris par le Dirigeant et les collaborateurs, autant que par les ressources et les moyens mis en place.
Sans une stratégie commerciale & marketing écrite et partagée par les collaborateurs, les actions commerciales qui seront menées se feront généralement sans respecter la...
Site :
affaires-missions.fr
Thèmes liés : strategie commerciale de l'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise definition / strategie commerciale d'entreprise / strategie commerciale d entreprise / strategie commerciale entreprise
Immobiliers offres: Synonyme entreprise publique
Synonyme entreprise publique
Synonyme entreprise publique fran ais, d finition, voir aussi entreprises publiques de production d lectricit. Entreprise, administration d entreprise.
D finitions de entreprise publique. Synonymes, antonymes, d riv s de entreprise publique, dictionnaire analogique de entreprise publique fran ais entreprise publique. D finition, traduction, prononciation,
anagramme et...
Date: 2017-06-18 18:17:22
Site :
http://immobiliersoffres.blogspot.com
Action commerciale et exemples de plan d'action commercial, l'essentiel
Le plan d'action commercial est le volet opérationnel, pour le département vente, de la stratégie marketing ou d'entreprise (selon la taille et l'organisation de la structure). Découvrez les étapes pour bâtir le vôtre. Illustration par un exemple .
Qu'est qu'un plan d'action commercial (PAC) ?
Ce document décrit les actions (promotion, communication, marketing direct, vente physique,...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / exemple strategie commerciale d'une entreprise / strategie commerciale de l'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise definition / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise
École de Commerce et de Management en Alternance - PPA
convention de stage longue durée
N°1 DE L'ALTERNANCE EN FRANCE
PPA est la Grande École de Commerce et de Management. Elle a été mise en avant à de nombreuses reprises dans différents classements reconnus.
Découvrez les différents classements de PPA, la Grande École de Commerce en alternance
3 CAMPUS AU COEUR DE PARIS
Le Pôle Paris Alternance est implanté en plein coeur de...
Site :
http://www.ppa.fr
entreprise semi-publique - Définition - français
traduction "entreprise semi-publique", Dictionnaire français-français en ligne
entreprise semi-publique
Exemple de phrases avec "entreprise semi-publique", mémoire de traduction
UN-2
Tout d'abord appliqué dans les entreprises publiques ou semi-publiques comptant au minimum 1 000 employés en 2006, les mesures préférentielles pour l'emploi des femmes ont été étendues à partir de mars...
Site :
https://fr.glosbe.com
Thèmes liés : definition d'entreprises publiques / definition de l'entreprise semi public / definition d'une entreprise semi publique / definition entreprise publique autonome / definition entreprise publique et privee
1. Définition de la gestion - Valorisation du capital humain
Accueil » 6. Gestion d'entreprise et/ou d'organisme » 6.4 Gestion administrative et financière » 1. Définition de la gestion
1. Définition de la gestion
Gérer une entreprise ou un organisme communautaire, c'est développer et mettre en place les outils qui permettent le partage d'informations, la discussion de stratégies et la prise de décisions en toute...
Site :
http://valorisationcapitalhumain.ca
Thèmes liés : definition de la gestion administrative d'une entreprise / definition de la gestion financiere d'entreprise / la gestion financiere d'une entreprise definition / definition du gestion d'entreprise / definition gestion d entreprise
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? Comment la ...
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise?
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? (On parle aussi de « management stratégique »)
Michael Porter, spécialiste dans le domaine de la stratégie a défini celle-ci comme suit :
« La Stratégie, c'est la réalisation des choix d'allocation de ressources (financières, humaines, technologiques, etc.) qui engagent l'entreprise dans le long terme...
Site :
http://direction-performance.be
Plan d'Action Commerciale : comment faire ? - Techniques ...
Le plan d'action commercial ça vous dit quelque chose ? A quoi sert-il ? Comment le réaliser ? Comment en tirer profit lorsque l'on est commercial / dirigeant ? Analysons tout cela en détails...
Définition du Plan d'Action Commercial
Un plan d'actions commerciales, c'est une feuille de route mise en place par la direction commerciale pour atteindre les objectifs fixés par...
La mission d'entreprise - systemic.ch
Article 008: Misez sur la mission!
< Retour
Peter Drucker observait déjà en 1973 que "la plus importante raison de frustration et d'échecs dans les entreprises provient d'une réflexion insuffisante de la raison d'être de l'entreprise, de sa mission". Cette réflexion est toujours d'actualité et beaucoup trop d'entreprises négligent le...
Date: 2014-10-25 17:35:16
Site :
http://www.systemic.ch
Les structures des organisations - COURS DROIT BTS Droit ...
PLAN: Les structures des organisations
Les organisations à but lucratif.
Les deux principaux types d'organisations à but lucratif.
L'entreprise individuelle.
Les organisations sans but lucratif.
Les associations.
Des activités économiques dans une structure non lucrative.
Une structure sociétaire avec des objectifs non capitalistes.
Enseignement et formation pédagogiques
SYNTHESE: Les...
Commercial / Commerciale : Métier - Salaire - Débouchés ...
prospecter et contacter de nouveaux clients
conseiller et fidéliser les clients réguliers
Que fait-il ?
Le commercial est aussi appelé attaché commercial, représentant ou encore technico-commercial. Il prospecte de nouveaux clients, leur rend visite, conseille les clients existants et leur propose de nouveaux produits ou services.
Comment travaille-t-il ?
L'arme maîtresse du commercial est...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS ...
Agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale " ESUS
Définitions de l'économie sociale et solidaire
L'économie sociale regroupe principalement trois familles : mutuelles, coopératives, associations auxquelles s'ajoutent les "marges" (comité d'entreprise et d'établissement, caisse d'épargne et de prévoyance, organisations culturelles, etc.).
L'économie solidaire est, quant...
Site :
https://www.afecreation.fr
Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
Le plus simple est sans doute de respecter une démarche traditionnelle consistant à présenter l'entreprise à partir de ses fonctions économiques.
L'entreprise : essai de définition
Pour le sens commun une entreprise est définie par son activité : la production de biens et de services en combinant du travail et du capital (des équipements). ces biens et services sont destinés à être...
Date: 2017-06-24 05:19:56
Site :
http://bts-banque.nursit.com
DIRECTEUR COMMERCIAL - frederic-chartier.com
La mission du Directeur Commercial :
Augmenter le chiffre d'affaires et les marges, développer la productivité et les compétences des équipes commerciales sont ses principales missions.
Les activités du Directeur Commercial :
- Définition de la stratégie commerciale
Analyser les études émanant du marketing ainsi que les remontées d'informations du terrain issues de la force commerciale...
Date: 2017-06-21 08:56:21
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Quatre nouvelles catégories d'entreprise - Insee Première ...
Une nouvelle définition de l'entreprise qui reflète mieux la réalité des groupes
D'une définition juridique à une définition économique de l'entreprise
Le décret n° 2008-1354 du 18 décembre 2008 définit désormais l'entreprise à partir de critères économiques. Jusqu'à cette date, les entreprises étaient définies de manière juridique....
Site :
https://www.insee.fr
Définition et caractéristiques de la stratégie d'entreprise
Définition et caractéristiques de la stratégie d'entreprise
By Hélène R.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : lundi 13 avril 2015
Consulté : 43 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
La Stratégie d’entreprise fait partie des disciplines de la gestion (comme la finance, la comptabilité ..). La différence est dans les faits : c’est une matière de...
Site :
https://www.pimido.com
Frédéric Lavaud, Consultant en stratégie d’entreprise et ...
Consultant en stratégie d'entreprise et organisation
Mis à jour il y a 11 mois
Description
Consultant en stratégie d'entreprise et organisation
INTERFACE ENTRE LES METIERS ET LA DSI, J'ACCOMPAGNE LA STRATEGIE DE VOTRE ENTREPRISE DANS SA TRANSFORMATION AVEC UNE DOUBLE COMPETENCE DE :
DIRECTEUR DE PROJET en BtoB :
o Management transversal
o Implémentation d'une stratégie d'entreprise
o...
Site :
https://www.lemonde-apres.com
Thèmes liés : consultant en strategie d'entreprise / metier de la strategie d'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise de service / strategie commerciale d'une entreprise definition / strategie commerciale d'entreprise
Conseil en immobilier d’entreprise : pour une stratégie ...
contact
Conseil en immobilier d'entreprise : pour une stratégie immobilière solide
Notre ambition : offrir aux entreprises qui utilisent bureaux, locaux commerciaux ou entrepôts un accompagnement personnalisé à chaque étape de leurs projets immobiliers. Que ce soit pour la commercialisation de vos biens ou pour vos recherches immobilières, bénéficiez de nos conseils et de notre expertise...
Site :
http://www.cityreal-partners.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition conseil en immobilier d entreprise / definition immobilier d entreprise / conseil et strategie d'entreprise / conseil strategie d entreprise
Gestion de Ressources Humaines - Annexe 1 - unt.unice.fr
Annexe 1
La démarche stratégique de l'entreprise face à son marché
Cette analyse est réalisée en trois parties, ce qui permet d'observer l'évolution de la conception stratégique de l'entreprise sur une période de cinq années de 2000 à 2005.
Nous avons préféré comme méthode de résolution du cas un plan historique et une forme narrative qui nous semble plus adaptée à l'objectif...
Date: 2009-10-30 08:50:41
Site :
http://unt.unice.fr
La fonction administration, gestion, organisation assure ...
Gestion, finance, administration Tout le menu
commentaire (0) | lu 155981 fois | publié le 19/06/2015
Administration, gestion, organisation · La fonction administration, gestion, organisation assure la gestion administrative de l'entreprise au quotidien
Les cadres de la fonction administration, gestion, organisation, du secrétariat de direction et les directeurs et responsables...
Site :
https://cadres.apec.fr
Responsabilité sociale des entreprises - ACCE Group
Formations
Responsabilité sociale des entreprises
La Responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.
La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement...
Site :
http://acce-conseil.com
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de ...
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de titre ?
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http://www.formation-professionnelle.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Responsable de TPE, créateur et/ou gérant de TPE
Responsable marketing et/ou commercial
Responsable d'une entité géographique (directeur commercial régional)
Responsable d'une unité d'affaires (Business unit manager) ou d'un site
Chef de projet
Responsable d'une unité fonctionnelle au sein d'une entreprise
Consultant
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1302 : Direction de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Directeur des Ressources Humaines - RSE - iscg.fr
Pour découvrir le contenu de la formaion, cliquer sur l'onglet "Contenu formation" sur cette page
31 mars 2015
Témoignage de Jimmy Dolley, alternant en Master 1 Management des Ressources Humaines :
* Bonjour Jimmy, pouvez-vous nous présenter en quelques mots le poste que vous occupez aujourd'hui ?
Depuis septembre 2014, j'occupe le poste Assistant RH et Mission Handicap dans l'entreprise BUT...
Site :
http://www.iscg.fr
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Site :
http://www.marocentrepreneurs.com
Economie et Organisation de l'Entreprise:l'Environnement ...
- Secteur : Collaboration avec les partenaires.
- Marché : l'entreprise doit connaitre son marché.
B. Contraintes subjectives :
Choix de la forme juridique ;
- Démarrer en seul : entreprise individuelle ou entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.
- Démarrer en équipe : société à responsabilité limitée, société anonyme, etc.
Choix de la source de financement:
Apport en...
Date: 2017-06-06 22:34:31
Site :
http://gestionfacile.blogspot.com
Définition de l'événementiel | Pearltrees
Définition de l'événementiel
La communication événementielle est un outil de communication interne ou externe utilisée par une entreprise dans le but d'organiser un événement professionnel, sous la forme d'un salon, un congrès, un festival, une soirée ou encore un cocktail. L'événementiel rassemble tout ce qui se rapporte à la création, la gestion, la promotion et l'organisation...
Site :
http://www.pearltrees.com
INSEE : Grandes entreprises de 500 salariés et plus - CDM
Etat-major des grandes entreprises de 500 salariés et plus cela recouvre les cadres d'état-major administratifs, financiers, commerciaux des grandes reprises, et les adjoints directs du chef ou du directeur général exerçant une fonction de direction en matière financière, commerciale, administrative ou sociale. Ils participent, en général au sein d'un comité de direction, à la...
Site :
cadre-dirigeant-magazine.com
Thèmes liés : definition cadre juridique d'une entreprise / definition de cadre d'entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition / organisation commerciale d'une entreprise definition / definition entreprise d'economie sociale
Channel RH : organisation et accompagnement RH
Fondatrice et dirigeante de CHANNEL RH
Mon histoire
Diplômée de l'Institut Supérieur du Commerce de Paris ainsi que de l'Ecole Supérieure de Coaching de Lyon (diplôme de coach professionnel reconnu par l'Etat), j'ai passé 25 années en tant que DRH puis consultante en organisation RH dans tous types de secteur d'activités.
Mon métier
Je mets aujourd'hui cette expérience au service...
Site :
https://www.channelrh.com
Tableau de bord et reporting : instruments de pilotage des ...
> Tableau de bord et reporting
Tableau de bord et reporting : instruments de pilotage des managers
COMPRENDRE LE PASSE, ANALYSER LE PRESENT ET SE PROJETER DANS L'AVENIR
Publié le 14/10/2015 par
Feriel BELCADHI
Tableau de bord et reporting
Le tableau de bord est un outil de pilotage permettant de quantifier l'activité de l'entreprise, d'un service, d'une personne. A partir de données...
Site :
usinenouvelle.com
Consultant — Wikipédia
Un consultant est un prestataire de services en conseil [1] . Les consultants sont souvent regroupés au sein de sociétés de conseil , ou bien interviennent de façon indépendante. Il dispose d'un savoir-faire avéré dans un domaine bien précis sans pour autant être spécialiste.
Selon le Grand dictionnaire terminologique [2] , le mot anglais consultant désigne un spécialiste extérieur...
Date: 2017-06-18 13:37:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Knowledge Management : LCA Performances Ltd Formation
Formation knowledge management
Formation knowledge management constitue l'un des principaux avantages concurrentiels pour aider les entreprises à créer et à apprendre les connaissances stratégiques, plus rapidement que les concurrents. Face à cet enjeu stratégique, cette formation knowledge management fait partie d'un levier pour favoriser le...
Date: 2018-03-22 15:27:54
Site :
http://www.lca-performances.com
Ne pas confondre société et entreprise - vadway.com
1 - La société
En droit, le mot société a deux sens ( 1)
d'une part, il désigne le contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ; c'est l'acte constitutif de la société ;
d'autre part, il désigne la personne juridique, dite personne morale, à laquelle...
Site :
http://www.vadway.com
LOI - WET
Article 1 .
En vigueur : 08-04-2002> La présente convention collective de travail a pour objet en premier lieu de garantir :
1° d'une part, le maintien des droits des travailleurs dans tous les cas de changement d'employeur du fait du transfert conventionnel d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise; le transfert réalisé dans le cadre d'un concordat judiciaire est un transfert...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition d'entreprise commerciale / definition jurisprudentielle du contrat d'entreprise / definition juridique du contrat d'entreprise / definition de cadre d'entreprise
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
Le groupe
La gouvernance des sociétés d'assurance*
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2017-06-24 12:01:21
Site :
http://www.atlas-mag.net
Economie BTS 1, Tous les mots clés - sitecon.free.fr
Tous les mots clés
A
Action
titre de propriété négociable représentant une partie du capital d'une société anonyme ou d'une société en commandite par actions.
Agents économiques
selon la comptabilité nationale, les sociétés non financières, les institutions de crédit, les entreprises d'assurance, les administrations, les ménages et le reste du monde, c'est-à-dire les relations...
Date: 2005-07-05 20:27:06
Site :
http://sitecon.free.fr
La gestion des ressources humaines dans une entreprise d’économie ...
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir
CP Ville
Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise
Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.
Hypothèse 1...
Site :
https://www.macreationdentreprise.fr
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
STRATÉGIE & POLITIQUE DES ENTREPRISES - universalis.fr
Dans le chapitre " Coopératives agricoles " : ... de
fruits
ou de
légumes
, etc. Cette stratégie « industrialiste » a certainement permis d'améliorer le revenu des agriculteurs : leurs produits se vendaient mieux, et ils n'étaient plus prisonniers d'un marché local soumis aux aléas ou d'un gros acheteur dictant ses conditions. Mais ses limites étaient évidentes. La consommation...
Site :
http://www.universalis.fr
Les modalités du développement stratégique | BTS ...
La croissance est au cours du temps :
l'augmentation des dimensions de l'entreprise
le changement des caractéristiques de l'entreprise (technologie, financement, RH, organisation)
La croissance est donc un processus quantitatif (dimensions) et qualitatif (changement de structures).
La Croissance quantitative : La croissance se repère à l'aide de 3 sortes d'indicateurs :
le volume des...
Site :
http://www.surfeco21.com
UVSQ - Licence professionnelle Management et gestion des ...
Le titulaire de la Licence Professionnelle Management et gestion des organisations parcours « Management et organisation de l'entreprise », cadre intermédiaire, a la compétence professionnelle pour superviser, organiser et coordonner les tâches administratives, comptables, financières et commerciales.
Il sait situer son action dans l'entreprise, connait et maîtrise les outils de gestion...
Site :
http://www.uvsq.fr
LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
Entreprises et développement durable - [CDURABLE.info l ...
Des bénéfices certains du (...)
La problématique suscitée par le rapport développement durable entreprises
Il existe aujourd'hui beaucoup de communications autour du concept de développement durable. Celui-ci est couramment présenté comme étant d'intérêt général, voire d'utilité publique. De nature multidimensionnelle, en dépit des critiques et ambiguïtés qu'il suscite parfois,...
Date: 2017-06-24 05:17:33
Site :
http://cdurable.info
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...