Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite entreprise generale
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Responsabilité sociétale des entreprises au Maroc - RSE CGEM
S'inscrire dans une démarche RSE donne un sens à l'action de l'entreprise qui va au-delà de la simple et basique recherche de profit pour ses actionnaires, de l'égoïsme primaire du capitalisme. Une entreprise engagée RSE prend conscience de l'ensemble de ses responsabilités et s'assume comme un acteur engagé dans son environnement, comme un contributeur positif pour son pays, un...
Site :
http://rse.cgem.ma
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne: Masters 2
La liste des formations de masters 2 proposées par l'Université Paris 1 est présentée par ordre alphabétique des mentions de master. Pour rechercher un master sur un mot clé, utilisez la combinaison de touches Ctrl + F puis tapez votre mot clé.
Pour chaque master, la fiche descriptive du diplôme est accessible en cliquant sur le lien "voir Fiche". Lorsque le master dispose d'un site...
Site :
http://www.univ-paris1.fr
Etape 2 - Entreprise individuelle ou société : choisissez ...
7Les points clés de la création
Etape 2 - Entreprise individuelle ou société : choisissez la bonne formule
L'activité peut être exercée sous deux formes juridiques : l'entreprise individuelle et la société. Si, en principe, la deuxième forme s'impose dès lors que plusieurs personnes se regroupent pour créer une activité, la première forme n'est pas la seule envisageable pour qui...
Site :
http://www.guidedelacreationdentreprise.com
BTS CGO à distance - BTS Comptabilité et Gestion - Bac +2
Traitement et contrôle des opérations comptables, fiscales et sociales
Etude de cas
Pratiques comptables, fiscales et sociales
Langue Vivante Étrangère 1 Anglais
Situations de contrôle de gestion, d'analyse financière et sociale
Economie, droit et management
Mathématiques appliquées
STAGE :
Votre cursus BTS CGO à distance comprend une période de période de stage d'une durée de 10...
Site :
enaco.fr
Thèmes liés : cours economie generale et d'entreprise bts banque / cours economie d'entreprise bts 2eme annee / cours economie d'entreprise bts 1ere annee / cours economie d'entreprise bts banque / cours d'economie d'entreprise bts 2
Mastère européen Communication - ENACO
L'Europe, les entreprises et la concurrence
Stratégies de communication
LV1 (Anglais, Espagnol ou Italien)
Communication numérique
Thèse professionnelle
STAGE :
Au cours de votre première année de Mastère Européen Communication, vous devez rédiger un mémoire et le soutenir. Ce mémoire présente la mission que vous aurez réalisée au cours de votre stage de 6 à 12 semaines ou au cours...
Site :
enaco.fr
Thèmes liés : strategie de communication creation d'entreprise / master europeen management et strategie d'entreprise en alternance / master management et strategie d'entreprise universite / strategie de communication d'entreprise / master 2 management et strategie d'entreprise
La responsabilité sociale et environnementale des ...
Professeur à l'Université Paris Nanterre et à l'École Polytechnique
Membre du Conseil économique du développement durable
Co-responsable de la Chaire Finance Durable et Investissement Responsable (Toulouse School of Economics & École Polytechnique).
Les pouvoirs publics ont-ils la capacité d'engager, seuls, la transition énergétique ? On entend souvent que les marges budgétaires sont...
Site :
connaissancedesenergies.org
easyCDD: La répartition des responsabilités entre l'agence ...
1. Les responsabilité de l'entreprise utilisatrice
Vous, l'entreprise utilisatrice, êtes responsable:
des informations que vous aurez communiquées à l'agence d'intérim (par exemple pour le respect du principe d'égalité de rémunération ). Ainsi, si le contrat d'intérim n'est pas conforme (renseignements incomplets ou volontairement inexactes), c'est vous qui serez poursuivi.
d'assurer...
Site :
https://www.easycdd.com
Thèmes liés : responsabilite de l entreprise / responsabilite financiere d'une entreprise individuelle / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise
"En matière de RSE, les entreprises du Maroc sont les plus ...
"En matière de RSE, les entreprises du Maroc sont les plus avancées de la région MENA", selon Fouad Benseddik de Vigeo
Nasser Djama
Publié le
17/01/2014 À 06H00
Fouad Benseddik, directeur des méthodes et des relations institutionnelles chez Vigeo au Maroc qui vient d'attribuer à 8 entreprises marocaines le label "Top performers" en matière de RSE (Responsabilité sociale des entreprises)....
Site :
usinenouvelle.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Responsabilité Sociale De l’Entreprise : Qu’Apporte La ...
La transformation digitale dans les organisations aurait bien un impact direct sur les pratiques de responsabilité sociale et « sociétale ». Les comportements et le relationnel changent, comme on le constate dans les start-up : celles-ci adoptent des modèles de management innovants et s'ouvrent plus volontiers à la société civile.
Depuis quelques années déjà, la RSE -...
Site :
https://www.forbes.fr
Reporting Extra Financier : obligations RSE pour les ...
L'obligation de reporting RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) est étendue à toutes les sociétés non cotées de plus de 500 salariés et de plus de 100 millions d'euros de total de bilan ou de chiffre d'affaires d'ici décembre 2016.
Le terme très général de « Reporting » couvre de nombreuses notions dans les groupes. Nous mêmes développons une offre complète de...
Site :
http://expert-consolidation.com
Responsabilité d’entreprise : plus qu’une obligation, un ...
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© Getty Images
Face aux évolutions du monde, la question de la responsabilité se pose à chacun d'entre nous, en tant que citoyen et en tant qu'acteur du monde politique, de l'administration ou de l'entreprise... Pour l'entreprise, c'est au dirigeant de prendre position et de faire des choix forts pour l'avenir.
La responsabilité peut être appréhendée comme à l'origine de...
Site :
https://www.hbrfrance.fr
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe qui s'applique tout autant aux gérants de fait.
Diriger, c'est gérer. En clair, que vous soyez dirigeant, gérant, directeur...
Responsabilité sociale des entreprises : concilier démocratie sociale, écologie ...
Retour
Comment s'engager vers la transition écologique et la démocratie sociale, sans renoncer à notre compétitivité ? Le député Philippe Noguès revient sur ce levier qu'est la Responsabilité sociale des entreprises (RSE) et fixe cinq priorités pour promouvoir cette « utopie pragmatique » qui favorise un modèle économique durable au service du bien-être social.
L'actualité...
Site :
https://jean-jaures.org
Cameroun,GICAM,FORMATION SUR LA RSE EN AFRIQUE : CONTEXTE ...
Valorisez votre image et vos initiatives exemplaires dans « l'état des lieux de la RSE en Afrique ». Il s'agit d'un document inédit et de référence sur la dynamique RSE dans plus de 50 pays africains qui sera diffusé dans notre réseau de plus de 30 000 mails.
17 et 18 novembre, Groupement Inter-patronal du Cameroun (GICAM), Douala, Cameroun Formation sur la conception, la mise en oeuvre...
Site :
http://camer.be
Plateforme RSE | France Stratégie
Back to
En juillet 2012, seize organisations représentatives des employeurs, des salariés et de la société civile ont demandé au Premier ministre la création auprès de lui d'une « Plateforme nationale de dialogue et de concertation [qui] associerait les différents acteurs de la société française ayant un intérêt pour la RSE (représentants des entreprises, des salariés, des...
Date: 2017-06-24 05:08:28
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Bien Comprendre La Norme ISO 26000 - rse-pro.com
Nous contacter
Comprendre la norme ISO26000 en 8 réponses
L'ISO 26000 est une toute nouvelle norme, publiée fin 2010, qui donne aux entreprises les lignes directrices de la responsabilité sociétale. Élaborée par de nombreuses institutions internationales, et fruit d'un consensus unique, cette norme propose un cadre commun pour mettre en oeuvre la démarche RSE.
La définition de la...
Site :
rse-pro.com
Fiscal : EARL : Entreprise agricole à responsabilité ...
EARL : Entreprise agricole à responsabilité limitée.
Comment la constituer vous-même.
Les bases minimales à connaître.
Le législateur a mis en place plusieurs types de sociétés pour le secteur de l'agriculture. Avant de créer votre société, nous vous apportons les éléments essentiels à connaitre à propos de l'entreprise agricole à...
Site :
http://infosagricoles.com
Thèmes liés : societe d'exploitation agricole a responsabilite limitee / statuts exploitation agricole a responsabilite limitee / exploitation agricole a responsabilite limitee / entreprise agricole a responsabilite limitee / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d ...
Congés et absences >
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou (...)
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou participation à la direction d'une "jeune entreprise innovante"
publié le18.09.15 mise à jour09.01.18
Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail
Ouvert, sous certaines conditions, au salarié qui souhaite se...
Date: 2018-04-14 14:10:42
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : gouv fr creation d'entreprise / conge creation d'entreprise gouv / definition de reprise d'entreprise / definition d'entreprise public / creation d'entreprise gouv
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Assurance responsabilité du dirigeant ou assurance RC ...
Les dirigeants sont responsables d'une entreprise. Or parfois, une erreur, une omission ou un mauvais jugement de leur part peuvent avoir de graves répercussions sur le futur de l'entreprise. Si les dirigeants peuvent engager leur propre responsabilité sur leurs décisions, la souscription à une assurance responsabilité dirigeant RC administrateur permet de garantir l'indemnisation de...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise
La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des ...
- - 12/05/2014 - Sébastien MILLET
Dans quelles conditions une personne morale peut-elle voir sa responsabilité pénale engagée, en cas d'infraction à l'origine d'un accident du travail ou de situation de non-conformité à la réglementation en matière de santé-sécurité au travail ?
Si une personne morale ne peut être condamnée à une peine d'emprisonnement, les conséquences pénales...
Site :
preventica.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise
La responsabilité pénale de l’entreprise du fait des ...
- - 12/05/2014 - Sébastien MILLET
Dans quelles conditions une personne morale peut-elle voir sa responsabilité pénale engagée, en cas d'infraction à l'origine d'un accident du travail ou de situation de non-conformité à la réglementation en matière de santé-sécurité au travail ?
Si une personne morale ne peut être condamnée à une peine d'emprisonnement, les conséquences pénales...
Site :
preventica.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise
Assurance décennale (France) — Wikipédia
Obligation d'assurance[ modifier | modifier le code ]
L'obligation d'assurances procède en réalité des articles L241 et suivants du Code des assurances ; elle ne s'applique qu'aux ouvrages de bâtiment (voir détail).
L' assurance dommages ouvrage est obligatoire pour le maître de l'ouvrage (particulier, promoteur ou syndicat de copropriétaires) [3] ;
L'assurance de responsabilité...
Date: 2017-06-16 16:44:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite de l entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite d'entreprise
Cadre d'entreprise — Wikipédia
Statut social[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue sociétal et culturel, être cadre n'est pas nécessairement lié à l'encadrement d'une équipe [3] . Ainsi le statut de cadre s'accompagne d'une représentation sociale spécifique (notamment pour les instances représentatives du personnel ) ou de l'adhésion légale à des régimes particuliers comme celui de l'assurance...
Date: 2018-04-14 01:36:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition cadre juridique d'une entreprise / definition de cadre d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise
Cadre d'entreprise — Wikipédia
Statut social[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue sociétal et culturel, être cadre n'est pas nécessairement lié à l'encadrement d'une équipe [3] . Ainsi le statut de cadre s'accompagne d'une représentation sociale spécifique (notamment pour les instances représentatives du personnel ) ou de l'adhésion légale à des régimes particuliers comme celui de l'assurance...
Date: 2017-06-21 19:54:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition cadre juridique d'une entreprise / definition de cadre d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise
Entreprises et développement durable - [CDURABLE.info l ...
Des bénéfices certains du (...)
La problématique suscitée par le rapport développement durable entreprises
Il existe aujourd'hui beaucoup de communications autour du concept de développement durable. Celui-ci est couramment présenté comme étant d'intérêt général, voire d'utilité publique. De nature multidimensionnelle, en dépit des critiques et ambiguïtés qu'il suscite parfois,...
Date: 2017-06-24 05:17:33
Site :
http://cdurable.info
Statut juridique entreprise : ce qu'il faut savoir
Statut juridique d'une entreprise individuelle
Toute personne qui souhaite créer une entreprise est confrontée à ces questions : qu'est-ce que le statut juridique ? A quoi sert-il ? Est-il obligatoire ?
Il faut savoir qu'il existe deux grandes catégories de statuts juridiques : l'entreprise individuelle et la société. Le choix entre ces deux statuts doit être pris sur la base de plusieurs...
Date: 2018-04-14 17:37:05
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite financiere d'une entreprise individuelle / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple
Programme Grande École : Responsabilité Sociétale des ...
Programme Grande École : Option Développement Durable / RSE
Le Programme Grande Ecole de l'ESM-A dure cinq années et s'articule en deux étapes :
2 années de formation initiale (préparation au monde professionnel et à l'alternance)
puis 3 années en formation initiale ou 100 % alternance en management général et spécialisé.
En 4ème et 5ème année, les élèves ont le choix...
Site :
http://www.esm-a.eu
RSE et économie verte : PME africaines, libérez votre ...
RSE et économie verte : PME africaines, libérez votre potentiel et osez les idées neuves
Actuellement au Cameroun où l'hydroélectricité est la principale source énergétique, il fait chaud ou plus exactement trop chaud y compris pour les cours d'eau et les entreprises. Il y a urgence à mettre en place un indicateur météo/climat au sein du GICAM et de ECAM, les deux principales...
Site :
http://www.finyear.com
La gouvernance d'entreprise - Management & Coaching ...
mar, 10/27/2015 - 20:59
La gouvernance d'entreprise, ou la révolution douce en matière de management.
La gouvernance d'entreprise, autrement dit, les dispositions qui permettent d'en assurer un meilleur fonctionnement, sont très simples. En premier lieu, la gouvernance d'entreprise repose sur une clarification des rôles de la direction générale et du conseil d'administration.
C'est aussi...
Date: 2018-04-14 23:50:38
Site :
http://emc2p.com
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise definition management / gouvernance d'entreprise definition simple / definition de gouvernement d'entreprise / definition de gouvernement d entreprise / gouvernance de l'entreprise definition management
Développement durable - Cepovett
Développement durable
UNE POLITIQUE RSE AU SERVICE DE LA PERFORMANCE GLOBALE
Le groupe CEPOVETT a intégré depuis plusieurs années le développement durable au coeur de sa stratégie business, ses processus opérationnels et ses outils.
La politique de responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), portée par la Direction Générale, s'applique à l'ensemble du cycle de vie produit : de la...
Site :
https://www.cepovett.com
Cours de Management des organisations Terminale STMG - La ...
Cours de Management des organisations Terminale STMG - La responsabilité sociale et sociétale de l'entreprise
Note par nos Maxinautes :
Objectif
Les entreprises poursuivent un but lucratif en produisant des biens et des services destinés à satisfaire des besoins. Outre leur finalité lucrative, les entreprises doivent prendre en compte leur responsabilité sociale et sociétale.
1. La...
Site :
http://www.maxicours.com
Entreprise Générale de Batiment Bruxelles Societe de ...
Suite
Notre équipe d'entrepreneurs généraux chevronnés offre des services de rénovation résidentielle intérieure et extérieure à Bruxelles. Peu importe l'envergure de votre projet, nous nous engageons à vous offrir notre disponibilité, notre dévouement ainsi que notre expertise pour la planification et la réalisation de vos rénovations.Réalisations & transformation & Rénovation...
Date: 2017-02-26 22:14:44
Site :
http://team4.be
Thèmes liés : responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise / responsabilite civile entreprise batiment / responsabilite entreprise generale / responsabilite civile de l'entreprise
Support de cours a propos de la gestion d'entreprise
Support de cours a propos de la gestion d'entreprise /
...
Les classements selon l'activité.
Le classement d'entreprises peut s'opérer de plusieurs manières. La manière la plus courante est de regrouper les entreprises en fonction du secteur économique auquel elles appartiennent.
Dans les années 1940, un économiste australien du nom de Colin CLARK a identifié 3 grands secteurs...
Site :
cours-gratuit.com
RSE et développement durable en PME - J. Courrent ...
RSE et développement durable en PME
Comprendre pour agir
Nombre de pages : 160 pages
Date de parution :
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Résumé
Comment les entreprises peuvent-elles répondre, avec leurs spécificités de gestion, aux...
Date: 2014-01-21 14:15:04
Site :
eyrolles.com
Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...
- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions
- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité
- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise
- Article R2324-1 du Code du Travail...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : presentation de la strategie d'entreprise / importance de la strategie d'entreprise / formation consultant en strategie d'entreprise / consultant en strategie d'entreprise / societe conseil strategie d'entreprise
Définition de la RSE (2) | Management & Développement Durable
Définition de la RSE (2)
21 nov
Articles généraux Par Vincent Touloumon
La Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) est la déclinaison des principes du Développement Durable à l'échelle de l'entreprise. Elle signifie essentiellement...
Site :
http://www.alvi-management.fr
Responsabilité d’entreprise | TNT Belgium
Responsabilité d'entreprise
Nos services ont de l'avenir
La responsabilité d'entreprise fait partie intégrante de notre stratégie d'affaires. Elle est le fondement de toutes nos activités commerciales et opérationnelles.
Santé et sécurité
Nous attachons une grande importance à la culture de la sécurité. C'est pourquoi nous n'avons de cesse de sensibiliser nos collaborateurs et nos...
Date: 2018-03-27 22:27:45
Site :
https://www.tnt.com
Thèmes liés : responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / strategie commerciale d'une entreprise de service / exemple entreprise strategie d'integration
DRH : définition de fonction - CDM - Cadre et Dirigeant ...
Profil de DRH recherché
La fonction RH est dotée de formations adéquates et de qualité (3ème cycles, mastères). Un minimum de 10 ans d'expérience professionnelle avec parfois un passage dans une fonction opérationnelle. L'internationalisation de la fonction avec les fusions touchent les grandes structures. Avec un marché de l'emploi tendu, il devient un véritable stratège et...
Site :
cadre-dirigeant-magazine.com
Délégation de pouvoirs - Espace Droit de la Prévention
L'employeur a la possibilité de déléguer une partie de ses pouvoirs à un salarié.
La délégation est ainsi un outil d'organisation de l'entreprise qui permet de confier à une personne disposant des compétences, des moyens et de la proximité nécessaires, l'exercice d'une partie des prérogatives d'organisation et de surveillance du travail normalement assumées par le chef...
Date: 2017-06-24 12:38:16
Site :
espace-droit-prevention.com
Délégation de pouvoirs | CNRACL - Fond national de prévention
L'employeur a la possibilité de déléguer une partie de ses pouvoirs à un salarié.
La délégation est ainsi un outil d'organisation de l'entreprise qui permet de confier à une personne disposant des compétences, des moyens et de la proximité nécessaires, l'exercice d'une partie des prérogatives d'organisation et de surveillance du travail normalement assumées par le chef...
Site :
espace-droit-prevention.com
La norme ISO 26000 PDF
La norme ISO 26000 PDF
Responsabilité sociétale des entreprises
Acheter la norme ISO 26000 en PDF
S'engager dans une démarche de responsabilité sociétale
Aujourd'hui, les entreprises prennent conscience qu'elles sont responsables de l'impact de leurs décisions et de leurs activités sur l'environnement et la société. Elles ne peuvent plus ignorer leurs responsabilités sociétales (RS)...
Site :
http://iso26000.fr
Produits et Solutions - EISL
Assurance obligatoire
Cette assurance correspond à l'obligation d'assurance décennale : elle doit être souscrite dès le début du chantier concomitamment au contrat Dommages Ouvrage.
Objet du contrat
Il a pour but de garantir le constructeur non réalisateur de son obligation d'assurance décennale conformément à la loi n° 78.12 du 04 janvier 1978 dite loi Spinetta.
A qui s'adresse ce...
Site :
http://eisl.eu.com
Thèmes liés : responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise / cout assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / responsabilite civile de l entreprise
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
L'EIRL, entrepreneur individuel à responsabilité limitée
> suite
TRANSFORMER UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Tranformer une entreprise individuelle en EIRL est juridiquement simple, mais l'EIRL reste une entreprise individuelle et ses ressemblances avec l'EURL sont le résultat de contorsions juridiques qui méritent explications. De même, la promesse de pouvoir créer plusieurs EIRL dès 2013 laisse en suspens de nombreuses questions.
EIRL OU AUTRE...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Thèmes liés : entreprise individuelle a responsabilite limitee en option auto entrepreneur / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
Formes juridiques : Entreprises Québec - gouv.qc.ca
Entreprise individuelle (ou travailleur autonome)
Une entreprise individuelle est exploitée par une seule personne physique nommée travailleur autonome.
Une entreprise sous cette forme juridique ne fait qu'un avec son propriétaire devant la loi. Le propriétaire de l'entreprise est celui qui en retire les profits et en assume personnellement toutes les responsabilités financières et...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : responsabilite financiere d'une entreprise individuelle / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
L’étendue de la responsabilité pénale des dirigeants. Par ...
I. Les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des dirigeants
a. Faute personnelle :
Le dirigeant engage sa responsabilité pénale quand il se rend coupable d'une faute personnelle et est lui-même auteur de l'infraction à la réglementation.
b. Faute des préposés :
Les juges retiennent également la responsabilité pénale du dirigeant d'entreprise en cas d'infractions...
Date: 2017-06-24 04:41:46
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale d'une entreprise