N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...

PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15

I. L'ÉTAT DES LIEUX 15

A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15

1. Une définition à géométrie variable 15

2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16

B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16

1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17

2. La diminution...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Sujet et corrigé Management des organisations – Bac STMG

Sujet et corrigé Management des organisations - Bac STMG

Publié le 21/06/2017

Vous voulez savoir si vous avez réussi votre épreuve de Management des organisations du Bac STMG 2017 ? Dès votre sortie de la salle d'examen, téléchargez gratuitement et d'un simple clic, le corrigé qu'un enseignant aura réalisé en même temps que vous !

Le mercredi 21 juin 2017 a lieu l'épreuve de...

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Date: 2017-06-24 05:02:59
Site : http://www.studyrama.com

définition et application de la techno derrière le bitcoin - JDN

La grande particularité de la blockchain est son architecture décentralisée, c'est-à-dire qu'elle n'est pas hébergée par un serveur unique mais par une partie des utilisateurs. Il n'y a aucun intermédiaire pour que chacun puisse vérifier lui-même la validité de la chaîne. Les informations contenues dans les blocs (transactions, titres de propriétés, contrats...) sont protégées par...

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Date: 2018-04-14 13:41:19
Site : journaldunet.com

Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise

Master Contrôle de Gestion et Audit Organisationnel - iaelyon School of Management

Master Contrôle de Gestion et Audit Organisationnel

Mention :

Contrôle de gestion et audit organisationnel

Domaine :

2 ans (accès Master 1) ou 1 an (accès Master 2)

Lieu(x) de formation

Objectifs

Former des professionnels du contrôle de gestion et de l'audit interne

Le Master CGAO forme des professionnels du contrôle de gestion et de l'audit interne, pour des débouchés dans tous les...

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Site : http://iae.univ-lyon3.fr

Thèmes liés : definition gestion de contenu d'entreprise / definition du gestion d'entreprise / definition gestion d entreprise / definition de l'entreprise en gestion / definition d'entreprise privee

Ligne directrice - Développement Pharmaceutique ICH thème ...

1. Introduction

1.1 Objectif de la directive

La présente directive décrit le contenu suggéré de la section 3.2.P.2 (Développement pharmaceutique) d'une présentation réglementaire, suivant le mode de présentation du document technique commun (CTD) ICH M4.

La section concernant le développement pharmaceutique permet de présenter l'information obtenue dans le cadre de l'application de...

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Date: 2017-06-24 05:14:02
Site : https://www.canada.ca

Données personnelles - FIDAL

Anne-Sophie

Viard-Crétat

Philippe Debry est Associé au sein du département Propriété Intellectuelle et Technologie de l'Information à la Direction de Paris de FIDAL.

Diplômé de Sciences Po Paris et titulaire d'un MBA Executive d'HEC, il a d'abord exercé son activité de juriste au sein de grands groupes internationaux (Thalès notamment) ou de SSII avant de rejoindre Fidal en...

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Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com

Veilles juridiques | Cheval et Droit

Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.

Les dernières veilles juridiques

Mention de l'acte de névrectomie...

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Site : http://www.chevaletdroit.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   CHAPITRE Ier. - Principes généraux.

   Art. 56 . Les entités adjudicatrices traitent les entrepreneurs, les fournisseurs et les prestataires de services dans le respect de l'égalite, de manière non discriminatoire et agissent avec transparence.

   Art. 57 . Les marchés sont attribués après mise en concurrence, après vérification du droit d'accès, sélection qualitative et...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : service recherche et developpement d'une entreprise / service commercial d'une entreprise definition / fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition

Les 10 tendances du green business à suivre ... - e-rse.net

Les 10 tendances du green business à suivre en 2017

Lisibilité

Feb 14, 2017

A- A A+

Quelles sont les 10 tendances du green business à suivre cette année ? Entre la blockchain, la supply chain ou les matériaux innovants, on fait le point !

Comme chaque début d'année, nous avons l'occasion de nous adonner à un peu de prospective. Et la prospective, dans le monde de la RSE et du...

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Site : e-rse.net

Réponses aux questions de Documentissime

Documentissime a répondu à 3178 questions.

Problème partage usufruit

Question postée par cleon le 22/06/2017 - Catégorie : Droit de la famille

Bonjour, ma maman décédée à 73 ans s'était remariée en catimini avec un monsieur de 29 ans de moins, étranger,sans papiers. Il s'était fait faire un testament lui léguant l'usufruit de tous ses biens. j'habite depuis 30 ans une maison de...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Veille juridique — Wikipédia

La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :

à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...

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Date: 2017-06-16 15:58:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Le régime marocain de sécurité sociale - cleiss.fr

Le régime marocain de sécurité sociale

2016

I. Généralités

A. Structure

Le régime marocain de protection sociale couvre les salariés du secteur public et du secteur privé. Il assure aux intéressés une protection contre les risques de maladie maternité, invalidité, vieillesse, survie, décès, chômage et il sert des prestations familiales.

Depuis novembre 2002, l'assurance accident...

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Date: 2016-12-14 10:05:21
Site : http://www.cleiss.fr

Thèmes liés : definition de l'entreprise public / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition de cadre d'entreprise

Economie Info, Actualité de l'économie

3 façons de rester informé quotidiennement sur l'économie et le business

Les hommes d'affaires et les entrepreneurs sont tout à fait conscients que se tenir au courant des actualités économiques est dorénavant une obligation si l'on veut pérenniser son activité. Voici trois manières de s'informer Repérer les sites dédiés à l'économie De nos jours, il n'y a plus besoin d'être des...

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Site : http://www.economie-info.com

Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / economie de l'entreprise cours gratuit / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee

VAE Si des changements importants ont marqué l’évolution de votre emploi, de ...

o Contexte du changement - Etat des lieux :

- Avez-vous rendu opérationnel localement des plans nationaux ? De nouveaux dispositifs ?

- Quelle est la place de l'innovation dans votre structure ? Comment est managée l'innovation ?

- A quel rythme les changements impactent votre structure ?

- A quel niveu s'opère le changement ? Niveau de la tâche , de l'activité , de l'entreprise, de l'...

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Date: 2017-12-07 18:43:27
Site : http://vaeguidepratique.fr

Transcription du discours du Président de la République au ...

Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse

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Publié le 25 Janvier 2018

Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat

SEUL LE PRONONCÉ FAIT...

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Date: 2018-04-06 12:51:02
Site : http://www.elysee.fr

Loi de sécurité financière, contrôle interne et fiabilité ...

Composante essentielle du contrôle interne, la sécurité du système d'information est de plus en plus stratégique. La DSI, particulièrement concernée par la loi de sécurité de financière, joue un rôle clé.

La loi n°2003-706 du 1er août 2003 dite loi de Sécurité Financière impose au président du conseil d'administration ou du conseil de surveillance de rendre compte, dans un...

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Date: 2017-06-19 14:43:59
Site : journaldunet.com

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition de la gestion financiere d'entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise / la gestion financiere d'une entreprise definition

Data protection officer (DPO) : définition, formation et ...

Recruter un data protection officer

D'ici le 25 mai 2018, les entreprises et les administrations qui utilisent des données à caractère personnel devront recourir aux services d'un data protection officer (DPO). Quel est son rôle et ses obligations ? Quelles sont les formations pour exercer ce métier ? Quel salaire peut espérer un data protection officer ? Soulignons qu'actuellement, il...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Thèmes liés : service commercial d'une entreprise definition / definition de l'entreprise public / definition d'entreprise privee / definition d une entreprise privee / definition d'une entreprise prive

Master Management Territorial - IAE Lyon

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Présentation de la formation

>  La brochure du Master Management Territorial

Former des spécialistes de l'interface entreprise-territoire

L'objectif de ce parcours « double compétence » est de former des managers territoriaux qui seront à la fois des généralistes de la gestion des entreprises et des organisations mais également des...

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Site : http://iae.univ-lyon3.fr

Mixité sociale — Wikipédia

Cette section a besoin d'être recyclée

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Améliorez-le ou discutez des points à améliorer .

Cette section est trop longue. Elle pourrait gagner à être raccourcie ou répartie en plusieurs sous-sections.

Il est également possible que sa longueur crée un...

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Date: 2017-06-23 05:10:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Programme de fidélisation : des opérations de fidélisation ...

Pour accompagner les entreprises dans leur programme de fidélisation, Youkado propose des solutions d'opérations de fidélisation clés en main

Pourquoi est-ce important de fidéliser ?

La fidélisation clients demeure l'un des plus puissants leviers pour développer son entreprise sur le moyen et long terme.

Quelques chiffres pour vous convaincre :

5% d'augmentation du taux de rétention sur...

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Site : http://www.youkado.com

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.

Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...

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Date: 2018-04-14 17:06:09
Site : http://www.vae.gouv.fr

Foire aux questions - Développement durable

De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?

1. D'où vient l'expression « développement durable »?

Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Foire aux questions - Développement durable

De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?

1. D'où vient l'expression « développement durable »?

Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...

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Site : http://www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Toshiba | Solutions informatiques pour l'entreprise - Toshiba

Toshiba MIL STD 810G Testing

Toshiba Mobile Zero Client

A Look inside the Toshiba X Range

Toshiba Portégé X20W

Toshibytes: Livres blancs et plus

Pourquoi il est temps d'adopter la flexibilité au travail

Une étude récente de Timewise a confirmé l'importance d'avoir une stratégie de flexibilité au travail: 90 % des employés déclarent que les horaires 9 heures-17 heures ne leur conviennent...

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Site : http://www.toshiba.be

Thèmes liés : intelligence economique et strategie de l'entreprise / cours sur la strategie de l'entreprise / cours strategie de l entreprise / definition de l'entreprise selon l'approche economique / l'entreprise selon l'approche economique

Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...

I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc

Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...

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Site : http://www.cms-lawnow.com

Fusion de Groupama Banque et Banque Finama - Groupama

Depuis le 1er octobre, les itinéraires de Groupama Banque et Banque Finama se sont rejoints pour donner naissance à une seule et même entité : Groupama Banque.

Une fusion attendue tant par les sociétaires, que les conseillers commerciaux et les collaborateurs.

Une fusion prévue, dès la création de la Banque multicanal en 2003.

Et une fusion nécessaire pour faire face au développement de...

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Site : http://www.groupama.com

Thèmes liés : service commercial d'une entreprise definition / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / organisation commerciale d'une entreprise definition / definition de l'immobilier d'entreprise

La gestion durable - cndb.org

Vous avez dit "durable"

Pour l'essentiel, la gestion durable des forêts est la méthode retenue pour mettre en pratique, dans le secteur forestier, la notion de développement durable aujourd'hui connue dans le monde entier.

Traduction du concept de "Sustainable Development" qui a été mentionné pour la première fois en 1987 par Gro Harlem Brundtland, Premier ministre en Norvège et...

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Site : http://www.cndb.org

Accueil | Auris Finance

Un des enjeux majeurs de mon projet de cession a été de trouver un repreneur capable de pérenniser l'entreprise. Le cabinet AURIS Finance s'est imposé par sa connaissance de mon secteur d'activité. Leurs équipes ont fait preuve d'un grand professionnalisme jusqu'au terme de l'opération.

Marc HUNSINGER - Président de SOFABEX

AURIS Finance m'a accompagné dans la cession de mon Groupe lors...

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Site : http://auris-finance.fr

Thèmes liés : definition finance d'entreprise / definition la finance d entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise

Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement

31/10/2017 12h:49 CET | Actualisé 31/10/2017 12h:51 CET

Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement

Mourad Bachir El Bouhali Ancien Directeur général de l'ODI, consultant, enseignant et essayiste

Jacob Torrey/Flickr/Creative Commons

SOCIÉTÉ - "Nous invitons le gouvernement, le parlement et les différentes institutions ou instances concernées, chacun dans son domaine de...

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Site : huffpostmaghreb.com

Financer le développement durable : les moyens sont au Sud

Financement   Nouveaux acteurs   OMD et ODD  

Financer le développement durable : les moyens sont déjà au Sud

En juillet, à Addis Abeba, les États du monde définiront une stratégie de financement pour répondre aux ambitions des Objectifs de développement durable (ODD). Les ressources allouées au développement par les pays développés ne suffiront pas à financer ce nouvel agenda....

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Date: 2017-06-23 12:12:54
Site : http://ideas4development.org

European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...

Bruxelles, le 15 mars 2007

SESAR : rapport d'étape sur l'avancement du projet de modernisation du ciel européen

La Commission européenne vient d'adopter une communication présentant l'état d'avancement du projet SESAR, dont la phase de développement est en train d'être lancée. SESAR, le projet de modernisation de l'infrastructure de contrôle aérien donne une nouvelle dimension au Ciel...

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Site : europa.eu

Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition communication dans l'entreprise

Économies d’échelle et économies de gamme en production ...

Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage

Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage

Christophe Perrot [ 1 ], Dominique Caillaud [ 2 ], Hélène Chambaut [ 3...

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Date: 2017-06-24 05:22:46
Site : http://agriculture.gouv.fr

APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...

Exemples de code d'éthique et de déontologie

July 16, 2005, 15:00

Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.

Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...

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Site : http://www.apsq.net

Mise en oeuvre de la responsabilité civile en vue de l ...

Les victimes d'un sinistre ont 2 familles de recours

 

Le champ des fautes pouvant entraîner un préjudice financier et/ou une perte d'exploitation est très vaste :

 - c'est  le cas pour la vie professionnelle : des dommages matériels (incendie, dégât des eaux, bris de machine, produit défectueux,  ...) qui engendrent un arrêt total ou partiel d'activité. Mais également...

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Date: 2012-10-17 07:26:46
Site : http://www.contrexpert.com

Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / definition valeur de l'entreprise / responsabilite de l entreprise

Expertise comptable, experts comptables, bulletin de paie ...

» Guillaume Lemaire, LR Vision, "Objectif : 5 millions d'euros de CA d'ici 5 ans"  

Basée à Castanet-Tolosan, LR Vision apporte des solutions innovantes pour les constructions en béton.  Grâce à son laboratoire d'innovation, LR vision conseille les constructeurs dans la réalisation de parements de béton "mais nous avons innové en matière de sols décoratifs" précise Guillaume...

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Site : http://www.auditplusconseil.com

Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise

La norme ISO 26000 PDF

La norme ISO 26000 PDF

Responsabilité sociétale des entreprises

Acheter la norme ISO 26000 en PDF

S'engager dans une démarche de responsabilité sociétale

Aujourd'hui, les entreprises prennent conscience qu'elles sont responsables de l'impact de leurs décisions et de leurs activités sur l'environnement et la société. Elles ne peuvent plus ignorer leurs responsabilités sociétales (RS)...

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Site : http://iso26000.fr

Nethys

par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège

Utilisation de cookies

La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...

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Site : http://www.nethys.be

Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle

Zones de pêche et biodiversité marine

Prévention du bruit

Biodiversité

Environnement et développement durable

Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...

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Site : https://www-new.agglo-larochelle.fr

Géomètres-Experts UNGE IDF

Géomètres-Experts UNGE IDF

Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.

Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.

« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»

Les limites de possession ne sont pas forcément...

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Date: 2018-04-14 23:30:59
Site : http://www.ge-unge-idf.net

Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia

Clauses du contrat de travail en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .

Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...

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Date: 2017-06-16 16:46:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...

Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »

(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)

Dispositions abrogées.

Section 2 : Nomenclature des installations classées

Article R. 511-9 du Code de l'environnement

La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...

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Date: 2018-04-14 00:19:40
Site : https://aida.ineris.fr

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Cours de procédure pénale - Cours de droit

III.              Les sources de procédure pénale

 

 

·         Premièrement, sur le plan interne :

Dans la constitution elle-même on a la nécessaire intervention de l'autorité judiciaire dès lors qu'il y a atteinte aux libertés individuelles au sens large (pas seulement la liberté d'aller et venir mais aussi dignité de la vie privée). Article 66 de la...

Lire la suite


Site : http://www.cours-de-droit.net

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise

Dimensions humaine et sociale du développement durable ...

Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?

Sandrine Rousseau

Français English

La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...

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Site : developpementdurable.revues.org

Apple Renew

Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.

Conditions générales

Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited

La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société , vous...

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Site : https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk

Thèmes liés : service commercial d'une entreprise definition / activite commerciale d'une entreprise definition / service recherche et developpement d'une entreprise / definition contrat d'entreprise code civil / definition juridique du contrat d'entreprise