Articles sélectionnés pour le thème : definition d une entreprise
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L’entreprise individuelle (travailleur autonome) | Éducaloi
L'entreprise individuelle (travailleur autonome)
Catherine Yeulet / iStock / Thinkstock
Lorsqu'une personne seule décide de se lancer en affaires , peu de choix s'offrent à elle quant à la forme juridique d'entreprise qu'elle peut utiliser. En fait, elle a deux choix : l'entreprise individuelle ou la société par actions (compagnie) .
L'entreprise individuelle a l'avantage d'être une...
Date: 2017-06-24 00:04:55
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
L’entreprise : définition, finalités et classification
Accueil » Cours d'entreprenariat » L'entreprise : définition, finalités et classification
Màj le
6 Commentaires
L'entreprise : définition, finalités et classification
Une entreprise est un groupement humain hiérarchisé qui met en oeuvre des moyens intellectuels, physiques et financiers pour produire former, distribuer les richesses conformément à des buts définis pour réaliser un...
Site :
http://www.tifawt.com
Création entreprisestatutentreprise.com
Choisir le capital fixe : Avantages et inconvénients
Lors de la création d'une société, indépendamment de la forme juridique retenue, la définition du capital reste une des étapes essentielles. Si la grande majorité des créations d'entreprises plébiscitent le capital fixe, la solution du capital variable peut représenter certains avantages tout en imposant de nouvelles...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / environnement economique et social d'une entreprise
Stratégie d'entreprise Economie industrielle Cours
Licence Economie-Gestion 2ème année
L'objectif de ce cours est de décrypter les stratégies d'entreprise et les formes de concurrence sur les marchés à travers des études de cas.
Organisation des cours
24 heures de cours
Chaque séance de cours est articulée autour d'une étude de cas (étude d'une entreprise et du secteur dans lequel elle est présente). Dans un...
Date: 2011-01-11 14:07:26
Site :
perso.univ-rennes1.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / cours strategie d'entreprises / cours strategie d entreprise / strategie d entreprise etude / objectif de la strategie d'entreprise
L'entreprise individuelle EI - Choix de la forme juridique
L'entreprise individuelle EI
De nombreuses activités, artisanales, commerciales ou de services, sont exercées en France, en Entreprise Individuelle. C'est même le mode d'exercice d'entreprise, le plus répandu et qui emploi le plus de personnes, dans l'hexagone. D'où l'attention particulière dont elle bénéficie au niveau des pouvoirs publics, qui a été consacrée par La loi Madelin du 11...
Site :
statutentreprise.com
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Activites ...
Les Activités sociales et culturelles du C.E.
1. Définition
Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise au profit des salariés ou de leurs familles ou participe à cette gestion, quel qu'en soit le mode de financement, dans...
Site :
http://ecocom.free.fr
Thèmes liés : definition membre du comite d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise / definition du comite d'entreprise / definition du comite d entreprise / definition du role social de l'entreprise
Définition de système d'économie mixte - AquaPortail
Définition Commentaires
Définition système d'économie mixte:
Définit un système économique qui possède les caractéristiques d'une économie de libre entreprise...
Site :
https://www.aquaportail.com
Thèmes liés : definition entreprise d'economie mixte / definition d'entreprise economique / definition economique entreprise / definition d'entreprises publiques / definition d entreprise
Stratégie d'entreprise Economie industrielle Cours
Licence Economie-Gestion 2ème année
L'objectif de ce cours est de décrypter les stratégies d'entreprise et les formes de concurrence sur les marchés à travers des études de cas.
Organisation des cours
24 heures de cours
Chaque séance de cours est articulée autour d'une étude de cas (étude d'une entreprise et du secteur dans lequel elle est présente). Dans un...
Date: 2011-01-11 14:07:26
Site :
perso.univ-rennes1.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / cours strategie d'entreprises / cours strategie d entreprise / strategie d entreprise etude / objectif de la strategie d'entreprise
Comment détenir l’immobilier d’entreprise : SCI ...
Au moment de la création d'une entreprise, il se pose souvent la question de la détention de l'immobilier d'exploitation. En effet, las d'être locataire le chef d'entreprise se met à la recherche d'un local afin d'y loger son activité professionnelle.
Traditionnellement, deux solutions sont alors envisagées :
C'est la société d'exploitation qui acquiert l'immeuble.
C'est le dirigeant qui...
Site :
leblogpatrimoine.com
Plan de prévention écrit lors d’intervention d’entreprises ...
Accueil » Obligations de l'employeur » Santé et sécurité » Plan de prévention écrit lors d'intervention d'entreprises extérieures ou sous-traitantes
Plan de prévention écrit lors d'intervention d'entreprises extérieures ou sous-traitantes
Par Marie-Thérèse Giorgio · 28 mai 2013 · 6 commentaires pour
Un plan de prévention écrit doit être réalisé avant le commencement des...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : definition communication d'entreprise / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise
exemple de vision d’entreprise - Stratégie Marketing PME ...
139 commentaires
Avoir une vision d'entreprise claire et motivante, c'est déjà la volonté de communiquer vos aspirations à votre équipe et à vos partenaires, c'est le premier pas vers une communication...
Site :
http://www.strategiemarketingpme.com
Thèmes liés : exemple de strategie marketing d'une entreprise / strategie marketing et strategie d'entreprise / strategie marketing d'entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / presentation de la strategie d'entreprise
Définition - Grande entreprise | Insee
Une grande entreprise est une entreprise qui vérifie au moins une des deux conditions suivantes :
avoir au moins 5000 salariés
avoir plus de 1,5 milliards d'euros de chiffre d'affaires et plus de 2 milliards d'euros de total de bilan."
Remarque
Cette catégorie d'entreprises est définie par le décret d'application (n°2008-1354) de l'article...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : definition grande entreprise insee / definition d'entreprise economique / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition de valeur d'entreprise
Force Ouvrière - Définition et rôle du comité d’entreprise
Y joindre un message
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Définition et rôle du comité d'entreprise Le comité d'entreprise (C.E.) est une institution représentative du personnel mise en place en 1945 et rendue obligatoire dans toutes les entreprises de plus de 50 salariés (dans le cas où l'effectif est inférieur à 50, les attributions du C.E. sont exercées par les...
Date: 2017-06-23 15:11:57
Site :
http://cwt.force-ouvriere.org
Thèmes liés : secretaire du comite d'entreprise definition / definition membre du comite d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise / definition du comite central d'entreprise / definition du comite d'entreprise
entreprise citoyenne - Définition - français - fr.glosbe.com
traduction "entreprise citoyenne", Dictionnaire français-français en ligne
entreprise citoyenne
Exemple de phrases avec "entreprise citoyenne", mémoire de traduction
Giga-fren
La responsabilité d'entreprise citoyenne La responsabilité d'entreprise citoyenne de Weyerhaeuser incombe aux employés de tous les niveaux.
MultiUn
Le Bureau du financement du développement du Département a aussi...
Site :
https://fr.glosbe.com
Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
Le plus simple est sans doute de respecter une démarche traditionnelle consistant à présenter l'entreprise à partir de ses fonctions économiques.
L'entreprise : essai de définition
Pour le sens commun une entreprise est définie par son activité : la production de biens et de services en combinant du travail et du capital (des équipements). ces biens et services sont destinés à être...
Date: 2017-06-24 05:19:56
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS ...
Agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale " ESUS
Définitions de l'économie sociale et solidaire
L'économie sociale regroupe principalement trois familles : mutuelles, coopératives, associations auxquelles s'ajoutent les "marges" (comité d'entreprise et d'établissement, caisse d'épargne et de prévoyance, organisations culturelles, etc.).
L'économie solidaire est, quant...
Site :
https://www.afecreation.fr
Entrepreneuriat — Wikipédia
Enjeux de l'entrepreneuriat[ modifier | modifier le code ]
Beaucoup de créations d'entreprises « à haut potentiel » font appel au capital risque ou à des Business angels pour développer leur activité. De nombreuses structures existent aujourd'hui pour conseiller les entrepreneurs potentiels telles que les cabinets de conseil en création d'entreprise, des agences gouvernementales (comme...
Date: 2017-06-16 15:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le délit d’entrave au droit syndical – CHSCT et Comité d ...
- Arrêt N°88-83311 de la Cour de cassation du 4 janvier 1990 précisant que l'employeur qui modifie unilatéralement l'ordre du jour d'une réunion du CHSCT commet le délit d'atteinte au fonctionnement régulier de ce comité.
- Arrêt N°93-80312 de la Cour de Cassation du 4 avril 1995 précisant qu'un employeur qui ne respecte pas la procédure protectrice contre le licenciement des...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : definition membre du comite d'entreprise / definition et role du comite d'entreprise / definition du comite d'entreprise europeen / definition du comite central d'entreprise / definition du comite d'entreprise
Retrouvez nos tribunes sur « l’objet social de l’entreprise
Retrouvez nos tribunes sur « l'objet social de l'entreprise »
Economistes et chefs d'entreprise prennent position pour ou contre le projet de modification du statut juridique des sociétés dans le code civil.
Le Monde |
o Mis à jour le
12.03.2018 à 14h14
Faut-il ou non intégrer la responsabilité sociale et environnementale dans le cadre juridique qui définit l'« objet » des...
Date: 2018-04-12 10:02:57
Site :
http://www.lemonde.fr
Définition : Articles : Le Chantier de l'économie sociale
Le mercredi 7 décembre 2016 : 12H15
Définition
À titre de référence, selon l'article 3 de la Loi sur l'économie sociale,
« On entend par « économie sociale », l'ensemble des activités économiques à finalité sociale réalisées dans le cadre des entreprises dont les activités consistent notamment en la vente ou l'échange de biens ou de services et qui sont exploitées conformément...
Site :
http://www.chantier.qc.ca
ECC-Conseils - Cabinet d'Experts Comptables et Conseils
contactez directement nos experts comptables ou envoyez-nous un email à eccconseils@eccconseils.com .
Missions
ECC-Conseils a l'ambition de vous servir tous les jours un peu plus en contribuant pleinement à la vie de votre entreprise.
NOS MISSIONS
De l'établissement des comptes annuels au conseil en matière de gestion, de droit des affaires, de droit fiscal, de droit social, ou encore de...
Date: 2014-12-01 17:10:19
Site :
http://eccconseils.com
Expert comptable CE/CCE/CG – Expertise Assistance ...
Retrouvez l'espace dédié aux abonnés
Des experts au service des comités d'entreprise
Se faire assister par un expert comptable est
un DROIT pour le comité d'entreprise ; cela peut-être un DEVOIR
vis à vis des salariés, afin d'optimiser son rôle économique
Comptabilité des comités d'entreprise (CE) / Tenue des comptes des comités d'entreprise (CE) / Audit des comptes des comités...
Date: 2018-04-14 18:25:33
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE ...
La CVAE s'applique aux personnes qui exercent une activité imposable à la cotisation foncière des entreprises (art. 1586 ter, I du CGI).
Seules sont redevables les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152.500 EUR.
Cependant, les entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 500.000 EUR bénéficient d'un dégrèvement total de cette cotisation.
A noter que les...
Site :
http://www.contribution-economique-territoriale.c ...
Thèmes liés : definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition de valeur d'entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee / activite commerciale d'une entreprise definition / definition de la gestion administrative d'une entreprise
Définition - Comité d'entreprise / CE | Insee
Dernière mise à jour le : 13/10/2016
Définition
Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le chef d'entreprise est tenu de mettre en place un comité d'entreprise (CE) composé de représentants élus du personnel (titulaires et suppléants) et éventuellement un ou plusieurs représentants syndicaux désignés par les organisations syndicales. Le chef d'entreprise (ou son représentant) assure les fonctions de président du CE. Ce comité assume des attributions économiques sociales et culturelles. Il dispose pour ce faire des moyens matériels et financiers...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : definition du comite d'entreprise / definition du comite d entreprise / definition entreprise d'economie sociale / definition d'entreprise economique / definition communication d'entreprise
Quatre nouvelles catégories d'entreprise - Insee Première ...
Une nouvelle définition de l'entreprise qui reflète mieux la réalité des groupes
D'une définition juridique à une définition économique de l'entreprise
Le décret n° 2008-1354 du 18 décembre 2008 définit désormais l'entreprise à partir de critères économiques. Jusqu'à cette date, les entreprises étaient définies de manière juridique....
Site :
https://www.insee.fr
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d ...
Congés et absences >
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou (...)
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou participation à la direction d'une "jeune entreprise innovante"
publié le18.09.15 mise à jour09.01.18
Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail
Ouvert, sous certaines conditions, au salarié qui souhaite se...
Date: 2018-04-14 14:10:42
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : gouv fr creation d'entreprise / conge creation d'entreprise gouv / definition de reprise d'entreprise / definition d'entreprise public / creation d'entreprise gouv
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
315n Etudes et prévisions, établissement de stratégies
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le titulaire est amené à réaliser les activités suivantes :
1.Gestion et anticipation de nouvelles perspectives
2.Construction de la Stratégie Ressources Humaines
3.Définition et conduite du changement
4. Management et Développement des...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Social Maroc | DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L’EMPLOYEUR - La référence du ...
DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L'EMPLOYEUR
DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L'EMPLOYEUR
L'employeur est pénalement responsable des infractions liées au non respect du code de travail qui se traduisent par des amendes et des délits liés aux accidents du travail qui peuvent se traduire par des peines d'emprisonnement. Explications
RESPONSABILITE PENALE PERSONNELLE DE...
Site :
http://socialmaroc.net
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
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Être salarié de sa propre société (SA ou Sàrl) et pourtant ne pas avoir droit au chômage ! ... le conjoint non plus !!!
Que dit la loi sur le chômage ?
"Les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de...
Date: 2018-04-14 16:59:08
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Définition - Petite et moyenne entreprise / PME | Insee
Petite et moyenne entreprise / PME
Petite et moyenne entreprise / PME
Définitions
Dernière mise à jour le : 13/10/2016
Définition
La catégorie des petites et moyennes entreprises (PME) est constituée des entreprises qui occupent moins de 250 personnes, et qui ont un chiffre d'affaires annuel inférieur à 50 millions d'euros ou un total de bilan n'excédant pas 43 millions...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition de valeur d'entreprise / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition de la tres petite entreprise
Développement durable et stratégie d'entreprise - Les Echos
Constant Calvo |
Le 09/07/2012
La stratégie d'entreprise et la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) répondent à des exigences semblables. L'une et l'autre visent à déterminer les objectifs et buts sur le long terme et choisir les modes d'action et d'allocations des ressources qui permettront de les atteindre. En vérité, elles sont convergentes et se renforcent...
Site :
http://archives.lesechos.fr
chapitre 2 : le choix d'une structure d'entreprise - CGO
chapitre 2 : le choix d'une structure d'entreprise
Chapitre 2 : LE CHOIX D'UNE STRUCTURE D'ENTREPRISE
I- Les modalités de structuration de l'entreprise
A/ Comment concevoir une structure d'entreprise ?
La conception d'une structure d'entreprise impose des choix en matière de spécialisation du travail et de centralisation/décentralisation des...
Responsabilité civile du chef d'entreprise - Agora Entreprise
Responsabilité civile du chef d'entreprise
21 septembre 2013
Entrepreneur individuel ou entrepreneur en société, vous être êtes dans tous les cas chef d'entreprise. Votre responsabilité civile est personnelle ou incombe à la société sauf à ce que vous commettiez certaines fautes. qui sont donc à éviter.
Lorsque l'on veut créer ou développer une activité, chacun est confronté à un...
Site :
http://www.agoraentreprise.com
Intelligence Economique, Innovation & Stratégie
lundi, juin 07, 2010 |
Publié par Nanostrat
Les éditeurs d'ERP (SAP, PeopleSoft, ...) cherchent à créer de nouvelles perspectives de développement. Les grands comptes ayant déjà intégré les technologies (système principaux/noyaux sont développés), ce marché va se stabiliser autour des licences, des évolutions légales et technologiques et de l'ajout de quelques fonctions...
Date: 2016-05-20 08:22:53
Site :
http://nanostrat.blogspot.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / definition gestion de contenu d'entreprise / definition du gestion d'entreprise
Définition et caractéristiques de la stratégie d'entreprise
Définition et caractéristiques de la stratégie d'entreprise
By Hélène R.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : lundi 13 avril 2015
Consulté : 43 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
La Stratégie d’entreprise fait partie des disciplines de la gestion (comme la finance, la comptabilité ..). La différence est dans les faits : c’est une matière de...
Site :
https://www.pimido.com
L' Architecture d’Entreprise - Urba EA
Executive summary
Qu'est ce que l'Architecture d'Entreprise ?
L'Architecture d'entreprise (AE ou EA - Enterprise Architecture) est un levier majeur pour définir et piloter les transformations du Système d'information (SI) des organisations.
La diversité et la complexité des transformations (notamment, mais pas exclusivement, sur le numérique) conduites en parallèle par les entreprises...
Site :
http://www.urba-ea.org
Formations à la création et reprise d’entreprises, Paris
Nous vous proposons des prestations de conseil et de formation à la création, reprise d'entreprise ainsi qu'au développement d'entreprise .
Depuis votre première envie de changement, nous vous aidons à trouver votre Idée puis à la valider via la réalisation de votre étude de marché, la définition de votre stratégie commerciale, la mise en place de votre prévisionnel financier ainsi...
Site :
http://www.creactifs.com
Responsabilité sociale des entreprises - ACCE Group
Formations
Responsabilité sociale des entreprises
La Responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.
La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement...
Site :
http://acce-conseil.com
Cours sur l'organigramme d'entreprise en PDF
Télécharger ici .
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La communication interne en entreprise Cours PDF sur la communication interne qui organise l'échange et diffusion des informations dans une organisation ou entreprise et permet d'avoir une bonne vision globale aux acteurs internes et externes. Premier cours à télécharger est au format PDF, compte 4...
Qu'est ce que la structure fonctionnelle d'une... Cours PDF sur la structure fonctionnelle, ses avantages et inconvénients à télécharger gratuitement. Définition de la structure fonctionnelle Une structure organisationnelle renvoie aux niveaux...
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cours-gestion.com
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Définition et règles applicables au nom de l'entreprise ...
Revenu Québec - Démarrer une entreprise
Définition et règles applicables au nom de l'entreprise
On désigne par « nom de l'entreprise » un mot ou un groupe de mots servant à désigner une entreprise et à la distinguer des autres entreprises.
Le nom d'une entreprise doit respecter la Charte de la langue française et doit donc être en français. Il est à noter qu'un nom d'entreprise en...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : definition juridique groupe d'entreprises / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / definition juridique de l entreprise / definition d'entreprises publiques
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de ...
Université d'entreprise : n'y-a-t-il pas usurpation de titre ?
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http://www.formation-professionnelle.fr
Le modèle économique d'une entreprise > définition | Créer ...
Qu'est-ce que le modèle économique d'une entreprise ? Comment trouver le bon modèle économique pour son entreprise ?
Définition : Le modèle économique ou « business model » est la manière dont l'entreprise génère ou va générer de la rentabilité. C'est une description ou une représentation cohérente des moyens de tirer des revenus d'une activité.
Le modèle économique touche...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Aide création entreprise, site de conseils pour auto ...
PLAN DE AIDE CREATION ENTREPRISE
Nos articles sur l'entreprise sont regroupés en dossiers dans les rubriques principales suivantes :
1
Préparer son projet de création d'entreprise
Vérifier son droit de créer une entreprise suivant que l'on est chômeur, salarié, fonctionnaire, retraité, déjà entrepreneur, étudiant, étranger...
Faire son étude de marché est l'étape indispensable pour...
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http://aide-creation-entreprise.info
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La gouvernance d'entreprise - Management & Coaching ...
mar, 10/27/2015 - 20:59
La gouvernance d'entreprise, ou la révolution douce en matière de management.
La gouvernance d'entreprise, autrement dit, les dispositions qui permettent d'en assurer un meilleur fonctionnement, sont très simples. En premier lieu, la gouvernance d'entreprise repose sur une clarification des rôles de la direction générale et du conseil d'administration.
C'est aussi...
Date: 2018-04-14 23:50:38
Site :
http://emc2p.com
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise definition management / gouvernance d'entreprise definition simple / definition de gouvernement d'entreprise / definition de gouvernement d entreprise / gouvernance de l'entreprise definition management
Le plan du gouvernement pour booster la création d’entreprise
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Mobilisation de Pôle Emploi vers les chômeurs créateurs, simplification de la cession-reprise d'entreprise : le plan pour l'emploi de Manuel Valls vise également les futurs entrepreneurs
A côtés des mesures concernant le lissage des seuils sociaux ou le plafonnement des indemnités prud'homales, Manuel Valls a annoncé ce mardi 9 juin des mesures concernant la...
Date: 2017-06-24 12:49:03
Site :
https://business.lesechos.fr
Thèmes liés : definition de reprise cession et transmission d'entreprise / aide a la creation d'entreprise gouvernement / creation d'entreprise gouvernement / definition de reprise d'entreprise / definition reprise d entreprise
École de Commerce et de Management en Alternance - PPA
convention de stage longue durée
N°1 DE L'ALTERNANCE EN FRANCE
PPA est la Grande École de Commerce et de Management. Elle a été mise en avant à de nombreuses reprises dans différents classements reconnus.
Découvrez les différents classements de PPA, la Grande École de Commerce en alternance
3 CAMPUS AU COEUR DE PARIS
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groupe d entreprises : définition de groupe d entreprises ...
Mode de propriété
Un tel groupe peut être :
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ou coopératif (ex: Mondragón Cooperative Corporation au Pays basque ), la société pilote étant alors une Union centrale de coopératives dont le capital est détenu par...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : definition juridique groupe d'entreprises / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / definition d'entreprises publiques / definition de la culture d entreprise
LOI - WET
Article 1 .
En vigueur : 08-04-2002> La présente convention collective de travail a pour objet en premier lieu de garantir :
1° d'une part, le maintien des droits des travailleurs dans tous les cas de changement d'employeur du fait du transfert conventionnel d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise; le transfert réalisé dans le cadre d'un concordat judiciaire est un transfert...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition d'entreprise commerciale / definition jurisprudentielle du contrat d'entreprise / definition juridique du contrat d'entreprise / definition de cadre d'entreprise
IR - bofip.impots.gouv.fr
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IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Conditions tenant au respect de critères de qualification de l'entreprise réalisant les travaux
1
Afin de garantir la qualité de l'installation ou de la pose des équipements, matériaux et appareils, le second alinéa du 2 de l' article 200 quater du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition et types de l'entreprise / definition communication dans l'entreprise
C2IMES - C2i
Voir : mémoire cache, n. f.
Cadre, n. m.
Définition : Sous-fenêtre de la fenêtre principale d'un logiciel de navigation, qui peut afficher un document différent de ceux affichés dans les autres sous-fenêtres.
Voir aussi : fenêtre, logiciel de navigation.
Équivalent étranger : frame.
Calcul intensif, n. m.
Définition : Ensemble des techniques et des moyens destinés à traiter des...
Date: 2007-09-03 13:05:26
Site :
http://www.c2imes.org
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition juridique groupe d'entreprises / definition du groupe d'entreprise / definition communication d'entreprise