Transparence : accroître la responsabilité financière des ...

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Les débats de la campagne présidentielle ne permettent pas aujourd'hui véritablement de prendre de la hauteur s'agissant de la responsabilité financière des élus et plus largement des gestionnaires publics, et pourtant, plus que jamais celle-ci devrait conduire à une plus grande transparence dans la présentation des comptes et dans la gestion des...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / definition de l'entreprise semi public / definition de l'entreprise public / definition responsabilite sociale de l'entreprise

Métier Chef de zone Export H/F : emploi, formation, salaire

vers un poste de Comptable fournisseurs, Client ou Auxiliaire

 

Salaire et rémunération

Profil junior : Salaire minimum 35 KEUR annuel ; Salaire Maximum 45 KEUR annuel.

Profil expérimenté : Salaire minimum 45 KEUR annuel ; Salaire Maximum 80 KEUR annuel.

La rémunération annuelle peut varier selon la taille de l'entreprise, le niveau de responsabilités, le nombre de...

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Site : http://www.jobintree.com

Thèmes liés : responsabilite de l entreprise

Développement durable et environnement

SAVON MAINS MANGUE

Développement durable

Inscrit dans ses missions, le Développement Durable est à la base du mode de fonctionnement de BIO ATTITUDE.

L'éco-conception de nos produits à toujours été au coeur de nos préoccupations. Nous avons porté nos efforts aussi bien sur l'optimisation des procédés de fabrication (de façon à réduire au maximum les quantités d'eau et l'énergie...

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Site : http://www.bioattitude.com

Définition « CNPL

services est plus que jamais

une nécessité dans la société.

 

La profession libérale désigne toute profession exercée sur la base de qualifications appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans l'intérêt du client et du public (source, considérant no 43 de la...

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Site : http://www.cnpl.org

MENE1511691A - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

L'épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences du candidat à :

- conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème ;

- analyser une situation professionnelle en appliquant différentes démarches : analyse par le risque, par le travail, par l'accident ;

- mobiliser des connaissances scientifiques, juridiques et économiques ;

-...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Chargé de communication Développement durable - RSE

Chargé de communication Développement durable - RSE

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Envoyer

Le chargé de communication Développement durable (DD) - ou Responsabilité Sociale d'Entreprise (RSE) - a une double mission : animer la démarche et communiquer sur ses résultats.

En interne, il sensibilise et initie la dynamique de changement dans les comportements individuels comme dans l'activité commerciale de l'entreprise. En externe, il communique sur les engagements RSE et sur les preuves concrètes. Si ses actions...

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Site : https://www.wearecom.fr

[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un responsable du développement

[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un responsable du développement ?

Publié par La Rédaction le

15 avr. 2015

Quelle est l'influence du responsable du développement au sein d'une entreprise ? Quel est son rôle ? A quel montant s'élève sa rémunération ? Action Co analyse pour vous les contours de cette fonction stratégique.

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Fiche synthétique

L'objectif du responsable du développement...

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Site : http://www.actionco.fr

Thèmes liés : responsable developpement commercial fiche metier / responsable developpement commercial et marketing / responsable developpement commercial emploi / responsable developpement commercial / responsable recherche et developpement

Gouvernance d'entreprise - RBC

Les forces de la gouvernance d'entreprise découlent de l'indépendance du président du Conseil d'administration, lui-même composé d'administrateurs indépendants et bien informés. Ce Conseil donne priorité à la planification stratégique et...

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Site : http://www.rbc.com

Thèmes liés : gouvernance d'entreprise et developpement durable / conseil et strategie d'entreprise / conseil strategie d entreprise / gouvernance entreprise developpement durable / responsabilite d'entreprise

Pourquoi adopter la dématérialisation RH ? - Formaltis

Pourquoi adopter la dématérialisation RH ?

Pourquoi adopter la dématérialisation RH ?

Jérôme Fonction DRH

La dématérialisation RH a le vent en poupe.

Tout y concourt : les enjeux de la Responsabilité Sociale d'Entreprise (RSE), la recherche d'économies financières, la simplification des procédures et l'optimisation des processus.

D'ailleurs, l'Etat s'y est mis et n'est pas en reste...

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Site : http://www.formaltis.fr

Thèmes liés : responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / environnement economique et social de l'entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre

Entreprise - Mecamont

Modernisation et agrandissement de nos ateliers. Lancement d'un programme de R&D.

NOTRE EQUIPE

En dépit de notre évolution et diversification de nos activités, MECAMONT HYDRO reste une entreprise 'familiale', de taille humaine. Aujourd'hui, MECAMONT HYDRO compte une équipe dynamique de 65 salariés permanents, avec des compétences variées et complémentaires - ingénieurs, techniciens,...

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Date: 2018-04-12 18:43:25
Site : http://www.mecamont.com

Thèmes liés : qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable

Micro-entreprise, auto-entrepreneur : quelle est la différence

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« Micro-entreprise », « auto-entrepreneur », ces régimes sont parfois confondus, mais ne correspondent pas aux mêmes réalités.

Si vous avez l'intention de créer votre propre entreprise, vous serez sans doute très intéressé de connaître les différences fondamentales entre ces deux régimes. Justement, on vous explique de quoi il retourne !

EDIT du 02/01/2016 : Depuis...

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Site : http://blog.abcliv.fr

Thèmes liés : entreprise individuelle a responsabilite limitee en option auto entrepreneur / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise

Constituer une personne morale sans but lucratif ...

Constituer une personne morale sans but lucratif

Qu'est-ce qu'une personne morale sans but lucratif?

Une personne morale sans but lucratif, aussi appelée organisme sans but lucratif (OSBL) ou organisme à but non lucratif (OBNL), est un groupement d'individus qui poursuivent un but à caractère moral ou altruiste et qui n'ont pas l'intention de faire des gains pécuniaires à partager entre les...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Thèmes liés : definition de l entreprise en nom propre / definition d une entreprise en nom propre / definition du contrat de l'entreprise / definition entreprise en nom propre / definition responsabilite sociale de l'entreprise

Evaluation globale : Excellence EFQM et RSE. Un diagnostic ...

(*) La norme ISO 26000 propose une grille de lecture des enjeux, au regard :

des parties prenantes de l'organisation impactées par les décisions et activités de l'entreprise ;

des « domaines » d'action possibles. (36+1 sont listés dans le tableau 2 de la norme, regroupés en 7 « questions centrales », selon le schéma ci-dessus.)

Une évaluation RSE, c'est quoi ?

Les 3 champs...

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Site : http://www.croissance-pmi.com

Thèmes liés : responsabilite societale des organisations norme iso 26000 / rse norme iso 26000 / iso 26000 responsabilite societale des organisations / rse plan d'action / environnement economique et social de l'entreprise

L'Entreprise Unipersonnelle a Responsabilite Limitee (EURL ...

Les caractéristiques de l'EURL

Les caractéristiques de l'EURL sont décrites dans les statuts qui sont rédigés lors de sa création.

L'EURL est composée d'un seul associé. Cet associé est le plus souvent une personne physique, mais peut aussi être une personne morale (sauf une autre EURL).

L'EURL dispose d'un capital social d'un minimum de 1 euro et sans maximum. Vous pouvez déposer...

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Date: 2017-06-24 04:36:57
Site : http://www.lesclesdelabanque.com

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee / responsabilite de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise

Annuaire professionnel de la Nouvelle-Calédonie - Jeco PRO

Mentions légales

Le texte qui suit présente les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site "JECO.NC[TM]". Tout visiteur du site admet en avoir pris connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers. Les internautes sont responsables des interrogations qu'ils formulent...

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Site : http://www.jeco.nc

Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite penale de l entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / responsabilite de l entreprise

Stratégie clients : Le salon btob de la relation client et ...

mercredi 11 avril 2018 - 16H00 à 16H50 - SALLE 7

ORANGE BUSINESS SERVICES - Le chatbot au service de l'expérience client augmentée

Un quart des services clients et de support utiliseront des agents conversationnels dotés d'intelligence artificielle à horizon 2020 annonce Gartner. Si l'incidence économique...

Un quart des services clients et de support utiliseront des agents conversationnels...

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Site : http://www.strategieclients.com

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / intelligence economique et strategie de l'entreprise / croissance et developpement de l'entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise

UPEC - Master Management parcours Management de la ...

Université Paris-Est Marne-la-Vallée

Présentation de la formation

Notre formation permet aux étudiants de compléter leur formation initiale de base par une compétence en Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE). Les futur(e)s diplômé(e)s apprennent à analyser les opportunités, les enjeux stratégiques et les conditions d'implantation d'une démarche de RSE. L'ensemble des enjeux et...

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Site : http://www.u-pec.fr

Différents types de société - Le Moniteur Belge du fonds ...

Différents types de société

CONSIDERATIONS GENERALES

Les sociétés sont dotées d'une personnalité juridique distincte de celle de leurs associés. Ce sont des personnes morales, qualité qui leur confère une existence et une autonomie propre ; surtout elles ont leur propre patrimoine et donc leur propre actif et leur propre passif. Cela permet donc dans certains cas de limiter les risques...

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Site : https://www.lemoniteur.be

Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise definition / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise

ISCAE Nice, Ecole de commerce – Marketing commercial ...

 

40 double-diplômes à l'international

Nous avons décidé de renforcer notre dimension internationale dès 2016 en intégrant le réseau éducatif IDDS (International Double Degree Services).

En savoir plus >>

Une pédagogie innovante centrée sur l'humain

Les études supérieures ont pour vocation de donner du sens au management et de former des cadres responsables.

Notre objectif est...

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Site : http://www.iscae.fr

Thèmes liés : formation d'anglais pour entreprise / cours d'economie d'entreprise bts 2 / l'entreprise selon l'approche economique / service recherche et developpement d'une entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise

le blog de Jean-Florent Rérolle - Blog de JF Rerolle

Pratiques

La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.

L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...

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Date: 2016-10-16 06:47:14
Site : http://www.rerolle.eu

Playmendroit, le site des étudiants en droit

Pendant longtemps, considéré comme le fondement de toutes les particularités du droit administratif, longtemps utilisé comme crit�?re de la compétence du juge administratif, la notion a connu dans les derni�?res années un certain renouveau à partir de circulaires en date du 23.02.1989 (Rocard) complétée par deux circulaires du 25.01.1990 qui tentent de définir des objectifs de...

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Date: 2016-03-05 19:50:42
Site : http://playmendroit.free.fr

Le droit à l'indemnisation des préjudices subis pour les ...

Les différents préjudices

Pour la victime, il peut y avoir nullité du contrat, ce qui remet les parties avant la livraison (vice caché). Le vendeur doit rembourser et restituer les frais et intérêts.

La vente peut être maintenue, mais le prix révisé à la baisse du fait de performances insuffisantes de l'objet vendu.

Pour les retards et les frais ...

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Date: 2012-10-17 07:26:52
Site : http://www.contrexpert.com

Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / cout assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile entreprise

Développement durable et gouvernance | Hydro-Québec

Développement durable et gouvernance

Gouvernance axée sur le développement durable

Notre unique actionnaire est le gouvernement du Québec. Notre gouvernance reflète notre responsabilité face à tous les citoyens et elle s'appuie sur les grandes orientations prises par notre actionnaire. Des changements importants se sont opérés au coeur d'Hydro-Québec tels qu'un virage de la culture...

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Site : http://www.hydroquebec.com

Veille — Wikipédia

La veille est un nom commun qui peut désigner :

le jour précédent ; en particulier :

un réveillon est la veille d'un jour de fête.

être en état de veille signifie être éveillé ; dans ce sens-là son antonyme est sommeil .

la mise en veille est un mode de fonctionnement des appareils électroniques ;

une veille est une surveillance  :

la veille institutionnelle , qui consiste, pour...

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Date: 2018-03-29 18:32:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : strategie commerciale de l'entreprise / environnement technologique de l'entreprise / responsabilite societale de l'entreprise / responsabilite societale de l entreprise / strategie commerciale d'entreprise

Comment développer une politique d'achat durable et ...

Apparu au tournant des années 2000, le thème des achats durables a d'abord été taxé d'action marketing et de greenwashing. Mais avec la loi NRE de 2001, le législateur a donné le cap en obligeant les entreprises cotées à publier leurs engagements et...

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Site : http://www.decision-achats.fr

Thèmes liés : responsabilite societale de l'entreprise / responsabilite societale de l entreprise / responsabilite societale d entreprise rse / politique developpement durable entreprise / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise

Les obligations du producteur de déchets - CCI Paris Ile ...

Notion de responsabilité de l'entreprise productrice ou détentrice de déchets

Le principe de responsabilité du producteur de déchets

Chaque entreprise est responsable de la gestion de ces déchets qu'elle produit et/ou détient jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers.

Elle doit s'assurer que leur...

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Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

Thèmes liés : entreprise et responsabilite producteur / responsabilite de l entreprise / responsabilite economique d'une entreprise

Assurance responsabilité civile, assurance dommage ...

"Assurance de l'entreprise sur mesure

au meilleur coût"

Gesco SAS, créé par des entrepreneurs pour assurer les entreprises dans le monde entier.

 

Ses nombreuses références dans l'industrie,...

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Site : http://www.assurances-gesco.fr

Thèmes liés : cout assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise

PMO - Project Management Office - Tour d’horizon

PMO - Project Management Office - Tour d'horizon

mercredi 13 février 2013

PMO - Ce qu'en disent les standards

PMBok V4

Dans la définition du PMBok, le rôle du PMO reste assez flou

« Un bureau des projets est une entité organisationnelle ou une entité chargée de diverses responsabilités liées au management centralisée et coordonnées des projets qui relèvent de son domaine. Les...

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Date: 2018-04-14 22:09:38
Site : http://alain.battandier.free.fr

LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd Poitiers - Page 16

LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.

 

Acte Authentique :

Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...

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Site : http://www.arthur-loyd-poitiers.com

Développement Durable : définition, histoire et enjeux ...

Développement Durable : définition, histoire et enjeux

Définition courte et simple du développement durable :

Le développement durable est l'idée que les sociétés humaines doivent exister et répondre à leurs besoins sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins.

Concrètement, cela signifie que l'humanité doit se développer en prenant...

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Site : e-rse.net

La responsabilité sociale d'un groupe bancaire coopératif

Accueil >  Qui sommes-nous ? >  Banque coopérative et engagée > La responsabilité sociale d'un groupe bancaire coopératif

La responsabilité sociétale d'un groupe bancaire coopératif

 Le circuit de l'argent au Crédit Coopératif

 

Le Crédit Coopératif est une banque. Le Crédit Coopératif est une coopérative. Ces deux faits sont essentiels à le définir et lui confèrent l'un et...

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Site : http://www.credit-cooperatif.coop

Thèmes liés : responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition / responsabilite societale d entreprise / responsabilite sociale d'entreprise

Renault décerne ses Trophées Fournisseurs et crée deux ...

Renault décerne ses Trophées Fournisseurs et crée deux nouvelles catégories

20 juin 2012 | ID: 32760

 

Carlos Tavares, Directeur Général Délégué aux Opérations et Christian Vandenhende, Directeur des Achats et PDG de RNPO (Renault-Nissan Purchasing Organisation) ont remis hier seize Trophées Fournisseurs.

Cette distinction récompense les résultats en 2011 de fournisseurs...

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Site : http://media.renault.com

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise renault / responsabilite sociale et environnementale des entreprises (rse) / rse responsabilite sociale et environnementale des entreprises

Comptabilité d'une EIRL - entreprise individuelle à ...

Un entrepreneur peut exercer son activité sous la forme d'une entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL), sans avoir à créer de personne morale. Or, comme l'entreprise individuelle, l'EIRL doit obligatoirement tenir une comptabilité . Ses obligations comptables dépendent de la nature de son activité et du régime d'imposition de ses bénéfices. Compta-Facile fait un tour...

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Site : compta-facile.com

Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite d'entreprise

Formations du CFA de Bellegarde (45)

Les Formations 2016-2017 au CFAAD45

Notre carte des formations 2016-2017

 

 

Des diplômes rénovés

Le "CAPa Productions Horticoles" (Pépinières ou Productions Florales et Légumières) devient le "CAPa Métiers de l'Agriculture - Arboriculture et Horticulture" (Arboriculture, Pépinière, Floriculture, Maraîchage)

Le "CAPa Travaux Paysagers" devient le "CAPa Jardinier Paysagiste"

Le "CAPa...

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Date: 2017-06-24 06:09:34
Site : http://www.cfa-bellegarde.fr

Intégrer la RSE dans la stratégie de l'entreprise - Le ...

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Contexte

Parce que l'électricité produite transforme la vie des gens et modifie aussi leurs environnements, EDF s'est investi dans un dialogue avec ses parties prenantes qui attendent plus de transparence sur : la performance, la sûreté des installations, la lutte contre le changement climatique, la précarité énergétique, les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique, la...

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Site : http://www.bipiz.org

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise

Regroupement pour la Responsabilité Sociale des ... - RRSE

 

Mission

Le RRSE est un regroupement de communautés religieuses, d'organismes et d'individus dont le but est de promouvoir la responsabilité sociale des entreprises par l'actionnariat engagé.

Moyens utilisés:

formation et information des membres...

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Site : http://www.rrse.org

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale entreprise et developpement durable / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise

L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master

A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...

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Site : http://www.mawarid.ma

Comptabilité d'une EIRL - entreprise individuelle à ...

Un entrepreneur peut exercer son activité sous la forme d'une entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL), sans avoir à créer de personne morale. Or, comme l'entreprise individuelle, l'EIRL doit obligatoirement tenir une comptabilité . Ses obligations comptables dépendent de la nature de son activité et du régime d'imposition de ses bénéfices. Compta-Facile fait un tour...

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Site : compta-facile.com

Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite d'entreprise

Modèle de lettre de motivation pour une admission en ...

Pierre PERRET                                                            Monsieur Georges MACON

Rue des Acacias                                                         Responsable du Master « Sciences du

65120 La Roche...

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Date: 2018-04-14 23:19:54
Site : http://rapportdestage-facile.com

Thèmes liés : master management et strategie d'entreprise avis / master management et strategie d'entreprise par correspondance / management et strategie d'entreprise master / master strategie d'entreprise et developpement international / master strategie d'entreprise

La responsabilité sociale des entreprises en Afrique ...

13 octobre 2015 - RFI [Radio France International] - Interview menée par Emmanuelle Bastide

« Comment gérer une entreprise rentable, tout en jouant un rôle social dans son pays ? Trois patrons de PME en Afrique racontent leur quotidien et leur vision. La responsabilité sociale peut-elle s'implanter largement sur le continent ? Quels sont les pays les plus...

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Site : http://www.rse-et-ped.info

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale des entreprises en afrique / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise

Responsabilité pénale de l’entreprise - La Libre

Eric Causin, Avocat associé Bailleux&Causin Publié le

dimanche 14 février 2010 à 10h43

- Mis à jour le

Entreprise

Dans une démocratie de type économique et social, plus la richesse collective et la protection mutuelle se développent, plus augmentent le nombre et la complexité des règles de droit. Par exemple, voici quarante ans, ni le droit comptable, ni le droit de l'urbanisme, ni le...

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Site : http://www.lalibre.be

Thèmes liés : responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / environnement economique et social de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples

Introduction - Développement durable en entreprise ...

(p. ex., diversité, responsabilité, transparence)

Bruit, odeurs, engorgement

Soutien communautaire et légitimité sociale

Gestion responsable des produits

Philanthropie

Quelles mesures les entreprises peuvent-elles mettre en place?

Un certain nombre de meilleures pratiques peuvent aider les entreprises à renforcer leur démarche de développement durable et ainsi passer du statut de suiveur...

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Site : http://nbs.net

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / l'implication des entreprises dans le developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / l implication des entreprises dans le developpement durable

La plus-value de l’avocat en matière de Responsabilité Sociale et ...

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Accueil Ma formation Travaux des commissions La plus-value de l'avocat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE)

Travaux des commissions

La plus-value de l'avocat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE)

Amérique latine

Mis à jour le22.06.2017

Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes. Table ronde du Barreau de...

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Date: 2018-04-14 17:01:40
Site : http://www.avocatparis.org

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale et environnementale des entreprises (rse) / rse responsabilite sociale et environnementale des entreprises

Conditions pour la mise en oeuvre de la responsabilité ...

1) un dommage subi par la victime,

2) un fait générateur imputable au fautif,

3) un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage.

 

Celui qui demande réparation doit toujours apporté la preuve de chacune de ses trois conditions. La faute doit être objective, prouvée, éventuellement présumée.

 

Le droit à réparation des préjudices subis au titre de la responsabilité civile s'exerce selon 2 approches des fautes. Il commence  :

- là où cesse une exécution normale d'une prestation...

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Date: 2012-10-17 07:27:11
Site : http://www.contrexpert.com

Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite de l entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise

Gouvernance — Wikipédia

Ce type de gouvernance vise à :

identifier et partager de bonnes pratiques en matière de gouvernance universitaire [26]  ;

renforcer les capacités des établissements et aider au renforcement du leadership des dirigeants des institutions [26]  ;

développer des outils de recueil et d'analyse de données fiables et récentes sur l'enseignement supérieur (« Observatoire ») [26]...

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Date: 2017-06-22 07:27:25
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...

I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7

A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7

1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7

2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9

3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11

a. Le monde de la santé, précurseur de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Assurance RC décennale, Assurance Responsabilité Civile ...

Demander un devis

APSILON, courtier en assurances, est spécialisée dans les risques de la construction (Dommage Ouvrage, Tout Risque Chantier, RC Décennale).

L'assurance RC Décennale garantit la responsabilité des constructeurs au titre de leur responsabilité décennale pour les opérations de constructions. Les...

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Site : http://www.apsilon.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / assurance responsabilite entreprise

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Bruit et nuisances sonores - ecologique-solidaire.gouv.fr

 

Bruits d'activité

Toute activité bruyante exercée à proximité de logements peut être génératrice de nuisances. Pour une meilleure gestion de ces nuisances, une réglementation nationale s'est mise en place, de façon propre à chaque type d'activités.

Sont concernés les bruits provoqués par :

les activités industrielles, artisanales ou commerciales : ateliers de menuiseries,...

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Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite de l entreprise

La norme ISO 9001 version 2015 : changements et évolutions

La norme ISO 9001 version 2015 : changements et évolutions

(24 vote(s), note: 2,71 / 5)

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La dernière révision de la norme ISO 9001 remontait à 2008, et la dernière mise à jour à l'an 2000. La norme ISO 9001 version 2015 est arrivée et, avec elle, de nouvelles obligations aux entreprise en matière de qualité.

La nouvelle norme ISO 9001 version 2015 entrera en vigueur dès le...

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Site : http://www.cultivezvostalents.fr

Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / entreprise de l'economie sociale definition / l'environnement social de l'entreprise integre / definition de l'environnement externe d'une entreprise