Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite sociale de l'entreprise cours
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Le génie logiciel - Programmes de génie au baccalauréat ...
Particularités du programme
un stage obligatoire rémunéré d'au moins 4 mois et une session d'été pour que tous les étudiants puissent faire plus facilement un stage
un projet intégrateur à chaque année, le projet final, de grande envergure, comptant pour 6 crédits, le tout donnant aux diplômés une forte expérience de la conception en ingénierie
des cours de la spécialité dès...
Site :
http://www.polymtl.ca
KPI logistique, la mesure de l'activité par les indicateurs
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Pour pouvoir progresser, il faut déjà pouvoir ...
Date: 2017-06-15 13:50:11
Site :
http://www.faq-logistique.com
Cours gratuits: Cours de management.pdf
Cours de management.pdf
IIINNNTTTRRROOODDDUUUCCCTTTIIIOOONNN
Le management peut être défini comme étant l'ensemble des techniques et des compétences visant à optimiser l'organisation, la planification, la direction et le contrôle des structures et des activités d'une société.
Dans la théorie du management, l'organisation revêt deux grands aspects. Le premier se rapporte à la mise en...
Date: 2017-02-16 17:26:05
Site :
http://cours4etudiant.blogspot.com
L’ASSOCIATION – Action Citoyenne pour l’Information et l ...
Mot de bienvenue du Président
President Abdelkerim Ousman TOUDJANI
Notre planète subit de nos jours des fortes contraintes environnementales (sécheresses récurrentes, désertifications, etc.), qui sont désormais amplifiées par des perturbations affectant globalement la planète (changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, écarts entre pays développés et pays en...
Site :
http://aciedd.org
Atteinte involontaire à la personne - Fond national de prévention
Dispositions permettant de sauvegarder les droits à réparation de la victime.
En cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou lors de grave mise en danger, il peut être relevé différentes atteintes involontaires aux personnes, infractions relevant du Code pénal.
La responsabilité pénale des personnes ayant concouru à la survenance de l'accident ou de la maladie, peut être...
Site :
espace-droit-prevention.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise
Bachelier en coopération internationale | Hepn - haute ...
Bachelier en coopération internationale
Le baccalauréat en coopération internationale a pour objectif de former des professionnels capables de répondre à ces nouveaux besoins, plus particulièrement à ceux des domaines de l'administration et de la gestion des projets de coopération internationale.
Les activités d'enseignement permettront aux étudiants de :
Comprendre:
les...
Site :
http://www.hepn.be
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / rse responsabilite sociale entreprises / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
Atteinte involontaire à la personne - Fond national de prévention
Dispositions permettant de sauvegarder les droits à réparation de la victime.
En cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou lors de grave mise en danger, il peut être relevé différentes atteintes involontaires aux personnes, infractions relevant du Code pénal.
La responsabilité pénale des personnes ayant concouru à la survenance de l'accident ou de la maladie, peut être...
Site :
espace-droit-prevention.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise
la Sécurité Sociale Des Salariés à Monaco - Cleiss.fr
1 Caisse de Compensation des Services Sociaux (CCSS)
2 La cotisation globale de 15,15 % à la charge de l'employeur comprend :
- les cotisations de maladie et prestations familiales (CCSS) : 14,90 %,
- la cotisation due au titre de la médecine du travail (OMT) : 0,20 %,
- la cotisation versée à la caisse de garantie des créances des salariés (CGCS) : 0,05 %.
3 Caisse Autonome de...
Date: 2017-12-15 13:44:25
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition / definition valeur sociale d'une entreprise
Carrières - Canimex
Canimex et toutes ses unités d'affaires souscrivent au programme d'équité en matière d'emploi.
Chargé de projet R&D
Unité d'affaires : Canimex - Division Covana (Drummondville)
Statut : Permanant, Temps plein, Jour
Description de la Division COVANA - Groupe CANIMEX
Elle offre aux consommateurs par l'entremise de détaillants spécialisés, les produits offrant des solutions pour couvrir...
Site :
http://www.groupecanimex.com
Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
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Transcription
1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
Site :
http://docplayer.fr
intertas
Dernières informations
Intertas 16.04.18 : Le groupe Firalp , spécialiste des réseaux aériens et souterrains, pour les collectivités et les opérateurs, muscle sa stratégie télécom et fibre optique.
Le groupe Firalp réunit 2 500 salariés dans douze...
Date: 2018-04-14 10:49:22
Site :
http://www.intertas.fr
Les responsabilités des dirigeants d’entreprise en 5 ...
Les responsabilités des dirigeants d'entreprise en 5 points
26 Avril 2017 15:00
Concert «Kinnekswiss goes Pops» le 21.06 à 21h00
19.06.2017
Comme chacun sait, les dirigeants d'entreprise peuvent être personnellement responsables à l'égard de leur société, vis-à-vis de tiers et à l'égard de l'Etat, et peuvent être sanctionnés civilement, mais également pénalement.
Il ne s'agit...
Date: 2017-06-24 12:49:17
Site :
http://paperjam.lu
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale
Développement durable : news, Définition, photos, vidéos ...
Le développement durable est une notion assez récente appliquée à la croissance. Il s'est construit comme une réponse des institutions et des entreprises aux préoccupations de la société civile et de certaines organisations non gouvernementales, concernant les impacts environnementaux et sociaux des activités humaines.
Le développement durable est, selon la...
Site :
http://www.maxisciences.com
Institut Européen des Sciences Avancées ... - IESAS (France)
Notre association a pour objet de rassembler tous les acteurs du secteur privé et de la puissance publique en charge de hautes responsabilités dans le domaine de la sûreté et de la sécurité.
L'institut qui a été crée en juillet 1997 réunit déjà un grand nombre de membres très diversifiés : des responsables de la sécurité de très grandes entreprises, des officiers supérieurs de...
Date: 2017-02-05 15:59:14
Site :
http://www.esas-institute.com
Cotisation foncière des entreprises - bofip.impots.gouv.fr
IF - Cotisation foncière des entreprises - Base d'imposition -Immobilisations corporelles disponibles pour les besoins de l'activité professionnelle
I. Valeur locative des biens passibles d'une taxe foncière
1
En vertu de l' article 1467 du code général des impôts (CGI) , la cotisation foncière des entreprises (CFE) a pour base la valeur locative des biens passibles d'une taxe foncière,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : impots gouv fr cotisation fonciere entreprises / responsabilite sociale de l'entreprise article / societe d'exploitation agricole a responsabilite limitee / impots gouv fr grandes entreprises / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Les mentions obligatoires sur les factures
1. Nom (ou dénomination sociale), adresse de l'entreprise qui facture
S'il s'agit d'une société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement selon les cas des mots ou initiales :
société à responsabilité limitée ou SARL ;
société anonyme ou SA ;
société en nom collectif ou SNC ;
société par actions simplifiée...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : avantage de l'entreprise en nom propre / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise
Bureau National - andrh.fr
Bureau National
Le Bureau national de l'ANDRH
Les membres du bureau sont élus pour deux ans par le Conseil national, organe souverain de l'association. Ils sont, par ailleurs, issus nécessairement de ce conseil qui réunit l'ensemble des délégués des 80 groupes locaux de l'association, dont les présidents des groupes de l'association.
Le bureau qui prendra ses fonctions le 1er janvier 2017,...
Date: 2017-06-24 07:11:45
Site :
http://www.andrh.fr
Création de sarl - yrytys.com
pour créer une société
Création de sarl
La SARL (société à responsabilité limitée) est la forme de société la plus répandue en France. Elle a pour principale caractéristique de limiter la responsabilité des associés. Elle peut s'adapter à de nombreuses situations, d'où son surnom de société "passe-partout".
Associés
La SARL doit être constituée de 2 associés au...
Site :
http://www.yrytys.com
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / avantage de l'entreprise en nom propre
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Évolution du concept de développement durable au Québec
Bibliographie sommaire
Introduction
Le développement durable constitue une des orientations stratégiques du ministère de l'Environnement . Cette orientation, résolument tournée vers l'action, s'énonce comme suit :
« Doter le gouvernement du Québec d'une approche de développement durable ».
Elle comporte deux volets :
mieux intégrer le concept de développement durable à tous...
Date: 2018-01-04 18:39:55
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
IFPA Formation
Accompagnement - Conseil et appui aux entreprises
[+] GPEC - RH - Formation
Conduire un entretien annuel d'évaluation
Public : Directeurs-trices, DRH, Responsables Formation, Collaborateurs-trices chargé-es de la mise en oeuvre de la Formation Continue au sein des établissements, Responsables de service. Personnels d'associations, de TPE/PME ne possédant pas de Service Formation et/ou...
Site :
https://www.ifpa-formation.com
le developpement durable a du sens - Renault Trucks Corporate
Contactez le Service Presse
A l'occasion de la Semaine du développement durable qui se déroule en France du 1er au 7 avril 2012, Renault Trucks revient sur les actions qu'il a menées en faveur du bien-être de ses salariés, de la réduction de l'impact de ses activités et de ses produits sur l'environnement, et du développement d'un transport routier de marchandises responsable, au service...
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2018-04-14 18:23:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre québécois de développement durable - ESSOR 02
Centre québécois de développement durable
640, rue Côté Ouest
Alma, Québec, G8B 7S8
À PROPOS DU CQDD
Le Centre québécois de développement durable (CQDD) est un organisme à but non lucratif (OBNL) autonome qui compte plus de 20 ans d'expérience en application opérationnelle du développement durable dans les organisations.
Sa mission est d'accompagner les organisations dans leur...
Site :
http://www.essor02.com
Comment réussir la cession d'une activité en difficulté ...
Qu'est-ce qu'un carve-out ?
Même si les acceptions sont variées, « carve-out » désigne généralement une cession d'actifs non stratégiques par un groupe industriel. Cette cession peut prendre la forme d'une cession du capital social d'une société si l'activité cédée est déjà logée dans une filiale ou a fait l'objet d'une filialisation pour les besoins de l'opération,...
Site :
usinenouvelle.com
Nos conférences | ILERI
Mardi 29 avril 2014 à 18h : Alexandre DEFAY, professeur de géopilitique et ancien élève de l'ENS, chercheur associé au Centre de géostratégie de l'ENS
Les Etats-Unis et le Moyen-Orient
L'actualité géopolitique récente déplace le curseur vers l'est de l'Europe. «L'Histoire immédiate» ne doit pas pour autant nous éloigner d'un autre ensemble géopolitique majeur des XXème et XXIème...
Site :
http://www.ileri.fr
Éducation au développement durable - education.gouv.fr
circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011
MEN - DGESCO EDD
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux délégué(e)s académiques aux relations européennes et internationales et à la coopération ; aux délégué(e)s académiques à la formation continue ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Matrice de matérialité - Goodwill-management
Vos actions, vos décisions
Matrice de matérialité
À l'heure où les rapports développement durable fleurissent, la matrice de matérialité est un outil de plus en plus prisé par les entreprises afin de hiérarchiser leurs enjeux RSE. Très employé par les anglo-saxons, le concept de "matérialité" permet de faire le tri et d'isoler les éléments financiers les plus pertinents pour...
Date: 2017-06-24 07:10:43
Site :
http://www.goodwill-management.com
Responsabilité pénale pour la création d’une entreprise ...
Chronique Juridique
Responsabilité pénale pour la création d'une entreprise éphémère
Le 19 octobre, la Douma fédérale a approuvé en première lecture un projet de loi introduisant une responsabilité pénale pour la création d'entreprises éphémères.
Sponsorisé par CMS
, publié le 31 octobre 2011.
Le 19 octobre, la Douma fédérale a approuvé en première lecture un projet de loi...
Site :
https://www.lecourrierderussie.com
Thèmes liés : responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise
N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...
PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15
I. L'ÉTAT DES LIEUX 15
A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15
1. Une définition à géométrie variable 15
2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16
B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16
1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17
2. La diminution...
Définition de la Gestion des Ressources Humaines (GRH)
Définition de la Gestion des Ressources Humaines (GRH)
7/10
La notion d'administration du personnel, au sein de l'entreprise, a évolué à travers le temps pour devenir la gestion des ressources humaines (GRH).
Ce dernier concept est beaucoup plus large puisqu'il dépasse la simple administration pour englober le management du capital humain de l'entreprise, avec toutes les...
Playmendroit, le site des étudiants en droit
Pendant longtemps, considéré comme le fondement de toutes les particularités du droit administratif, longtemps utilisé comme crit�?re de la compétence du juge administratif, la notion a connu dans les derni�?res années un certain renouveau à partir de circulaires en date du 23.02.1989 (Rocard) complétée par deux circulaires du 25.01.1990 qui tentent de définir des objectifs de...
Date: 2016-03-05 19:50:42
Site :
http://playmendroit.free.fr
Développement durable en Amazonie brésilienne - L ...
Du fait de ses richesses naturelles, mais aussi de l'immense espace qu'elle constitue, l'Amazonie est en voie d'occupation rapide,apparemment inéluctable : les hommes ont soif de ces richesses et de ces espaces.
Forêt amazonienne brûlée pour être remplacée par des pâturages
© Alain Ruellan (1981)
Le problème, prévisible, est que cette occupation humaine, qui s'est beaucoup accélérée...
Date: 2017-06-24 07:22:16
Site :
http://encyclopedie-dd.org
L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat
Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation
Cour de cassation,...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Master AID - parcours Développement durable & responsabilité des ...
Bienvenue sur le site du Dauphine Master Développement durable et responsabilité des organisations
(DGE conférant le grade de Master)
Le parcours Développement durable et responsabilité des organisations fait partie de la mention Affaires internationales et développement (AID)
En savoir plus
Le mot des directeurs
« Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du...
Site :
http://239developpementdurable.dauphine.fr
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale ...
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Une loi de financement de la sécurité sociale, c'est infiniment plus qu'un document financier. C'est la définition d'une politique, d'un cap, l'affirmation d'une ambition. Cette politique est juste : chaque année, de...
Date: 2017-06-23 21:01:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
DEFINITION DES INFRACTIONS NON INTENTIONNELLES
I - LA LOI PENALE EST LA MEME POUR TOUS
Dans son arrêt Pelletier du 30. juillet 1973, le Tribunal des Conflits, à peine créé, à établi la distinction entre "faute personnelle" et "faute de service".
Dans l'arrêt "Thépaz", du 14 janvier 1935, il abandonnait l'identification traditionnelle entre faute personnelle et faute civile, en matière pénale : la révélation d'une faute de service...
Date: 2008-01-23 08:41:32
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise
La notion de service public - wikiterritorial.cnfpt.fr
6.4. Absence de principe général de gratuité
Le service public est la première activité de l'Administration. Il s'agit d'une activité menée par une personne publique ou sous son contrôle en vue de satisfaire un besoin d'intérêt général. Parce que l'activité doit répondre à l'intérêt général, elle doit être assurée par l'Administration ou au moins sous son contrôle. Plusieurs...
Master Gestion des Ressources Humaines parcours RH & RSE ...
Master of Human Resources and CSR
Présentation autre langue:
Objectives
To provide branch directors, human resource officers, organizational consultants, and all those who manage a team with a greater understanding and command of human resource management.
Career prospects
HR / Human Resources Manager - C&B / Compensation Manager - Training Manager - Director of Internal Communication - Human...
Site :
https://www.iae-paris.com
Thèmes liés : ressources humaines et responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse
Tout ce qui change ce 1er janvier 2017 - La Libre
Essence, Bpost, pompiers, jobs étudiants, fiscalité, emploi, prix de l'électricité, santé... Pas mal de changements en vue à partir du 1er janvier 2017.
CONSOMMATION, ENERGIE ET ELECTRICITE
L'électricité un peu plus chère en Wallonie, Bruxelles épargnée
Les tarifs de distribution pour l'électricité vont augmenter de 3,5% en moyenne en Wallonie au 1er janvier, alors que Bruxelles...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee
Le Trou de la Sécurité Sociale est un trou fictif ! - Le ...
Le Trou de la Sécurité Sociale est un trou fictif !
Publié par Le Nouveau Paradigme sur 7 Décembre 2016, 17:31pm
Catégories : #Nouvel ordre mondial
La fameuse...
Site :
http://www.2012un-nouveau-paradigme.com
Thèmes liés : tarif de responsabilite de la securite sociale / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
Le développement durable : conditions, principes et enjeux (BP458f) - bdp.parl.ca
A. Rappel de la notion de développement durable
La notion de développement durable sous-tend, au départ, l'intégration des questions environnementales aux impératifs du développement économique afin de répondre aux besoins immédiats des populations sans pour autant mettre en péril les aspirations des générations futures. Son acception s'est toutefois élargie pour...
Site :
https://bdp.parl.ca
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Cotisation foncière des entreprises - bofip.impots.gouv.fr
IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités non commerciales et assimilées
1
Certains établissements privés d'enseignement et certaines activités non commerciales et assimilées sont exonérés de cotisation foncière des entreprises (CFE) en application de l' article 1460 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / impots gouv fr cotisation fonciere entreprises / ministere de la sante publique et de l environnement / education a l environnement et au developpement / ministere de la sante et de l'environnement
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
Mensonge — Wikipédia
diffamation
et, comme partout, témoignage devant un tribunal. Cependant, en droit français l'accusé, lui, n'est pas un témoin : il ne prête pas serment et, s'il ment pour sa défense, il appartient au juge seul d'en tenir compte ou non dans son verdict.
Le droit peut en revanche « condamner l'énoncé de la vérité », pour protéger la vie privée -- toute vérité n'est pas publique...
Date: 2017-06-16 19:40:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise
Maroc : les nouveautés fiscales de la Loi de finances 2015 ...
La loi de finances du Maroc pour 2015, adoptée par la Chambre des représentants à Rabat le 16 décembre 2014, a été promulguée par le Dahir n° 1-14-195 en date du 24 décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel du Royaume du Maroc le 25 décembre 2014.
Pour L'Usine Nouvelle Marc Veuillot du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre Maroc en présente les principales mesures fiscales. Ce...
Site :
usinenouvelle.com
Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
Responsabilité pénale du chef d’entreprise en cas d’AT ...
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exemple : Contrat de travail, cotisations sociales, URSSAF etc.
21/06/2013
Responsabilité pénale du chef d'entreprise en cas d'AT : illustrations
Responsabilité pénale du chef d'entreprise en cas d'AT : illustrations
Nous traitons quotidiennement du problème : un accident du travail entraîne de multiples conséquences, pas seulement pour l'entreprise employant...
Site :
https://www.ellipse-avocats.com
Thèmes liés : responsabilite penale chef d'entreprise / la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise