Articles sélectionnés pour le thème : definition membre du comite d'entreprise
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L’industrie du luxe et la mode : du temps des créateurs au ...
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1 | 2007 : Varia
Art et apparence
L'industrie du luxe et la mode : du temps des créateurs au temps des communicants (fin XIXe, fin XXe siècle)
Luxury industry and Fashion : from creators to communicators.
Marc de Ferrière le Vayer
Français English
En un siècle, le secteur de la mode en France a connu...
Site :
http://apparences.revues.org
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / definition contrat d'entreprise code civil / definition d'un contrat d'entreprise / definition du contrat d entreprise / definition du contrat de l'entreprise
UE/APD : Aide au développement. Entre auto-satisfaction et ...
I. Auto-satisfaction : l'Union européenne assure plus de la moitié de l'aide publique mondiale au développement
A. Des chiffres et des lettres
A l'échelle mondiale, l'Union européenne est de loin le premier pourvoyeur d'aide au développement (APD). En 2009, celle-ci s'élevait à 49 milliards d'euros, soit 0,42% du RNB de l'Union européenne.
Les Etats financent directement plus des trois...
Site :
https://www.diploweb.com
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
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LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
Comme l'indique en effet le site du service public : « la liquidation judiciaire suppose que l'entreprise, l'artisan,...
Site :
murielle-cahen.com
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...
Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Avant l'article 1er
La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.
M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...
Notation financière — Wikipédia
Les critères sur lesquels les agences se basent, même si chacune a ses propres méthodes, dépendent de l'entité qui est évaluée :
Entreprises: critères comptables, de gestion, d'examen des risques, de perspectives économiques, etc.
État : situation économique, stabilité, politique monétaire et budgétaire, etc.
Opération : modélisation de l'opération et de ses flux financiers...
Date: 2018-04-13 07:44:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
RSE au Maroc : état des lieux et perspectives de ...
Le label RSE de la CGEM est une initiative très saluée au niveau national et international, mais certaines remarques semblent intéressantes afin d'améliorer sa performance entant qu'outil de RSE pour l'entreprise marocaine.
Pour B. Znagui .La charte RSE de la CGEM se caractérise par une architecture intelligente. Malgré les termes solennels utilisés, certaines dispositions ne sont...
Site :
http://www.rse-et-ped.info
Composition Villes Et Développement Durable dissertations ...
City jardin de hauward et developpement durable
0 Composition du jury Directeur de mémoire : IZARD Jean-Louis, architecte DPLG FAURE Daniel, ingénieur GUYOT Alain, architecte DPLG, DEA... aménagement VELAY-DABAT Marc André, architecte DPLG, docteur en géographie. 1 Sommaire Remerciements Introduction I. Concept de la cité-jardin : d'une utopie vers une réalité 1. Définition et...
Site :
http://www.etudier.com
Assemblée nationale - Energie : transition énergétique ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Coaching, entreprise, entreprise, coaching ! Pourquoi un ...
de Karine Aubry
Le coaching se développe dans nos entreprises, autant dans l'accompagnement de dirigeant et de manager, qu'en coaching d'équipe ou d'organisation. Pourtant, il semble que les présentations restent encore à faire entre le coaching d'une part et l'entreprise de l'autre. Confusion avec le conseil souvent, avec la formation aussi, image de l'entraîneur sportif expert qui donne...
Cofrac - Comité français d'accréditation
Définition, cadre légal et normatif
Définition, cadre légal et normatif
Définition
ISO/CEI 17000 spécifie des termes généraux et leurs définitions relatifs à l'évaluation de la conformité, y compris l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité, et à l'utilisation de l'évaluation de la conformité pour faciliter le commerce. L'annexe A comporte une description de...
Site :
cofrac.fr
Thèmes liés : definition de cadre d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise / definition du comite d'entreprise europeen / definition certification d'entreprise / definition membre du comite d'entreprise
Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle
Zones de pêche et biodiversité marine
Prévention du bruit
Biodiversité
Environnement et développement durable
Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
Maîtrise en administration des affaires — Wikipédia
Maîtrise en administration des affaires
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Une maîtrise en administration des affaires [1] (souvent abrégée en MBA, sigle de l'anglais master of business administration) est le diplôme international d'études supérieures du plus haut niveau dans le domaine de la conduite globale des affaires : stratégie ,...
Date: 2017-06-19 15:30:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Rio + 20 : ce qu'il faut retenir de ce sommet de la Terre ...
1972 - 2012 : 40 ans de (...)
Dans son discours lors de la conférence devant l'Assemblée générale des Nations unies , François Hollande a salué « les résultats appréciables » de l'action des États, tout en regrettant que ceux-ci soient « en-dessous de nos responsabilités et de nos attentes » notamment concernant le projet de création d'une Organisation mondiale de...
Date: 2017-06-24 08:10:15
Site :
http://cdurable.info
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Tourisme durable — Wikipédia
Tourisme durable
Pour les articles homonymes, voir Tourisme (homonymie) .
Des informations de cet article ou de cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes »
(octobre 2009).
Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .
Cet article a...
Date: 2018-04-14 18:20:50
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Modèles et représentations de la justice constitutionnelle ...
Deutsch
L'enseignement du droit constitutionnel a subi de profondes modifications à partir des années 1970, au moment où le Conseil Constitutionnel s'affirmait en tant que juridiction. Une nouvelle science du droit s'est alors imposée qui, laissant de côté l'analyse institutionnelle, a privilégié l'étude des décisions du Conseil Constitutionnel. Ce changement de paradigme s'est...
Site :
http://juspoliticum.com
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition de l'entreprise public / definition d'entreprise public / definition juridique de l'entreprise individuelle
Tourisme durable : définition de Tourisme durable et ...
5.4 Liens externes
Méthode
Un principe général découlant de la définition ci-dessus est que les promoteurs du tourisme durable cherchent au cas par cas à évaluer les impacts locaux et globaux, immédiats et différés d'une situation ou d'un projet touristique, de l'aval à l'amont d'une filière, avec une approche de type développement durable , et sur au moins les bases...
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / tarif de responsabilite de la securite sociale / performance sociale de l'entreprise definition / entreprise de l'economie sociale definition / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Résumé des travaux du 13 juillet 2016 - gouvernement.lu ...
Photo de famille
© SIP
Le Conseil de gouvernement s'est réuni le mercredi 13 juillet 2016 sous la présidence du Premier ministre Xavier Bettel.
Le Conseil a eu un échange de vues au sujet des dossiers de l'actualité politique internationale et européenne.
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de loi portant mise en oeuvre de la réforme fiscale 2017 ainsi que les projets de...
Site :
gouvernement.lu
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'immobilier d'entreprise / projet loi developpement durable / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Les eaux glacées du calcul égoïste
Formation aux métiers de l'eau : un nouvel enjeu public-privé
par Marc Laimé , jeudi 15 juin 2017 @ 18:58
Faute de l'avoir anticipé, pire, après avoir enterré les rares initiatives qui auraient permis de s'y préparer, les tenants (réels et surtout supposés au cas d'espèce), de la gestion publique s'apprêtent à endurer les effets d'un big-bang de la formation, déjà engagé...
Date: 2017-06-24 06:08:30
Site :
http://www.eauxglacees.com
SPF Emploi, Travail et Concertation sociale - emploi.belgique.be
Renseignements complémentaires
Cadre
Le titre 5 "Premiers secours" du livre Ier du code du bien-être au travail offre un cadre pour l'organisation des premiers secours dans l'entreprise sans entrer dans les détails concrets qui font par ailleurs l'objet d'une brochure. Ce titre présente des points de repère à partir desquels chaque employeur parvient à une organisation optimale des...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Célébrons les champions de la RSE grâce aux ... - cddd.fr
Uncategorized
Selon Stéphane DEDEYAN, Directeur général délégué chez Generali France : « Un leader responsable exemplaire est un leader qui considère son entreprise de façon intégrée sur 3 composantes : la performance économique, la performance sociale avec le bien-être au travail, et la performance environnementale ». En accord avec cette définition, des personnalités...
Site :
http://www.cddd.fr
Thèmes liés : definition de la performance sociale d'une entreprise / definition de la performance economique d'une entreprise / responsabilite sociale et environnementale des entreprises definition / responsabilite sociale et environnementale des entreprises (rse) / rse responsabilite sociale et environnementale des entreprises
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
Les normes du financement du développement - OCDE
Nous suivons et mesurons les flux de ressources pour le développement. Le financement du développement d'aujourd'hui est d'autant plus diversifié et complexe dans le cadre du Programme 2030 pour le développement durable. Nous aidons à définir les standards de mesure internationaux afin de refléter ces changements.
Comprendre comment nous évaluons et recueillons des données
L'aide...
Date: 2018-04-11 10:36:45
Site :
oecd.org
La procédure du droit d’alerte pour DGI – Danger Grave et ...
- Loi 2013-316 du 16 avril 2013 - article 8 à 10 - relative à la procédure d'alerte en matière de santé publique et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte
Les décisions de la jurisprudence
- Arrêt N°01-41783 de la Cour de Cassation du 25 juin 2003 considérant, au sujet des conditions d'exercice du droit d'alerte du CHSCT, qu'il résulte que ce temps correspond à des...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : definition du droit d'alerte du comite d'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
Un axe stratégique pour Renault - Le développement durable ...
est directeur de la politique industrielle Environnement.
Un axe stratégique pour Renault
Comment définit-on le développement durable chez Renault ?
Alice de Brauer. Il existe de nombreuses définitions de ce concept. Celle qui me semble la plus pertinente est celle de la World Commission on Environment and Development qui, dès 1987, définissait le développement durable comme...
Site :
http://www.constructif.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;
Le Conseil a adopté deux projets de loi :
o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;
Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...
Site :
http://koaci.com